À
Pierre Ste-Marie
Le 3 may 1743
# 440
Notaire : Dufresne, Jenvrin
Paléo. : Lucienne Dalcourt
Dufresne #440 le 3 may 1743 1.
1. Pardevant etc. fut present Messire Charles Lemoine
2. chevalier de l'ordre militaire de St Loüis baron de
3. Longueuil major de la ville et gouvernement de Montréal
4. seigneur de Beloeüil et autres lieux lequel a volontairement
5. reconnû et confessé avoir baillé et concédé
a titre de
6. cens et rentes seigneurialles non rachetable a Pierre Ste Marie
7. habitant de Longueuil a ce present et acceptant,
8. preneur au titre pour luy, ses hoirs et ayant cause a
9. l'avenir, une terre et concession scize et scituée dans la
10. baronie de Longueüil de la contenance de trois arpents
11. de front sur vingt de proffondeur, tenant laditte concession
12. pardevant a la ligne des Révérends pères Jesuites
13. et parderriere aux terres non concédée.----
14. joignant des deux cotés sudest et naurouest aux deux
15. terres de Pierre Lefebvre ainsy que le tout se poursuuit et
16. comporte, comme il paroït par les proces verbaux de maitre
17. Baudry arpenteur juré en datte des vingt trois et vingt
18. quatremars dernier, pour en joüir par ledit preneur sesdits
19. hoirs et ayant causes a lavenir plainement et paisiblement
20. en pure roture, aux charges, clauses conditions suivantes
21. scavoir de laisser sur la devanture, un chemin de trente
22. six pieds et de le netoyer en sorte que les charois y
23. puissent passer et d'en payer par chacun an a mondit sieur seigneur
24. ses hoirs et ayant causes au receveur ou porteur etc. en son
25. hostel seigneurialle au lieu de sa recepte, au jour de la St Martin
26. onzième novembre un sols par chacun arpent de terre
27. que contiendra laditte concession et un demy minot de bled
28. froment, bon sec net loyal et marchand pour
Dufresne #440 le 3 may 1743 2.
1. chaque vingt arpents en superficie de rente fonciere a bail
2. d'héritage non rachetable et un sol de cens pour toute laditte
3. concession dont le premier payement echerra au onzième
4. novembre prochain lesdits cens portant lots et
5. vente, saisine, deffaut et amande quand le cas y echerra
6. suivant la coutume de Paris suivie en ce païs se reservant
7. ledit sieur bailleur, pour luy, ses hoirs et ayant causes le
8. droit de retirer par preference laditte concession a tout
9. acquereur, en rembourcant le detempteur du prix
10. de son acquisition et loyaux couts, comme aussy
11. sera loisible a mondit sieur bailleur de prendre sur
12. laditte terre le bois de cèdre dont il aura besoin
13. pour l'utilité publique sans pour ce luy payer aucunes
14. choses, sera tenû ledit preneur de tenir feu et lieu
15. ou autre pour luy sur laditte concession, y travailler et la
16. mettre en culture, sans pouvoir la vendre ny alliener en
17. aucune façon que ce soit en aucune main morte ny communauté
18. et sans que ces presentes puissent nuire ny prjudicier aux
19. droits de mondit sieur seigneur ny a ceux d'autruy, sera en
20. outre tenû ledit preneur de porté ses grains moudre au
21. moulin de mondit sieur seigneur et non à d'autre à peine
de
22. confiscation desdits grains et d'amande arbitraire , souffrir
23. tous les chemins que mondit sieur seigneur jugera a propos
24. pour la commodité publique, laisser les chaines
25. propres pour la construction des vaisseaux, et faute
26. par ledit preneur de satisfaire aux clauses du present
27. contract sera dechu de lasitte concession laquelle retournera
Dufresne #440 le 3 may 1743 3.
1. de plain droit au proffit de mondit sieur seigneur sans aucune
2. formalité ny figure de proces ny estre tenû d'en faire
3. aucun remboursement audit preneur, sesdits hoirs et
4. ayant causes pour les travaux et batimens qui se
5. trouveroient lors faits sur laditte concession fourniront
6. copie (#) du proces verbal d'arpentage de laditte concession
7. car ainsy etc. promettant etc. obligeant etc.
8. renonceant etc. fait et passé a Longueüil en la
9. maison seigneurialle l'an mil sept cent quarente trois
10. le troisieme jour de may----avant midy presence
11. des sieurs François Masson praticien et de André
12. Touché maitre cordonnier-----tesmoins qui ont
13. avec ledit sieur bailleur et notaire signe ledit preneur ayant
14. declaré ne scavoir signer de ce enquis après lecture
15. faite suivant l'ordonnance./.
f. Masson
Longueuil
(#) des presentes a mondit sieur seigneur avec copie