Loizel par monsieur de
Longueil
12 fevrier 1691
(suite)
# 2394
Paléo.: Marc Le Ber
Chaffic El Henoud
Notaire : Maugue # 2394
Maugue # 2394 12 fevrier 1691 1.
1. quatre arpens en culture de pioche sans le consentement
2. dudit seigneur, peyne de deschoir du benifice d'icelle qui retournera
3. de plein droit en sa possession sans aucune formalité de procez
4. n'y mettre cens sur cens, n'y vendre et transporter a aucune
5. communaute n'y a morte aussy sans son consentement
6. faire moudre ses grains au moulin de laditte seigneurie, tant
7. ceux necessaires a sa famille qu'autre que laditte concessionnaire
8. fera moudre sans qu'elle ait le droit de mouturage du
9. moulin dudit seigneur en laditte seigneurie peyne de confiscation
10. desdits grains et d'amende arbitraire, souffrir les chemins qui
11. seront jugez necessaires par ledit seigneur sur laditte concession
12. pour la commodité publique, comme aussy de laisser les bois
13. de chaisnes propres pour la construction des navires, et sera permis
14. audit seigneur de prendre sur laditte concession les bois necessaires
15. pour l'utilité publique sans pour ce payer aucune chose audit
16. concessionnaire, consent et accorde ledit seigneur au concessionnaire
17. le droit de commune sur la devanture a commancer depuis
18. l'alignement de monsieur de Varennes jusques au domaine dudit
19. seigneur au dessoubz du moulin, et costé d'en haut jusques
20. a l'alignement des r. peres Jésuites, a commancer depuis ledit
21. domaine, ensemble quatre vingt arpens de commune tant en
22. bois que prairies si elles sy trouvent, ou ledit seigneur trouvera a
23. propos pour la commidite, au moyen de quoy laditte concessionnaire
24. s'oblige de payer audit seigneur quinze sols en argent au jour et
25. feste de Saint Martin par chacun an, et faute par laditte concessionnaire
26. de satisfaire a toutes les clauses et conditions cy dessus -----
27. il deschoira du benifice de laditte concession qui retournera de
28. plein droit en la possession dudit seigneur sans aucune formalité
de procez
29. pour en disposer a son plaisir sans aucun remboursement des travaux
30. qui s'y treveroient faitz par le concessionnaire et sera laditte preneuse
31. tenue de deslivrer a ses frais autant des presentes audit seigneur
32. toutefois et quantes, Car ainsy etc. promettant etc. obligeant etc.
33. renoncant etc. fait a Villemarie avant midy le douzieme fevrier
Maugue # 2394 12 fevrier 1691 2.
1. gbic quatre vingt onze, en la maison dudit sieur de Longueil
2. presence de Michel Charpentier et de Simon Guillory fils tesmoins
3. soubsignez avec ledit sieur, et laditte concessionnaire et notaire//
Simon Guillory
De Longueuil
Barbe Loizel
Charpentier
Maugue
notaire royal