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| Date | Notaire | Type |
1 | 1754-01-05 | Danré De Blanzy | Mariage |
Contrat de mariage de monsieur de Longueuil
et de mademoiselle Deschambault [Voir l'acte original] [Voir l'acte paléographié] |
2 | 1760-04-15 | Danré De Blanzy | Concession |
Concession par dame veuve Deschambault a M.
Germain [Voir l'acte original] [Voir l'acte paléographié] |
3 | 1758-01-12 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession de Madame La Baronne de
Longueuil d’une terre de deux arpens de front Sur trente arpens ou environ
de profondeur à Paul lhuissier.
Page 1 No 100.
1 1758 12 Janvier Beloëuil
2 Concession de Madame La Baronne
3 de Longueuil d’une terre de deux
4 arpens de front Sur trente arpens
5 ou environ de profondeur à Paul
6 lhuissier. Paléographie : Pierre Lefort )
* * * * *
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1 Pardevant le Notaire Royal dela Juridiction Royalle de Montreal
2 resident en la Baronnie de Longueuil Soussigné et temoins cy aprés nommez
3 fut presente Dame Catherine Deschambault veuve de feu Messire Charles
le
4 Moine Baron de Longueuil Seigneur de Beloëuil Ste hélene et autres Lieux
5 Capitainne d’une Compagnie du Detachement des troupes de la Marine demeurante
6 en l’hotel de Monsieur Deschambault Son Pere Directeur de la Compagnie
des
7 Indes aud. Montreal, làqu’elle à volontairement par les presentes baillé,
cedé,
8 quitté transporté et delaissé en pure roture dés maintenant et à toujours
promis
9 et promet garentir de tous troubles et empechemens quelconques à Paul
lhuissier
10 fils habitant de Varennes icy present et acceptant preneur et retenant
aud. titre
11 pour luy ses hoirs et ayant Cause Une terre de deux arpens de front
Sur trente
12 arpens ou environ de profondeur Scize et Scituée dans la Seigneurie
de Beloëuil
13 au grand Cotteau prenant par devant au bout du
14 et par derriere aux terres non concedées joignant du côté Nord-est
à la terre
15 de Jean be Brodeur et du Côté du sud-ouest à (?) terres non concedées,
ainsi que
16 lad. terre Se poursuit et Comporte pour en jouir faire et disposer
par led. preneur
17 ses dits hoirs et ayant Cause plainement et paisiblement aux Charges
clauses et
18 Conditions Suivantes, Sçavoir, de payer à lad. Dame Baronne de Longueuil
19 Ses Hoirs et ayant Cause en son hotel Seigneurial Lieu de sa recette
aujour
20 St Martin onze Novembre deux sols par chacun arpent de terre en
21 Superficie que contiendra lad. concession de Rente fonciere non rachep-
22 table de deux sols de Cens pour toutte lad. Concession, led. Cens portant
droit
23 de lots et ventes Saisinne et amande quand lecas y échêra avec droit
de retenuë même
24 par privilege et preference aux Parens lignagers en cas de vente du
tout ou partie de lad.
25 terre en rembourçant l’acquereur du prix principal de lad. acquisition,
frais
26 mises et loyaux couts. Sujette lad. terre aux moulins de lad. Seigneurie
de
27 Beloëuil et non à d’autres à peine de confiscation des dits grains
d’amande
28 arbitraire et payer led. meunier le droit de mouture des grains qu’ils
auront
29 fait moudre ailleurs. Se reserve lad. Dame Bailleresse pour Elle Ses
dits Hoirs
30 et ayant cause le droit de prendre Sur lad. terre lebois de cedre et
de charpente
31 dont elle aura besoin et pour l’utilité publique Sans pour ce en payer
aucune
32 chose Sera tenu led. preneur de tenir feu et lieu ou autre pour luy
Sur la ditte
33 concession Sous un an y travailler la mettre en culture Sans pouvoir
la Vendre
34 n’y aliener en quelque façon que ce soit à aucune Main-morte ny Communauté
35 ou y mettre Cens Sur Cens et Sans que les presentes puissent nuire
ny prejudicier
36 aux droits de lad. Dame Bailleresse n’y à Ceux d’autruy, Souffrir tous
les chemins
37 que lad. Dame Bailleresse jugera à propos Sur lad. terre pour l’utilité
publique
38 y laisser tous les chenes propres pour la Construction des Vaisseaux.
Sera en outre
39 obligé led. preneur Ses dits hoirs et ayant cause de decouvrir le desert
de leurs
40 voisins clôre mitoyennement avec Eux à fur et mesure qu’ils en Seront
requis.
41 Sera aussi obligé led. preneur de faire mesurer arpenter et borner
lad. terre en
42 front et profondeur dans trois mois par un arpenteur juré et du procez
verbal
43 de bornage fournir Copie avec autant des presentes en bonne et duë
forme à ses
44 frais et depens à lad. Dame Bailleresse, atout Ce que dessus led. Paul
lhuissier
45 S’est Soumis et obligé se Soumet et s’oblige tant pour luy que pour
ses dits hoirs
46 et ayant Cause faire et payer les dits Cens et Rentes Seigneurialles
à lad. Dame
47 Bailleresse Ses dits Hoirs et ayant Cause à son Receveur au lieu de
* * * * *
Page 3
1 Sa Recette aud. jour St Martin onze Novembre d’année en année tant et
2 Si longuement qu’ils Seront detenteurs et proprietaires de lad. terre,
de partie ou
3 portion d’icelle auqu’el payement outre le privilege acquis et primitif
Sur lad.
4 terre led. preneur a affecté,obligé et hypotequé tous Ses autres biens
presens et
5 futurs une obligation ne derogeant a l’autre et si led. preneur Ses
dits hoirs et
6 ayant cause avoient mamqué aux clauses cy dessus en ce cas pourra lad.
Dame
7 Bailleresse Ses dits hoirs et ayant Cause Si bon leur semble rentrer
de plain
8 [droit] dans lad. terre Sans aucune formalite de Justice demeurant neanmoins
ces presentes
9 en leur force et vertu pour les arrerages qui en Seront lors dus à raison
des dits
10 Cens et Rentes et pour l’execution des presentes les Parties ont élu
Leur
11 Domicile irrevocable irrevocable Leur Demeure Sus declarée auqu’el
lieu &a.
12 Nonobstant &a. Promettant &a. obligeant &a. Renonçant &a. fait et
13 passé dans lad. Baronnie de Longueuil Etude dud. Notaire l’An
14 mil Sept Cent cinquante huit le douze Janvier avant mydy en presence
15 de Daniel Poirier forgeron aud. Longueuil et Jean be Delier tailleur
dhabit aussi
16 aud. lieu temoins appellez Soussignez à ces presentes avec la ditte
Dame
17 Baronne de Longueuil
18 apres lecture faitte Suivant l’ordonnance.
19 Déchambault Longueuil
20 D. poirier j.b. Delier
21 f. cherrier
22 Nore
23 Royal
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4 | 1758-01-12 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession de Madame La Baronne de
Longueuil d’une terre de deux arpens de front Sur trente arpens ou environ
de profondeur à André Roc. Expedié Copie à Mr Etienne
Page 1 No 101.
1 1758 12 Janvier Beloëuil
2 Concession de Madame La Baronne
3 de Longueuil d’une terre de deux
4 arpens de front Sur trente arpens ou
5 environ de profondeur à André Roc.
6 Expedié Copie à Mr Etienne (?) d.(?) 30.(?) Paléographie : Pierre Lefort
* * * * *
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1 Pardevant le Notaire Royal dela Juridiction Royalle de Montreal resident
2 en la Baronnie de Longueuil Soussigné et Temoins cy aprés nommez
3 fut presente Dame Catherine Deschambault veuve de feu Messire Charles
4 leMoine Baron de Longueuil Seigneur de Beloeuil Ste helene et autres
lieux Capitainne
5 d’une compagnie du detachement des trouppes dela Marine demeurante en(?)
lhotel de
6 Monsieur Deschambault Son Pere Directeur de la Compagnie des Indes aud.
Montreal
7 laqu’elle a par ces presentes volontairement baille, cedé, quitté transporté
et delaissé en pure
8 roture des maintenant et à toujours promis et promet garentir de tous
troubles et empêchemens
9 qu’elconques à André Roc habitant de Varennes icy present et acceptant
preneur et
10 retenant aud. titre pour luy Ses hoirs et ayant Cause Une Terre de
deux arpens de front
11 Sur toutte la profondeur qui Se toruvera à aller aux terres concedées
au
12 grand Cotteau Scize et Scituée dans la Seigneurie de Beloeuil prenant
par devant au bout
13 des terres de Monsieur Blondeau par derriere au grand Cotteau joignant
du Côté du Sud-Ouest
14 à la terre d’Ignace Brodeur et d’autre Côté du Nord-est à la terre
de Pierre heber ainsi
15 que lad. terre Se poursuit et comporte pour en jouir faire et disposer
par led. preneur Ses
16 dits hoirs et ayant cause+ aux conditions Suivantes, Sçavoir, de payer
à lad. Dame
17 Bailleresse Ses Hoirs et ayant Cause en son hotel Seigneurial lieu
de sa Recette aujour
18 St Martin onze Novembre deux sols par chacun arpent de terre en Superficie
que
19 Contiendra lad. concession de Rente fonciere et non racheptable et
deux sols de Cens
20 pour toutte lad. Concession led. Cens portant droit de lots et ventes,
Saisinne et amande
21 quand le cas y echêra avec droit de retenuë même par privilege et preference
aux
22 Parens lignagers en cas de vente du tout ou partie de lad. terre en
rembourçant
23 l’acquereur du prix principal de lad. acquisition, frais, mises et
loyaux couts. Sujette
24 lad. terre aux moulins de lad. Seigneurie de Beloëuil et non à d’autres
a peine
25 de Confiscation des dits grains, d’amande arbitraire et payer au meunier
le droit
26 de mouture des grains qu’ils auront fait moudre ailleurs. Se reserve
lad. Dame
27 Bailleresse pour Elle Ses dits hoirs et ayant Cause le droit de prendre
Sur la ditte Terre
28 des bois de cedre et de charpente dont elle aura besoin et pour l’utilité
publique Sans
29 pour ce en payer aucune chose, Sera tenu led. preneur de tenir feu
et lieu ou autre
30 pour luy Sur lad. concession Sous un an y travailler la mettre en culture
Sans pouvoir
31 la vendre n’y aliener en quelque façon que ce soit à aucune Main-morte
n’y Communauté
32 ny y mettre Cens Sur Cens et Sans que ces presentes puissent nuire
n’y prejudicier
33 aux droits de lad. Dame Bailleresse n’y à ceux d’autruy, Souffrir tous
les chemins
34 que lad. Dame Bailleresse jugera à propos pour l’utilité publique,
y laisser les
35 chênes propres pour la Construction des Vaisseaux Sera en outre obligé
led. preneur
36 Ses dits hoirs et ayant Cause de decouvrir le desert de leurs voisins
clore mitoyennement
37 avec Eux à fur et mesure qu’ils en seront requis, Sera aussi tenu led.
preneur de
38 faire mesurer, arpenter et borner lad. terre en front et profondeur
dans trois mois
39 par un arpenteur juré et du procez verbal de bornage fournir Copie
avec autant
40 des presentes en bonne et due forme à ses frais et depens à lad. Dame
Bailleresse
41 A tout Ce que dessus led. André Roc S’est Soumis et obligé se Soumet
et Soblige
42 tant pour luy que pour Ses dits hoirs et ayant Cause faire et payer
les dits Cens et Rentes
43 Seigneurialles à lad. Dame Bailleresse Ses dits Hoirs et ayant Cause
à son Receveur
44 ou porteur au lieu de Sa Recette aud. jour St Martin onze Novembre
d’Année en
45 Année tant et Si longuement qu’ils Seront detenteurs et proprietaires
de lad. terre
* * * * *
Page 3
1 de partie ou portion d’icelle auqu’el payement outre le privilege primitif
acquis
2 Sur lad. terre led. preneur a affecté, obligé et hypotequé tous Ses
autres biens presens
3 et futurs une obligation ne derogeant à l’autre et si led. preneur ses
dits hoirs et ayant
4 Cause avoient mamqué de satisfaire aux clauses cy dessus en ce cas pourra
lad. Dame
5 Bailleresse Ses dits Hoirs et ayant Cause Si bon leur Semble rentrer
de plain droit dans lad.
6 terre Sans pour ce observer aucune formalite de Justice demeurant neanmoins
ces
7 presentes en leur force et vertu pour les arrerages qui en Seront lors
dus à raison des dits Cens
8 et Rentes. Et pour l’exécution des presentes les Parties ont élu leur
Domicile irrevocable
9 leur Demeure Sus declarée auqu’el lieu &a. nonobstant &a. Promettant
&a. Obligeant
10 &a. Renonçant &a. fait et passé dans la ditte Baronnie de Longueuil
Etude dud.
11 Notaire l’An mil Sept Cent cinquante huit le douze Janvier aprés mydy
en
12 presence de Daniel Poirier forgeron aud. Longueuil et Jean be Delier
tailleur
13 dhabit aussi aud. lieu temoins appellez Soussignez avec la ditte Dame
Baronne
14 de Longueuil led. André Roc ayant declaré ne Sçavoir ecrire n’y signer
de ce
15 enquis apres lecture faitte Suivant l’ordonnance.
16 Déchambault Longueuil
17 D. poirier j.b. Delier
18 f. cherrier
19 Nore
20 Royal a Augustin Metier dit St françois
|
5 | 1758-01-12 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession de Madame La Baronne de
Longueuil d’une terre de deux arpens de front Sur trente arpens ou environ
de profondeur à augustin Metier dit St francois
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1 1758 12 Janvier Beloëuil
2 Concession de Madame La Baronne
3 de Longueuil d’une terre de deux
4 arpens de front Sur trente arpens ou
5 environ de profondeur à
6 augustin Metier dit
7 St francois Paléographie : Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Pardevant le Notaire Royal dela Juridiction Royalle de Montreal
2 resident en la Baronnie de Longueuil Soussigné et temoins cy aprés nommez
3 fut presente Dame Catherine Deschambault veuve de feu Messire Charles
le
4 Moine Baron de Longueuil Seigneur de Beloeuil Ste helene et autres lieux
5 Capitainne d’une Compagnie du Detachement des trouppes dela Marine demeurante
6 en lhotel de Monsieur Deschambault Son Pere Directeur de la Compagnie
des Indes
7 aud. Montreal Laqu’elle a par ces presentes volontairement baille, cedé,
quitté
8 transporté et delaissé des maintenant et a toujours promis et promet
garentir
9 de tous troubles et empêchemens quelconques+ à a
10 habitant de Varennes icy present et acceptant preneur et retenant aud.
titre
11 pour luy Ses hoirs et ayant Cause une Terre de deux arpens de front
Sur trente
12 arpens ou environ de profondeur Scize et Scituée dans la Seigneurie
de Beloeuil
12 prenant Sur le devant a la ligne Seigneurialle qui Separe lad. Seigneurie
de
13 Beloëuil et les fiefs de Mrs de St François et Martigny d’autre bout
par derriere
14 aux terres concedées joignant du Côté du Nord-Est à la terre de Jean
15 Mongeau et de l’autre côté du sud-ouest à la terre de Joseph Gautier
ainsi
16 que lad. terre Se poursuit et comporte pour en jouir faire et disposer
par led. preneur
17 Ses dits hoirs et ayant cause plainement et paisiblement aux charges
clauses
18 et conditions Suivantes Sçavoir, de payer à la ditte Dame Baronne de
Longueuil
19 ses Hoirs et ayant Cause en son hotel++ lieu de sa Recette aujour St
Martin onze
20 Novembre deux sols par chacun arpent de terre en Superficie que Contiendra
21 lad. concession de Rente fonciere et non racheptable et de deux sols
de Cens pour
22 toutte lad. Concession led. Cens portant droit de lots et ventes, Saisinne
et amande
23 quand le cas y échera avec droit de retenuë même par privilege et preference
24 aux Parens lignagers en cas de vente du tout ou partie de lad. concession
en rembour-
25 çant l’acquereur du prix principal de lad. acquisition, frais, mises
et loyaux
26 couts. Sujette lad. terre aux moulins dud. Beloëuil et non à d’autres
a peine de
27 Confiscation des dits grains, d’amande arbitraire et payer au meunier
le droit
28 de mouture des grains qu’ils auront fait moudre ailleurs. Se reserve
lad. Dame
29 Bailleresse pour Elle Ses dits hoirs et ayant cause le droit de prendre
Sur lad. terre
30 le bois de cedre et de charpente dont elle aura besoin et pour l’utilité
publique
31 Sans pour ce en payer aucune chose. Sera tenu led. preneur de tenir
feu et lieu
32 ou autre pour luy Sur lad. concession Sous un an y travailler la mettre
en culture
33 Sans pouvoir la vendre n’y aliener en quelque façon que ce soit à aucune
Main-morte
34 n’y Communauté n’y y mettre Cens Sur Cens et Sans que les presentes
puissent nuire
35 n’y prejudicier aux Droits de lad. Dame Bailleresse n’y à ceux d’autruy
36 Souffrir tous les chemins que lad. Dame Bailleresse jugera à propos
Sur lad.
37 terre pour l’utilité publique y laisser les chênes propres pour la
Construction des
38 Vaisseaux. Sera en outre obligé led. preneur Ses dits hoirs et ayant
Cause de
39 decouvrir le desert de leurs voisins clore mitoyennement avec Eux à
fur et
40 mesure qu’ils en Seront requis Comme aussi de faire mesurer, arpenter
et
41 borner lad. Terre en front et profondeur+++ par un arpenteur juré et
du procez
42 de bornage fournir Copie avec autant des presentes en bonne et due
forme
43 à ses frais et depens à lad. Dame Bailleresse à tout ce que dessus
led. Augustin Metier
44 S’est Soumis et obligé se Soumet et s’oblige ++++ faire et payer à
lad. Dame
45 Bailleresse Ses dits Hoirs et ayant cause les dits Cens et Rentes Seigneu-
46 rialles, ou à Son Receveur ou porteur aud. jour St Martin onze Novembre
47 d’année en année au lieu de sa Recette tant et Si longuement qu’ils
Seront
* * * * *
Page 3
1 detenteurs et proprietaires de lad. Terre, Partie ou portion d’icelle
2 auqu’el payement outre le privilege primitif acquis Sur lad. Terre lediy
3 preneur a affecté obligé et hypotequé tous ses autres biens presens
et futurs
4 une obligation ne derogeant à l’autre et si led. preneur ses dits hoirs
et ayant
5 Cause avoient mamqué de satisfaire aux clauses cy dessus en ce cas pourra
lad.
6 Dame Bailleresse Ses dits Hoirs et ayant Cause si bon leur Semble rentrer
7 de plain droit dans lad. terre Sans aucune formalite de Justice demeurant
8 neanmoins ces presentes en leur force et vertu pour les arrerages qui
en Seront
9 lors dus à raison des dits Cens et Rentes. et pour l’exécution des presentes
Les
10 Parties ont élu leur Domicile irrevocable leur Demeure Susdeclarée
11 auqu’el lieu &a. nonobstant &a. Promettant &a. obligeant &a.
12 Renonçant &a. fait et passé en laditte Baronnie de Longueuil Etude
13 dud. Notaire l’An mil Sept Cent cinquante huit le douze Janvier avant
14 mydy en presence de Daniel Poirier forgeron audit Longueuil et Jean
be
15 Delier tailleur dhabit aussi aud. lieu Temoins appellez Soussignez
à ces
16 presentes avec lad. Dame Baronne de Longueuil
17 led. preneur ayant declaré ne Sçavoir ecrire ny signer de ce enquis
apres lecture faitte
18 Suivant l’ordonnance. + en pure roture ++ Seigneurial +++ Sous trois
mois ++++ tant pour
19 luy que pour ses dits hoirs et ayant cause. Sept mots rayez de nulle
valeur.
20 Dechambault Longueuil
21 D. poirier j.b. Delier
22 f. cherrier
23 Nore
24 Royal a Augustin Metier dit St françois
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6 | 1758-01-13 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession de Madame La Baronne de
Longueuil d’une terre de deux arpens de front Sur trente arpens ou environ
de profondeur à Jacques Charbonneau
Page 1 No 103.
1 1758 13 Janvier Beloëuil
2 Concession de Madame La Baronne
3 de Longueuil d’une terre de deux
4 arpens de front Sur trente arpens ou
5 environ de profondeur à Jacques
6 Charbonneau Paléographie : Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Pardevant le Notaire Royal dela Juridiction Royalle de Montreal
2 resident en la Baronnie de Longueuil Soussigné et temoins cy apres nommez
3 fut presente Dame Catherine Deschambault veuve de feu Messire Charles
4 leMoine Baron de Longueuil Seigneur de Beloeuil et autres lieux Capitainne
5 d’une Compagnie du Detachement des troupes dela Marine demeurante en
lhotel
6 de Monsieur Deschambault Son Pere aud. Montreal Laqu’elle a par ces
presentes
7 volontairement baillé cedé, quitté, transporté et delaissé en pure roture
dés
8 maintenant et à toujours promis et promet garentir de tous troubles
et empêchemens
9 quelconques à Jacques Charbonneau habitant de Varennes icy present et
acceptant
10 preneur et retenant aud. titre pour luy ses hoirs et ayant cause une
Terre de
11 deux arpens de front Sur trente de profondeur+ Scize et Scituée dans
la Seigneurie
12 de Beloëuil tenant Sur le devant aux terres du Sieur Martigny par derriere
aux
13 terres non concedées joignant du Côté du Nord-Ouest à la terre de Jean
be Cadieu Pere
14 et du Coté du Sud-Est à la terre de Joseph Dubois ainsi que lad. terre
Se poursuit et
15 comporte pour en jouir faire et disposer par led. preneur ses dits
hoirs et ayant Cause
16 plainement et paisiblement aux charges clauses et conditions Suivantes
Sçavoir,
17 de payer à lad. Dame Baronne de Longueuil Ses hoirs et ayant Cause
en son hotel
18 Seigneurial lieu de sa recette aujour St Martin onze Novembre deux
sols par
19 chacun arpent de terre en Superficie que contiendra lad. concession
de Rente
20 fonciere et non racheptable et de deux sols de Cens pour toutte lad.
concession led. Cens
21 portant droit de lots et ventes, Saisinne et amande quand le cas y
échera avec droit
22 deretenuë même par privilege et preference aux Parens lignagers en
cas de vente du tout
23 ou partie de lad. terre en rembourçant l’acquereur du prix principal
de lad. acquisition,
24 frais, mises et loyaux couts, Sujette lad. terre aux moulins de lad.
Seigneurie de
25 Beloëuil et non à d’autres apeine de confiscation desdits grains, d’amande
arbitraire
26 et payer au meunier le droit de mouture des grains qu’ils auront fait
moudre ailleurs
27 Se reserve lad. Dame Bailleresse pour elle Ses dits hoirs et ayant
cause le droit de prendre
28 Sur lad. terre les bois decedre et de charpente dont elle aura besoin
et pour l’utilité publique
29 Sans pour ce en payer aucune chose Sera tenu led. preneur de tenir
feu et lieu ou autre
30 pour luy Sur lad. concession Sous un An y travailler la mettre en culture
Sans pouvoir
31 la vendre n’y aliener en quelque façon que ce soit à aucune Main morte
n’y Commu-
32 nauté ny y mettre Cens Sur Cens et Sans que les presentes puissent
nuire n’y prejudicier
33 aux droits de lad. Dame Bailleresse n’y à Ceux d’autruy, Souffrir tous
les chemins
34 que lad. Dame Bailleresse jugera à propos Sur lad. terre pour l’utilité
publique y
35 l’aisser les chênes propres pour la Construction des Vaisseaux. Sera
en outre obligé led.
36 preneur Ses dits hoirs et ayant Cause de decouvrir le desert de leurs
voisins, clôre mitoyen-
37 nement avec Eux à fur et mesure qu’ils en Seront requis Sera aussi
tenu led. preneur de
38 faire mesurer, arpenter et borner lad. Terre en front et profondeur
dans trois mois par
39 un arpenteur juré et du procez verbal de bornage fournir Copie avec
autant des presentes
40 en bonne et duê forme à ses frais et depens à lad. Dame Bailleresse.
