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Toussaint Marcil
22 novembre 1724
Notaire: Adhemar fils #1390
Paléographie: Dominic Gravel
Adhemar fils 1724-11-22 #1390 1
1. Par devant le notaire royale de L'ysle de
2. Montreal residant a Ville Marie soussigné et temoins
3. enfin nommés fut present Messire Charles Lemoyne
4. Chevalier de L'ordre Militaire de Saint Louis Baron de Longueuil Gouverneur
de la
5. ville et gouvernement des Trois Rivieres lequel a reconneu
6. et confessé avoir baillé et concédé a titre
de cens et rentes
7. legalement non rachetable a Toussaints Marcile fils habitant demeurant
8. a Mouille Pied de present en cette ville a ce present et acceptant
9. preneur audit titre pour luy ses hoirs et ayant cause a l'avenir
10. une terre et concession de trois arpents de terre de front sur
11. vingt arpents de proffondeur cittués au lac des Attoca en laditte
12. Seigneurie de Longueuil tennant d'un bout par devant aux
13. terres de Francois Saint André d'autre bout
14. par derriere terre non concédé d'un costé au sud
aux terres de
15. Jean Baptiste Biguet et d'autre costé aux Nord Ouest aux terres
16. d'Estienne Saint André fils et ainsy que lesdits trois arpents
17. de front sur laditte proffondeur se poursuivant et comporte pour en
18. jouïr faire et disposer par ledit preneur sesdits hoïrs et ayant
19. cause plainement et paisiblement à l'avenir en pure roture
20. aux charge et clauses et conditions suivantes, scavoir et laisser
21. sur la devanture un chemin de trente six pieds de large et le
22. netoyer en sorte queles charrois y puissent passer et d'en
23. payer par chacun an à mondit Seigneur sieur de Longueuil
24. ses hoïrs et ayant cause receveur ou porteur etc. etc. en son
25. hostel seigneurial ou lieu et sa recette au jour de la Saint Martin
26. onsiesme novembre un sols par chacun arpens de terre que
27. contiendra laditte concession et un demy minots de blé
28. froment bon sec loyal et marchand pour chaque vingt
29. arpents de superficie de rente foncière et bail d'heritage
30. non rachetable et un sols de cens pour toutte laditte concession
31. lesdits cens portants proffits de lotz et ventes saissine deffauts
32. et amandes quand le cas y escherra suivant la coutume de Paris
33. se reservant ledit sieur bailleur pour luy ses hoïrs et ayant
34. cause le droit de retirer laditte concession par prefferance
35. a tous acquéreur en remboursant le prix de son acquisition et loyaux
36. coûts, comme aussy sera loisible audit sieur Seigneur de prendre
Adhemar fils 1724-11-22 #1390 2
1. sur laditte concession les bois de cedres dont il aura besoin
2. et pour l'utilité publique sans pour ce en payer aucune chose
3. sera tenue ledit preneur de tenir feu et lieu ou autre pour luy
4. sur laditte concession y travailler et la mettre en culture
5. sans pouvoir la vendre ny aliéner en quelque facon que
6. ce soit a aucune main morte ny communauté et sans que
7. ces presentes puissent nuire ny prejudicier aux droits de
8. mondit Seigneur ny a ceux d'autruy, sera en outre ledit preneur
9. tenue de porter les grains moudre aux moulins
10. dudit Seigneur et non a d'autres a peine de confiscation desdits grains
11. et d'amende arbitraire souffrir tous les chemins que
12. mondit sieur Seigneur jugera a propos sur laditte concession pour la
13. commodité publique laisser les chesne propres pour la
14. construction des vaisseaux et faute par ledit preneur de
15. satisfaire aux clauses du present contrat il sera descheu
16. de laditte concession laquelle retournera au proffit dudit sieur
17. Seigneur sans observer aucune formalité de procès ny
18. estre tenue a faire aucun remboursement audit preneur
19. sesdits hoïrs et ayant cause pour les travaux et bastiments
20. qui se trouveroient faits sur laditte concession, fournira autant
21. des presentes audits sieur bailleur avec coppie du procès verbal
22. d'arpentage et bornage de laditte concession car ainsy etc.
23. promettant etc. obligeant etc. rennoncant etc. fait et
24. passé audit Ville Marie en l'hoste de mondit sieur bailleur
25. L'an mil sept cens vingt quatre le vingt deuxiesme novembre
26. après midy en présence des sieurs Esprit Latour et Jean
Biron
27. Fresnière temoins demeurant audit Ville Marie
28. soussigné avec mondit sieur bailleur et notaire ledit preneur a
déclaré
29. ne savoir escrire ny signer de ce enquis après lecture faite
30. suivant l'ordonnance.
Latour
Longueuil
J. Biron
Adhemar