Concession par
Charles Lemoyne
a Anthoine Marie
# 2736
Notaire : Maugue
Paléo.: Marc Le Ber
Onil Faucher
Maugue # 2736 2 janvier 1694 1.
1. Pardevant Claude Maugue notaire royal
2. et tesmoins soubsignez fust present noble homme Charles le
3. Moyne escuyer seigneur de Longueil et capitaine en pied dans
4. un detachement du regiment de la marine entretenue par Sa
5. Maieste en ce pays, lequel a donné et conceddé donne et
6. concedde par ces presentes des maintenant a tousiours a tiltre
7. de cens et rentes seigneurialles non racheptables a Anthoine Marie
8. fils de Louis Marie a ce present et acceptant pour luy ses hoirs
9. et ayant cause la quantite de quarente arpens de terre en
10. la seigneurie de Longueüil, commencant deux de front
11. sur le bord de lescor de la grande riviere sur vingt de proffondeur
12. joignant d'un costé ledit Marie son pere de l'autre Michel Marie
13. a ce pour icelle concession de quarente arpens joüir par
14. ledit preneur ses hoirs ou ayant cause de ce jour a ladvenir
15. pleinement et paisiblement en pure roture aux charges clauses
16. et conditions suivantes, scavoir de laisser sur la devanture
17. un chemin de trente six pieds de large, et le nettoyer en sorte
18. que les charroys y puissent passer, et d'en payer par chacun an
19. audit seigneur ou a ses officiers ayant ordre de luy ou a ses hoirs
20. ou ayant cause en l'hostel seigneurial de laditte seigneurie de Longueil
21. a la Saint Martin de chaque Hyver un sol pour chacun desdits quarente
22. arpens qui sont quarente sols avec deux chapons vifs bons
23. et vallables de rente fonciere bail d'héritage non racheptable
24. avec un sol de cens pour toute laditte concession, lesdits cens et
25. rentes portant lotz et ventes saisines et amendes quand le cas
26. y escherra suivant la coustume de Paris suivie en ce pays
27. le tout payable lesdits cens et rentes annuellement comme dû est
28. a la Saint Martin, comme aussy sera loizible audit seigneur
29. de prendre sur laditte concession les bois necessaires pour l'utilite
30. publique sans pour ce luy payer aucune chose, sera tenu
31. ledit concessionnaire d'y tenir feu et lieu, ou autre pour luy
32. y travailler incessamment et la mettre en culture sans
Maugue # 2736 2 janvier 1694 2.
1. la vendre et alliener avant qu'il y soit basty ou qu'il y ayt
2. au moins quatre arpens en culture de pioche sans le consentement
3. dudit seigneur peyne de deschoir du benifice d'icelle qui retournera
4. de plein droit en la possession dudit seigneur sans aucune formalite
5. de procez n'y mettre cens sur cens vendre n'y transporter a aucune
6. communaute n'y a main morte aussy sans son consentement
7. sera aussy tenu de faire moudre ses grains necessaires tant
8. pour sa famille qu'autres qu'il fera moudra au moulin dudit
9. seigneur et non a d'autres peyne de confiscation desdits grains
10. et damende arbitraire, ou sans qu'il n'ayt payé le droit de
11. mouturage, souffrir les chemins que ledit seigneur jugera
12. necessaires sur la concession pour la commodite publique
13. laisser les chesnes propres pour la construction des navires
14. accorde ledit seigneur audit concessionnaire le droit
15. de commune sur la devanture a commencer depuis les teres
16. de feu monsieur de Varennes iusques audomaine dudit seigneur
17. au dessouz du moulin, et du coste d'en haut depuis ledit
18. domaine jusques aux terres des Reverends Peres Jesuites
19. ensemble quatre vingt arpens de commune tant en
20. bois que prairies si elles s'y trouvent, ou ledit seigneur le jugera
21. a propos pour la commodité, au moyen de quoy ledit
22. preneur s'oblige de payer audit seigneur quinze sols en argent
23. au jour et feste de St-Martin par chacun an, et faute par ledit
24. concessionnaire de satisfaire aux clauses du present contract
25. il deschoira du benifice de laditte concession qui retournera de
26. plein droit audit seigneur sans aucune formalite de procez
27. pour en disposer à son plaisir, sans aucun remboursement
28. des travaux qui se trouveroient faitz dessus par ledit concessionnaire
29. lequelsera tenu de deslivrer a ses frais autant des presentes
30. toutefois et quantes, Car ainsy et. promettant etc. obligeant
31. etc. renoncant etc. fait a Villemarie en la maison de
32. monsieur de ---- Longueüil avant midy le
33. second jour de janvier gbic quatre vingt quatorze presence
34. de Francois Chesnie et Francois Guillory y demeurant
Maugue # 2736 2 janvier 1694 3.
1. tesmoins soubsignez avec mondit sieur donateur et notaire
2. ledit concessionnaire declare ne scavoir escrire n'y signer
3. de ce enquis suivant l'ordonnance, !!
Longueüil
F. Guiilory
Maugue
notaire