à tout ce que dessus
41 led. Jacques Charbonneau S’est Soumis et obligé se Soumet et S’oblige
tant pour luy
42 que pour Ses dits hoirs et ayant Cause faire et payer les dits Cens
et Rentes Seigneurialles
43 à lad. Dame Bailleresse Ses dits hoirs et ayant Cause à Son Receveur
ou porteur au lieu
44 desa reette aud. jour St Martin onze Novembre d’Année en Année tant
et Si longuement
45 qu’ils Seront detenteurs et proprietaires deladitte Terre de partie
ou portion d’icelle
46 auqu’el payement outre le privilege primitif acquis Sur lad. Terre
led. preneur
47 a affecté, obligé et hypotequé tous Ses autres biens presens et futurs
une obligation
* * * * *
Page 3
1 ne derogeant à l’autre et Si led. preneur ses dits hoirs et ayant Cause
avoient
2 mamqué de satisfaire aux clauses cy dessus en ce cas pourra lad. Dame
3 Bailleresse Ses dits hoirs et ayant Cause Si bon leur Semble rentrer
de plain
4 droit dans lad. terre Sans pour ce observer aucune formalite de Justice
5 demeurant neanmoins ces presentes en leur force et vertu pour les arrérages
qui
6 qui en Seront lors dus à raison des dits Cens et Rentes et pour l’exécution
des presentes
7 les Parties ont élu leur Domicile irrevocable leur demeure Sus declarée
auqu’el
8 lieu &a. nonobstant &a. Promettant &a. Obligeant &a. Renonçant &a.
9 fait et passé en lad. Baronnie de Longueuil Etude dud. Notaire l’An
10 mil Sept cent cinquante huit Le treize Janvier aprés mydy en presence
11 de Daniel Poirier forgeron aud. Longueuil et Jean be Delier tailleur
dhabit
12 aussi aud. lieu temoins appellez Soussignez à ces presentes avec lad.
13 Dame Baronne de Longueuil led. Jacques Charbonneau ayant declaré
14 ne Sçavoir ecrire n’y signer de ce enquis apres lecture faitte Suivant
15 l’ordonnance. + ou environ ++ par chaque année
16 Déchambault Longueuil
17 D. poirier j.b. Delier
18 f. cherrier
19 Nore
20 Royal
|
7 | 1758-01-13 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession de Madame La Baronne de
Longueuil d’une Terre de deux arpens de front Sur trente arpens ou environ
de profondeur à Louïs Mongeau.
Page 1 No 104.
1 1758 13 Janvier Beloëuil
2 Concession de Madame La Baronne
3 de Longueuil d’une Terre de deux
4 arpens de front Sur trente arpens ou
5 environ de profondeur à Louïs
6 Mongeau. Paléographie : Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Pardevant le Notaire Royal dela Juridiction Royalle de Montreal
2 resident en la Baronnie de Longueuil Soussigné et temoins cy aprés Nommez
3 fut presente Dame Catherine Deschambault veuve de feu Messire Charles
le
4 Moine Baron de Longueuil Seigneur de Beloeuil Ste Hélene et autres lieux
Capitainne
5 d’une Compagnie du Detachement des troupes dela Marine demeurante chez
Monsieur
6 Deschambault Son Pere Directeur dela Compagnie des Indes aud. Montreal,
Laqu’elle
7 a par ces presentes volontairement baillé, cedé, quitté et transporté
et delaissé en pure
8 roture dés maintenant et à toujours promis et promet garantir de tous
troubles et
9 empêchemens qu’elconques à Louïs Mongeau habitant de Varennes icy present
et
10 acceptant preneur et retenant aud. titre pour luy Ses hoirs et ayant
cause Une Terre
11 de deux arpens de front Sur trente arpens ou environ de profondeur
Scize et Scituée
12 dans la Seigneurie de Beloëuil prenant Sur le devant au+ desterres
du Sieur Martigny
13 par derriere aux terres non concedées d’un Côté du Nord-est à la terre
de Chrystophe
14 Mongeau Son Pere d’autre Coté du Sud-ouest à celle de Jean be Savaria
ainsi que
15 lad. terre Se poursuit et comporte pour en jouir faire et disposer
par led. preneur Ses dits
16 hoirs et ayant Cause plainement et paisiblement aux charges, clauses
et conditions Suivantes
17 Sçavoir, de payer à lad. Dame Baronne de Longueuil ses hoirs et ayant
Cause en son
18 hotel Seigneurial lieu de sa Recette aujour St Martin onze Novembre
annuellement
19 deux sols par chacun arpent de terre en Superficie que Contiendra lad.
concession de
20 Rente fonciere et non racheptable et de deux sols de Cens pour toutte
lad. concession
21 led. Cens portant droit de lots et ventes, Saisinne et amande quand
le Cas y échêra avec
22 droit de retenuë même par privilége et preference aux Parens lignagers
en Cas de
23 vente du tout ou partie de lad. terre en rembourçant l’acquereur du
prix principal de lad.
24 acquisition, frais, mises et loyaux Couts. Sujette lad. terre aux moulins
de lad.
25 Seigneurie de Beloëuil et non à d’autres àpeine de confiscation desdits
grains d’amande
26 arbitraire et payer au meunier le droit de mouture des grains qu’ils
auront fait
27 moudre ailleurs. Se reserve lad. Dame Bailleresse pour Elle Ses dits
hoirs et ayant Cause
28 le droit de prendre Sur lad. terre lebois deCedre et de charpente dont
elle aura besoin et
29 pour l’utilité publique Sans pour ce enpayer aucune Chose Sera tenu
led. preneur
30 de tenir feu et lieu ou autre pour luy Sur lad. Concession Sous un
An la mettre en Culture
31 y travailler Sans pouvoir la vendre n’y aliener en quelque façon que
ce soit à aucune
32 Main-morte n’y Communauté n’y y mettre Cens Sur Cens et sans que ces
presentes puissent
33 nuire n’y prejudicier aux Droits de lad. Dame Bailleresse n’y à Ceux
d’autruy, Souffrir
34 tous les chemins que lad. Dame Bailleresse jugera àpropos Sur lad.
terre pour l’utilité
35 publique, y l’aisser les Chênes propres pour la Construction des Vaisseaux
36 Sera en outre obligé led. preneur Ses dits hoirs et ayant Cause de
decouvrir le desert de
37 leurs voisins clôre mytoyennement à fur et mesure qu’ils en Seront
requis, Sera aussi tenu
38 led. preneur de faire mesurer, arpenter et borner lad. Terre en front
et profondeur dans
39 trois mois par un arpenteur juré et du procez verbal de bornage fournir
Copie avec
40 autant des presentes en bonne et duë forme à ses frais et depens à
lad. Dame Bailleresse
41 à tout Ce que dessus led. Louïs Mongeau S’est Soumis et obligé, se
soumet et s’oblige
42 tant pour luy que pour Ses dits hoirs et ayant Cause faire et payer
les dits Cens et Rentes
43 Seigneurialles à lad. Dame Bailleresse Ses dits Hoirs et ayant Cause
à son Receveur
44 ou porteur au lieu de sa reette aud. jour St Martin onze Novembre d’année
en
45 année tant et si longuement qu’ils Seront detenteurs et proprietaires
deladitte Terre
46 departie ou portion d’icelle auqu’el payement outre le privilege primitif
acquis
47 Sur lad. Terre led. preneur a affecté, obligé et hypotequé tous Ses
autres biens
* * * * *
Page 3
1 presens et futurs une obligation ne derogeant à l’autre. et si led.
preneur
2 ses dits hoirs et ayant Cause avoient mamqué de satisfaire aux clauses
cy dessus
3 en ce cas pourra lad. Dame Bailleresse Ses dits Hoirs et ayant Cause
si bon leur
4 Semble rentrer de plain droit dans lad. terre Sans aucune formalité
de
5 Justice demeurant néanmoins Ces presentes en leur force et vertu pour
les
6 arrerages qui en Seront l’ors dus à raison des dits Cens et Rentes.
et pour l’exécution
7 des presentes les Parties ont élu leur Domicile irrevocable leur demeure
8 Sus declarée auqu’el lieu &a. Nonobstant &a. Promettant &a. obligeant
&a.
9 Renonçant &a. fait et passé en laditte Baronnie de Longueuil Etude dud.
10 Notaire L’An mil Sept cent cinquante huit le treize Janvier aprés mydy
11 enpresence de Daniel Poirier forgeron aud. Longueuil et Jean be Delier
tailleur
12 dhabit aussi aud. lieu temoins appellez Soussignez avec lad. Dame
13 Baronne de Longueuil led. Louïs Mongeau ayant declaré ne Sçavoir
14 ecrire n’y Signer de ce enquis aprés lecture faitte Suivant l’ordonnance.
+ aubas
15 Déchambault Longueuil
16 D. poirier j.b. Delier
17 f. cherrier
18 Nore
19 Royal
|
8 | 1758-01-13 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession de Madame La Baronne de
Longueuil d’une Terre de deux arpens de front Sur trente arpens ou environ
de profondeur à Joseph Dubois
Page 1 No 105.
1 1758 13 Janvier Beloëuil
2 Concession de Madame La Baronne
3 de Longueuil d’une Terre de deux
4 arpens de front Sur trente arpens ou
5 environ de profondeur à Joseph
6 Dubois Paléographie : Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Pardevant le Notaire Royal dela Juridiction Royalle de Montreal
2 resident enla Baronnie de Longueuil Soussigné et Temoins cy aprés
3 nommez
4 fut presente Dame Catherine Deschambault veuve de feu Messire Charles
5 leMoine Baron de Longueuil+ Capitainne d’une Compagnie du Detachement
6 des trouppes dela Marine demeurante en lhotel de Monsieur Deschambault
7 Son Pere laqu’elle a par les presentes volontairement baillé, quitté
cedé, transporté
8 et delaissé en pure Roture dés maintenant et à toujours promis et promet
garentir
9 de tous troubles et empêchemens qu’elconques à Joseph Dubois habitant
de Varennes
10 icy present et acceptant preneur et retenant aud. titre pour luy Ses
hoirs et ayant
11 Cause une Terre de deux arpens de front Sur trente arpens de profondeur
Scize
12 et Scituée dans la Seigneurie de Beloëuil tenant d’un bout par devant
aux Terres
13 du Sieur Martigny par derriere aux Terres non concedées d’un Coté du
Nord-est
14 à la Terre de Jacques charbonneau et d’autre Côte du sud-ouest à la
terre de charles
15 Chapu ainsi que laditte terre Sepoursuit et comporte pour en jouir
faire et disposer
16 par led. preneur Ses dits hoirs et ayant Cause plainement et paisiblement
17 aux charges clauses et conditions Suivantes Scavoir depayer à la ditte
Dame
18 Bailleresse Ses hoirs et ayant Cause en Son hotel Seigneurial lieu
de sa recette
19 aujour St Martin onze Novembre deux sols par chacun arpent de Terre
20 en Superficie que Contiendra lad. concession de Rente fonciere et non
21 racheptable et deux sols de Cens pour toutte lad. Concession led. Cens
portant
22 droit de lots et ventes Saisinne et amande quand le cas y échêra avec
droit de
23 retenuë même par privilege et preference aux Parens lignagers en Cas
de
24 vente du tout ou partie dela ditte Terre en rembourçant l’acquereur
du
25 prix principal dela ditte acquisition, frais, mises et loyaux Couts.
Sujette
26 la ditte Terre aux moulins delad. Seigneurie et non à d’autres apeine
de
27 Confiscation des dits grains d’amande arbitraire et payer au meunier
ledroit
28 demouture des grains qu’ils auront fait moudre ailleurs. Se reserve
lad.
29 Dame Bailleresse pour elle Ses dits hoirs et ayant Cause le droit de
prendre
30 Sur lad. Concession des bois deCedre et de charpente dont elle aura
besoin et
31 pour lutilité publique Sans pour Ce enpayer aucune Chose, Sera tenu
led.
32 preneur detenir feu etlieu ou autre pour luy Sur laditte Concession
Sous un
33 an y travailler lamettreen Culture Sans pouvoir la vendre ny aliener
34 enquelque facon que cesoit à aucune main morte n’y Communauté
35 n’y y mettre Cens Sur Cens et Sans que ces presentes puissent nuire
ny
36 prejudicier aux droits delad. Dame Bailleresse n’y àCeux d’autruy,
37 Souffrir tous les chemins que lad. Dame Bailleresse jugera àpropos
pour
38 l’utilité publique, l’aisser les Chênes propres pour la Construction
des
39 Vaisseaux, Sera enoutre obligé led. preneur ses dits hoirs et ayant
Cause
40 de decouvrir ledesert deleurs voisins clôre mitoyennement avec Eux
à
41 fur et mesure qu’ils en Seront requis, Sera tenu aussi led. preneur
de
42 faire mesurer arpenter et borner laditte Terre en front et profondeur
43 dans trois mois par un arpenteur juré et du procez verbal de bornage
fournir
44 Copie avec autant des présentes en bonne et duë forme à ses frais et
depens
45 àlad. Dame Bailleresse à tout Ce que dessus led. Joseph Dubois S’est
* * * * *
Page 3
1 Soumis et obligé se Soumet et S’oblige tant pour luy que pour ses
2 dits hoirs et ayant Cause faire et payer les dits Cens et Rentes Seigneurialles
3 àlad. Dame Bailleresse ses dits hoirs et ayant Cause à son Receveur
4 ou porteur au lieu desa Reette aujour St Martin onze Novembre
5 d’année en année tant et si longuement qu’ils Seront detenteurs et
6 proprietaires deladitte Terre oudepartie d’icelle auqu’el payement outre
7 leprivilege primitif acquis Sur lad. Terre led. preneur a affecté obligé
8 et hypotequé tous Ses autres biens presens et futurs une obligation
9 ne derogeant à l’autre et siled. preneur ses dits hoirs et ayant Cause
10 avoient mamqué de satisfaire aux Clauses Cy dessus en Ce Cas pourra
lad.
11 Dame Bailleresse Ses dits hoirs et ayant Cause Si bon leur Semble
12 rentrer deplain droit dans lad. Terre Sans pource yobserver aucune
13 formalité de Justice demeurant néanmoins ces presentes en leur force
et
14 vertu pour les arrerages qui en seront l’ors dus à raison des dits
Cens et
15 Rentes et pour l’exécution des presentes les Parties ontélu leur
16 Domicile irrevocable leur demeure Sus declarée auqu’el lieu &a.
17 nonobstant &a. Promettant &a. obligeant &a. Renonçant &a.
18 fait et passé dans laditte Baronnie de Longueuil Etude dud. Notaire
19 l’an mil Sept Cent cinquante huit le Treize Janvier avant mydy
20 enpresence de Daniel Poirier forgeron aud. Longueuil et Jean be Delier
21 tailleur dhabit aussi aud. lieu Temoins appellez Soussignez à ces
22 presentes++ led. Joseph Dubois ayant declaré ne Sçavoir écrire n’y
signer
23 de Ce enquis aprés lecture faitte Suivant l’ordonnance. + Seigneur
de Beloeuil,
24 Ste helène et autres lieux. ++ avec lad. Dame Baronne de Longueuil.
25 Déchambault Longueuil
26 D. poirier j.b. Delier
27 f. cherrier
28 Nore
29 Royal
|
9 | 1758-01-14 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession de Me La Baronne de Longueuil
d’une Terre d’un arpent de front sur trente arpens ou environ de profondeur
à Paul fontainne
Page 1 No 106.
1 1758 14 Janvier Beloëuil
2 Concession de Me La Baronne
3 de Longueuil d’une Terre d’un arpent
4 de front sur trente arpens ou environ
5 de profondeur à Paul fontainne Paléographie : Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Pardevant le Notaire Royal dela Juridiction Royalle de Montreal
2 resident enla Baronnie de Longueuil Soussigné et Temoins cy aprés nommez
3 fut presente Dame Catherine Deschambault veuve de feu Messire Charles
le
4 Moine Baron de Longueuil+ Capitainne d’une Compagnie du Detachement
des
5 troupes dela Marine demeurante en lhotel de Monsieur Deschambault Son
6 Pere aud. Montreal laqu’elle apar les presentes volontairement baillé,
cedé,
7 quitté et transporté et delaissé en pure roture dés maintenant et à
toujours
8 promis et promet garentir de tous troubles et empêchemens quelconques
à
9 Paul fontainne++ habitant de Varennes icy present et acceptant preneur
et
10 retenant aud. titre pour luy ses hoirs et ayant Cause une Terre d’un
arpent de front
11 Sur trente de profondeur Sçize et Scituée dans la Seigneurie de Beloëuil
à l’endroit
12 appellé vulgairement le grand Cotteau tenant d’un bout par devant au
deuxieme
13 rang des terres dua par derriere aux terres non concedées joignant
d’un coté au Sud-ouest
14 à Pierre le Doux et au Nord-estb ainsi que lad.
15 terre Sepoursuit et comporte pour en jouir faire et disposer par led.
preneur Ses
16 dits hoirs et ayant Cause plainement et paisiblement aux clauses et
conditions
17 Suivantes, Scavoir depayer à laditte Dame Baronne de Longueuil Ses
Hoirs et
18 ayant Cause en son hotel Seigneurial lieu de sa Recette aujour St Martin
onze
19 Novembre deux Sols par chacun arpent de terre en Superficie que contiendra
lad.
20 concession de Rente fonciere et non racheptable et deux sols de Cens
pour toutte laditte
21 Concession led. Cens portant droit de lots et ventes Saisinne et amande
quand le cas
22 y échêra avec droit de retenuë même par privilege et preference aux
Parens
23 lignagers en cas de vente du tout ou partie delad. terre en rembourçant
l’acquereur
24 du prix principal delad. acquisition, frais, mises et loyaux Couts.
Sujette laditte
25 terre aux moulins delad. Seigneurie de Beloëuilet non à d’autres apeine
de confiscation
26 desdits grains d’amande arbitraire et payer au meunier ledroit demouture
des grains
27 qu’ils auront fait moudre ailleurs. Se reserve lad. Dame Bailleresse
pour Elle Ses dits
28 hoirs et ayant Cause Le droit de prendre Sur lad. terre les bois deCedre
et de charpente
29 dont elle aura besoin et pour lutilité publique Sans pour ce enpayer
aucune chose.
30 Seratenu led. preneur detenir feu etlieu ou autre pour luy Sur lad.
Concession Sous un An
31 y travailler la mettre en Culture Sans pouvoir la vendre n’y aliener
en quelque façon
32 que cesoit à Aucune Main-morte ny Communauté n’y y mettre Cens Sur
Cens et Sans
33 que ces presentes puissent nuire n’y prejudicier+++ delad. Dame Bailleresse
n’y àCeux
34 d’autruy, Souffrir tous les chemins que lad. Dame Bailleresse jugera
àpropos Sur laditte
35 terre pour l’utilité publique, l’aisser leschenes propres pour la Construction
des Vaisseaux,
36 Sera en outre obligé led. preneur Ses dits hoirs et ayant Cause de
decouvrir ledesert deleurs
37 voisins, clôre mitoyennement avec Eux à fur et mesure qu’ils en Seront
requis, Sera
38 aussi tenu led. preneur de faire mesurer, arpenter et borner lad. terre
en front et
39 profondeur dans quatre mois par un arpenteur juré et du procez verbal
de bornage
40 fournir Copie avec autant des presentes en bonne et duë forme à ses
frais et depens
41 àlad. Dame Bailleresse à tout Ceque dessus led. Paul fontainne S’est
Soumis et
42 obligé (et) Sesoumet et s’oblige tant pour luy que pour Sesdits hoirs
et ayant Cause
43 faire et payer les dits Cens et Rentes Seigneurialles à la ditte Dame
Bailleresse Ses
44 dits hoirs et ayant Cause à son Receveur ou porteur au lieu de sa Recette
aud. jour St
45 Martin onze Novembre d’année en Année tant et si longuement qu’ils
Seront
46 detenteurs et proprietaires deladitte Terre departie ou portion d’icelle
auqu’el
* * * * *
Page 3
1 payement outre leprivilege primitif acquis Sur laditte Terre led. preneur
2 a affecté obligé et hypotequé tous Ses autres biens presens et futurs
une
3 obligation ne derogeant à l’autre et Si led. preneur Ses dits hoirs
et ayant
4 Cause avoient mamqué de satisfaire aux clauses cy dessus en Ce Cas pourra
lad.
5 Dame Bailleresse Ses dits hoirs et ayant Cause si bon leur Semble rentrer
6 deplain droit dans lad. Terre Sans pour ce y observer aucune formalite
de
7 Justice demeurant néanmoins ces presentes en leur force et vertu pour
les
8 arrerages qui en Seront l’ors dus à raison des dits Cens et Rentes et
pour
9 l’execution des presentes les dittes Parties ont elu leur Domicile irrevocable
leur
10 demeure Sus declarée auqu’el lieu &a. nonobstant &a.
11 Promettant &a. obligeant &a. Renonçant &a. fait et passé en la Baronnie
12 de Longueuil Etude dud. Notaire l’An mil Sept Cent cinquante huit Le
13 quatorze Janvier avant mydy enpresence de Daniel Poirier forgeron audit
14 Longueuil et Jean be Delier tailleur dhabit aussi aud. lieu Temoins
appellez
15 Soussignez à ces presentes avec lad. Dame Baronne de Longueuil
16 led. Paul fontainne ayant declaré ne Sçavoir écrire n’y signer de ce
enquis
17 aprés lecture faitte Suivant l’ordonnance. + Seigneur de Beloeuil,
Ste helène
18 et autres lieux. ++ aux droits +++ et pour augustin fontainne Son frere
faisat pour led.
19 (a) du grand Cotteau (b) ala ligne Seigneurialle dudit Beloëuil et
le fief (???)
20 Déchambault Longueuil
21 D. poirier j.b. Delier
22 f. cherrier
23 Nore
24 Royal
|
10 | 1758-01-14 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession de Madame La Baronne de
Longueuil d’une Terre de deux arpens de front Sur trente arpens ou environ
de profondeur à La ve Louïs Senequale.
Page 1 No 107.
1 1758 14 Janvier Beloëuil
2 Concession de Madame La Baronne
3 de Longueuil d’une Terre de deux
4 arpens de front Sur trente arpens ou
5 environ de profondeur à La ve Louïs
6 Senequale. Paléographie : Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Pardevant le Notaire Royal dela Juridiction Royalle de Montreal
2 resident en la Baronnie de Longueuil Soussigné et Temoins cy aprés nommez
3 fut presente Dame Catherine Deschambault veuve de feu Messire Charles
le
4 Moine+ de Longueuil Seigneur de Beloëuil Ste helene et autres lieux
Capitainne
5 d’une Compagnie du Detachement des troupes dela Marine demeurante en
lhotel de
6 Monsieur Deschambault Son Pere aud. Montreal laqu’elle apar ces presentes
7 volontairement baillé, cedé, quitté, transporté et delaissé en pure
roture dés
8 maintenant et à toujours promis et promet garentir de tous troubles
et
9 empêchemens quelconques à la veuve de feu Louïs Senequale icy present
et acceptante
10 preneant et retenant aud. titre pour elle Ses hoirs et ayant
11 Cause une Terre de deux arpens de front Sur trente arpens ou environ
de profondeur
12 Scize et Scituée dans la Seigneurie de Beloëuil tenant Sur le devant
aus terres du
13 Sieur Mrtigny par derriere aux terres non concedées joignant du coté
du Nord-est
14 à la terre de Joseph lhuissier et d’autre côté du sud-ouest à la terre
de Christophe Monjeau
15 ainsi que lad. terre Sepoursuit et comporte pour en jouir faire et
disposer par lad.
16 prenante Ses dits hoirs et ayant Cause plainement et paisiblement aux
charges
17 clauses et conditions Suivantes, Sçavoir, depayer à lad. Dame Baronne
de Longueuil
18 Ses Hoirs et ayant Cause en son hotel Seigneurial lieu de sa Recette
aujour St Martin
19 onze Novembre deux Sols par chacun arpent de terre en Superficie que
contiendra
20 lad. concession de Rente fonciere et non racheptable et deux Sols de
Cens pour toutte
21 lad. Concession led. Cens portant droit de lots et ventes Saisinne
et amande quand
22 le cas y échêra avec droit de retenuë même par privilege et preference
aux Parens
23 lignagers en cas de vente du tout ou partie delad. terre en rembourçant
l’acquereur du
24 prix principal delad. acquisition, frais, mises et loyaux Couts, Sujette
lad. tere aux
25 moulins delad. Seigneurie de Beloëuil et non à d’autres àpeine deconfiscation
desdits
26 grains, d’amande arbitraire et payer au meunier le droit de mouture
des grains
27 qu’ils auront fait moudre ailleurs Se reserve lad. Dame Bailleresse
pour elle
28 Ses dits hoirs et ayant Cause le droit de prendre des bois deCedre
et de charpente dont
29 elle aura besoin et pour l’utilité publique Sans pour ce enpayer aucune
chose.
