Sainte Marie fils (Francois Marie)
15 septembre 1723
#3055
notaire: Raimbault P.
paléographie: Onil Faucher
Raimbault père 15 septembre 1723 #3055 1
1. Pardevant le notaire royal en la juridiction
2. royalle de Montreal en la Nouvelle France résident a Ville Marie
3. soussigné fut present messire Charles Lemoyne chevalier de
4. l'ordre militaire de St-Louis baron de Longueuil, gouverneur
5. de la ville et gouvernement des Trois Rivieres, lequel a
6. volontairement reconnu et confessé avoir baillé et concedée
a titre
7. de cens et rentes seigneuriales ^non rachetable des maintenant et a toujours
8. a François Marie fils de ^ François Marie habitant de la
seigneurie
9. de Longueuil ledit Marie son pere present stipulant
10. et acceptant 11 pour sondit fils ses hoirs et ayant cause
11. a l'avenir la quantité de trois arpens de terre de front sur
12. vingt arpens de profondeur scise en laditte seigneurie de Longueuil
13. a prendre au bord et joignant la ligne de separation des terres
14. de laditte seigneurie d'avec celle des Reverends Peres Jesuites, et
15. tenant d'un bout pardevant et au bord de laditte ligne d'autre
16. bout par derriere allant au nord est aux terres dudit sieur
17. seigneur non conceddées d'un coté a une terre concedée
18. ce jourd'huy audit François Marie pere dudit preneur
19. d'autre part a une terre demandée par le nommé Martin
20. Surprenant ainsy que sesdits trois arpens de front 111 se
21. poursuivent et comportent pour en jouir, faire et disposer par
22. ledit preneur sesdits hoirs et ayant cause a l'avenir
23. plainement et paisiblement en pure roture aux charges
24. clauses et conditions suivantes scavoir de laisser sur la
25. devanture un chemin de trente six pieds de large et le
26. netoyer ensorte que les charroies y puissent passer et d'en
27. payer par chacun an a mondit sieur de Longueuil, ses
28. hoirs et ayant cause a son receveur ou au porteur etc en son
29. hotel seigneurial ou lieu de sa recepte au jour de la Saint
30. Martin onzieme novembre un sol pour chacun arpens de
31. terre que contiendra laditte concession avec trois chapons vifs
32. bons et valables de rente fonciere bail d'heritage non
33. rachetable et un sol de cens pour toutte laditte
34. concession, ledit cens portant profit et lots et ventes
35. saisinnes, deffauts et amende quand le cas y echerra suivant
36. la coutume de Paris suivie en ce pays se reservant mondit
37. sieur bailleur pour luy ses hoirs et ayant cause le droit et
38. faculté de retirer laditte concession par preferences a tous acquerreurs
39. en remboursant le detempteur du prix de son acquisition et
40. loyaux couts, comme aussy sera loisible audit sieur seigneur de
41. laisser prendre sur laditte concession, les bois de cedre dont
Raimbault père 15 septembre 1723 #3055 2
1. et aura besoin, et pour l'utilité publique sans pour ce luy payer
2. aucune chose, sera tenu ledit preneur de tenir feu et lieu ou autre
3. pour luy sur laditte concession, y travailler et la mettre en culture
4. sans pouvoir la vendre ny aliener en quelque façon que ce soit
5. a aucune main morte ny communauté et sans que ces presentes
6. puissent nuire ny prejudicier aux droits dudit sieur seigneur ny a
7. ceux d'autruy, sera en outre ledit preneur tenu de porte ses
8. grains moudre au moulin dudit sieur seigneur et non a d'autres
9. a peine de confiscation desdits grains et d'amende arbitraire, souffrir
10. les chemins que ledit sieur seigneur jugera a propos sur laditte concession
11. pour la commodité publique, laisser les chesnes propres pour la
12. construction des vaisseaux, et faute par ledit preneur de satisfaire
13. aux clauses du present contract, et sera dechû laditte concession
14. laquelle retournera de plain droit au domaine dudit sieur seigneur
15. sans aucune formalité de proces ny etre tenu de faire aucun
16. remboursement audit preneur sesdits hoirs ou ayant cause pour les
17. travaux et batiment qui se trouveroient fait sur laditte concession
18. fournira ledit preneur autant des presentes a mondit sieur bailleur
19. avec copie du porces verbal ou certificat d'arpentage et bornage
20. de laditte concession, car ainsy etc promettant etc
21. obligeant etc renonçant etc fait et
22. passé audit Ville Marie en l'hotel dudit sieur
23. bailleur l'an mil sept cent vingt trois le quinzieme
24. septembre presence des sieurs Ignace Gamelin marchand et
25. Christophe Hilarion Dulaurent praticien temoins demeurant
26. audit Ville Marie et ont signé a la reserve dudit Marie
27. pere qui a declaré ne scavoir signer de ce interpellé lecture
28. faite suivant l'ordonnance/
29. 11 preneur audit titre
30. 111 sur laditte profondeur
Longueuil
DuLaurent