Contract de

concession par monsieur

de Longueil a la

veufve Roussel

12 fevrier 1691


# 2393


Notaire : Maugue

Paléo. : Chafic el Henoud
Marc Le Ber

Maugue 12 fevrier 1691 #2393 1.


1. Pardevant Claude Maugue notaire royal
2. et de la terre et seigneurie de l'isle de Montreal
3. y resident et tesmoin soubignez fut present noble homme
4. Charles Lemoyne escuyer seigneur de Longueil et capitaine
5. reformé dans un detachement du regiment de la marine
6. en ce pays, lequel a donné et concedé, donne et concede
7. par ces presentes, des maintenant et tousiours a tiltre de cens
8. et rentes seigneurialles non racheptable a Barbe Loisel veufve
9. de deffunt Pierre Roussel vivant maitre taillandier a ce
10. et acceptant une habitation scize en la seigneurie de Longueil
11. consistant en quarente arpens, commancant deux arpens de front
12. le long du fleuve Saint Laurent sur vingt de proffondeur joignant
13. d'un costé a la concession du nomme Lespagnol à present de
14. Nicolas Brazeau, d'autre costé aux terres non conceddées, de laquelle
15. concession laditte veufve Roussel a jouy jusques a la passation des
16. presentes luy este verballement promise lors de son veufvage
17. et ce pour de laditte concession de quarente arpens de terre
18. par laditte concessionnaire ses hoirs et ayans cause a perpetuité de ce jour
19. a ladvenir plainement et paisiblement en pure roture
20. clauses et conditions suivantes, scavoir de laisser sur la devanture
21. un chemin de trente six pieds de large que laditte concessionnaire s'oblige
22. de nettoyer en sorte que les charroyes y puissent passer et d'en payer
23. par chacun an dudit seigneur ou ses officiers ayant ordre de luy
24. ou a ses hoirs ou ayans cause en l'hostel seigneurial de lasitte seigneurie
25. de Longueil a la Saint Martin de chaque hyver un sol par chacun
26. arpens qui font quarente sols et deux chapons vifs bons et vallables
27. pour le tout de rente fonciere bail d'heritage non racheptable avec
28. un sol de cens pour le tout, lesdits cens et rentes portant lotz et
29. ventes saisines et amendes quand le cas y escherra suivant la
30. coustume de Paris suivie en ce pays le tout payable annuellement
31. audit jour de Saint Martin chaque hyver comme dit est, comme
32. aussy sera tenue ladite concessionnaire de tenir feu et lieu ou autre
33. pour elle sur laditte concession, y travailler incessamment et la
34. mettre en culture sans pouvoir la vendre n'y alliener avant
35. qu'elle y soit basty, ou qu'il ayt au moins quatre en
36. culture et pioche sans le consentement dudit seigneur peyne

Maugue 12 fevrier 1691 #2393 2.


1. de deschoir du benifice d'icelle qui retournera de plein droit
2. en sa possession sans aucune formalité de procez ny mettre cens
3. sur cens, n'y vendre et transporter a aucune communauté n'y a main
4. morte aussy sans son consentement, faire moudre ses grains
5. au moulin de laditte seigneurie, tant ceux necessaires a sa famille
6. qu'autres que laditte concessionnaire fera moudre sans qu'elle ayt payé le
7. droit et mouturage au moulin dudit seigneur en laditte seigneurie
8. peyne de confiscation desdits grains et d'amende arbitraire, souffrir
9. les chemins qui seront jugez nécessaires par ledit seigneur pour la
10. commodite publique, comme aussy de laisser les bois et chaisnes
11. propres pour la contruction des navires, et sera permis audit seigneur
12. de prendre sur laditte concessionaire les bois necessaires pour l'utilité publique
13. sans pour ce payer aucune chose audit concessionnaire, consent et accorde
14. ledit seigneur au concessionnaire le droit de commune sur la devanture
15. a commencer depuis lalignement de monsieur de Varennes jusques au domaine
16. dudit seigneur au dessoubz du moulin, et du costé d'en haut jusques a
17. lalignement des R. Peres Jesuites a commencer depuis ledit
18. domaine, ensemble quatre vingt arpens et commune tant en bois
19. que prairies si elles s'y trouvent ou ledit seigneur trouvera a propos
20. pour la commodite au moyen dequoy laditte concressionnaire s'oblige
21. de payer audit seigneur quinze sols en argent au jour et feste de
22. Saint Martin par chacun an et faute par laditte concessionnaire de
23. satisfaire a toutes les clauses et conditions cy dessus, il deschoira
24. du benifice de laditte concession qui retournera de plein droit en la
25. possession dudit seigneur sans aucune formalite de procez, pourra en
26. disposer a son plaisir sans aucun remboursement des travaux
27. qui s'y trouveroient fait par la concessionnaire et sera tenue laditte concessionnaire
28. de deslivrer a ses frais audit seigneur, autant des presentes, toutefois
29. et quantes, Car ainsy etc. promettant etc. obligeant etc
30. renoncant etc. fait a Villemarie avant midy le douzieme
31. fevrier gbic quatre vingt onze en la maison dudit sieur de Longueil
32. presence de Michel Charpentier et Simon Guillory fils tesmoins
33. soubsignez avec ledit sieur donateur et laditte concessionnaire et notaire
34. en la minutte des presentes, avec paraphes //

Maugue

notaire