30 Sera tenu lad. prenante detenir feu etlieu ou autre pour Elle Sur lad.
Concession Sous
31 un an y travailler la mettre en Culture Sans pouvoir la vendre n’y
aliener en quelque
32 façon que ce soit à aucune Main-morte n’y Communauté n’y y mettre Cens
Sur Cens
33 et Sans que ces presentes puissent nuire ny prejudicier aux droits
delad. Dame
34 Bailleresse n’y àCeux d’autruy Souffrir tous les chemins que lad. Dame
Bailleresse
35 jugera apropos Sur lad. terre pour l’utilité publique, l’aisser leschênes
propres pour
36 la Construction des Vaisseaux, Sera en outre obligé lad. prenante Ses
dits hoirs et
37 ayant Cause de decouvrir ledesert deleurs voisins, clore mytoyennement
avec Eux
38 à fur et mesure qu’ils en Seront requis, Sera aussi tenu led. preneur
de faire mesurer
39 arpenter et borner lad. terre en front et profondeur dans trois mois
par un arpenteur
40 juré et du procez verbal de bornage fournir Copie avec autant des presentes
en
41 bonne et duë forme à ses frais et depens àlad. Dame Bailleresse. à
tout Ceque
42 dessus lad. Veuve Louïs Senequale S’est Soumise et obligée Se Soumet
et
43 Soblige tant pour elle que pour Ses dits hoirs et ayant Cause faire
et payer les dits
44 Cens et Rentes Seigneurialles à lad. Dame Bailleresse Ses dits hoirs
et ayant Cause à son
45 Receveur ou porteur au lieu de Sa Recette aujour St Martin onze Novembre
d’année en
46 année Tant et Si longuement qu’ils Seront detenteurs et proprietaires
delad. Terre
47 departie ou portion d’icelle auqu’el payement outre leprivilege primitif
acquis
* * * * *
Page 3
1 Sur laditte Terre lad. prenante a affecté, obligé et hypotequé tous
Ses autres
2 biens presens et futurs une obligation ne derogeant à l’autre et Si
lad.
3 prenante Ses dits hoirs et ayant Cause avoient manqué de satisfaire
aux
4 Clauses cy dessus enCeCas pourra lad. Dame Bailleresse Ses dits Hoirs
et ayant
5 Cause Si bon leur Semble rentrer deplain droit dans lad. terre Sans
pour ce
6 y observer aucune formalité de Justice demeurant néanmoins ces presentes
7 en leur force et vertu pour les arrerages qui en Seront l’ors dus à
raison des dits
8 Cens et Rentes et pour l’execution des presentes les Parties ont élu
leur Domicile
9 irrevocable leur demeure Sus declarée auqu’el lieu &a. non obstant &a.
10 Promettant &a. obligeant &a. Renonçant &a. fait et passé en lad.
11 Baronnie de Longueuil Etude dud. Notaire l’An mil Sept Cent cinquante
12 huit le quatorze Janvier aprés mydy enpresence de Daniel Poirier forgeron
13 aud. Longueuil et Jean be Delier tailleur dhabit aussi aud. lieu Temoins
14 appellez Soussignez à ces presentes avec lad. Dame Baronne de Longueuil
16 Laditte veuve Louïs Senequale prenante ayant declaré ne Scavoir ecrire
17 n’y signer deceenquis aprés lecture faitte Suivant l’ordonnance.
18 quatorze rayez de nulle valeur.
19 Déchambault Longueuil
20 D. poirier j.b. Delier
21 f. cherrier
22 Nore
23 Royal + Baron
|
11 | 1758-01-15 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession par Madame La Baronne de
Longueuil à Toussaint Trudeau d’une d’une terre de Trois Arpens de front
Sur trente de profondeur dans la Baronnie de Longueuil
Page 1 No 108.
1 1758 15 Janvier Longueuil
2 Concession par Madame La
3 Baronne de Longueuil à
4 Toussaint Trutteau d’une
5 d’une terre de Trois Arpens de front
6 Sur trente de profondeur
7 dans la Baronnie de Longueuil Paléographie : Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Pardevant le Notaire Royal de la Jurisdiction Royalle de
2 Montreal resident en la Baronnie de Longueuil Soussigné et
3 temoins cy aprés nommez
4 furent presens Dame Catherine Deschambault veuve de feu Messire
5 Charles LeMoine Baron de Longueuil Capitaine d’une Compagnie
6 du Detachement de la Marine demeurante en lhotel de Monsieur
7 Deschambault SonPere aud. Montreal d’une part et Toussaint Trutteau
8 menuisier demeurant aud Longueuil aux fins des presentes Sçavoir que
led.
9 Toussaint Trutteau ayant represente à Lad. Dame Baronne de Longueuil
qu’il
10 auroit achepté de Joseph Dumas et Marie Joseph houdays Son Epouse habitans
dela
11 Côte Ste Catherine une terre et concession de trois arpens de front
Sur trente de
12 profondeur Scize et Scituée dans lad. Baronnie de Longueuil la Somme
de
13 Sept Cens Livres par Contract de Vente passé par Me f. Simonnet Nore
14 Royal en datte du vingt trois May de l’année mil sept Cent quarante
neuf
15 qu’il auroit payé auxdits Vendeurs et Se Seroit contenté du procez
verbal de
16 bornage de lad. Terre qu’il auroit payé à feu Messire Charles Le Moine
17 Baron de Longueuil Chevalier de lordre Royal et militaire de St Louis
18 Gouverneur de Montreal les Lots et Ventes aussi bien que les Cens et
Rentes
19 depuis qu’il en jouit pourquoy il requier de lad. Dame Baronne de Longueuil
20 de vouloir bien luy en passer un Contract de Concession. à ces Causes
laditte
21 Dame Baronne de Longueuil à baillé et Concedé par Ces presentes autant
22 besoin est ou Seroit atitre de Cens et profit de lots et ventes deffaut
Saisinne
23 et amande quand le cas y échêra dés maintenant et à toujours en pure
24 roture promis et promet garentir de tous troubles et empechemens quelconques
25 aud. Toussaint Trutteau ce acceptant preneur et retenant aud. titre
pour
26 Luy Ses hoirs et ayant Cause laditte Terre de trois arpens de front
Sur trente
27 de profondeur Scituée dans lad. Baronnie de Longueuil prenant Sur le
28 devant à la petite Riviere de Montreal et par derriere aux terres non
29 Concedées d’un Côté àala Concession de Jean be Besset et d’autre Côté
à françois
30 Pattenotte tenant et mouvant lad. Terre en Censive de la ditte Baronnie
de
31 Longueuil et envers le Domaine d’icelle chargée par les présentes d’un
sol
32 par chacun arpent de terre en Superficie que contient lad. concession,
d’un
33 demy minot de bled froment bon, sec, net, loyal et Marchand par chaque
34 vingt arpens de terre aussi en Superficie de Rente fonciere et non
racheptable
35 et de deux sols deCens pour toutte lad. Concession led. Cens portant
droit de
36 lots et ventes Saisinne et amande quand le cas y échera avec droit
de retenuë
37 même par privilege et preference aux Parens lignagers en Cas de vente
de
38 tout ou partie de lad. Terre en rembourçant l’acquereur du prix principal
39 deladitte acquisition frais, mises et loyaux couts, Sera laditte Terre
40 Sujette aux Moulins de lad. Baronnie de Longueuil et non à d’autres
41 apeine deconfiscation des dits grains, d’amande arbitraire, et payer
* * * * *
Page 3
1 au meunier ledroit demouture des grains qu’ils auront fait moudre ailleurs
2 Sera aussi loisible àla ditte Dame Bailleresse Ses hoirs et ayant Ccause
3 deprendre Sur lad. concession des bois deCedre et de charpente dont
elle
4 aura besoin et pour lutilité publique sans pour ceenpayer aucune Chose
5 Seratenu led. preneur detenir feu et lieu ou autre pour luy Sur laditte
6 Concession y travailler lamettre en culture Sans pouvoir la vendre ny
7 aliener enquelque façon que cesoit à aucune main morte ny Communauté
8 ny y mettre Cens Sur Cens etsans que ces presentes puissent nuire ny
preju-
9 dicier aux droits de lad. Dame Bailleresse n’y a Ceux d’autruy, Souffrir
10 tous les chemins quelad. Dame Bailleresse jugera àpropos Sur laditte
11 Concession pour l’utilité publique, laisser les chênes propres pour
la
12 Construction des Vaisseaux. Sera en outre obligé led. preneur ses hoirs
et ayant
13 Cause de decouvrir les deserts de leurs voisins clôre mitoyennement
avec Eux
14 afur et mesure qu’ils en Seront requis. àtout ceque dessus led. Toussaint
15 Trutteau S’est Soumis et obligé se soumet et soblige tant pour luy
que
16 pour Ses dits hoirs et ayant Cause faire et payer les dits Cens et
Rentes Seigneu-
17 rialles àla ditte Dame Baronne de Longueuil à Son receveur ouporteur
18 au chateau dud. Longueuil aujour St Martin onze Novembre d’année
19 en année tant et si longuement qu’il Seront detenpteurs et proprietaires
de tout
20 oupartie de laditte Terre lequ’el payement outre le privilege primitif
acquis
21 Sur laditte Terre led. preneur aaffecté obligé et hypotequé tous Ses
autres
22 biens presens et avenir une obligation ne derogeant à l’autre et si
led. preneur
23 Ses dits hoirs et ayant cause avoient manqué desatisfaire aux clauses
cy
24 dessus pourra lad. Dame Baileresse rentrer de plain droit en la susditte
25 terre Sans pource garder aucune formalité ny figure de procez les presentes
26 neanmoins demeurantes dans leur force et vertu pour les arrérages qui
en Seront
27 lors dus araison dud. Cens et Rentes led. preneur Sera tenu d’abondant
de faire
28 mesurer, Arpenter et borner laditte Terre en front et profondeur dans
un
29 mois prochain par un arpenteur Juré et du procez verbal de bornage
fournir
30 Copie avec autant des presentes en bonne et duë forme à ses frais et
depens
31 à lad Dame Bailleresse et pour lexecution des presentes les Parties
32 ont élu leur Domicile irrevocable leur demeure Sus declarée auqu’el
lieu
33 &a. nonobstant &a. Promettant &a. obligeant &a. Renonçant &a.
34 fait et passé dans laditte Baronnie de Longueuil Etude dud. Notaire
35 l’an mil Sept cent cinquante huit le quinze Janvier avant mydy en
36 presence de Daniel Poirier forgeron aud. Longueuil et Jean be Delier
37 tailleur dhabit aussi aud. lieu Temoins appellez Soussignez à ces
38 presentes+ led. Toussaint Trutteau ayant declaré ne Scavoir ecrire
n’y
39 signer de ce enquis aprés lecture faitte Suivant l’ordonnance. + avec
Laditte
40 Dame Baronne de Longueuil.
41 Déchambault Longueuil
42 D. Poirier j.b.Delier
43 f. cherrier
44 Nore
45 Royal
|
12 | 1758-01-16 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession par Madame La Baronne de
Longueuil d’une terre de deux arpens de front sur trente arpens ou environ
de profondeur à Charles Charon.
Page 1 No 109.
1 1758 16 Janvier Beloëuil
2 Concession par Madame La Baronne
3 de Longueuil d’une terre de deux
4 arpens de front sur trente arpens ou
5 environ de profondeur à Charles
6 Charron. Paléographie : Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Pardevant le Notaire Royal de la Jurisdiction Royalle de Montreal
2 resident en la Baronnie de Longueuil Soussigné et Temoins cy aprés
3 Nommez
4 fut presente Dame Catherine Deschambault veuve de feu Messire Charles
le
5 Moine Baron de Longueuil+ Capitaine d’une Compagnie du Detachement des
6 troupes dela Marine demeurante en lhotel de Monsieur Deschambault Son
Pere++
7 aud. Montreal, laqu’elle a par Ces presentes volontairement baillé quitté,
Cedé,
8 transporté et délaissé en pure roture dés maintenant et atoujours promis
et promet
9 garentir detous troubles et empechemens quelconques a Charles Charron
habitant
10 de Varennes icy present et acceptant preneur et retenant aud. titre
pour luy ses hoirs
11 et ayant Cause une Terre de deux arpens de front Sur trente arpens
deprofondeur Scize
12 et Scituée dans la Seigneurie de Beloëuil tenant d’un bout par devant
au bout du fief de Mrs
13 Martigny et St françois et par derriere aux terres non Concedées -
joignant du côté du
14 Sud-ouest à la terre du Sieur Gadois Maugé et du Côté du Nord-est à
la terre de Joseph Gautier
15 ainsi que lad. Terre Sepoursuit et comporte pour en jouir faire et
disposer par led. preneur
16 Sesdits hoirs et ayant Cause plainement et paisiblement aux+++ clauses
Conditions
17 Suivantes, Sçavoir de payer à la ditte Dame Baronne de Longueuil Ses
Hoirs et ayant
18 Cause en son hotel Seigneurial au lieu de Sa recette aujour St Martin
onze Novembre
19 deux sols par arpent de terre en Superficie que contiendra lad. concession
de Rente
20 fonciere et non racheptable et deux sols deCens pour toutte lad. Concession
led. Cens
21 portant droit de lots et ventes Saisinne et amande quand le cas y échêra
avec droit de
22 retenuë même par privilege et preference aux Parens lignagers en Cas
de vente du tout
23 ou partie de lad. Terre en rembourçant l’acquereur du prix principal
dela ditte
24 acquisition frais, mises et loyaux couts, Sujette laditte Terre aux
Moulins delad.
25 Seigneurie de Beloëuil et non à d’autres apeine deConfiscation des
dits grains
26 d’amande arbitraire et payer au meunier le droit demouture des grains
qu’ils
27 auront fait moudre ailleurs Se reserve lad. Dame Bailleresse Ses dits
28 hoirs et ayant Ccause le droit deprendre Sur lad. Concession des bois
de Cedre et de
29 Charpente dont elle aura besoin et pour l’utilité publique Sans pour
ce enpayer
30 aucune chose, Sera tenu led. preneur detenir feu et lieu ou autre pour
luy Sur lad.
31 Concession Sous un An y travailler, lamettre en culture Sans pouvoir
la vendre
32 n’y aliener en quelque façon que cesoit à aucune Main morte n’y Communauté
33 n’y y mettre Cens Sur Cens et Sans que ces presentes puissent nuire
n’y prejudicier
34 aux droits de lad. Dame Bailleresse ny aCeux d’autruy, Souffrir tous
les
35 Chemins que lad. Dame Bailleresse jugera à propos Sur laditte Terre
pour lutilité
36 publique, laisser les chênes propres pour la Construction des Vaisseaux.
Sera
37 en outre obligé led. preneur Ses dits hoirs et ayant Cause de decouvrir
ledesert de leurs
38 voisins, clore mytoyennement avec Eux àfur et mesure qu’ils en Seront
requis.
39 Seratenu aussi led. preneur de faire mesurer arpenter et borner lad.
terre en front
40 et profondeur dans trois mois par un arpenteur juré et du procez verbal
de
41 bornage fournir Copie avec autant des presentes en bonne et duë forme
à ses frais
42 et depens à lad. Dame Bailleresse. à tout ceque dessus led. Chares
Charron
43 S’est Soumis et obligé se Soumet et S’oblige tant pour luy que pour
ses dits hoirs
44 et ayant Cause faire et payer les dits Cens et Rentes Seigneurialles
à lad. Dame
45 Bailleresse Ses dits hoirs et ayant Cause à son receveur ou porteur
au lieu desa
* * * * *
Page 3
1 Recette aujour St Martin onze Novembre d’année en Année tant et si
2 longuement qu’ils Seront detenteurs et proprietaires dela ditte Terre
de partie
3 ou portion d’icelle auqu’el payement outre le privilege primitif acquis
Sur lad.
4 Terre led. preneur a affecté obligé et hypotequé tous Ses autres biens
presens et
5 futurs une obligation ne derogeant à l’autre et si led. preneur Ses
dits hoirs et ayant
6 Cause avoient manqué de satisfaire aux clauses cy dessus en CeCas pourra
lad.
7 Dame Baileresse Ses dits hoirs et ayant Cause Si bon leur Semble rentrer
de
8 plain droit dans lad. terre Sans pour Ce y observer aucune formalité
de Justice
9 demeurant néanmoins Ces presentes dans leur force et vertu pour les
arrerages qui en
10 Seront lors dus araison des dits Cens et Rentes et pour lexecution
des presentes les
11 Parties ont élu leur Domicile irrevocable leur demeure Sus declarée
auquel lieu
12 &a. nonobstant &a. Promettant &a. obligeant &a. Renonçant &a. fait
et
13 passé dans lad. Baronnie de Longueuil Etude dud. Notaire l’An mil Sept
14 cent cinquante huit le seize Janvier aprés mydy en presence de Daniel
15 Poirier forgeron aud. Longueuil et Jean be Delier tailleur dhabit aussi
au dit
16 lieu Temoins appellez Soussignez à Ces presentes avec lad. Dame
17 Baronne de Longueuil led. Charles Charron preneur ayant declaré ne
18 Sçavoir ecrire ny signer de ce enquis aprés lecture faitte Suivant
l’Ordonnance.
19 + Seigneur de Beloëuil et autres lieux ++ directeur de La Compagnie
des Indes. +++ charges. -
20 Déchambault Longueuil
21 D. Poirier j.b.Delier
22 f. cherrier
23 Nore
24 Royal
|
13 | 1758-01-16 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession de Madame La Baronne de
Longueuil d’une terre d’un arpent de front Sur cinquante arpens ouenviron
de profondeur à Chrystophe Brodeur
Page 1 No 110.
1 1758 16 Janvier Beloëuil
2 Concession de Madame La Baronne
3 de Longueuil d’une terre d’un arpent
4 de front Sur cinquante arpens ouenviron
5 de profondeur à Chrystophe Brodeur Paléographie : Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Pardevant le Notaire Royal dela Juridiction Royalle de Montreal
2 resident en la Baronnie de Longueuil Soussigné et Témoins cy aprés nommez
3 fut presente Dame Catherine Deschambault veuve de feu Messire Charles
4 LeMoine Baron de Longueuil Seigneur de Beloëuil et autres lieux Capitainne
5 d’une compagnie du detachement des trouppes dela Marine demeurante en
lhotel
6 de Monsieur Deschambault son Pere Directeur dela Compagnie des Indes
aud.
7 Montreal, Laqu’elle apar cespresentes baillé, cedé, quitté, transporté
et délaissé
8 en pure roture dés maintenant et àtoujours promis et promet garentir
detous
9 troubles et empechemens quelconques à Chrystophe Brodeur habitant de
10 Varennes icy present et acceptant preneur et retenant+ pour luy ses
hoirset ayant
11 Cause Un Arpent de terrede front Sur cinquante arpens ou environ deprofondeur
12 Scis et Scitué dans la Seigneurie de Beloëuil prenant Sur ledevant
à la++
13 [rayé]
14 par derriere aux terres non Concedées - joignant duCôté du Nord-est
aux terres non
15 concedées et du coté du sud-ouest à Gabriel Hébert ainsi que lad. terre
Sepoursuit et
16 comporte pour en jouir faire et disposer par led. preneur Sesdits hoirs
et ayant Cause
17 plainement et paisiblement aux charges, clauses etConditions Suivantes,
Sçavoir
18 depayer àlad. Dame Baronne de Longueuil Ses Hoirs et ayant cause en
son Hotel
19 Seigneurial lieu desa Recette aujour St Martin onze Novembre deux Sols
par
20 chacun arpent de Terre en Superficie que contiendra lad. concession
de Rente fonciere
21 et non Racheptable et deux Sols deCens pour toutte lad. Concession
led. Cens portant
22 droit delots et ventes Saisinne et amande quand le Cas y échêra avec
droit de retenuë
23 même par privilege et preference aux Parens lignagers en cas de vente
du tout ou
24 partie delad. Terre en rembourçant l’acquereur du prix principal delad.
25 acquisition frais, mises et loyaux couts. Sujette lad. Terre aux moulins
delad.
26 Seigneurie de Beloëuil et non à d’autres apeine deConfiscation des
dits grains
27 damande arbitraire et payer au meunier ledroit de mouture desgrains
qu’ils
28 auront fait moudre ailleurs Sereserve lad. Dame Bailleresse pour elle
Ses dits
29 Hoirs et ayant Cause ledroit deprendre Sur lad. Terre le bois de Cedre
et de charpente
30 dont elle aura besoin et pour l’utilité publique Sans pour ceenpayer
aucune Chose.
31 Seratenu led. preneur detenir feu et lieu ouautre pour luy Sur lad.
Concession Sous un
32 An y travailler, la mettre en Culture Sans pouvoir la vendre n’y aliener
enquelque
33 façon quecesoit a aucune Main-morte n’y Communauté n’y y mettre Cens
Sur
34 Cens et Sans que Ces presentes puissent nuire ny prejudicier aux droits
delad. Dame
35 Bailleresse n’y à Ceux d’autruy, Souffrir tous les chemins que lad.
Dame
36 Bailleresse jugera apropos pour lutilité publique, y laisser tous les
Chenes
37 propres pour la construction des Vaisseaux. Sera en outre obligé led.
preneur
38 Sesdits Hoirs et ayant Cause de decouvrir ledesert deleurs voisins,
clore mitoyen-
39 nement àfuret mesure qu’ils en Seront requis Comme aussi de faire mesurer,
40 arpenter et borner lad. Terre en front et profondeur par un arpenteur
juré
41 et du procez verbal de bornage fournir Copie avec autant des presentes
en bonne
42 etduë forme à Ses frais et depens àlad. Dame Bailleresse. atout ceque
dessus
43 led. Chrystophe Brodeur S’est Soumis et obligé se Soumet et s’oblige
tant
44 pour luy que pour Ses dits hoirs et ayant Cause faire et payer les
dits Cens et
45 Rentes Seigneurialles àlad. Dame Bailleresse Ses dits hoirs et ayant
Cause,
46 àson Receveur ou porteur aulieudesa Recette aud. jour St Martin onze
47 Novembre d’année en Année tantet si longuement qu’ils Seront detenteurs
et
48 proprietaires delad. Terre de partie ou portion d’icelle auqu’el payement
49 outreleprivilege primitif acquis Surlad. Terre led. preneur a affecté
obligé
* * * * *
Page 3
1 et hypotequé tous Ses autres biens presens et futurs une obligation
ne
2 derogeant à l’autre etsi led. preneur ses dits hoirs et ayant Cause
avoient manqué
3 de Satisfaire aux Clauses mentionnées Cydessus en Ce Cas pourra lad.
Dame
4 Baileresse Ses dits Hoirs et ayant Cause Si bon leur Semble rentrer
de plain
5 droit en lad. Terre Sans aucune formalité de Justice, demeurant néanmoins
6 Ces presentes en leur force et vertu pour les arrerages qui en Seront
lors dus
7 à raison des dits Cens et Rentes et pour l’execution des presentes les
Parties
8 ontélu leur Domicile irrevocable leur demeure Sus declarée auqu’el
9 lieu &a. nonobstant &a. Promettant &a. obligeant &a. Renonçant &a.
10 fait et passé en lad. Baronnie de Longueuil Etude dud. Notaire l’An
11 mil Sept cent cinquante huit le Seize Janvier avant mydy enpresence
12 de Daniel Poirier forgeron aud. Longueuil et Jean be Delier tailleur
dhabit
13 aussi aud. lieu Temoins appellez Soussignez à Ces presentes avec lad.
14 Dame Baronne deLongueuil led. Chrystophe Brodeur ayant declaré
15 ne Sçavoir ecriren’y signer deceenquis aprés lecture faitte Suivant
16 l’Ordonnance. + aud. titre ++ àla terre dud. preneur. une ligne cidessus
rayez
17 de nulle valeur et un mot Surchargé bon
18 Déchambault Longueuil
19 D. Poirier j.b.Delier
20 f. cherrier
21 Nore
22 Royal
|
14 | 1758-01-17 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession de Madame La Baronne de
Longueuil d’une terre de deux arpens de front Sur vingt de profondeur
ou environ à Daniel Gelineau
Page 1 No 111.
