Concession d'emplacement par Charles Lemoyne
à François Dubois dit Jolicoeur
le 5 juin 1702

#6152


notaire: Adhémar

paléographie: Mercédéz Roberge


Adémar le 5 juin 1702, #6152 1


1 Pardevant Anthoine Adémar notaire
2 royal de l'isle de Montréal résident a Villemarie
3 soubsigné et tesmoins enfin nommés fut présent
4 messire Charles Lemoyne baron de Longueuil
5 y demeurant capitaine d'une compagnie du détachement
6 de la marine lequel a volontairement reconnu avoir
7 baillé ceddé, quitté transporté et délaissé par ces
8 présentes a tiltre de cens proffit et lots et ventes
9 saisinnes deffauts et amandes quand le cas y echera
10 dès maintenant et a tousjours promis et promet
11 garentir de tous troubles et empechement générallement
12 quelconques a François -- Dubois dit Jolicoeur
13 et demeurant audit Longueuil a ce présent et acceptant preneur
14 et retenant au tiltre pour luy ses hoirs et ayant
15 alan ___ -- un emplacement de terres scitte au bourg de
16 Longueuil sur lequel ledit preneur a fait bâtir une
17 maison, de la contenance de quarante pieds de terre
18 de front a prendre sur le niveau de la rue St-Anthoine
19 et sur une ligne qui prendra du coin de la maison
20 que ledit preneur a fait bastir sur ledit emplacement
21 au sud ouest, en allant au nord est sur quatre vingt
22 --- pieds de profondeur en allant du costé du
23 fleuve et ainsy que ledit emplacement se poursuit
24 et comporte tennant la totalité dudit emplacement
25 d'un bout sur le devant a ladite rue St-Anthoine
26 d'autre bout par derrière et des deux costés aux terres
27 dudit seigneur baron mesnant en ___ à ladite barronnerie de Longueuil et
28 chargés envers elle par ces présentes -- ---

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1 de douze sols et cens pour tout emplacement
2 --- --- payable par chacun an au jour de la St
3 Martin onzième novembre, lesdits cens portant
4 droits de lots et ventes saisines et amandes quand
5 le cens y escheux avec droits et retenneu et
6 sujet au moulin de laditte seigneurie, pour dudit
7 emplacement de terre jouir et user plainement
8 et paisiblement audit tiltre par ledit preneur
9 sesdits hoirs ayant cause comme bonleur
10 semblera au moyen de ces présentes sans en
11 pouvoir par ledit preneur vendre part ny
12 partie dudit emplacement concédé par ces présentes
13 en aucune main morte ny communauté
14 ny y maitre cens sur cens, ce bail ainsy fait
15 a la charge dudit cens et aussy que ledit preneur
16 sera teneü promet et s'oblige tenir feu et lieu en ladite
17 maison l'entretenir et maintenir en bon estast,
18 (clors) ledit emplacement et et entretenir lesdites
19 clotures le tout en bon estast et valleurs
20 tellement que sur le tout ledit cens et droits
21 seigneuriaux sy puissent aysement prendre et
22 percevoir par chacun an, a quoy ledit preneur
23 tant pour luy que ses hoirs et ayant
24 cause s'oblige et promet faire, et payer lesdits cens
25 audit seigneur baron de Longueuil ou a son receveur
26 ou au porteur au jour de la St-Martin onzième
27 commencant au onzième de
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1 novembre de la présente alnnée 1702 et continuer de la
2 en avant ledit payement tant et sy longuement
3 qu'il sera détempteur et poseseur dudit emplacement
4 ou de partie et portion d'icelluy auquel payement ledit
5 preneur a aussy obligé et hipotyéqué tous ses
6 biens meubles et immeubles présent et avenir sans
7 que lesdites obligations spéciales et généralles dérogent
8 un à l'autre et sy ledit preneur avoit manqué
9 aux clauses, dessus et, ce car poura ledit seigneur
10 bailleur renes dans ledit emplacement sans pour ce y
11 observer ny garder aucune forme ny figure (epars)
12 demeurant néanmoins ces présentes en leur forme
13 et vertu pour les arrérages quy y seront lors deue
14 a raison dudit cens lequel -- preneur sera teneue
15 cy oultre de fournir a ses dépens autant des présentes
16 en bonne edue forme audit seigneur bailleur
17 dans huit jour d'huy car aussy et promet et
18 obligeant etc renonceant etc fait et passé audit
19 Villemarie estude dudit notaire l'an mil sept cent
20 deux le cinquième -- juin après midy et
21 en présence sieurs Anthoine Hatanville huissier royal
22 __ Pierre Haumont tailleur d'habits
23 temoins demeurant audit Villemarie signé a la minutte
24 des présentes avec ledit seigneur bailleur

Charles Lemoyne de Longueuil
P. Haumont Hatanville
Adhémar