par Charles Lemoyne
a François Marie père
le 15 septembre 1725
#3370 cote 12
notaire: P. Raimbault
paléographie: Mercédez Roberge
Raimbault le 15 septembre 1725 #3370 cote 12 1
1 Par devant le notaire royal en
2 la juridiction royalle de Montréal en la Nouvelle France
3 résidant à Villemarie soussigné fut présent
messire
4 Charles Lemoyne chevalier de l'ordre militaire
5 de Saint-Louis baron de Longueuil gouverneur
6 de la ville et gouvernement de Trois-Rivières
7 lequel a reconnu et confessé avoir baillé et
8 concédé à titre de cens et rente seigneuriale
9 non racheptable à Marin Supernant fils de Marin
10 Supernant habitant de la seigneurie de Longueuil ledit Marin
11 Supernant son père présent stipulant et acceptant preneur
12 audit titre pour sondit fils ses hoirs et ayant cause à l'avenir
13 la quantité de trois arpens de terre de front sur vingt
14 arpens de profondeur scize en ladite seigneurie de Longueuil
15 joignant par devant la ligne de séparation des terres de ladite
16 seigneurie d'avec celle desdits Révérends Pères Jésuites
d'autre bout
17 par derrière allant au nord est aux terres dudit sieur seigneur
18 non concédées, tenant d'un coté aux terres de François
19 Marie son fils et d'autre part aux terres [blanc]
20 le tout suppose que ladite terre ne soit pas concédé a d'autre
21 ainsy que les dits [blanc] arpens de front sur ladite
22 profondeur se poursuivent et comportent pour
23 en jouir faire et disposer par ledit preneur sesdits
24 hoirs et ayant cause à l'avenir plainement et
25 paisiblement en pure roture aux charges clauses et
26 conditions et conditions servitudes et réserves
27 suivantes scavoir de laisser sur la devanture un
28 chemin de trente six pieds de large et le netoyer
29 ensorte que les charroies y puissent passer et d'en
30 payer par chacun an à mondit sieur seigneur de
31 Longueuil ses hoirs ou ayant cause receveur
32 ou porteur etc en son hotel seigneurial ou lieu
33 de sa recepte au jour de la St-Martin
34 onzième novembre [blanc] sol pour chacun
35 arpens de terre que contiendra ladite concession
36 et un demy minot de blé froment bon sec net
Raimbault le 15 septembre 1723 #3370 2
1 loyal et marchand pour chaque ---
2 vingt arpens de superficie de rente foncière
3 bail d'héritage non racheptable et un
4 sol de cens pour toute ladite concession
5 ledit cens portant profit de lots et ventes
6 saisinne deffauts et amendes quand le cas
7 y escherra suivant la coutume de Paris
8 suivie en ce pays se réservant ledit sieur
9 bailleur pour luy ses hoirs et ayant
10 cause le droit de retirer laditte concession
11 par préférence à tous acquéreur en rembourçeant
12 le détempteur du prix de son acquisition
13 et loyaux couts: comme aussy sera
14 loisible audit sieur seigneur de prendre sur
15 ladite concession les bois de cèdre dont il
16 aura besoin et pour l'utilité publique sans
17 pour ce luy payer aucune chose, sera tenu
18 ledit preneur de tenir feu et lieu ou
19 autre pour luy sur ladite concession, y
20 travailler et la mettre en culture sans
21 pouvoir la vendre ny aliéner en quelque
22 façon que ce soit a aucune main morte ny
23 communauté, et sans que ces présentes
24 puissent nuire ny préjudicier aux droits
25 de mondit sieur seigneur ny a ceux
26 d'autruy, sera en outre ledit preneur tenu
27 de porter ses grains moudre aux moulins
28 de mondit sieur seigneur et non à d'autres
29 a peine de confiscation desdits grains et
30 d'amendes arbitraire, souffrir tous les chemins
31 que mondit sieur seigneur jugera à propos
32 sur ladite concession pour la commodité
33 publique, laisser les chesnes propre
34 pour la construction des vaisseaux et faute
Raimbault le 15 septembre 1725 #3370 cote 12 3
1 par ledit preneur de satisfaire aux
2 clauses du présent contract il sera déchu
3 de laditte concession laquelle retournera
4 au profit dudit sieur seigneur sans observer
5 aucune formalité de procès ny être tenu
6 a faire aucun rembourçement audit preneur
7 sesdits hoirs ou ayant cause pour les
8 travaux et batiments qui se trouveroient
9 faits sur ladite concession fournira autant
10 des présentes audit sieur bailleur avec
11 copie du procès verbal d'arpentage
12 et bornage de ladite concession
13 Car ainsy etc promettant etc
14 obligeant etc renonceant etc
15 fait et passé audit Villemarie en
16 l'hotel dudit sieur bailleur l'an
17 mil sept cent vingt cinq le quinzième
18 septembre présence des sieurs Ignace Gamelin et Pierre
19 Jacques Paumereau marchands témoins demeurant
20 audit Villemarie et ont signé à la réserve dudit
21 Supernant père lequel a déclaré ne scavoir signer
de
21 ce interpellé lecture faite /.
Longueuil
Paumereau
Gamelin P. Raimbault
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note ajoutée
1 Je prie monsieur Raimbault de faire des
2 contrats de concession à Francois Marie père
3 __ quatre arpens de front sur vingt de profondeur
4 __ de la ligne des Pères Jésuites sur le front
5 __ la profondeur allant au nord est joignant
6 __ __ aux éritiers de La Bonté (abitant) de (St-Lambert)
7 d'autre a François Marie son fils a qui je
8 __ __ faire un contract et aussy a Marin Supernant
9 en faite de trois arpens au mayme conditions
10 et charges que les autres abitants de ce costé la
11 ____ de la (seigneurie) a Montréal __ __ _____
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Longueuil