1 1758 17 Janvier Longueuil
2 Concession de Madame La Baronne
3 de Longueuil d’une terre de deux
4 arpens de front Sur vingt de profondeur
5 ou environ à Daniel Gelineau Paléographie : Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Pardevant le Notaire Royal dela Juridiction Royalle de Montreal
2 résident en la Baronnie de Longueuil Soussigné et Temoins cy aprés
3 Nommez
4 fut presente Dame Catherine Deschambault veuve de feu Messire Charles
5 leMoine Baron de Longueuil Capitaine d’une Compagnie du detachement
6 des trouppes dela Marine demeurante en l’hotel de Monsieur Deschambault
7 Son Pere Scize Ruë Notre-Dame en la Ville de Montreal laqu’elle apar
ces
8 presentes volontairement baillé, cedé, quitté, transporté et délaissé
dés
9 maintenant et àtoujours promis et promet garentir detous troubles et
10 empêchemens quelconques à Daniel Gelineau habitant aud. Longueuil
11 y demeurant icy present et acceptant preneur et retenant aud. titre
pour luy
12 Ses hoirset ayant Cause une Terre de deux arpens de front Sur+
13 plus ou moins Scizeet Scituée dans lad. Baronnie de Longueuil laditte
Terre
14 appartenant autrefois à Marie Robidou femme de feu Pierre (Cera) dit
Coquillard
15 qui en a fait cession aud. feu messire Charles Le Moine Baron de Longueuil
par
16 acte passé par Me frois Simonnet Nore Royal residentà Montreal en datte
du
17 vingt neuf du mois d’avril mil Sept cent cinquante cinq annexée à laminute
18 des presentes laditte terre tenant d’un bout par devant à la terre
de Charles Marcil
19 et par derriere à la terre de Jean be Marcil - d’un côté du sud-ouest
à la Terre
20 de Joseph Pattenotte et d’autre côté du Nord-est à la terre de Louïs
Gadois
21 ainsi que la ditte Terre Sepoursuit et comporte pour en jouir faire
et disposer par
22 led. preneur ses dits hoirs et ayant Cause plainement et paisiblement
en pure
23 roture à l’avenir aux charges, clauses et conditions Suivantes Scavoir
depayer
24 par chacun An àlad. Dame Bailleresse Ses Hoirs et ayant cause en son
hotel
25 Seigneurial lieu de sa recette aujour St Martin onze Novembre un Sol
par
26 chacun arpent de Terre en Superficie que Contiendra lad. concession,
un
27 demy minot debled froment bon, sec, net, loyal et marchand, par chaque
28 vingt arpens de Terre aussi en Superficie de Rente fonciere et non
Racheptable
29 et deux Sols deCens pour toutte lad. Concession led. Cens portant droit
de lotset
30 ventes Saisinne et amande quand leCas y échêra avec droit de retenuë
même
31 par privilege et preference aux parens lignagers en Cas de Vente du
tout ou
32 partie delad. Terre en rembourçant lacquereur du prix principal delad.
33 acquisition, frais, mises et loyaux couts, Sujette laditte Terre aux
moulins
34 de lad. Baronnie de Longueuil et non à d’autres àpeine deConfiscation
desdits
35 grains damande arbitraire et payer au meunier le droit de mouture des
36 grains qu’ils auront fait moudre ailleurs. Sereserve laditte Dame
37 Bailleresse pour elle Ses hoirs et ayant Cause ledroit de prendre Sur
lad.
38 Terre des bois deCedre et de Charpente dont elle aura besoin et pour
l’utilité
39 publique Sans pour ce enpayer aucune Chose. Sera tenu led. preneur
de
40 tenir feu et lieu ou autre pour luy Sur lad. Concession Sous un An
y travailler
41 lamettre en Culture Sans pouvoir la vendre n’y aliener enquelque façon
que
42 Cesoit à aucune main morte n’y Communauté n’y y mettre Cens Sur Cens
et
43 Sans que les presentes puissent nuire ny prejudicier aux Droits deladitte
44 Dame Bailleresse ny à Ceux d’autruy Souffrir tous les Chemins que laditte
45 Dame Bailleresse Jugera àpropos pour l’utilité publique et laisser
les
* * * * *
Page 3
1 Chenes propres pour la Construction des Vaisseaux Sera en outre obligé
2 led. preneur Ses dits hoirs et ayant Cause de decouvrir les deserts
deleurs voisins,
3 clore mytoyennement avec Eux à fur et mesure qu’ils en seront requis
Sera
4 tenu aussi led. preneur de faire mesurer, arpenter et borner lad. Terre
en front
5 etprofondeur dans trois mois par un Arpenteur Juré et du procez Verbal
de
6 bornage fournir Copie avec autant des presentes en bonne et duë forme
7 à ses frais et depens àlad. Dame Bailleresse. à tout ce que dessus led.
8 Daniel Gelineau S’est soumis etobligé tant pour luy que pour sesdits
hoirs
9 et ayant Cause faireetpayer les dits Cens et Rentes Seigneurialles àladitte
10 Dame Bailleresse Sesdits hoirs et ayant Cause à son receveur ou porteur
11 aulieudesa recette aujour St Martin onze Novembre par chacun An dont
12 la premiere année échêra à la St Martin prochain et ainsi continuer
13 annuellement led. payement tant et si longuement que led. preneur ses
dits
14 hoirs et ayant Cause Seront detenteurs et possesseurs delad. Terre
ou de
15 portion ou partie d’icelle auqu’el payement outre leprivilege primitif
16 acquis Sur lad. Terre led. preneur a affecté obligé et hypotequé tous
ses
17 biens meubles et immeubles presens et avenir une obligation ne derogeant
18 à lautre et si led. preneur ses dits hoirs et ayant Cause avoient manqué
de
19 Satisfaire aux Clauses cy dessus en ce Cas pourra lad. Dame Bailleresse
20 Ses dits hoirs et ayant Cause Si bon leur Semble rentrer de plain droit
dans
21 lad. Terre Sans pour raison dece y observer aucune formalité de procez
et
22 Justice demeurant néanmoins Ces presentes en leur force et vertu pour
les
23 arrerages qui en Seront lors dus à raison des dits Cens et Rentes et
pour
24 l’execution des presentes les Parties Ont élu leur Domicile irrevocable
25 leur demeure Sus declarée auquel lieu &a. nonobstant &a.
26 Promettant &a. obligeant &a. Renonçant &a. fait et passé
27 en laditte Baronnie de Longueuil Etude dud. Notaire l’An mil
28 Sept cent cinquante huit le dix Sept Janvier aprés
29 mydy enpresence de Daniel Poirier forgeron aud. Longueuil et Jean be
Delier
30 tailleur dhabit aussi aud. lieu Temoins appellez Soussignez à ces presentes
31 avec laditte Dame Baronne deLongueuil led. Daniel++ preneur ayant
32 declaré ne Sçavoir ecriren’y signer dece enquis aprés lecture faitte
Suivant
33 l’Ordonnance. (?) mots rayez nuls + Sur vingt de profondeur ou environ
++ Gelineau
34 Déchambault Longueuil
35 D. Poirier j.b.Delier
36 f. cherrier
37 Nore
38 Royal
|
15 | 1758-01-17 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession de Madame La Baronne de
Longueuil d’une Terre d’un arpent de front Sur cinquante arpens ou environ
de profondeur à Gabriel heber.
Page 1 No 112.
1 1758 17 Janvier Beloëuil
2 Concession de Madame La Baronne
3 de Longueuil d’une Terre d’un arpent
4 de front Sur cinquante arpens ou
5 environ de profondeur à Gabriel
6 heber. Paléographie : Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Pardevant le Notaire Royal dela Juridiction Royalle de Montreal resident
2 en la Baronnie de Longueuil Soussigné et Temoins cy aprés nommez
3 Fut presente Dame Catherine Deschambault veuve de feu Messire Charles
le
4 Moine Baron de Longueuil Seigneur de Beloëuil Ste Hêlene et autres lieux
5 Capitainne d’une Compagnie du détachement des trouppes dela Marine demeurante
6 en l’hotel de Monsieur Deschambault Son Pere Directeur dela Compagnie
des Indes
7 aud. Montreal Laqu’elle apar ces presentes baillé, cedé, quitté, transporté
et délaissé en
8 pure roture dés maintenant et à toujours promis et promet garentir detous
troubles
9 et empêchemens quelconques à Gabriel Heber Habitant de Varennes icy
present et
10 acceptant preneur et retenant aud. titre pour luy ses hoirs et ayant
Cause Un arpent de
11 terre de front Sur cinquante arpens de profondeur Scis et Scitué dans
la Seigneu-
12 rie de Beloëuil prenant Sur le devant à la ligne de Separation delad.
Seigneurie de Beloëuil
13 etles fiefs des Srs St françois et Martigny par derriere aux terres
non concedées joignant
14 du Côté du Nord-Est à la Terre de Chrystophe Brodeur et du côté du
Sud-ouest aux terres
15 non Concedées ainsi que lad. Terre Sepoursuit et Comporte pour en jouir
faire et disposer
16 par led. preneur Ses dits hoirs et ayant Cause plainement et paisiblement
aux charges,
17 Clauses et Conditions Suivantes, Sçavoir, depayer àlad. Dame Baronne
de Longueuil Ses
18 Hoirs et ayant Cause en son Hôtel Seigneurial lieu de sa Recette aujour
St Martin onze
19 Novembre deux sols par chacun arpent de Terre+ que Contiendra lad.
Concession de Rente
20 fonciere et non racheptable et de deux Sols deCens pour toutte lad.
Concession led. Cens portant
21 droit delotsetventes Saisinne et amande quand lecas y échera avec droit
de retenuë
22 même par privilegeet preference aux Parens lignagers enCas de Vente
dutout ou partie
23 dud. arpent de Terre en rembourçant l’acquereur du prix principal delad.
acquisition,
24 frais mises et loyaux couts Sujette laditte Terre aux moulins delad.
Seigneurie de Beloëuil
25 et nonad’autres apeine deconfiscation desdits grains, d’amande arbitraire
et payer au
26 meunier ledroit demouture des grains qu’ils auront fait moudreailleurs
Se reserve
27 lad. Dame Bailleresse pour elle Ses dits hoirs etayant Cause ledroit
de prendre sur lad.
28 terre lebois deCedre etdecharpente dontelle aura besoin etpour l’utilité
publique sans
29 pour ce enpayer aucune Chose. Seratenu led. preneur detenir feu etlieu
ou autre pour luy sur
30 lad. Concession Sous un An y travailler la mettre enCulture sans pouvoir
la vendre
31 n’y aliener enqu’elque façon quecesoit à aucune Mainmorte ny Communauté
n’y
32 y mettre Cens Sur Cens et Sans que les presentes puissent nuire n’y
prejudicier aux droits de
33 lad. Dame Bailleresse n’y à Ceux d’autruy, Souffrir tous les chemins
que lad. Dame
34 Bailleresse jugera àpropos Sur lad. terre pour l’utilité publique,
y laisser tous les
35 Chênes propres pour la Construction des Vaisseaux Sera en outre obligé
led. preneur
36 sesdits hoirs etayant Cause de decouvrir ledesert deleurs voisins clore
mytoyennement
37 avec Eux à fur et mesure qu’ils en Serontrequis comme aussi de faire
mesurer
38 arpenter et borner lad. Concession en front et profondeur par un arpenteur
juré et du
39 procez verbal de bornage fournir Copie avec autant des presentes en
bonne et duë
40 forme à ses frais etdepens àlad. Dame Bailleresse à tout ce que dessus
led. Gabriel heber
41 Sest Soumis etobligé se Soumet etS’oblige tant pour luy quepour Sesdits
hoirs et ayant
42 Cause faireetpayer lesdits Cens et Rentes Seigneurialles àlad. Dame
Bailleresse sesdits
43 hoirs etayant Cause, Son Receveur ou porteur++ aujour St Martin onze
Novembre
44 dannée en Année tant et si longuement qu’ils Seront detenteurs et proprietaires
de lad.
45 Terre, de partie ou portion d’icelle auqu’el payement outre leprivilege
primitif acquis
46 Sur lad. terre led. preneur a affecté obligé et hypotequé tous Ses
autres biens
* * * * *
Page 3
1 presens et futurs une obligation ne derogeant à l’autre. etsi led. preneur
ses dits
2 hoirs etayant Cause avoient manqué de satisfaire aux Clauses cy dessus
en ce Cas
3 pourra lad. Dame Bailleresse Ses dits Hoirs etayant Cause si bon leur
Semble
4 rentrer de plain droit en lad. Concession Sans aucune formalité de Justice
demeurant
5 neanmoins Ces presentes en leur force etvertu pour les arrerages qui
en seront lors dus a
6 raison des dits Censet Rentes et pour l’execution des presentes les
Parties ont élu leur
7 Domicile irrevocable leur demeure sus declarée auqu’el lieu &a. nonobstant
&a.
8 Promettant &a. obligeant &a. Renonçant &a. fait et passé en lad. Baronnie
9 de Longueuil Etude dud. Notaire l’An mil Sept Cent Cinquante huit le
dix
10 Sept Janvier avant mydy enpresence de Daniel Poirier forgeron aud.
Longueuil et
11 Jean be Delier tailleur dhabit aussi aud. lieu Temoins appellez Soussignez
à
12 Ces presentes avec lad. Dame Baronne deLongueuil led. Gabriel heber
13 ayant declaré ne Sçavoir ecrire n’y signer dece enquis apres lecture
faitte
14 Suivant l’ordonnance + en Superficie ++ aud. lieu de sa Recette.
15 Déchambault Longueuil
16 D. Poirier j.b.Delier
17 f. cherrier
18 Nore
19 Royal
|
16 | 1758-01-18 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession de Madame La Baronne de
Longueuil d’une Terre de deux arpens de front Sur trente arpens ou environ
de profondeur à Jean Mongeau 2e Exp.
Page 1 No 113.
1 1758 18 Janvier Beloëuil
2 Concession de Madame La Baronne
3 de Longueuil d’une Terre de deux
4 arpens de front Sur trente arpens ou
5 environ de profondeur à Jean Mongeau
6 2e Exp. Paléographie : Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Pardevant le Notaire Royal dela Juridiction Royalle de Montreal resident
en
2 la Baronnie de Longueuil Soussigné et Temoins cy aprés nommez
3 Fut presente Dame Catherine Deschambault veuve de feu Messire Charles
Le Moine
4 Baron de Longueuil Seigneur de Beloëuil Ste Hêlene et autres lieux Capitainne
d’une
5 Compagnie du Detachement des Trouppes dela Marine demeurante en l’hotel
de Monsieur
6 Deschambault Son Pere Directeur dela Compagnie des Indes aud. Montreal
Laqu’elle
7 apar Ces presentes baillé, cedé, quitté, transporté et délaissé en pure
8 roture dés maintenant et à toujours promis et promet garentir detous
troubles et empê-
9 chemens quelconques à Jean Mongeau habitant de Varennes icy present
et acceptant
10 preneur et retenant aud. titre pour luy ses hoirs etayant Cause une
Terre de deux
11 arpens de front Sur trente arpens ou environ de profondeur Scituée
dans la Seigneurie de
12 Beloëuil prenant d’un bout Sur le devant à la Ligne de Separation delad.
Seigneurie
13 de Beloëuil etles fiefs des Srs St françois et Martigny par derriere
aux terres non concedées
14 joignant du Côté du Nord-ouest à la Terre de René Messier Duchene et
du côté du Sud-ouest
15 à celle d’Augustin Metier et ainsi que lad. Terre Sepoursuit et Comporte
pour en jouir
16 faire et disposer par led. preneur ses dits hoirs etayant Cause plainement
et paisiblement
17 aux Charges clauses etConditions suivantes, Sçavoir depayer àlad. Dame
Baronne
18 de Longueuil Ses Hoirs etayant Cause en son Hôtel Seigneurial lieude
sa Recette aujour St
19 Martin onze Novembre deux Sols par chacun arpent de Terre+ que Contiendra
lad.
20 Concession de Rente fonciere et non racheptable et de deux sols deCens
pour toutte lad.
21 Concession led. Cens portant droit delots etventes Saisinne et amande
quand le Cas y
22 échera avec droit de retenuë même par privilegeet preference aux Parens
lignagers
23 encas de vente dutout oupartie delad. Terre en rembourçant l’acquereur
du prix principal
24 delad. acquisition, frais mises et loyaux couts Sujette lad. Terre
aux moulins delad.
25 Seigneurie de Beloëuil et non àdautres a peine deconfiscation desdits
grains, d’amande
26 arbitraire et payer au meunier ledroit demouture des grains qu’ils
auront fait moudre
27 ailleurs. sereserve lad. Dame Bailleresse pour elle ses dits hoirs
etayant cause ledroit
28 deprendre Sur lad. Terre lebois deCedre etdeCharpente dontelle aura
besoin et pour l’utilité
29 publique Sans pour Ce enpayer aucune Chose Seratenu led. preneur ses
dits hoirs et
30 ayant Cause detenir feu etlieu ou autre pour luy Sur lad. Concession
Sous un an y travailler
31 la mettre en culture Sans pouvoir la Vendre n’y aliener enaucune façon
quecesoit à
32 aucune Main-morte n’y Communauté n’y y mettre Cens Sur Cens et Sans
que les
33 presentes puissent nuire n’y prejudicier aux droits de lad. Dame Bailleresse
ny àCeux
34 d’autruy, Souffrir tous les chemins que lad. Dame Bailleresse jugera
à propos Sur lad.
35 Terre pour l’utilité publique y laisser tous lesChenes propres pour
la
36 Construction des Vaisseaux Sera en outre obligé led. preneur ses dits
hoirs et
37 ayant cause dedecouvrir le desert deleurs voisins, clore mytoyennement
à fur et mesure
38 qu’ils en Seront requis Comme aussi de faire mesurer, arpenter et borner
lad. Concession en
39 front et profondeur par un Arpenteur juré++ et du procez verbal de
bornage fournir Copie
40 avec autant des presentes en bonne et duë forme à ses frais etdepens
à lad. Dame Bailleresse
41 Atout Ceque dessus led. Jean Mongeau S’est soumis etobligé se Soumet
et Soblige tant
42 pour luy quepour Sesdits hoirs et ayant Cause faire et payer lesdits
Cens et Rentes
43 Seigneurialles àlad. Dame Bailleresse Ses dits Hoirs et ayant Cause,
Son Receveur ou
44 porteur aud. jour St Martin onze Novembre+++ d’année en année tant
et si longuement
45 qu’ils Seront detenteurs et proprietaires de lad. terre, de partie
ou portion d’icelle
* * * * *
Page 3
1 auqu’el payement outre leprivilege primitif acquis Sur lad. Terre led.
preneur a affecté
2 oblige et hypotequé tous Ses autres biens presens et futurs une obligation
ne derogeant
3 à l’autre. etsi led. preneur ses dits hoirs etayant Cause avoient manqué
desatisfaire aux Clauses
4 cy dessus en ce Cas pourra lad. Dame Bailleresse sesdits hoirs etayant
Cause Si bon leur
5 Semble rentrer de plain droit dans lad. Concession Sans aucune formalité
de Justice
6 demeurant neanmoins les dittes presentes en leur force etvertu pour
les arrerages qui en
7 Seront lors dus à raison des dits Cens et Rentes et pour l’execution
des presentes les Parties
8 ont élu leur Domicile irrevocable leur demeure Sus declarée, auqu’el
lieu &a.
9 nonobstant &a. Promettant &a. obligeant &a. Renonçant &a. fait et passé
dans
10 lad. Baronnie de Longueuil Etude dud. Notaire l’An mil Sept cent cinquante
11 huit le dix huit Janvier enpresence de Daniel Poirier forgeron aud.
Longueuil et
12 Jean be Delier tailleur dhabit aussi aud. lieu Temoins appellez Soussignez
à
13 Ces presentesa led. Jean Mongeau preneur ayant declaré neScavoir écrire
14 ny signer de ce enquis apres lecture faitte Suivant l’ordonnance +
en Superficie
15 ++ Sous trois mois +++ lieu de sarecette ++++aud. lieu de sa Recette.
(a) avec laditte Dame Baronne de Longueuil. deux
16 mots rayez de nulle valeur. + (?????) (b) aprés mydy.
17 Déchambault Longueuil
18 D. Poirier j.b.Delier
19 f. cherrier
20 Nore
21 Royal
|
17 | 1758-01-20 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession de Madame La Baronne de
Longueuil d’une terre de deux arpens de front Sur trente arpens ou environ
de profondeur à Chrystophe Mongeau
Page 1 No 114.
1 1758 20 Janvier Beloëuil
2 Concession de Madame La Baronne
3 de Longueuil d’une terre de deux
4 arpens de front Sur trente arpens ou
5 environ de profondeur à Chrystophe
6 Mongeau Paléographie : Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Pardevant le Notaire Royal dela Juridiction Royalle de Montreal resident
2 en la Baronnie de Longueuil Soussigné et Temoins cy aprés nommez
3 Fut presente Dame Catherine Deschambault veuve de feu Messire Charles
Le
4 Moine Baron de Longueuil Seigneur de Beloëuil Ste Helene et autres lieux
Capitaine
5 d’une Compagnie du Detachement des Trouppes dela Marine demeurante en
l’hôtel de
6 Monsieur Deschambault Son Pere Directeur dela Compagnie des Indes aud.
Montreal
7 Laqu’elle a par ces presentes volontairement baillé, cedé, quitté, transporté
et délaissé en pure
8 roture dés maintenant et à toujours promis et promet garentir detous
troubles et empêchemens
9 quelconques à Chrystophe Mongeau habitant de Varennes icy present et
acceptant preneur
10 et retenant aud. Titre pour luy ses hoirs etayant Cause Une Terre de
deux arpens de front
11 Sur trente arpens ou environ de profondeur Scituée dans la Seigneurie
de Beloëuil prenant
12 d’un bout par devant au bout des terres du Sieur Martigny par derriere
aux terres non concedées
13 joignant du Côté du Nord-est à la Terre de la ve feu Louis Senequale
et du Côté du Sud-ouest à celle
14 de Louïs Mongeau ainsi que lad. Terre Sepoursuit et Comporte pour en
jouir faire et disposer
15 par led. preneur ses dits hoirs et ayant Cause plainement et paisiblement
aux charges, clauses,
16 et Conditions Suivantes, Sçavoir, depayer à laditte Dame Baronne de
Longueuil, Ses Hoirs
17 et ayant Cause en son Hôtel Seigneurial lieu desa Recette aujour St
Martin onze Novembre
18 deux Sols par chacun arpent de Terre en Superficie que Contiendra lad.
Concession de Rente fonciere
19 et non Racheptable et de deux sols deCens pour toutte lad. Concession
led. Cens portant droit delots
20 etventes, Saisinne et amande quand le Cas y échêra avec droit de retenuë
même par privilege
21 et preference aux Parens lignagers encasde vente dutoutoupartie delad.
Terre en rembourçant
22 l’acquereur du prix principal delad. acquisition, frais, mises et loyaux
couts. Sujette lad.
23 Terre aux moulins de lad. Seigneurie de Beloëuil et non à dautres a
peine de confiscation des
24 dits grains, d’amande arbitraire et payer au meunier ledroit demouture
des grains qu’ils
25 auront fait moudre ailleurs. Sereservelad. Dame Bailleresse pour Elle
Sesdits hoirs et
26 ayant cause ledroit deprendre Sur lad. Terre lebois deCedre etdeCharpente
dontelle aura
27 besoin et pour l’utilité publique Sans pour Ce enpayer aucune chose.
Seratenu led. preneur sesdits
28 hoirs et ayant Cause de tenir feu et lieu ou autre pour luy Sur lad.
Concession Sous un An y travailler
29 lamettre en Culture Sans pouvoir la Vendre n’y aliener en aucune façon
que ce soit à aucune
30 Main-morte n’y Communauté n’y y mettre Cens Sur Cens et Sans que ces
presentes puissent
31 nuire n’y prejudicier+ de lad. Dame Bailleresse ny à Ceux d’autruy.
Souffrir tous les chemins
32 que lad. Dame Bailleresse jugera à propos Sur lad. Terre pour l’utilité
publique y laisser
33 tous les Chênes propres pour la Construction des Vaisseaux Sera en
outre obligé led. preneur
34 Sesdits hoirs etayant Cause de decouvrir le desert de leurs Voisins
Clôre mitoyennement
35 avec Eux à fur et mesure qu’ils en Seront requis, Comme aussi de faire
mesurer, arpanter et
36 borner lad. Terre en front et profondeur par un arpenteur juré dans
trois mois et du procez
37 verbal de bornage fournir Copie avec autant des presentes en bonne
et duë forme à ses frais et
38 depens à lad. Dame Bailleresse. à tout Ceque Dessus led. Chrystophe
Mongeau S’est soumis
39 et obligé se Soumet et Soblige tant pour luy quepour ses dits hoirs
et ayant Cause faire et payer
40 à lad. Dame Bailleresse ses dits Hoirs et ayant Cause Son Receveur
ou Porteur lesdits Cens et
41 Rentes Seigneurialles aulieu desa Recette aud. jour St Martin onze
Novembre d’année en
42 année tant et si longuement qu’ils Seront detenteurs et proprietaires
de lad. terre, de
43 partie, ou portion d’icelle auqu’el payement outre leprivilege primitif
acquis Sur la
44 d. Terre led. preneur a affecté, oblige et hypoteque tous ses autres
biens presens et futurs
45 une obligation nederogeant à l’autre et siled. preneur sesdits hoirs
etayant Cause
* * * * *
Page 3
1 avoient manqué desatisfaire aux clauses cy dessus en ce Cas pourra lad.
