Concession de Madame La Baronne de Longueuil d’une Terre detrois arpens
defront Survingt cinq de profondeur ou environ à françois Pattenotte fils
d’Etienne Pattenotte.
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1 1758. 29. Avril Longueuil
2 Concession de Madame La
3 Baronne de Longueuil d’une
4 Terre detrois arpens defront
5 Survingt cinq de profondeur
6 ou environ à françois Pattenotte
7 fils d’Etienne Pattenotte.
Paléographie : Pierre Lefort (5 juin 1998) * * * * *
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1 Pardevant le Notaire Royal dela Juridiction Royalle de Montreal
2 resident en la Baronnie de Longueuil Soussigné et Temoins cy aprés nommez
3 fut presente Dame Catherine Déchambault veuve de feu Messire Charles
Le Moine
4 Baron de Longueuil, Seigneur de Beloëuil, Ste Helêne et autres lieux
Capitaine
5 d’une Compagnie du Detachement des troupes dela Marine demeurante en
lhôtel
6 de Monsieur Déchambault Son Pere Directeur dela Compagnie des Indes
aud. Montreal
7 Laqu’elle a par Ces presentes volontairement reconnu et Confessé avoir
baillé et
8 Concedé atitre deCenset Rentes Seigneurialles non racheptables dés maintenant
9 etàtoujours promis et promet garentir detous troubles et empechemens
qu’el-
10 Conques à Jean be françois Pattenotte fils habitant demeurant demeurant
[rayé]
11 aud. Longueuil à Cepresentet acceptant preneur et retenant aud. titre
pour luy
12 Ses Hoirs et ayant Cause Une Terre Scize et Sçituée dans lade Baronnie
de
13 Longueuil detrois arpens de front Sur vingt cinq arpens ou environ
deprofondeur
14 à prendre d’un bout pardevant au Chemin de Chambly par derriere aux
Concessions
15 dela Côte noire+ d’un Côté du Nord-Ouest à [rayé] à la terre
16 de Louis Belroze et d’autre coté du Sud-Est à Celle de Charles Bray
dit Labonté
17 ainsi que lade terre Se poursuit et Comporte pour enjouir faire et
disposer par led.
18 preneur Ses dits hoirs et ayant Cause plainement et paisiblement en
pure
19 roture aux Charges Clauses etConditions Suivantes, Sçavoir, de payer
à lade Dame
20 Baronne de Longueuil Ses Hoirs et ayant Cause en son Chateau dud. Longueuil
ou
21 aulieu de sa Recette aujour St Martin onze Novembre [rayé] un sol pour
chacun
22 arpent de Terre en Superficie que contiendra lade Concession, un demy
minot de
23 bled froment bon, Sec, net, loyal et marchand par chaque vingt arpens
aussi
24 en Superficie de Rente fonciere à bail dheritage [rayé] non
25 racheptable et deux sols deCens pour toutte lade Concession led. Cens
portant droit de
26 lots et Ventes Saisinne et amande quand leCas y èchera avec droit deretenuë
même
27 par preference et privilege aux Parens lignagers en Cas devente dutout
oupartie delade
28 Terre en rembourcant l’acquereur duprix principal de lade acquisition,
frais, mises
29 etloyaux Couts. Sujette lade Terre aux Moulins delade Baronnie de Longueuil
30 et non à d’autres apeine deConfiscation desdits grains d’amande arbitraire
et payer
31 aumeunier le droit de mouture des grains qu’ils auront fait moudre
ailleurs. se
32 reserve lade Dame Bailleresse pour Elle Ses Hoirs et ayant Cause ledroit
de prendre
33 Sur lade Terre lebois deCedreet de Charpente dont elle aura besoin
et pour l’utilité
34 publique Sans pour Ce payer aucune chose. Seratenu led. preneur detenir
feu et lieu
35 ou autre pour luy Sur lade Terre Sous un An y travailler la mettre
en Culture Sans
36 pouvoir la vendre n’y aliener enquelque façon que ce soit à aucune
Main-morte ny
37 Communauté n’y y mettre Cens Sur Cens et Sans que Ces presentes puissent
nuire
38 n’y prejudicier à lade Dame Bailleresse n’y à Ceux d’autruy, Souffrir
tous les Chemins
39 que lade Dame Bailleresse jugera à propos pour l’utilité publique Sur
lade terre
40 y laisser tous les chenes propres pour la Construction des Vaisseaux.
Sera en outre
41 obligé led. preneur ses dits hoirs et ayant Cause de decouvrir le desert
deleur voisins
42 clôre mytoyennement avec Eux à fur et mesure qu’ils en Seront requis
Comme
43 aussi de faire mesurer arpenter et borner lade terre en front et profondeur
Sous trois
44 mois par un arpenteur juré et du procez verbal de bornage fournir Copie
avec
45 autant des presentes en bonne et duë forme à ses frais et depens à
lade Dame
46 Bailleresse à tout Ceque dessus led. françois Pattenotte s’est Soumis
et obligé * * * * *
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1 Sesoumet et S’oblige tant pour luy quepour sesdits hoirs et ayant Cause
faire
2 etpayer lesdits Censet Rentes Seigneurialles à lade Dame Bailleresse
Sesdits Hoirs
3 et ayant Cause, Son Receveur ou porteur aulieu de sa Recette aud. jour
St Martin
4 onze Novembre d’année en Année tant et si longuement qu’ils Seront detenteurs
5 etproprietaires delade Terre departie ou portion d’icelle auqu’el payement
outre
6 le privilege primitif acquis Sur lade Terre led. preneur a affecté,
obligé et hypotequé
7 tous ses autres biens presenset futurs une obligation nederogeant à
l’autre et
8 si led. preneur ses dits hoirs et ayant Cause avoient manqué de satisfaire
aux
9 Clauses cydessus en CeCas pourra lade Dame Bailleresse, Sesdits Hoirs
etAyant
10 Cause si bon leur Semble rentrer de plain droit dans lade Concession++,
demeurant
11 neanmoins les dittes presentes en leur forceet vertu pour les arrerages
qui en Seront
12 lors dus à raison des dits Cens et Rentes Seigneurialles. etpour lexecution
des
13 presentes les Parties ont élu leur Domicile irrevocable leur demeure
Sus
14 declarée auquel lieu &a. non obstant &a. Promettant &a. obligeant &a.
15 Renonçant &a. fait et passé en lade Baronnie deLongueuil Etude dud.
16 Notaire l’An mil Sept Cent cinquante huit le Vingt neuf avril avant
17 mydy en presence de Daniel Poirier forgeron aud. Longueuil et Jean
be
18 Delier tailleur dhabit aussi aud. lieu Temoins appellez Soussignez
à Ces
19 presentes avec lade Dame Baronne de Longueuil led. preneur
20 ayant declaré neleSçavoir deCe enquis aprés lecture faitte Suivant
21 l’Ordonnance. + la ditte terre et celle dela ditte Cote noire qui setrouvera
vis avis devant
22 être partagée egalement. ++ Sans aucune formalité de Justice. onze
mots rayez de nulle
23 valeur.
24 Déchambault Longueuil
25 D. Poirier j.b.Delier
26 f. cherrier
27 Nore
28 Royal
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