à
Toussain Truteau
Expédié au preneur
2ième avril 1709
Notaire: P. Raimbault #1486
Paléographie: Onil Faucher
P. Raimbault 1709-04-02 #1486 1
1. Pardevant le notaire royal de l'isle
2. de Montréal en la Nouvelle France résident à
3. Ville Marie soussigné et temoins enfin nommer
4. fut présent Messire Charles Lemoyne
5. chevalier de l'ordre militaire de St-Louis
6. baron de Longueuil seigneur de Ste-Hélène
7. et autres lieux major de la ville de Montréal
8. lequel a volontairement reconnu et confessé
9. avoir ceddé et concedé à tiltre de cens et
10. rentes seigneurialle non racheptable à Toussain
11. ______ Truteau h. de St-Lambert à ce présent et
12. acceptant prendre audit tiltre pour lui sesdits
13. hoirs et ayant cause à l'avenir trois arpens
14. de terre de front sur vingt cinq arpens de
15. profondeur scize en ladite seigneurie de Longueuil
16. à prendre et tenant d'un bout par devant au
17. bord d'un petit ruisseau du nom de St-Charles
18. d'autre bout par derrière aux terres dudit sieur seigneur
19. non conceddé, d'un costé à tt -------------------
tt
Gabriel Lemieux
20. _______________________
21. ___________________
22. d'autre part aux terres dudit seigneur non
23. concedé, ainsy que lesdits trois arpens
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1. de front sur ladite profondeur se poursuit et comporte
2. pour en jouir par ledit preneur sesdits hoirs et ayant
3. cause à l'avenir plainement et paisiblement en pure
4. roture aux charges clauses et conditions suivantes à
5. scavoir de laisser sur la devanture un chemin de
6. trente six pieds de large et le netoyer en sorte que
7. les charrois y puissent passer et d'en paier par
8. chacun an à mondit sieur de Longueuil à ses
9. hoirs ou ayant cause, à son recevoir, ou au porteur
10. en son hostel seigneurial ou lieu de recepte au jour
11. de la St-Martin onzième novembre, un sol pour
12. chacun arpen que contiendra ladite concession avec
13. trois chapons vifs bons et valables de rente
14. foncière bail d'héritage non racheptable et un sol de
15. cens pour toute ladite concession, ledit cens portant
16. profit de lotz et ventes, saisinnes, deffauts et amendes
17. quand le cas y écherra suivant la coutume de Paris
18. suivi en ce pays, se réservant mondit sieur bailleur
19. pour lui ses hoirs et ayant cause le droit de retirer
20. ladite concession par préférence à tout acquereur
21. en remboursant le détempteur du prix de son
22. acquisition et loyaux couts, comme aussy
23. sera loisible audit sieur seigneur de prendre sur
24. ladite concession le bois de cèdre dont il aura
25. besoin et pour l'utilité publique sans pour ce
26. lui paier aucune chose, sera tenu ledit preneur
27. de tenir feu et lieu ou autre pour lui ladite
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1. habitation, y travailler et la mettre en culture
2. sans pouvoir la vendre ny aliéner en quelque
3. façon que ce soit à aucune main morte ny
4. communauté. et sans que ces présentes puissent
5. nuire ny préjudicier aux droits de mondit sieur
6. seigneur ny à ceux d'autrui. Sera en outre ledit
7. preneur de porter ses grains moudre aux
8. moulin dudit sieur seigneur et non à d'autres peine de
9. confiscation desdits grains et d'amendes arbitraire, souffrir
10. les chemins que ledit sieur seigneur jugera à propos sur ladite
11. concession pour la commodité publique, laisser les
12. chesnes propre pour la construction des vaisseaux, à faute
13. par ledit preneur de satisfaire aux clauses du présent
14. contrat il sera déchû de ladite concession laquelle
15. retournera de plain droit audit sieur seigneur sans aucune
16. formalité de procez ny être tenu à faire aucun remboursement
17. audit preneur sesdits hoirs et ayant cause pour les
18. travaux et batiments qui se trouveront faîtes
19. sur ladite concession, fournira autant des présentes
20. à mondit sieur bailleur avec copie du procez verbal
21. d'arpentage et bornage de ladite concession, car ainsy etc.
22. promettant etc. obligeant etc. renonçant etc. fait et passé
audit
23. Ville Marie en l'hostel dudit sieur bailleur l'an mil
24. sept cent neuf le deuxième jour de avril
25. avant midy, présence desdits sieurs Jean Brunet boucher et
26. Jacques de la Celle menuisier résident audit Ville Marie
27. ledit preneur a déclaré ne scavoir signer de ce
28. interpellé après lecture faite
Longueuil
Jean Brunet Jacques de Lacelle
P. Raimbault