Dame
2 Bailleresse Sesdits Hoirs et ayant Cause Si bon leur Semble, rentrer
de plain droit dans lad.
3 Concession Sans aucune formalité de Justice demeurant neanmoins les
dittes presentes en leur
4 force etvertu pour les arrerages qui en Seront lors dûs à raison des
dits Cens et Rentes et pour
5 l’execution des presentes les Parties ont élu leur Domicile irrevocable
leur demeure
6 Sus declarée auqu’el lieu &a. nonobstant &a. Promettant &a. obligeant
&a. Renonçant
7 &a. fait et passé en la ditte Baronnie de Longueuil Etude dud. Notaire
l’An mil Sept Cent
8 cinquante huit le vingt Janvier avant mydy enpresence de Daniel Poirier
forgeron
9 aud. Longueuil et Jean be Delier tailleur dhabit aussi aud. lieu Temoins
appellez
10 Soussignez à ces presentes avec lad. Dame Baronne de Longueuil led.
preneur
11 ayant declaré ne scavoir ecrire n’y signer de Ce enquis aprés lecture
faitte Suivant
12 l’ordonnance + aux droits
13 Déchambault Longueuil
14 D. Poirier j.b.Delier
15 f. cherrier
16 Nore
17 Royal
|
18 | 1758-01-20 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession de Me La Baronne de Longueuil
d’une terre de deux arpens de front Sur trente arpens ou environ de profondeur
à Joseph Mecier
Page 1 No 115.
1 1758 20 Janvier Beloëuil
2 Concession de Me La Baronne de
3 Longueuil d’une terre de deux arpens
4 de front Sur trente arpens ou environ
5 de profondeur à Joseph Mecier Paléographie : Pierre Lefort
) * * * * *
Page 2
1 Pardevant le Notaire Royal dela Juridiction Royalle de Montreal resident
en
2 la Baronnie de Longueuil Soussigné et Temoins cy aprés nommez
3 Fut presente Dame Catherine Deschambault veuve de feu Messire Charles
leMoine
4 Baron de Longueuil Seigneur de Beloëuil Ste Helene et autres lieux Capitaine
d’une
5 Compagnie du Detachement des troupes dela Marine demeurante en l’hôtel
de Monsieur
6 Deschambault Son Pere Directeur dela Compagnie des Indes aud. Montreal
Laqu’elle à par
7 ces presentes Volontairement baillé, cedé, quitté, transporté et délaissé
en pure roture dés
8 maintenant et à toujours promis et promet garentir detous troubles et
empêchemens quel-
9 conques à Joseph Mecier dit St françois habitant de Varennes icy present
et acceptant preneur et
10 retenant aud. titre pour luy Ses hoirs et ayant cause Une Terre de
deux arpens de front Sur trente arpens ou
11 environ de profondeur Scize et Scituée dans la Seigneurie de Beloëuil
prenant d’un bout par devant
12 à la ligne de séparation dud. Beloëuil et les fiefs desd. Srs St françois
et Martigny par derriere aux
13 terres non concedées joignant du Côté du Nord-est à la Terre de Jean
be lePage et d’autre Côté du
14 Sud-ouest du Sieur Augustin Piche ainsi que lad. terre sepoursuit et
comporte pour en jouir faire
15 et disposer par led. preneur ses dits hoirs et ayant Cause plainement
et paisiblement aux charges
16 clauses et conditions Suivantes Sçavoir, depayer à laditte Dame Baronne
de Longueuil ses Hoirs
17 et ayant Cause enson Hôtel Seigneurial lieu desa Recette aujour St
Martin onze Novembre
18 deux sols par chacun arpent de terre en Superficie que Contiendra lad.
Concession de Rente
19 fonciere et non racheptable et de deux sols deCens pour toutte lad.
Concession, led. Cens portant
20 droit delots et ventes Saisinne et amande quand le Cas y échêra avec
droit de retenuë même
21 par privilege et preference aux Parens lignagers en Casde vente du
tout ou partie delad.
22 Terre en rembourçant l’acquereur du prix principal delad. acquisition,
frais, mises et
23 loyaux couts. Sujette lad. Terre aux moulins de lad. Seigneurie de
Beloëuil et non à d’autres
24 apeine de confiscation desdits grains, d’amande arbitraire et payer
au meunier le droit de
25 mouture des grains qu’ils auront fait moudre ailleurs. se reserve lad.
Dame Bailleresse
26 pour Elle Sesdits Hoirs et ayant cause le droit de prendre sur lad.
Terre le bois de Cedre et de
27 Charpente dont Elle aura besoin et pour l’utilité publique Sans pour
Ce enpayer aucune chose
28 Sera tenu led. preneur Sesdits hoirs et ayant Cause de tenir feu et
lieu ou autre pour luy Sur lad.
29 Concession Sous un An y travailler la mettre en Culture Sans pouvoir
la vendre ny aliener
30 en aucune facon que ce soit à aucune Main-morte n’y Communauté n’y
y mettre Cens Sur
31 Cens et Sans que Ces presentes puissent nuire ny prejudicier aux droits
de lad. Dame Bailleresse
32 n’y à Ceux d’autruy, Souffrir tous les chemins que lad. Dame Bailleresse
jugera à propos
33 Sur lad. Terre+ y laisser tous les chênes propres pour La Construction
des Vaisseaux Sera
34 en outre obligé led. preneur sesdits hoirs etayant Cause de decouvrir
le desert de leurs voisins,
35 Clôre mytoyennement avec Eux à fur et mesure qu’ils en Seront requis,
Comme aussi de faire
36 mesurer, arpenter et borner lad. Terre Sous trois mois par un arpenteur
juré en front et
37 profondeur et du procez verbal de bornage fournir Copie avec autant
des presentes en bonne
38 et duë forme à ses frais et depens à lad. Dame Bailleresse. À tout
Ceque dessus led. Joseph
39 Mecier S’est soumis et obligé sesoumet et s’oblige tant pour luy quepour
ses dits hoirs et
40 ayant Cause faire et payer lesdits Cens et Rentes Seigneurialles à
lad. Dame Bailleresse
41 Sesdits Hoirs et ayant Cause, Son Receveur ou Porteur au lieu desa
recette aud. jour St
42 Martin onze Novembre d’année en année tant et si longuement qu’ils
Seront detenteurs
43 et proprietaires de lad. terre, de partie ou portion d’icelle auqu’el
payement outre leprivilége
44 primitif acquis Sur lad. Terre led. preneur a affecté obligé et hypotequé
tous ses autres
45 biens presens et futurs une obligation ne derogeant à l’autre. etsiled.
preneur sesdits hoirs et
* * * * *
Page 3
1 Ayant Cause avoient manqué de satisfaire aux clauses cy dessus en ce
Cas pourra lad.
2 Dame Bailleresse Ses dits Hoirs etayant Cause si bon leur Semble rentrer
de plain droit
3 dans lad. concession Sans aucune formalité de Justice, demeurant néanmoins
les dittes presentes
4 en leur force et vertu pour les arrerages qui en Seront lors dus à raison
des dits Cens et Rentes
5 et pour l’exécution des presentes les Parties ont élu leur Domicile
irrevocable leur
6 demeure Sus declarée, auqu’el Lieu &a. nonobstant &a. Promettant &a.
Renonçant &a.
7 obligeant &a. fait et passé en la ditte Baronnie++ Etude dud. Notaire
l’An mil
8 Sept Cent Cinquante huit levingt Janvier aprés mydy enpresence de Daniel
9 Poirier forgeron aud. Longueuil et Jean be Delier tailleur dhabit aussi
aud. lieu
10 Temoins appellez Soussignez à ces presentes avec lad. Dame Baronne
de
11 Longueuil led. preneur ayant declaré ne Scavoir ecrire n’y signer de
ce enquis aprés
12 lecture faitte Suivant l’ordonnance + pour l’utilité publique ++ de
13 Longueuil
14 Déchambault Longueuil
15 D. Poirier j.b.Delier
16 f. cherrier
17 Nore
18 Royal
|
19 | 1758-01-21 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession de Madame La Baronne de
Longueuil d’une terre de deux arpens de front Sur cinquante arpens ou
environ de profondeur à Joseph Mesier
Page 1 No 116.
1 1758 21 Janvier Beloëuil
2 Concession de Madame La Baronne
3 de Longueuil d’une terre de deux
4 arpens de front Sur cinquante arpens ou
5 environ de profondeur à Joseph Mesier Paléographie : Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Pardevant le Notaire Royal dela Juridiction Royalle de Montreal resident
en la
2 Baronnie de Longueuil Soussigné et Temoins cy aprés nommez
3 Fut presente Dame Catherine Deschambault veuve de feu Messire Charles
le Moine
4 Baron de Longueuil Seigneur de Beloëuil Ste Helene et autres lieux Capitainne
d’une
5 Compagnie du detachement des troupes dela Marine demeurante en l’Hôtel
de Monsieur
6 Deschambault Son Pere Directeur dela Compagnie des Indes aud. Montreal,
laqu’elle à par Ces
7 presentes volontairement baillé, Cedé, quitté, transporté et délaissé
en pure roture dés main-
8 tenant etàtoujours promis et promet garentir detous troubles et empêchemens
qu’elconques à
9 Joseph Mecier dit St françois habitant de Varennes icy present et acceptant
preneur et retenant
10 aud. titre pour luy ses hoirs et ayant cause Une Terre de deux arpens
de front Sur cinquante
11 arpens ou environ de profondeur Scize et Scituée dans la Seigneurie
de Beloëuil prenant d’un bout
12 par devant+ la ligne de séparation dud. Beloëuil et les fiefs des Srs
St françois et Martigny par derriere
13 aux terres non concedées joignant du côté du Nord-Est à Jean be LePage
et d’autre Côté du Sud-ouest
14 à la terre de Joseph Gautier ainsi que lad. terre Sepoursuit et Comporte
pour en jouir faire et disposer
15 par led. preneur ses dits hoirs et ayant Cause plainement et paisiblement
aux charges Clauses et
16 conditions suivantes, Sçavoir, de payer à laditte Dame Baronne de Longueuil
Ses Hoirs et ayant Cause
17 en Son Hôtel Seigneurial lieu de sa Recette aujour St Martin onze Novembre
deux sols par chacun
18 arpent de terre en Superficie que contiendra lad. Concession de Rente
fonciere et non racheptable
19 et de deux sols deCens pour toutte lad. Concession, led. Cens portant
droit delots et ventes, Saisinne
20 et amande quand le Cas y échêra avec droit de retenuë même par privilege
et preference aux
21 Parens lignagers en Casde vente de tout ou partie delad. Terre en rembourçant
l’acquereur du prix
22 principal delad. acquisition, frais, mises et loyaux couts. Sujette
lad. Terre aux moulins
23 de lad. Seigneurie de Beloëuil et non à d’autres apeine deConfiscation
desdits grains, d’amande
24 arbitraire et payer au meunier ledroit de mouture des grains qu’ils
auront fait moudre ailleurs
25 Sereserve lad. Dame Bailleresse pour Elle Sesdits Hoirs et ayant Cause
le droit de prendre Sur
26 lad. Terre le bois de Cedreet de charpente dont elle aura besoin et
pour l’utilité publique Sans
27 pour Ce en payer aucune Chose. Sera tenu led. preneur sesdits hoirs
et ayant Cause de tenir feu et
28 lieu ou autre pour luy Sur lad. Concession Sous un An y travailler
la mettre en Culture Sans
29 pouvoir la vendre n’y aliener en quelque facon que ce soit à aucune
main morte ny Communauté
30 n’y y mettre Cens Sur Cens et Sans que les presentes puissent nuire
n’y prejudicier aux droits
31 de lad. Dame Bailleresse n’y à Ceux d’autruy, Souffrir tous les chemins
que lad. Dame
32 Bailleresse jugera à propos Sur lad. Terre pour l’utilité publique
y laisser tous les
33 Chênes propres pour La Construction des Vaisseaux Sera en outre obligé
led. preneur sesdits
34 hoirs etayant Cause de decouvrir ledesert deleurs voisins, Clôre mitoyennement
avec Eux à
35 fur et mesure qu’ils en Seront requis Comme aussi de faire mesurer,
arpenter et borner lad.
36 Terre en front et profondeur Sous trois mois par un arpenteur juré
et du procez verbal de
37 bornage fournir Copie avec autant despresentes en bonne et duë forme
à ses frais et depens
38 à lad. Dame Bailleresse a tout Ceque dessus led. Joseph mecier Sest
soumis et obligé
39 sesoumet et S’oblige tant pour luy que pour ses dits hoirs et ayant
Cause faire et payer lesdits
40 Cens et Rentes Seigneurialles à lad. Dame Bailleresse sesdits Hoirs
et ayant Cause, Son
41 Receveur ou porteur au lieu de sa recette aud. jour St Martin onze
Novembre d’année en
42 année tant et si longuement qu’ils Seront detenteurs et proprietaires
de lad. terre de partie
43 ou portion d’icelle auqu’el payement outre leprivilege primitif acquis
Sur lad. Terre
44 led. preneur à affecté, obligé et hypotequé tous Ses autres biens presens
et futurs une
45 obligation ne derogeant à l’autre. etsiled. preneur sesdits hoirs et
ayant Cause avoient
* * * * *
Page 3
1 manqué de satisfaire aux clauses cy dessus en ce Cas pourra lad. Dame
Bailleresse
2 ses dits Hoirs et ayant Cause si bon leur Semble rentrer de plain droit
dans lad. Concession
3 Sans aucune formalité de Justice, demeurant néanmoins les dittes presentes
en leur force et
4 vertu pour les arrerages qui en Seront lors dus a raison des dits Cens
et Rentes et pour
5 l’éxécution des presentes les Parties ont élu leur Domicile irrevocable
leur demeure
6 Susdeclarée, auqu’el lieu &a. nonobstant &a. Promettant &a. obligeant
&a. Renonçant
7 &a. fait et passé en lad. Baronnie de Longueuil Etude dud. Notaire l’An
mil Sept
8 Cent Cinquante huit le vingt un Janvier avant mydy en presence de Daniel
Poirier
9 forgeron aud. Longueuil et Jean be Delier tailleur dhabit aussi aud.
lieu Temoins
10 appellez Soussignez à ces presentes avec lad. Dame Bailleresse led.
preneur ayant
11 declaré ne Scavoir ecrire ny signer de ce enquis aprés lecture faitte
Suivant
12 l’ordonnance + aubout detrente arpens de Sa Concession que prend
13 Déchambault Longueuil
14 D. Poirier j.b.Delier
15 f. cherrier
16 Nore
17 Royal
|
20 | 1758-01-21 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession de Madame La Baronne de
Longueuil d’une terre de deux arpens de front Sur trente arpens ou environ
de profondeur au Sieur Gadois Mogé. Contrat nul par Sentence de la Chambre
Militaire de Varennes En 1763.
Page 1 No 117.
1 1758 21 Janvier Beloëuil
2 Concession de Madame La Baronne
3 de Longueuil d’une terre de deux
4 arpens de front Sur trente arpens ou
5 environ de profondeur au Sieur Gadois
6 Mogé.
7 Contrat nul par
8 Sentence de la Chambre
9 Militaire de Varennes
10 En 1763. Paléographie : Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Pardevant le Notaire Royal dela Juridiction Royalle de Montreal resident
en la
2 Baronnie de Longueuil Soussigné et Temoins cy aprés nommez
3 Fut presente Dame Catherine Deschambault veuve de feu Messire Charles
le Moine
4 Baron de Longueuil Seigneur de Beloëuil Ste Helene et autres lieux Capitainne
d’une
5 Compagnie du detachement de Troupes dela Marine demeurante en l’Hôtel
de
6 Monsieur Deschambault Son Pere Directeur dela Compagnie des Indes aud.
Montreal Laqu’elle à
7 par ces presentes volontairement baillé, Cedé, quitté, transporté et
délaissé en pure roture dés main-
8 tenant etàtoujours promis et promet garentir detous troubles et empêchemens
qu’elconques au Sieur
9 Gadois Mogé Negt demeurant à Varennes icy present et acceptant preneur
et retenant audit
10 titre pour luy Ses hoirs et ayant Cause Une Terre de deux arpens de
front Sur trente arpens ou environ
11 de profondeur Scize et Scituée dans la Seigneurie de Beloëuil prenant
d’un bout par devant
12 àla ligne de Séparation dud. Beloëuil et les fiefs des Srs St françois
et Martigny par derriere aux terres
13 non Concedées joignant du côté du Nord-Est+ Claude Bousquet et du Côté
du Sud-ouest à Jean be hebert
14 ainsi que lad. terre Sepoursuit et Comporte pour en jouir faire et
disposer par led. preneur ses dits hoirs
15 et ayant cause plainement et paisiblement aux charges clauses et conditions
suivantes, Sçavoir, de
16 payer à lad. Dame Baronne de Longueuil Ses Hoirs et ayant cause en
son Hôtel Seigneurial
17 lieu desa Recette aujour St Martin onze Novembre deux sols par chacun
arpent de terre en Super-
18 ficie que Contiendra lad. Concession de Rente fonciere et non racheptable
et de deux sols de Cens
19 pour toutte lad. Concession led. Cens portant droit delots et ventes,
Saisinne et amande quand
20 Le Cas y échera avec droit de retenuë mème par privilege et preference
aux Parens lignagers
21 en cas de vente de tout ou partie de lad. Terre en rembourçant l’acquereur
du prix principal
22 delad. acquisition, frais mises et loyaux couts. Sujette lad. Terre
aux moulins de laditte
23 Seigneurie de Beloëuil et non à d’autres apeine deconfiscation desdits
grains d’amande arbitraire
24 et payer au meunier ledroit de mouture des grains qu’ils auront fait
moudre ailleurs. Sereserve
25 lad. Dame Bailleresse pour Elle Ses Hoirs et ayant Cause le droit de
prendre sur lad. Terre le
26 bois deCedre etde Charpente dont elle aura besoin et pour l’utilité
publique Sans pour Ce enpayer
27 aucune Chose. Sera tenu led. preneur ses dits Hoirs et ayant Cause
de tenir feu et lieu
28 ou autre pour luy Sur lad. Concession Sous un An y travailler la mettre
en
29 Culture++ Sans que les presentes puissent nuire ny préjudicier aux
droits
30 de lad. Dame Bailleresse n’y à Ceux d’autruy, Souffrir tous les Chemins
que
31 lad. Dame Bailleresse jugera àpropos Sur lad. Terre pour l’utilité
publique
32 ylaisser tous les chênes propres pour la Construction des Vaisseaux.
Sera en
33 outre obligé led. preneur ses dits hoirs etayant Cause de decouvrir
ledesert deleurs
34 voisins, Clore mitoyennement avec Eux à fur et mesure qu’ils en seront
requis
35 Comme aussi de faire mesurer, arpenter et borner lad. Terre en front
et
36 profondeur sous trois mois par un Arpenteur juré et du procez verbal
de
37 bornage fournir Copie avec autant des presentes en bonne et duë forme
38 à ses frais et depens à lad. Dame Bailleresse. à tout Ceque Dessus
led. Sieur
39 Gadois Mogé S’est soumis et obligé sesoumet et s’oblige tant pour luy
que
40 pour Ses dits hoirs et ayant Cause faire et payer les dits Cens et
Rentes Seigneu-
41 rialles à lad. Dame Bailleresse Ses dits Hoirs et ayant cause, Son
Receveur
42 ou porteur aulieu de sa Recette aud. jour St Martin onze Novembre d’année
43 en Année tant et si longuement qu’ils Seront detenteurs et proprietaires
dela
44 ditte Terre de partie ou portion d’icelle auqu’el payement outre leprivilege
* * * * *
Page 3
1 primitif acquis Sur laditte Terre led. preneur à affecté, obligé et
hypotequé
2 tous ses autres biens presens et futurs une obligation ne derogeant
à l’autre
3 etsiled. preneur sesdits hoirs et ayant Cause avoient manqué desatisfaire
4 aux Clauses cy dessus en ce Cas pourra lad. Dame Bailleresse Ses dits
Hoirs
5 et ayant Cause Si bon leur semble rentrer de plain droit dans lad. Concession
6 Sans aucune Formalité de Justice, demeurant neanmoins lesdittes presentes
en
7 leur force et vertu pour les arrerages qui en seront lors dus à raison
des dits Cens
8 et Rentes et pour l’exécution des presentes les Parties ont élu leur
Domicile
9 irrevocable leur demeure Sus declarée auqu’el lieu &a. nonobstant &a.
10 Promettant &a. obligeant &a. Renonçant &a. fait et passé en laditte
11 Baronnie deLongueuil Etude dud. Notaire l’An mil Sept Cent
12 Cinquante Huit le vingt-un Janvier aprés mydy en presence de Daniel
13 Poirier forgeron aud. Longueuil et Jean be Delier tailleur dhabit aussi
aud. lieu Temoins
14 appellez Soussignez avec lad. Dame Baronne de Longueuil etled. Sieur
Gadois
15 Mogé. ++ Sans pouvoir lavendre ny aliener en aucune façon que cesoit
et sans que à
16 aucune Main-morte n’y Communauté un mot Surchargé bon ete un mot rayé
de
17 nulle valeur.
18 Déchambault Longueuil
19 D. Poirier j.b.Delier
20 f. cherrier
21 Nore
22 Royal
* * * * *
Annexé 1754 Lan mil sept cent cinquante quatre Le sixieme Jour de mars
Et a La Requisition du sieur Joseph Gautier comme fondé de procuration
de monsieur Le baron de Longueuil Gouverneur de montreal Et seigneur de
Lendroit Vulgairement appelé Le Grand coteau Je soussigné arpenteur Royal
certifie que je me suis Expres trans porte au dit Lieu pour mesurer arpenter
Et Borner Une concession de deux arpens de front sur Ou environ Cinquante
arpens de profon deur Laquel Est concedée au Sr Gadois Mogé Et Joint d’un
costé au nord Est Claude Bousquet - - - - - Et au sud ouest Joseph heber
- - - - - ou Estant sur Le Lieu Et aprés avoir tirér Un trait quarré sur
Le front de La ditte concession sur Lequel jay mesurer Les dits deux arpens
Jay Ensuitte orianté Ligne de profondeur parallelle de chaque Costé que
Jay tirés Environ Un demi arpent (E???) pour deux Lesquelles cour au sud,
Et prenant quinze Bornes cy - 3# degrés au sud, de La Boussolle Et sur
ycelle plus pour Le jay planté deux Borne de pierre avec mor temps cy
- 2# ceau de terrine dessous pour marquer Ce __________ que je certifie
Veritable En foy de quoy total cy -5# Jay dresser le present procés-Verbal
pour servir Et Valoir ce que de raison B. Belisle Arpenteur Royal
|
21 | 1758-01-23 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession de Madame La Baronne de Longueuil d’une Terre de trois arpens
de front Sur trente arpens ou environ de profondeur à Chrystophe Brodeur
Livré copie François-Pierre CHERRIER (1717-1793) GREFFE 23 janvier 1758
Page 1 No 119.
1 1758 23 Janvier Beloëuil
2 Concession de Madame La Baronne
3 de Longueuil d’une Terre de trois
4 arpens de front Sur trente arpens ou
5 environ de profondeur à Chrystophe
6 Brodeur
7 Livré copie Paléographie : Pierre Lefort
Page 2
1 Pardevant le Notaire Royal dela Juridiction Royalle de Montreal
2 resident en la Baronnie de Longueuil Soussigné et Temoins cy aprés nommez
3 Fut presente Dame Catherine Deschambault veuve de feu Messire Charles
LeMoine
4 Baron de Longueuil Seigneur de Beloëuil, Ste Heléne et autres lieux
Capitainne
5 d’une Compagnie du Détachement dela Marine demeurante en lHôtel de
6 Monsieur Deschambault Son Pere Directeur dela Compagnie des Indes aud.
7 Montreal, Laqu’elle a volontairement par ces presentes baillé, Cedé,
quitté,
8 transporté et délaissé en pure roture dés maintenant et àtoujours promis
et
9 promet garentir detous troubles et empêchemens quelconques à Chrystophe
10 Brodeur habitant de Varennes -- icy present et acceptant preneur et
11 retenant aud. titre pour luy Ses hoirs et ayant cause Une Terre de
trois arpens de
12 front Sur trente arpens ou environ de profondeur Scize et Scituée dans
la Seigneurie
13 de Beloëuil prenant par devant au bout des trente arpens de la terre
14 par derriere aux terres non Concedées joignant ducôté du Nord-est à
la Terre
15 de Jacques lhuissier et duCôté du sud-ouest+ ainsi que
16 lad. Terre Sepoursuit et Comporte pour en jouir faire et disposer par
led. preneur
17 sesdits hoirs et ayant Cause plainement et paisiblement aux charges
clauses et
18 conditions Suivantes, Sçavoir, de payer à la ditte Dame Baronne de
Longueuil
19 Ses Hoirs et ayant Cause en son Hôtel Seigneurial lieu desa Recette
aujour St
20 Martin onze Novembre deux sols par chaque arpent de terre en Superficie
21 que Contiendra lad. Concession de Rente fonciere et non racheptable
et deux sols
22 de Cens pour toutte lad. Concession led. Cens portant droit delots
et ventes,
23 Saisinne et amande quand le Cas y échêra avec droit de retenuë même
par
24 privilege et preference aux Parens lignagers en cas de Vente de tout
ou partie delad.
25 Terre en rembourçant l’acquereur du prix principal delad. acquisition,
frais
26 mises et loyaux couts. Sujette lad. Terre aux moulins de lad. Seigneurie
de
27 Beloëuil et non à d’autres àpeine de Confiscation des dits grains,
d’amande
28 arbitraire et payer au meunier le droit de mouture des grains qu’ils
auront
29 fait moudre ailleurs. Sereserve lad. Dame Bailleresse pour Elle Ses
dits
30 Hoirs et ayant Cause le droit de prendre Sur lad. Terre le bois de
Cedre et de
31 charpente dont elle aura besoin et pour l’utilité publique Sans pour
Ce en
32 payer aucune Chose. sera tenu led. preneur ses dits Hoirs et ayant
Cause de
33 tenir feu et lieu ou autre pour luy Sur lad. Concession Sous un An
y travailler
34 lamettre en culture Sans pouvoir la vendre n’y aliener en quelque facon
que
35 Cesoit à aucune Main-morte n’y Communauté, n’y y mettre Cens Sur Cens
et
36 Sans que ces presentes puissent nuire n’y prejudicier aux droits de
lad. Dame
37 Bailleresse n’y à Ceux d’autruy, Souffrir tous les chemins que lad.
Dame
38 Bailleresse jugera àpropos Sur lad. Terre pour l’utilité publique,
y laisser
39 tous les chênes propres pour la Construction des Vaisseaux. Sera en
outre
40 obligé led. preneur sesdits hoirs etayant Cause de decouvrir ledesert
de leurs
41 voisins, clôre mytoyennement avec Eux à fur et mesure qu’ils en Seront
requis,
42 Comme aussi de faire mesurer, arpenter et borner lad. Terre en front
et profondeur
43 Sous quatre mois par un arpenteur juré et du procez verbal de bornage
fournir
44 Copie en bonne et duë forme avec autant des presentes++ àses frais
et depens à lad.
Page 3
1 Dame Bailleresse à tout ce que dessus led. Chrystophe Brodeur S’est
soumis
2 et obligé se soumet et s’oblige tant pour luy que pour ses dits Hoirs
et ayant Cause
3 faire et payer les dits Cens et Rentes Seigneurialles à lad. Dame Bailleresse
ses dits
4 Hoirs et ayant Cause, à Son Receveur ou porteur au lieu desa recette
aud. jour Saint
5 Martin onze Novembre d’année en année tant et si longuement qu’ils Seront
6 detenteurs et proprietaires delad. terre de partie ou portion d’icelle,
auqu’el
7 payement outre leprivilege primitif acquis Sur lad. Terre led. preneur
a
8 affecté, obligé et hypotequé tous Ses autres biens presens et futurs
une obligation
9 nederogeant à l’autre et si led. preneur ses dits hoirs et ayant cause
avoient manqué
10 de satisfaire aux clauses cy dessus en ce cas pourra lad. Dame Bailleresse
11 Ses dits Hoirs et ayant Cause si bon leur semble rentrer de plain droit
dans lad.
12 Concession Sans aucune formalité de Justice, demeurant neanmoins les
dittes
13 presentes en leur force et vertu pour les arrerages qui en seront lors
dus a raison
14 des dits Cens et Rentes et pour l’éxécution des presentes les Parties
ont élu leur
15 Domicile irrevocable leur demeure Sus declarée, auqu’el lieu &a. nonobstant
&a.
16 Promettant &a. obligeant &a. Renonçant &a. fait et passé En Laditte
17 Baronnie de Longueuil Etude dud. Notaire l’An mil Sept Cent Cinquante
18 huit le vingt trois Janvier aprés mydy enpresence de Daniel Poirier
forgeron
19 aud. Longueuil et Jean be Delier tailleur dhabit aussi aud. lieu Temoins
20 appellez Soussignez à ces presentes avec laditte Dame Baronne de
21 Longueuil led. Chrystophe Brodeur preneur ayant declaré ne Sçavoir
22 ecrire n’y signer de ce enquis aprés lecture faitte Suivant l’ordonnance.
23 + à la Terre de Louïs Brodeur. trois mots rayez nuls. ++ en bonne et
duë forme.
24 Déchambault Longueuil
25 D. Poirier j.b.Delier
26 f. cherrier
27 Nore
28 Royal
|
22 | 1758-01-23 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession de Madame La Baronne de
Longueuil d’une terre de trois arpens de front Sur trente arpens ou environ
de profondeur à Louïs Brodeur.
Page 1 No 120.
1 1758 23 Janvier Beloëuil
2 Concession de Madame La Baronne
3 de Longueuil d’une terre de trois
4 arpens de front Sur trente arpens
5 ou environ de profondeur à Louïs
6 Brodeur. Paléographie : Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Pardevant le Notaire Royal dela Juridiction Royalle de Montreal resident
2 en la Baronnie de Longueuil Soussigné et Temoins cy aprés nommez
3 Fut presente Dame Catherine Deschambault veuve de feu Messire Charles
4 LeMoine Baron de Longueuil, Seigneur de Beloëuil Ste Helene et autres
lieux
5 Capitainne d’une Compagnie du detachement des troupes de la Marine
6 demeurante en lhôtel de Monsieur Deschambault Son Pere Directeur dela
7 Compagnie des Indes aud. Montreal et Laqu’elle a par ces presentes volontairement
8 baillé, Cede, quitté, transporté et délaissé en pure roture dés maintenant
et a toujours
9 promis et promet garentir de tous troubles et empêchemens qu’elconques
10 à Louïs Brodeur habitant de Varennes icy present et acceptant preneur
et
11 retenant aud. titre pour luy Ses hoirs et ayant Cause Une Terre de
trois
12 arpens de front Sur trente arpens ou environ deprofondeur Scize et
Scituée
13 dans la Seigneurie de Beloëuil prenant par devant au bout des trente
arpens
14 de la terre de par derriere aux terres non Concedées joignant
15 du Côté du Nord-Est à la terre de Chrystophe Brodeur et d’autre côté
du Sud-Ouest
16 aux terres non concedées et ainsi que lad. terre Sepoursuit et Comporte
17 pour en jouir faire et disposer par led. preneur ses dits hoirs et
ayant Cause
18 plainement et paisiblement aux Charges clauses et conditions Suivantes,
19 Sçavoir de payer à la ditte Dame Baronne de Longueuil ses Hoirs et
ayant
20 Cause en son Hôtel Seigneurial lieu desa Recette aujour St Martin onze
21 Novembre deux sols par chaque arpent de terre en Superficie que Contiendra
22 lad. Concession de Rente fonciere et non racheptable et deux sols deCens
23 pour toutte lad. Concession led. Cens portant droit delots et ventes,
24 Saisinne et amande quand le cas y échêra avec droit de retenuë même
25 par privilege et preference aux Parens lignagers en cas de vente du
tout
26 ou partie delad. Terre en rembourçant l’acquereur du prix principal
27 delad. acquisition frais, mises et loyaux couts Sujette lad. Terre
28 aux moulins de lad. Seigneurie de Beloëuil et non à d’autres apeine
de
29 Confiscation des dits grains, d’amande arbitraire, et payer au meunier
30 ledroit demouture des grains qu’ils auront fait moudre ailleurs. Sereserve
31 lad. Dame Bailleresse pour Elle Ses dits Hoirs et ayant Cause le droit
de
32 prendre Sur lad. terre lebois deCedre etde Charpente dont elle aura
besoin et
33 pour l’utilité publique Sans pour Ce en payer aucune Chose. tenu led.
34 preneur Ses dits hoirs et ayant Cause de tenir feu et lieu ou autre
pour luy Sur lad.
35 Concession Sous un An y travailler la mettre en culture Sans pouvoir
la vendre
36 ny aliener en quelque facon que ce soit à aucune main morte n’y Communauté
37 n’y y mettre Cens Sur Cens et Sans que les presentes puissent nuire
ny prejudicier
38 aux droits de lad. Dame Bailleresse n’y à Ceux d’autruy, Souffrir tous
les
39 Chemins que lad. Dame Bailleresse jugera apropos Sur lad. Terre pour
40 l’utilité publique, y laisser tous les chênes propres pour la Construction
41 des Vaisseaux. Sera en outre obligé led. preneur ses dits hoirs et
ayant
42 Cause de decouvrir le desert deleurs voisins, clore mitoyennement avec
Eux
* * * * *
Page 3
1 à fur et mesure qu’ils en seront requis comme aussi de faire mesurer
2 arpenter et borner lad. Terre en front et profondeur Sous quatre mois
par
3 un Arpenteur juré et duprocez verbal de bornage fournir Copie avec autant
4 des presentes en bonne et duë forme à ses frais et depens à lad. Dame
Bailleresse.
5 à tout ceque dessus led. Louis Brodeur S’est soumis et obligé se Soumet
et
6 S’oblige tant pour luy que pour ses dits hoirs et ayant cause faire
et payer
7 lesdits Cens et Rentes Seigneurialles à lad. Dame Bailleresse ses dits
8 Hoirs et ayant Cause, Son Receveur ou porteur aulieu desa recette aud.
jour
9 St Martin onze Novembre d’Année en Année tant et si longuement
10 qu’ils Seront detenteurs et proprietaires delad. Terre, de partie ou
portion
11 d’icelle auqu’el payement outre le privilege primitif acquis Sur lad.
Terre
12 led. preneur a affecté, oblige et hypoteque tous Ses autres biens presens
et
13 futurs une obligation nederogeant à l’autre. et si led. preneur sesdits
hoirs et ayant
14 Cause avoient manqué de satisfaire aux clauses cy dessus en ce cas
pourra lad.
15 Dame Bailleresse Ses dits Hoirs et ayant Cause si bon leur Semble
16 rentrer de plain droit dans lad. Concession Sans aucune formalité de
Justice,
17 demeurant néanmoins les dittes presentes en leur force et vertu pour
les
18 arrerages qui en seront lors dus à raison des dits Cens et Rentes et
pour l’exécution
19 des presentes les Parties ont élu leur Domicile irrevocable leur demeure
20 Susdeclarée, auqu’el lieu &a. nonobstant &a. Promettant &a. obligeant
21 &a. Renonçant &a. fait et passé en laditte Baronnie de Longueuil Etude
22 dud. Notaire l’An mil Sept cent cinquante huit le vingt trois Janvier
23 aprés mydy en presence de Daniel Poirier forgeron aud. Longueuil et
Jean be
24 Delier tailleur dhabit aussi aud. lieu Temoins appellez Soussignez
à
25 ces presentes avec lad. Dame Baronne de Longueuil led. Louis Brodeur+
26 ayant declaré ne Sçavoir ecrire ny signer de ce enquis aprés lecture
faitte
27 Suivant l’ordonnance. + preneur. trois mots rayez de nulle valeur
28 Déchambault Longueuil
29 D. Poirier j.b.Delier
30 f. cherrier
31 Nore
32 Royal
|
23 | 1758-01-23 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession de Madame La Baronne de
Longueuil d’une terre de deux arpens de front Sur trente arpens ou environ
de profondeur au Sieur Gadois Mogé Contrat annullé par la Chambre Militaire
de Justice de Varennes En 1763.
Page 1 No 121.
1 1758 23 Janvier Beloëuil
2 Concession de Madame La Baronne
3 de Longueuil d’une terre de deux
4 arpens de front Sur trente arpens
5 ou environ de profondeur au Sieur
6 Gadois Mogé
7 Contrat annullé par
8 la Chambre Militaire
9 de Justice de Varennes
10 En 1763. Paléographie : Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Pardevant le Notaire Royal dela Juridiction Royalle de Montreal resident
en
2 la Baronnie de Longueuil Soussigné et Temoins cy aprés nommez
3 Fut presente Dame Catherine Deschambault veuve de feu Messire Charles
leMoine
4 Baron de Longueuil Seigneur de Beloëuil Ste Helene et autres lieux Capitaine
d’une
5 Compagnie du detachement des troupes dela Marine demeurante en lhotel
de Monsieur
6 Deschambault Son Pere Directeur dela Compagnie des Indes aud. Montreal,
Laqu’elle a
7 par ces presentes Volontairement baillé, Cedé, quitté, transporté et
délaissé en pure roture dés
8 maintenant et àtoujours promis et promet garantir detous troubles et
empechemens quelcon-
9 ques au Sieur Gadois Mogé Negt demeurant à Varennes icy present et acceptant
preneur et
10 retenant aud. titre pour luy Ses hoirs et ayant Cause Une Terre de
deux arpens de front Sur trente
11 arpens ou environ de profondeur Scize et Scituée dans la Seigneurie
de Beloëuil prenant d’un bout
12 par devant àla ligne de séparation dud. Beloëuil et les fiefs des Srs
St françois et Martigny par
13 derriere aux terres non Concedées joignant du Côté du Nord-Est à la
terre de Joseph heber et du Côte
14 du Sud-ouest à celle de Louïs lepage ainsi que lad. terre Sepoursuit
et comporte pour en jouir
15 faire et disposer par led. preneur sesdits hoirs et ayant Cause plainement
et paisiblement aux
16 Charges clauses et conditions Suivantes Suivantes, Sçavoir, de payer
à lad. Dame Bailleresse
17 Baronne de Longueuil Ses Hoirs et ayant cause enson Hôtel Seigneurial
lieu de sa Recette
18 aujour St Martin onze Novembre deux sols par chacun arpent de terre
en Superficie
19 que contiendra lad. Concession de Rente fonciere et non racheptable
et de deux sols de Cens pour
20 toutte lad. Concession led. Cens portant droit de lots et ventes, Saisinne
et amande quand leCas
21 y échêra avec droit de retenuë mème par privilege et preference aux
Parens lignagers en
22 Cas de vente du tout ou partie de lad. Terre en rembourçant l’acquereur
du prix principal
23 delad. acquisition, frais mises et loyaux couts. Sujette lad. Terre
aux moulins de laditte
24 Seigneurie et non à d’autres apeine deconfiscation desdits grains,
d’amande arbitraire et
25 payer au meunier ledroit de mouture des grains qu’ils auront fait moudre
ailleurs. Sereserve
26 lad. Dame Bailleresse pour Elle Ses dits Hoirs et ayant cause le droit
de prendre sur lad. terre
27 le bois de Cedre et decharpente dont elle aura besoin et pour l’utilité
publique Sans pour Ce
28 enpayer aucune Chose. Sera tenu led. preneur ses dits hoirs et ayant
Cause de tenir feu et lieu
29 ou autre pour luy Sur lad. Concession Sous un an y travailler la mettre
en Culture et sans
30 pouvoir la vendre n’y aliener en quelque façon que cesoit
31 à aucune Main-morte ny Communauté n’y y mettre Cens Sur Cens et sans
que les presentes
32 puissent nuire n’y préjudicier aux droits de lad. Dame Bailleresse
n’y à Ceux d’autruy,
33 Souffrir tous les Chemins que lad. Dame Bailleresse jugera àpropos
Sur lad. Terre pour
34 l’utilité publique. y laisser tous les Chênes propres pour la Construction
des Vaisseaux.
35 Sera en outre obligé led. preneur sesdits hoirs etayant Cause de decouvrir
ledesert deleurs voisins,
36 Clôre mytoyennement avec Eux à fur et mesure qu’ils en seront requis,
Comme aussi de
37 faire mesurer, arpenter et borner lad. Terre en front et profondeur
Sous trois mois par
38 un Arpenteur juré et du procez verbal de bornage fournir Copie avec
autant des presentes
39 en bonne et duë forme à ses frais et depens à lad. Dame Bailleresse.
Atout Ceque dessus
40 led. Sieur Gadois Mogé Sest Soumis et obligé se soumet et s’oblige
tant pour luy que
41 pour Sesdits hoirs et ayant Cause faire et payer les dits Cens et Rentes
Seigneurialles * * * * *
Page 3
1 à lad. Dame Bailleresse Ses dits Hoirs et ayant Cause, Son Receveur
ou porteur aulieu
2 de sa recette aud. jour St Martin onze Novembre d’Année en Année tant
et si longuement
3 qu’ils Seront detenteurs et proprietaires delad. Terre, de partie ou
portion d’icelle auqu’el
4 payement outre leprivilege primitif acquis Sur lad. Terre led. preneur
à affecté,
5 obligé et hypotequé tous ses autres biens presens et futurs une obligation
ne derogeant
6 à l’autre et si led. preneur ses dits hoirs et ayant cause avoient manqué
de satisfaire aux
7 clauses cydessus en CcCas pourra lad. Dame Bailleresse ses dits Hoirs
et ayant Cause Si bon
8 leur Semble rentrer deplain droit dans lad. Concession Sans aucune formalité
de Justice,
9 demeurant néanmoins lesdittes presentes en leur force et vertu pour
les arrerages qui en
10 Seront lors dus à raison des dits Cens et Rentes. et pour l’exécution
des presentes les Parties
11 ont élu leur Domicile irrevocable leur demeure Susdeclarée auqu’el
lieu &a. non-
12 Obstant &a. Promettant &a. obligeant &a. Renonçant &a. fait et passé
en lad.
13 Baronnie de Longueuil Etude dud. Notaire l’An mil Sept Cent cinquante
huit le
14 vingt trois Janvier avant mydy en presence de Daniel Poirier forgeron
aud. Longueuil
15 et Jean be Delier tailleur dhabit aussi aud. lieu Temoins appellez
Soussignez àCes
16 presentes avec lad. Dame Baronne de Longueuil et led. Sieur Gadois
Mogé
17 aprés lecture faitte Suivant l’ordonnance. huit mots rayez de nulle
valeur.
18 Déchambault Longueuil
19 D. Poirier j.b.Delier
20 f. cherrier
21 Nore
22 Royal
* * * * *
Annexé 1754 Lan mil sept cent cinquante quatre Le Septieme Jour de mars
-- Et a La Requisition du sieur Josephe Gautier comme fondé de procuration
de monsieur de monsieur Le Baron de Longueuil Gouverneur de montreal Et
seigneur de LEndroit Vulgairement appellé Le Grand coteau Je soussigné
arpenteur Royal certifie que je me suis Expres transporté au dit Lieu
pour mesurer arpenter Et Borner Une concession de deux arpens de front
sur ou Environ cinquante ar pens de profondeur Laquel Est concedées au
Sr Gadois Mogé -- Et Joint d’un Costé au nord Est Joseph heber - - - -
- Et au sud ouest Louis Lepage - - - - - Et aprés avoir tirér Un trait
quarré sur Le front de La ditte concession sur Lequel jay mesurer Les
dits deux arpens de front Jay Ensuitte orianté Ligne de profondeur parallelle
de chaque Costé que Jay tirés (E???) pour deux Environ un demi arpent
Et Lesquelles Bornes cy - 3# cour au sud, Et prenant quinze degrés au
plus pour Le sud, de La Boussolle Et sur ycelle jay temps cy - 2# planté
deux Borne de pierre avec morceau __________ de terrine dessous pour marquer
Ce que Je total cy -5# certifie Veritable En foy de quoy Jay dresser le
present procces Verbal pour servir Et Valoir ce que de raison B. Belisle
Arpenteur Royal
* * * * *
Page 2 un contract de Concession à faire au Sieur Moge Sur les d. verbaux
[rayé]
|
24 | 1758-01-23 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession de Madame La Baronne de
Longueuil d’une terre de deux arpens de front Sur Soixante arpens ou environ
de profondeur à Joseph Heber.
Page 1 No 122.
1 1758 23 Janvier Beloëuil
2 Concession de Madame La Baronne
3 de Longueuil d’une terre de deux
4 arpens de front Sur Soixante arpens
5 ou environ de profondeur à Joseph
6 Heber. Paléographie : Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Pardevant le Notaire Royal dela Juridiction Royalle de Montreal resident
en la
2 Baronnie de Longueuil Soussigné et Temoins cy aprés nommez
3 Fut presente Dame Catherine Deschambault veuve de feu Messire Charles
leMoine
4 Baron de Longueuil Seigneur de Beloëuil Ste Helene et autres lieux Capitainne
d’une
5 Compagnie du Detachement des troupes dela Marine demeurante en l’hôtel
de Monsieur
6 Deschambault Son Pere Directeur dela Compagnie des Indes aud. Montreal,
laqu’elle
7 apar Ces presentes volontairement baillé, cedé, quitté, transporte et
délaissé en pure roture
8 dés maintenant et àtoujours promis et promet garantir detous troubles
et empechemens
9 quelconques à Joseph Heber habitant de Varennes icy present et acceptant
preneur et
10 retenant aud. Titre pour luy ses hoirs et ayant Cause Une Terre de
deux arpens de front
11 Sur Soixante arpens ou environ de profondeur+ prenant par devant au
bout de la
12 Seigneurie de Beloëuil et par derriere aux terres non Concedées joignant
du Côté du Nord-Est
13 à Pierre Girard et du Côte du sud-ouest à francois Laperle ainsi que
lad. terre Sepoursuit et
14 Comporte pour en jouir faire et disposer par led. preneur ses dits
hoirs et ayant Cause plaine-
15 ment et paisiblement aux Charges clauses et conditions Suivantes Sçavoir
de payer à la
16 ditte Dame Baronne de Longueuil ses hoirs et ayant Cause en son Hôtel
Seigneurial lieu
17 desa Recette aujour St Martin onze Novembre deux sols par chacun arpent
de terre en
18 Superficie que Contiendra lad. Concession de Rente fonciere et non
racheptable et de deux Sols
19 deCens pour toutte lad. Concession led. Cens portant droit delots et
Ventes, Saisinne et amande
20 quand leCas y échêra avec droit de retenuë même par privilege et preference
aux Parens
21 lignagers en Cas de Vente du tout ou partie delad. Terre en rembourçant
l’acquereur du prix
22 principal delad. Acquisition, frais, mises et loyaux Couts. Sujette
lad. Terre aux moulins
23 de lad. Seigneurie de Beloëuil et non à d’autres apeine deConfiscation
desdits grains,
24 d’amande arbitraire et payer au meunier ledroit demouture des grains
qu’ils auront
25 fait moudre ailleurs. Sereserve lad. Dame Bailleresse pour Elle Ses
dits Hoirs et ayant
26 Cause le droit de prendre sur lad. terre lebois de Cedre etde charpente
dont Elle aura besoin
27 et pour l’utilité publique Sans pour Ce enpayer aucune chose. Sera
tenu led. preneur ses
28 dits hoirs etayant Cause de tenir feu et lieu ou autre pour luy sur
lad. Concession Sous un An,
29 y travailler, la mettre en culture Sans pouvoir la vendre n’y aliener
en quelque façon que
30 cesoit à aucune Main-morte ny Communauté n’y y mettre Cens Sur Cens
et sans que ces
31 presentes puissent nuire n’y prejudicier aux droits de lad. Dame Bailleresse
n’y aCeux
32 d’autruy Souffrir tous les Chemins que lad. Dame Bailleresse jugera
apropos Sur lad.
33 Terre pour l’utilité publique, y laisser tous les Chênes propres pour
la Construction des
34 Vaisseaux Sera en outre obligé led. preneur ses dits hoirs etayant
cause de decouvrir le
35 desert deleurs voisins, clôre mitoyennement avec Eux à fur et mesure
qu’ils en Seront
36 requis, Comme aussi de faire mesurer, arpenter et borner lad. Terre
en front et profondeur
37 Sous trois mois par un arpenteur juré et du procez verbal de bornage
fournir Copie avec autant
38 des presentes en bonne et duë forme àses frais et depens à lad. Dame
Bailleresse. à tout Ceque
39 dessus led. Joseph Heber sest Soumis et obligé, se Soumet et s’oblige++
faire et payer lesdits
40 Cens et Rentes Seigneurialles à lad. Dame Bailleresse Sesdits Hoirs
et ayant Cause, Son
41 Receveur ou porteur au lieu de sa recette aud. jour St Martin onze
Novembre d’année
* * * * *
Page 3
1 en année tant et si longuement qu’ils seront detenteurs et proprietaires
delad. Terre,
2 de partie ou portion d’icelle, auqu’el payement outre le privilege primitif
acquis
3 Sur lad. Terre led. preneur a affecté, obligé et hypotequé tous Ses
autres biens presens et
4 futurs une obligation ne derogeant à l’autre et si led. preneur ses
dits hoirs et ayant Cause
5 avoient manqué de satisfaire aux clauses cy dessus en Ce Cas pourra
lad. Dame Bailleresse
6 Sesdits Hoirs et ayant Cause si bon leur Semble rentrer de plain droit
dans lad. Concession
7 Sans aucune formalité de Justice demeurant néanmoins lesdittes presentes
en leur force et
8 vertu pour les arrerages qui en Seront lors dus àraison desdits Cens
et Rentes. et pour
9 l’execution des presentes les Parties ont élu leur Domicile irrevocable
leur demeure
10 Susdeclarée, auqu’el lieu &a. non obstant &a. Promettant &a. obligeant
&a.
11 Renonçant &a. faitet passé en lad. Baronnie de Longueuil Etude dud.
Notaire
12 l’An mil Sept [cent] cinquante huit le vingt trois Janvier avant mydy
en presence de
13 Daniel Poirier forgeron aud. Longueuil et Jean be Delier tailleur dhabit
aussi
14 aud. lieu Temoins appellez Soussignéz à ces presentes avec laditte
Dame Baronne
15 de Longueuil led. preneur ayant declaré ne Sçavoir ecrire n’y signer
de Ce enquis
16 aprés lecture faitte Suivant l’ordonnance. ++ tant pour luy que pour
ses dits hoirs et
17 ayant Cause. deux mots rayez de nulle valeur. +Scyze et Scituée dans
la Seigneurie de Beloëuil
18 Déchambault Longueuil
19 D. Poirier j.b.Delier
20 f. cherrier
21 Nore
22 Royal
|
25 | 1758-01-23 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession de Madame La Baronne de
Longueuil d’une terre de deux arpens de front Sur trente arpens ou environ
de profondeur à Jean be Heber.
Page 1 No 123.
1 1758 23 Janvier Beloëuil
2 Concession de Madame La Baronne
3 de Longueuil d’une terre de deux
4 arpens de front Sur trente arpens ou
5 environ de profondeur à Jean be
6 Heber. Paléographie : Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Pardevant le Notaire Royal dela Juridiction Royalle de Montreal resident
en la
2 Baronnie de Longueuil Soussigné et Temoins cy aprés nommez
3 Fut presente Dame Catherine Deschambault veuve de feu Messire Charles
le Moine
4 Baron de Longueuil Seigneur de Beloëuil Ste Helene et autres lieux Capitainne
d’une
5 Compagnie du Detachement+ dela Marine demeurante en l’hôtel de Monsieur
6 Deschambault Son Pere Directeur dela Compagnie des Indes aud. Montreal,
Laqu’elle
7 a par ces presentes volontairement baillé, cedé, quitté, transporté
et délaissé en pure roture
8 dés maintenant et à toujours promis et promet garantir detous troubles
et empechemens
9 qu’elconques à Jean be Heber habitant de Varennes icy present et acceptant
preneur et retenant
10 aud. titre pour luy Ses hoirs et ayant Cause Une Terre de deux arpens
de front Sur trente
11 arpens ou environ de profondeur++ prenant par devant au bout de+++
arpens de la +++ trente
12 ligne Seigneurialle de separation delad. Seigneurie de Beloëuil et
les fiefs des Srs St françois
13 et Martigny par derriere aux terres non Concedées joignant du Côté
14 du Nord-est à Chrystophe Brodeur et du Côté du Sud-ouest à Jacques
Brunet, ainsi
15 que lad. terre Sepoursuit et Comporte pour enjouir faire et disposer
par led. preneur ses dits
16 hoirs et ayant cause plainement et paisiblement aux charges clauses
et conditions
17 Suivantes, Sçavoir, de payer à lad. Dame Baronne de Longueuil Ses Hoirs
et ayant
18 cause enson Hôtel Seigneurial lieu desa Recette aujour St Martin onze
Novembre
19 deux Sols par chacun arpent de terre en Superficie que Contiendra laditte
Concession de
20 Rente fonciere et non racheptable et deux sols deCens pour toutte lad.
Concession led. Cens
21 portant droit de lots et ventes, Saisinne et amande quand le cas y
echêra avec droit
22 de retenuë même par privilege et preference aux Parens lignagers en
cas de Vente du tout
23 oupartie delad. Terre en rembourçant l’acquereur du prix principal
delad. acquisition,
24 frais mises et loyaux couts Sujette lad. Terre aux moulins delad. Seigneurie
de Beloëuil
25 et non à d’autres à peine de Confiscation desdits grains, d’amande
arbitraire et payer au
26 meunier le droit de mouture des grains qu’ils auront fait moudre ailleurs.
Sereserve
27 lad. Dame Bailleresse pour Elle Ses dits Hoirs et ayant Cause le droit
de prendre Sur lad.
28 terre lebois deCedre et decharpente dont elle aura besoin et pour l’utilité
publique Sans pour
29 Ce enpayer aucune Chose. Sera tenu led. preneur ses dits hoirs et ayant
Cause de tenir feu et
30 lieu ou autre pour luy Sur lad. Concession Sous un An, y travailler,
la mettre en culture
31 Sans pouvoir la vendre n’y aliener en qu’elque façon que ceSoit a aucune
Main morte
32 ny Communauté n’y y mettre Cens Sur Cens et sans que Ces presentes
puissent nuire ny
33 prejudicier aux droits de lad. Dame Bailleresse n’y à Ceux d’autruy,
Souffrir tous les
34 Chemins que lad. Dame Bailleresse jugera àpropos Sur lad. Terre pour
l’utilité publique
35 y laisser tous les Chênes propres pour la Construction des Vaisseaux
Sera en outre obligé
36 led. preneur ses dits hoirs et ayant Cause de decouvrir le desert deleurs
voisins, clôre
37 mytoyennement avec eux à fur et mesure qu’ils en Seront requis++++
. à tout ce que dessus
38 led. Jean be Hebert Sest Soumis et obligé se Soumet et s’oblige tant
pour luy que pour
39 sesdits hoirs et ayant Cause faire et payer à lad. Dame Bailleresse
sesdits Hoirs et
40 ayant Cause, Son Receveur ou porteur les dits Cens et Rentes Seigneurialles
au lieu desa
41 recette aud. jour St Martin onze Novembre d’année en année tant et
si longuement
42 qu’ils Seront detenteurs et proprietaires deladitte Terre, de partie
ou portion d’icelle
43 auqu’el payement outre le privilege primitif acquis Sur lad. Terre
led. preneur a
* * * * *
Page 3
1 affecté, obligé et hypotequé tous Ses autres biens presens et futurs
une obligation
2 ne derogeant à l’autre. et si led. preneur sesdits Hoirs et ayant Cause
avoient manqué
3 de satisfaire aux clauses cy dessus en ce cas Pourra lad. Dame Bailleresse
ses dits
4 Hoirs et ayant Cause si bon leur semble rentrer deplain droit dans lad.
Concession
5 Sans aucune formalité de Justice demeurant neanmoins les presentes en
leur
6 force et vertu pour les arrerages qui en seront lors dus à raison desdits
Cens et Rentes.
7 et pour l’exécution des presentes Les Parties ont élu leur Domicile
irrevocable
8 leur demeure Sus declarée, auqu’el lieu &a. non obstant &a. Promettant
&a.
9 obligeant &a. Renonçant &a. faitet passé en laditte Baronnie de Longueuil
10 Etude dud. Notaire l’An mil Sept cent cinquante huit le vingt trois
Janvier avant
11 mydy en presence de Daniel Poirier forgeron aud. Longueuil et Jean
be Delier
12 tailleur dhabit aussi aud. lieu Temoins appellez Soussignez à ces presentes
13 avec lad. Dame Baronne de Longueuil led. Jean be Hebert preneur ayant
14 declaré ne Sçavoir ecrire ny signer dece enquis aprés lecture faitte
Suivant
15 l’ordonnance. ++++ Comme aussi de faire mesurer, arpenter et borner
lad. Terre en
16 front et profondeur Sous trois mois par un Arpenteur juré et du procez
verbal de
17 bornage fournir Copie avec autant des presentes en bonne et duë forme
àses frais et
18 depens à lad. Dame Bailleresse (?) mots rayez de nulle valeur un mot
19 Surchargé bon + des trouppes. ++ Scize et Scituée dans la Seigneurie
de
20 Beloëuil un renvoy rayé de nulle valeur.
21 Déchambault Longueuil
22 D. Poirier j.b.Delier
23 f. cherrier
24 Nore
25 Royal
|
26 | 1758-01-23 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession de Madame La Baronne de
Longueuil d’une terre de deux arpens de front Sur trente arpens ou environ
de profondeur à Pierre Heber.
Page 1 No 124.
1 1758 23 Janvier Beloëuil
2 Concession de Madame La Baronne
3 de Longueuil d’une terre de deux
4 arpens de front Sur trente arpens ou
5 environ de profondeur à Pierre
6 Heber. Paléographie : Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Pardevant le Notaire Royal dela Juridiction Royalle de Montreal resident
en la
2 Baronnie de Longueuil Soussigné et Temoins cy aprés nommez
3 Fut presente Dame Catherine Deschambault veuve de feu Messire Charles
le Moine
4 Baron de Longueuil Seigneur de Beloëuil Ste Helêne et autres lieux Capitainne
d’une
5 Compagnie du Detachement des troupes dela Marine demeurante en lhôtel
de Monsieur
6 Deschambault Son Pere Directeur dela Compagnie des Indes aud. Montreal
Laqu’elle
7 a par ces presentes volontairement baillé, cedé, quitté, transporté
et délaissé en pure roture
8 dés maintenant et atoujours promis et promet garentir detous troubles
et empêchemens
9 quelconques à Pierre Heber habitant demeurant à Varennes icy present
et acceptant
10 preneur et retenant aud. titre pour luy Ses hoirs et ayant cause une
Terre de deux
11 arpens de front Sur trente arpens ou environ de profondeur+ prenant
d’un bout devant
12 àlaligne de Separation delad. Seigneurie de Beloëuil et les fiefs des
Srs St françois et
13 Martigny par derriere aux terres non Concedées joignant du Côté du
Nord-est à la
14 terre de Jacques Doucet et d’autre Côté du sud-ouest à celle de Gabriel
fontaine
15 ainsi que lad. Terre Sepoursuit et comporte pour enjouir faire et disposer
par led. preneur
16 Ses dits hoirs et ayant Cause plainement et paisiblement aux charges
clauses et
17 conditions Suivantes, Sçavoir de payer à laditte Dame Baronne de Longueuil
18 Ses Hoirs et ayant Cause en Son Hôtel Seigneurial lieu de sa Recette
aujour St Martin
19 onze Novembre deux sols par chacun arpent de terre en superficie que
Contiendra laditte
20 Concession de Rente fonciere et non racheptable et deux sols deCens
pour toutte laditte
21 Concession led. Cens portant droit de lots et ventes, Saisinne et amande
quand le Cas y
22 echêra avec droit de retenuë même par privilege et preference aux Parens
lignagers
23 en cas de vente du tout oupartie delad. terre en rembourçant l’acquereur
du prix prin-
24 cipal delad. acquisition, frais, mises et loyaux couts. Sujette lad.
Terre aux moulins
25 delad. Seigneurie de Beloëuil et non à d’autres à peine de Confiscation
desdits grains,
26 d’amande arbitraire et payer au meunier le droit de mouture des grains
qu’ils auront
27 fait moudre ailleurs. Sereserve lad. Dame Bailleresse pour Elle Ses
dits Hoirs et ayant
28 Cause le droit de prendre sur lad. terre lebois deCedre et de Charpente
dont elle aura besoin
29 et pour l’utilité publique Sans pour ce enpayer aucune Chose. Sera
tenu led. preneur
30 ses dits hoirs et ayant cause detenir feu et lieu ou autre pour luy
Sur lad. concession Sous
31 un An y travailler, la mettre en culture Sans pouvoir la vendre n’y
aliener en quelque
32 façon que ce soit a aucune Main morte ny Communauté n’y y mettre Cens
Sur Cens et
33 Sans que Ces presentes puissent nuire n’y prejudicier aux droits de
lad. Dame Bailleresse
34 n’y à Ceux d’autruy, Souffrir tous les chemins que lad. Dame Bailleresse
jugera à
35 propos Sur lad. terre pour l’utilité publique y laisser tous les chenes
propres pour
36 la Construction des Vaisseaux. Sera en outre obligé led. preneur ses
dits hoirs et ayant
37 Cause de decouvrir le desert de leurs voisins, Clôre mytoyennement
avec Eux à fur et
38 mesure qu’ils en Seront requis, comme aussi de faire mesurer, arpenter
et borner lad.
39 terre en front et profondeur sous trois mois par un Arpenteur juré
et du procez verbal
40 de bornage fournir Copie avec autant des presentes en bonne et duë
forme à ses frais
41 et depens à lad. Dame Bailleresse Atout Ce que dessus led. Pierre Hebert
Sest soumis
42 et obligé se soumet et S’oblige tant pour luy que pour Ses dits hoirs
et ayant cause
43 faire et payer les dits Cens et Rentes Seigneurialles à lad. Dame Bailleresse
Sesdits
44 Hoirs et ayant Cause, Son Receveur ou porteur au lieu de sa recette
aud. jour St Martin
* * * * *
Page 3
1 onze Novembre d’année en année tant et si longuement qu’ils Seront detenteurs
2 et proprietaires delad. terre, de partie ou portion d’icelle auqu’el
payement outre le
3 privilege primitif acquis Sur lad. Terre led. preneur a affecté, obligé
et hypotequé
4 tous Ses autres biens presens et futurs une obligation ne derogeant
à l’autre. et si led.
5 preneur Sesdits Hoirs et ayant Cause avoient manqué de satisfaire aux
clauses cy
6 dessus en ce Cas pourra lad. Dame Bailleresse Ses dits Hoirs et ayant
cause Si bon
7 leur Semble rentrer de plain droit dans lad. Concession Sans aucune
formalité de
8 Justice, demeurant neanmoins les dittes presentes en leur force et vertu
pour les
9 arrerages qui en Seront lors dus à raison desdits Cens et Rentes. et
pour l’exécution
10 des presentes les Parties ont élu leur Domicile irrevocable leur demeure
sus declarée,
11 auqu’el lieu &a. non obstant &a. Promettant &a. obligeant &a. Renonçant
&a.
12 fait et passé en laditte Baronnie de Longueuil Etude dud. Notaire l’An
mil
13 Sept Cent Cinquante huit le vingt trois Janvier aprés mydy en presence
de
14 Daniel Poirier forgeron aud. Longueuil et Jean be Delier tailleur dhabit
aussi
15 aud. lieu Temoins appellez Soussignez à ces presentes avec Lad. Dame
16 Baronne de Longueuil Led. preneur ayant declaré ne Sçavoir ecrire
17 n’y signer de Ce enquis aprés lecture faitte Suivant l’ordonnance.
+ Sçize et
18 Sçituée dans la Seigneurie de Beloëuil + Sçize et Sçituée dans lad.
Seigneurie
19 de Beloëuil
20 Déchambault Longueuil
21 D. Poirier j.b.Delier
22 f. cherrier
23 Nore
24 Royal
|
27 | 1758-01-23 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession de Madame La Baronne de
Longueuil d’une terre de trois arpens de front Sur trente arpens ou environ
de profondeur à Pierre Adam pour Guillaume Adam Son fils
Page 1 No 125.
1 1758 23 Janvier Beloëuil
2 Concession de Madame La Baronne
3 de Longueuil d’une terre de trois
4 arpens de front Sur trente arpens
5 ou environ de profondeur à Pierre
6 Adam pour Guillaume Adam
7 Son fils Paléographie : Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Pardevant le Notaire Royal dela Juridiction Royalle de Montreal resident
2 en la Baronnie de Longueuil Soussigné et Temoins cy aprés nommez
3 Fut presente Dame Catherine Deschambault veuve de feu Messire Charles
LeMoine
4 Baron de Longueuil Seigneur de Beloëuil Ste Helêne et autres lieux Capitaine
d’une
5 Compagnie du detachement des trouppes dela Marine demeurante en lhôtel
de
6 Monsieur Deschambault Son Pere, Directeur dela Compagnie des Indes aud.
Montreal
7 Laqu’elle a par ces presentes volontairement baillé, cedé, quitté, transporté
et délaissé en
8 pure roture dés maintenant et àtoujours promis et promet garentir detous
troubles et
9 empêchemens qu’elconques à Pierre Adam habitant delaParoisse St Charles
àla Rivière de
10 Chambly icy present et acceptant preneur et retenant aud. titre pour
+ Ses hoirs et ayant
11 Cause une Terre de trois arpens de front Sur trente arpens ou environ
de profondeur
12 Scize et Scituée dans la Seigneurie de Beloëuil prenant par devant
au bout de la terre
13 de trente arpens du++ et par derriere aux terres non Concedées Joignant
du Côté du Nord-
14 Est+++ et du Côté du Sud-ouest aux terres non concedées ainsi que lad.
Terre sepour-
15 suit et comporte pour enjouir faire et disposer par led. preneur ses
dits hoirs et ayant
16 Cause plainement et paisiblement aux Charges, clauses et conditions
Suivantes Sçavoir,
17 depayer à lad. Dame Baronne de Longueuil ses Hoirs et ayant Cause en
son Hôtel
18 Seigneurial lieu desa Recette aujour St Martin onze Novembre deux sols
par chacun
19 arpent de Terre en Superficie que Contiendra lad. Concession
20 un demy minot de bled froment bon sec, net, loyal et
21 marchand pour chaque vingt arpent de terre aussi en Superficie
22 de Rente fonciere et non racheptable et deux sols deCens pour toutte
lad. Concession
23 Led. Cens portant droit de lots et ventes Saisinne et amande quand
lecas y échera avec
24 droit de retenuë même par privilege et preference aux Parens lignagers
en Cas devente
25 du tout oupartie delad. terre en rembourçant Lacquereur duprix
26 principal delad. acquisition, frais, mises et loyaux Couts. Sujette
lad. Terre aux
27 moulins delad. Seigneurie de Beloëuil et non à d’autres apeine deConfiscation
desdits
28 grains, d’amande arbitraire et payer au meunier le droit de mouture
des grains qu’ils
29 auront fait moudre ailleurs. Sereserve lad. Dame Bailleresse pour Elle
Ses dits
30 Hoirs et ayant Cause ledroit de prendre sur lad. terre lebois de Cedre
et de charpente
31 dont elle aura besoin et pour l’utilité publique Sans pour Ce en payer
aucune chose
32 Sera tenu led. preneur ses dits hoirs Et ayant Cause detenir feu et
lieu ou autre pour luy Sur
33 lad. Concession Sous un An y travailler la mettre en culture sans pouvoir
la vendre ny
34 aliener en quelque façon que ce soit à aucune Main-morte n’y Communauté
n’y y
35 mettre Cens Sur Cens et sans que ces presentes puissent nuire n’y prejudicier
aux droits
36 delad. Dame Bailleresse n’y à Ceux d’autruy. Souffrir tous Les chemins
que lad. Dame
37 Bailleresse jugera àpropos Sur lad. terre pour l’utilité publique y
laisser tous les
38 chênes propres pour la Construction des Vaisseaux. Sera en outre obligé
led. preneur
39 ses hoirs et ayant Cause de decouvrir le desert de leurs voisins clôre
mytoyennement avec
40 Eux à fur et mesure qu’ils en Seront requis Comme aussi de faire mesurer,
arpenter
41 et borner lad. Terre en front et profondeur Sous quatre mois par un
arpenteur juré
42 et du procez verbal de bornage fournir Copie avec autant des presentes
en bonne et duë
* * * * *
Page 3
1 Forme à ses frais et depens à lad. Dame Bailleresse àtout Ceque dessus
led. Pierre
2 Adama sest soumis et obligé se soumet et s’oblige tant pour luy que
pour ses dits hoirs
3 et ayant Cause faire et payer les dits Cens et Rentes Seigneurialles
à lad. Dame
4 Bailleresse Ses dits Hoirs et ayant Cause, Son Receveur ou porteur aulieu
de sa recette
5 aud. jour St Martin onze Novembre d’année en année tant et si longuement
6 qu’ils Seront detenteurs et proprietaires deladitte terre, de partie,
ou portion d’icelle,
7 auqu’el payement outre le privilege primitif acquis Sur lad. Terre led.
preneur
8 a affecté, obligé et hypotequé tous ses autres biens presens et futurs
une obligation
9 ne derogeant à l’autre. et si led. preneur ses dits hoirs et ayant Cause
avoient manqué
10 de satisfaire aux Clauses cy dessus en Ce Cas pourra lad. Dame Bailleresse
Ses dits
11 Hoirs et ayant Cause si bon leur semble rentrer deplain droit dans
lad. Concession
12 Sans aucune formalité de Justice, demeurant néanmoins les dittes presentes
en
13 leur force et vertu pour les arrerages qui en seront lors dus à raison
des dits Cens et
14 Rentes.
15 [rayé]
16 et pour l’exécution
17 des presentes les Parties ont élu leur Domicile irrevocable leur demeure
sus declarée
18 auqu’el lieu &a. non obstant &a. Promettant &a. obligeant &a. Renonçant
&a.
19 fait et passé enlad. Baronnie de Longueuil Etude dud. Notaire l’An
mil
20 Sept Cent Cinquante huit le vingt trois Janvier aprés mydy en presence
de
21 Daniel Poirier forgeron aud. Longueuil et Jean be Delier tailleur dhabit
aussi
22 aud. lieu Temoins appellez Soussignez à ces presentes avec lad. Dame
23 Baronne de Longueuil Led. Pierre Adam preneur ayant declaré ne Sçavoir
24 écrire ny signer de Ceenquis aprés lecture faitte Suivant l’ordonnance.
deux
25 mots Surchargez bons. neuf mots rayez de nulle valeur aussi bien qu’une
ligne entière
26 ++ du Sieur Dutilly +++ à la terre de fras gueretin et pour faciliter
led. Pierre Adam
27 lad. Dame Bailleresse consent qu’il ne payera que neuf livres deux
sols par année de
28 Cens et Rentes (Sous deux ans) Seulement. deux lignes trois quarts
Rayées nulles de
29 la page Cydessus.
30 Déchambault Longueuil
31 D. Poirier j.b.Delier
32 f. cherrier
33 Nore
34 Royal + Guillaume Adam Son fils. a Stipulant pour Son fils Guillaume
Adam
|
28 | 1758-01-27 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession de Madame La Baronne de
Longueuil d’une terre de trois arpens de front Sur trente arpens de profondeur
ou environ à Pierre Vincelet dit Labortière.
Page 1 No 126.
1 1758 27 Janvier Longueuil
2 Concession de Madame La Baronne
3 de Longueuil d’une terre de trois
4 arpens de front Sur trente arpens de
5 profondeur ou environ à Pierre Vincelet
6 dit Labortière. Paléographie : Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Pardevant le Notaire Royal dela Juridiction Royalle de Montreal
2 resident en la Baronnie de Longueuil Soussigné et Temoins cy aprés nommez
3 Fut presente Dame Catherine Deschambault veuve de feu Messire Charles
LeMoine
4 Baron de Longueuil, Seigneur de Beloëuil, Ste Helene et autres lieux
Capitainne d’une
5 Compagnie du Detachement des troupes dela Marine demeurante en lhôtel
de Monsieur
6 Deschambault Son Pere Directeur dela Compagnie des Indes à Montreal,
Laqu’elle a par ces
7 presentes volontairement baillé, Cedé, quitté transporté et délaissé
en pure roture désmain-
8 tenant et à toujours promis et promet garentir detous troubles et empêchemens
quelconques
9 à Pierre Vincelet habitant dud.Longueuil icy present et acceptant preneur
et retenant
10 aud. titre pour luy Ses hoirs et ayant Cause une Terre de trois arpens
de front Sur trente arpens ou
11 environ de profondeur [rayé] Scize et Scituée dans lad. Baronnie de
Longueuil prenant
12 par devant au bord de la petite Riviere de Montreal par derriere aux
terres non Concedées d’un Côté du
13 Sud-Est à la terre de Pierre (Bourasard) et d’autre côté+ àcelle de
Jean Capel ainsi que lad.
14 Terre Sepoursuit et Comporte pour enjouir faire et disposer par led.
preneur Ses dits hoirs et ayant Cause
15 plainement et paisiblement aux charges clauses et conditions Suivantes,
Sçavoir, depayer à laditte
16 Dame Baronne de Longueuil, Ses Hoirs et ayant Cause en son Hôtel Seigneurial
lieu desa recette
17 aujour St Martin onze Novembre, un sol par chacun arpent de terre en
Superficie que Contiendra
18 lad. Concession, un demy minot debled froment bon Sec, net, loyal et
marchand par chaque vingt
19 arpent de terre aussi en Superficie de Rente fonciere et non racheptable
et deux sols de Cens pour toutte
20 lad. Concession led. Cens portant droit delots et ventes, Saisinne
et amande quand leCas y échera
21 avec droit de retenuë même par privilege et preference aux Parens lignagers
en Cas de Vente du tout
22 oupartie delad. terre en rembourçant l’acquereur du prix principal
delad. acquisition, frais,
23 mises et loyaux couts. Sujette lad. Terre aux moulins delad. Baronnie
de Longueuil et non
24 à d’autres àpeine de Confiscation desdits grains d’amande arbitraire
et payer au meunier le droit de
25 mouture des grains qu’ils auront fait moudre ailleurs. Sereserve lad.
Dame Bailleresse
26 pour Elle Sesdits Hoirs et ayant Cause le droit de prendre sur lad.
terre lebois deCedre et de charpente
27 dont elle aura besoin et pour l’utilité publique Sans pour ce payer
aucune chose. Sera tenu led.
28 preneur ses dits hoirs et ayant cause detenir feu et lieu ou autre
pour luy Sur lad. Concession Sous
29 un an y travailler la mettre en culture Sans pouvoir la vendre n’y
aliener en quelque façon que
30 cesoit à aucune Main-morte n’y Communauté n’y y mettre Cens Sur Cens
et sans que Ces presentes
31 puissent nuire n’y prejudicier aux droits delad. Dame Bailleresse n’y
à Ceux d’autruy. Souffrir
32 tous les chemins que lad. Dame Bailleresse jugera à propos Sur lad.
Terre pour l’utilité publique
33 y laisser tous les Chênes propres pour la Construction des Vaisseaux.
Sera en outre obligé led. preneur
34 Sesdits hoirs et ayant cause de decouvrir le desert de leurs voisins,
Clôre mytoyennement avec eux
35 àfur et mesure qu’ils en Seront requis, Comme aussi de faire mesurer
arpenter et borner laditte
36 terre en front et profondeur Sous trois mois par un Arpenteur juré
et du procez verbal de bornage
37 fournir Copie avec autant des presentes en bonne et duë forme à lad.
Dame Bailleresse à ses frais
38 et depens. àtout ceque dessus led. Pierre Vincelet s’est soumis et
obligé se Soumet et s’oblige tant
39 pour luy que pour Sesdits hoirs et ayant Cause [rayé] faire et payer
les dits Cens et Rentes
40 Seigneurialles à lad. Dame Bailleresse Ses dits hoirs et ayant Cause
son Receveur ou porteur
41 aulieu de sa Recette aud. jour St Martin onze Novembre [rayé] à commencer
à la St
42 Martin prochain et continuer d’année en année tant et si longuement
qu’ils Seront detenteurs et
43 proprietaires delad. Terre, de partie ou portion d’icelle auquel payement
outre leprivilege
44 primitif acquis Sur lad. Terre led. preneur a affecté, obligé et hypotequé
tous Ses autres biens
45 [rayé] presens et futurs une obligation ne derogeant à l’autre. etsi
led. preneur ses dits
46 Hoirs et ayant Cause avoient manqué de satisfaire aux clauses cydessus
en ce Cas pourra
* * * * *
Page 3
1 Lad. Dame Bailleresse sesdits Hoirs et ayant Cause Si bon leur Semble
rentrer deplain
2 droit dans lad. Concession Sans aucune formalité de Justice, demeurant
néanmoins lesdittes
3 presentes en leur force etvertu pour les arrerages qui en seront lorsdus
araison des dits Cens et
4 Rentes. et pour l’execution des presentes les Parties ont élu leur Domicile
irrevocable leur
5 demeure Susdeclarée auqu’el lieu &a. nonobstant &a. Promettant &a. obligeant
&a.
6 Renonçant &a. Fait et passé en lad. Baronnie de Longueuil Etude dud.
Notaire l’An
7 mil Sept Cent Cinquante huit le vingt Sept Janvier avant mydy en presence
de Daniel
8 Poirier forgeron aud. Longueuil et Jean be Delier Tailleur dhabit aussi
aud. lieu Temoins
9 appellez Soussignez à ces presentes avec laditte Dame Baronne de Longueuil
led.
10 preneur ayant declaré ne Sçavoir écrire n’y signer dece enquis aprés
lecture faitte Suivant
11 l’ordonnance. Six mots rayez nuls. un mot Surchargé bon. + du Nord-ouest
12 Déchambault Longueuil
13 D. Poirier j.b.Delier
14 f. cherrier
15 Nore
16 Royal
|
29 | 1758-01-27 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession de Madame La Baronne de
Longueuil d’une terre de deux arpens de front Sur trente arpens de profondeur
ou environ à Jean Capel dit St Jean
Page 1 No 127.
1 1758 27 Janvier Longueuil
2 Concession de Madame La Baronne
3 de Longueuil d’une terre de deux
4 arpens de front Sur trente arpens
5 de profondeur ou environ à Jean
6 Capel dit St Jean Paléographie : Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Pardevant le Notaire Royal dela Juridiction Royalle de Montreal resident
en
2 la Baronnie de Longueuil Soussigné et Temoins cy aprés nommez
3 fut presente Dame Catherine Deschambault veuve de feu Messire Charles
Le Moine
4 Baron de Longueuil, Seigneur de Beloëuil, Ste Hêlene et autres lieux
Capitainne d’une
5 Compagnie du Detachement des troupes dela Marine demeurante en lhôtel
de Monsieur
6 Deschambault Son Pere Directeur dela Compagnie des Indes aud. Montreal,
Laqu’elle a par ces
7 presentes volontairement baillé, Cedé, quitté, transporté et delaissé
en pure roture désmaintenant
8 et à toujours promis et promet garentir detous troubles et empêchemens
quelconques à Jean Capel dit
9 à St Jean habitant de.Longueuil icy present et acceptant preneur et
retenant aud.
10 titre pour luy Ses hoirs et ayant Cause une terre de deux arpens de
front Sur trente arpens ou
11 environ de profondeur Scize et Scituée dans lad. Baronnie de Longueuil
prenant par devant
12 au bord de la petite Riviere de Montreal par derriere aux terres non
concedées d’un Côté du [rayé]
13 Nord-Ouest à la Ligne de separation et d’autre côté à celle de+ ainsi
que lad. terre Sepoursuit et Comporte
14 et que led.preneur a dit bien Connaitre et Sçavoir pour enjouir faire
et disposer par led. preneur ses dits
15 hoirs et ayant Cause plainement et paisiblement aux charges clauses
et conditions Suivantes,
16 Sçavoir depayer à lad. Dame Baronne de Longueuil Ses Hoirs et ayant
Cause en son Hôtel
17 Seigneurial lieu desa Recette aujour St Martin onze Novembre un sol
par chacun arpent de
18 terre en Superficie que contiendra lad. concession, un demy minot debled
froment bon, sec, net,
19 loyal et marchand par chaque vingt arpens de terre aussi en Superficie
de Rente fonciere et non
20 racheptable et deux sols de Cens pour toutte lad. Concession led. Cens
portant droit delots et ventes++
21 quand le Cas y échêra avec droit de retenuë même par privilege et preference
aux Parens lignagers
22 en Cas de Vente du tout ou partie deladitte terre en rembourçant l’acquereur
du prix principal
23 delad. acquisition, frais, mises et loyaux couts. Sujette lad. Terre
aux Moulins deladitte
24 Baronnie de Longueuil et non à d’autres apeine de Confiscation desdits
grains d’amande arbitraire
25 et payer au meunier le droit de mouture des grains qu’ils auront fait
moudre ailleurs. Se
26 reserve lad. Dame Bailleresse tant pour Elle que pour Ses dits Hoirs
et ayant Cause le droit
27 de prendre sur lad. terre Lebois deCedre et de Charpente dont elle
aura besoin et pour l’utilité
28 publique Sans pour ce payer aucune chose. Sera tenu led. preneur ses
dits Hoirs et ayant
29 Cause de tenir feu et lieu ou autre pour luy Sur lad. concession Sous
un an y travailler la mettre
30 en culture Sans pouvoir la vendre n’y aliener en quelque façon que
ce soit à aucune Main-morte
31 n’y Communauté n’y y mettre Cens Sur Cens et Sans que ces presentes
puissent nuire n’y prejudicier
32 aux droits delad. Dame Bailleresse n’y à Ceux d’autruy. Souffrir tous
les chemins que lad.
33 Dame Bailleresse jugera à propos Sur lad. Terre pour l’utilité publique
y laisser tous les
34 Chênes propres pour la Construction des Vaisseaux. Sera en outre obligé
led. preneur sesdits
35 hoirs et ayant Cause de decouvrir le desert de leurs voisins, clôre
mytoyennement avec Eux
36 à fur et mesure qu’ils en Seront requis, Comme aussi de faire mesurer,
arpenter et borner lad.
37 terre en front et profondeur Sous trois mois par un Arpenteur juré
et du procez verbal de bornage
38 fournir Copie avec autant des presentes à lad. Dame Bailleresse en
bonne et duë forme à ses
39 frais et depens. à tout Ceque dessus led. Jean Capel S’est soumis et
obligé se soumet et s’oblige
40 tant pour luy que pour Ses dits hoirs et ayant Cause faire et payer
les dits Cens et Rentes
41 Seigneurialles à lad. Dame Bailleresse Ses dits Hoirs et ayant Cause
Son Receveur
42 ou porteur au lieu desa Recette à commencer aud. jour St Martin prochain
[rayé]
43 onze Novembre et Continuer d’année en année tant et si longuement qu’ils
Seront
44 detenteurs et proprietaires delad. terre, de partie ou portion d’icelle
auqu’el payement
45 outre le privilege primitif acquis Sur lad. terre led. preneur a affecté,
obligé et hypotequé
* * * * *
Page 3
1 tous Ses autres biens presens et futurs une obligation ne derogeant
à l’autre. etsi led. preneur
2 Ses dits hoirs et ayant Cause avoient manqué de satisfaire aux clauses
cydessus en ce Cas pourra
3 lad. Dame Bailleresse Ses dits Hoirs et ayant Cause si bon leur semble
rentrer de plain droit
4 dans lad. Concession Sans aucune formalité de Justice demeurant néanmoins
les dittes
5 presentes en leur forceetvertu pour les arrerages qui en seront lors
dus à raison des dits Cens et
6 Rentes. et pour l’exécution des presentes les parties ont élu leur Domicile
irrevocable leur
7 demeure Susdeclarée auqu’el lieu &a. non obstant &a. Promettant &a.
obligeant &a.
8 Renonçant &a. Fait et passé en lad. Baronnie de Longueuil Etude dud.
Notaire
9 l’An mil Sept Cent Cinquante huit le vingt Sept Janvier aprés mydy en
presence de
10 Daniel Poirier forgeron aud. Longueuil et Jean be Delier tailleur dhabit
aussi aud. lieu
11 Temoins appellez Soussignez à Ces presentes avec laditte Dame Baronne
de Longueuil
12 led. preneur ayant declaré ne Sçavoir écrire n’y signer deCe enquis
aprés lecture faitte
13 Suivant l’Ordonnance. un mot rayez nuls. trois mots Surchargéz bon.
+ de Pierre La
14 Bortiere ++ Saisinne et amande. plus dans la premiere Page un mot rayé
de nulle valeur.
15 Déchambault Longueuil
16 D. Poirier j.b.Delier
17 f. cherrier
18 Nore
19 Royal
|
30 | 1758-02-13 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession de Madame La Baronne de
Longueuil d’une terre de trois arpens de front Sur trente de profondeur
à françois Livernois
Page 1 No 128.
1 1758 13 febvrier -- Beloëuil
2 Concession de Madame La Baronne
3 de Longueuil d’une terre de trois
4 arpens de front Sur trente de
5 profondeur à françois Livernois Paléographie : Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Pardevant le Notaire Royal dela Juridiction Royalle de Montreal resident
en
2 la Baronnie de Longueuil Soussigné et Temoins cy aprés nommez
3 Fut presente Dame Catherine Déchambault veuve de feu Messire Charles
Le Moine
4 Baron de Longueuil, Seigneur de Beloëuil, Ste Helêne et autres lieux
Capitainne
5 d’une Compagnie du Detachement des Trouppes dela Marine demeurante en
lhôtel de
6 Monsieur Déchambault Son Pere Directeur dela Compagnie des Indes aud.
Montreal Laqu’elle
7 apar ces presentes volontairement baillé, Cedé, quitté, transporté et
delaissé en pure roture dés
8 maintenant et àtoujours promis et promet garentir detous troubles et
empêchemens
9 qu’elconques à françois Livernois habitant de lade Seigneurie icy present
et acceptant preneur
10 et retenant aud. titre pour luy ses hoirs et ayant cause une terre
de trois arpens de front Sur
11 trente arpens ou environ de profondeur Scize et Scituée dans lade Seigneurie
de Beloëuil prenant
12 par devant au bord de la Riviere Richelieu par derriere aux terres
non Concedées d’un Côté du Sud-Ouest
13 à la terre de Paul Caty et d’autre Côté du Nord-Est à Celle de Charles
Sené et ainsi que lade terre
14 Sepoursuit et Comporte et que led.preneur a dit Scavoir et bien Connaitre
en etant possesseur depuis plusieurs
15 années [rayé] par acquisition qu’il en a faitte de Joseph Charles françois
et angelique Lamou-
16 reux Son Epouse par acte passé par devant Me Loizeau Notaire Royal
en datte du
17 treize febvrier mil Sept Cent quarante neuf Setant Contenté du procez
verbal dela ditte terre pour
18 dela ditte terre jouir faire et disposer par led. preneur ses dits
hoirs et ayant Cause plainement et
19 paisiblement aux charges clauses et conditions Suivantes Scavoir depayer
à lade Dame Baronne
20 de Longueuil Ses Hoirs et ayant Cause en Son hôtel Seigneurial lieu
desa Recette aujour St Martin
21 onze Novembre deux sols par chacun arpent de terre en Superficie que
Contiendra lade Concession
22 de Rente fonciere et non Racheptable d’argent tournois et (non) Sujet
a aucune deduction et deux sols
23 deCens pour toutte lade Concession, led. Cens portant droit delots
et ventes Saisinne et amande
24 quand lecas y échêra avec droit de retenuë même par privilege et preference
aux Parens lignagers
25 en Cas de vente dutout oupartie delade terre en rembourçant L’acquereur
du prix principal de lade
26 acquisition, frais, mises et loyaux couts. Sujette lade terre aux Moulins
delade Seigneurie de
27 Beloëuil et non àd’autres apeine deConfiscation desdits grains d’amande
arbitraire et payer au
28 meunier ledroit demouture des grains qu’ils auront fait moudre ailleurs.
Se reserve lade Dame
29 Bailleresse pour Elle Ses Hoirs et ayant Cause ledroit de prendre Sur
lade terre lebois deCedre
30 et de Charpente dont Elle aura besoin et pour l’utilité publique Sans
pour Ce enpayer aucune chose.
31 Seratenu led. preneur Sesdits hoirs et ayant Cause detenir feu et lieu
ou autre pour luy Sur laditte
32 concession Sous un an y travailler la mettre en culture Sans pouvoir
lavendre n’y aliener
33 enquelque façon que Ce Soit à aucune Main-morte ny Communauté n’y y
mettre Cens Sur Cens
34 et Sans que les presentes puissent nuire n’y prejudicier aux droits
delade Dame Bailleresse n’y
35 à Ceux d’autruy, Souffrir tous les chemins que lade Dame Bailleresse
jugera àpropos Sur
36 lade Terre pour l’utilité publique, y laisser tous les Chênes propres
pour la Construction des
37 Vaisseaux. Sera en outre obligé led. preneur Sesdits hoirs et ayant
Cause dedecouvrir ledesert
38 deleurs voisins, clôre mytoyennement avec Eux à fur etmesure qu’ils
en Seront requis, Comme
39 aussi de faire mesurer, arpenter et borner lade terre en front et profondeur
Sous trois mois par
40 un Arpenteur juré et du procez verbal debornage fournir Copie avec
autant despresentes en
41 bonne et duë forme àses frais et depens à lade Dame Bailleresse. atout
Ceque dessus led.
42 françois Livernois Sest Soumis et obligé se Soumet et s’oblige tant
pour luy que pour sesdits
43 hoirs et ayant Cause faire et payer les dits Cens et Rentes Seigneurialles
àlade Dame Bailleresse
44 Ses dits Hoirs et ayant Cause Son Receveur ou porteur au lieu desa
Recette aud. jour St Martin
45 onze Novembre d’année en Année tant et si longuement qu’ils Seront
detenteurs et
* * * * *
Page 3
1 proprietaires delade terre departie ouportion d’icelle auqu’el payement
outre le privilege
2 primitif acquis Sur lade Terre led. preneur a affecté obligé et hypotequé
tous ses autres biens
3 presens et futurs une obligation nederogeant à l’autre et si led. preneur
Sesdits hoirs et ayant
4 Cause avoient manqué de satisfaire aux clauses cydessus en Ce Cas pourra
lade Dame Bailleresse
5 Ses dits [rayé] Hoirs et ayant Cause Si bon leur semble rentrer deplain
droit dans lade Concession Sans
6 aucune formalité de Justice demeurant néanmoins les dittes presentes
en leur force et vertu
7 pour les arrerages qui en Seront lors dus à raison des dits Cens et
Rentes. et pour l’exécution des
8 presentes les Parties ont élu leur Domicile irrevocable leur demeure
irrevocable Sus declarée,
9 auqu’el lieu &a. Nonobstant &a. Promettant &a. obligeant &a. Renonçant
&a.
10 fait et passé en lade Baronnie de Longueuil Etude dud. Notaire l’an
mil Sept Cent
11 cinquante huit le treize febvrier aprés mydy en presence de Daniel
Poirier forgeron audit
12 Longueuil et Jean be Delier tailleur dhabit aussi aud. lieu Temoins
appellez Soussignez
13 à ces presentes avec lade Dame Baronne de Longueuil led. preneur ayant
declaré ne Sçavoir
14 écrire n’y signer deCe enquis aprés lecture faitte Suivant l’ordonnance.
quatre mots
15 rayez de nulle valeur
16 DéChambault Longueuil
17 D. Poirier j.b.Delier
18 f. cherrier
19 Nore
20 Royal
|
31 | 1758-02-14 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession de Madame La Baronne de
Longueuil d’une terre de trois arpens Sur trente de profondeur a Pierre
Lamoureux
Page 1 No 129.
1 1758 14 febvrier. Beloëuil
2 Concession de Madame La Baronne de
3 Longueuil d’une terre de trois arpens
4 Sur trente de profondeur a Pierre
5 Lamoureux Paléographie : Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Pardevant le Notaire Royal dela Juridiction Royalle de Montreal resident
2 en la Baronnie de Longueuil Soussigné et Temoins cy aprés nommez
3 Furent presens Dame Catherine Déchambault veuve de feu Messire Charles
leMoine
4 Baron de Longueuil, Seigneur de Beloëuil Ste Helêne et autres lieux
Capitainne d’une
5 Compagnie du Detachement dela Marine demeurante en lhôtel de Monsieur
Déchambault
6 Son Pere Directeur dela Compagnie des Indes aud. Montreal d’une part
et Pierre Lamoureux
7 habitant de la Seigneurie de Beloëuil aux fins des presentes, Sçavoir
que led. Pierre Lamoureux
8 avoit representé à lade Dame Baronne de Longueuil qu’il auroit achepté
de Jean Catudal et
9 angelique Chauniere Son Epouse une Terre et Concession ouil demeure
de trois arpens de front
10 Sur trente arpens de profondeur Scize et Scituée dans lade Seigneurie
de Beloëuil par acte
11 de vente passé par Me Loizeau Nore Royal en datte du deux avril mil
Sept Cent trente huit
12 qu’il auroit payé aud. Jean Catudal et se Seroit contenté duprocez
verbal de lade Terre et
13 qu’il auroit payé les Lots et ventes afeu Madame La Baronne de Longueuil
dés le (dix) sept Aout
14 mil Sept Cent cinquante et un aussi bien que les Cens et Rentes depuis
ce tems pour quoy il requiert
15 lade Dame Baronne de Longueuil devouloir bien luy en passer un Contract
de Concession. À Ces
16 Causes lade Dame Baronne de Longueuil apar Ces presentes autant besoin
est ou seroit baillé et
17 Concedé en pure roture atitre de Cens, proffit de Lots et Ventes, deffaut,
saisinne et amande
18 quand leCas y échêra dés maintenant et àtoujours promis et promet garentir
detous troubles
19 et empêchemens qu’elconques aud. Pierre Lamoureux Ce acceptant preneur
et retenant aud.
20 titre pour luy Ses hoirs et ayant Cause laditte terre de trois arpens
de front Sur trente arpens+ de
21 profondeur Scituée dans lade Seigneurie de Beloëuil prenant par devant
au bord de la Riviere
22 de Richelieu et par derriere aux terres non Concedées joignant d’un
côté à la ligne Seigneu-
23 riale d’autre coté à la terre de Jean (Terdriau) tenant et mouvant
lade terre en Censive
24 delade Seigneurie de Beloëuil et envers le Domaine d’icelle chargée
par ces presentes d’un sol
25 par chacun arpent de terre en Superficie que Contiendra lade Concession,
d’un demy minot de
26 bled froment bon Sec, net, loyal et marchand par chaque vingt arpens
de terre aussi en
27 Superficie de Rente fonciere et non racheptable et de deux sols deCens
pour toutte lade Concession
28 led. Cens portant droit delots et ventes, Saisinne et amande quand
lecas y échêra avec droit de retenuë
29 meme par privilege et preference aux Parens lignagers en Cas de vente
dutout oupartie deladitte
30 terre en rembourçant l’acquereur duprix principal de lade acquisition,
frais, mises et loyaux
31 couts. Sera Sujette laditte terre aux moulins delade Seigneurie de
Beloëuil et non à d’autres apeine
32 deConfiscation desdits grains, d’amande arbitraire et payer aumeunier
ledroit demouture des
33 grains qu’ils auront fait moudre ailleurs. Se reserve lade Dame Bailleresse
pour Elle Ses
34 Hoirs et ayant Cause ledroit deprendre Sur lade terre lebois deCedre
et de Charpente dont elle
35 aura besoin et pour l’utilité publique Sans pour Ce payer aucune Chose.
Sera tenu led. preneur
36 de tenir feu et lieu ou autre pour luy Sur lade Concession y travailler
la mettre en culture Sans
37 pouvoir la vendre n’y aliener enquelque façon que ce Soit à aucune
main morte ny Commu-
38 nauté ny y mettre Cens Sur Cens et Sans que les presentes puissent
nuire n’y prejudicier aux droits
39 delade Dame Bailleresse n’y aCeux d’autruy. Souffrir tous les chemins
que lade Dame Baille-
40 resse jugera àpropos Sur lade Terre pour l’utilité publique, laisser
tous les chênes propres pour
41 la Construction des Vaisseaux,. Sera en outre obligé led. preneur ses
dits hoirs et ayant Cause
42 dedecouvrir le desert deleurs voisins clore mytoyennement avec Eux
à fur etmesure qu’ils
43 en Seront requis, comme aussi de faire mesurer arpenter et borner lade
terre en front et
44 profondeur par un arpenteur juré Sous quatre mois et du procez verbal
debornage fournir Copie
45 avec autant des presentes en bonne et duë forme àses frais et depens
à lade Dame Bailleresse.
46 atout Ceque dessus led. Pierre lamoureux S’est Soumis et obligé se
soumet et S’oblige tant pour
47 luy que pour Ses dits hoirs et ayant Cause faire et payer les dits
Cens et Rentes Seigneurialles
* * * * *
Page 3
1 àlade Dame Baronne de Longueuil Ses dits Hoirs et ayant Cause à son
Receveur ouporteur
2 enson hôtel lieu desa Recette au jour St Martin onze Novembre d’année
en Année tant
3 et si longuement qu’ils Seront detenteurs et proprietaires delade terre
departie ou portion
4 d’icelle, auqu’el payement outre le privilege primitif acquis Sur lade
Terre led. preneur a
5 affecté obligé et hypotequé tous Ses autres biens presens et futurs
une obligation ne derogeant
6 à l’autre et si led. preneur Sesdits hoirs et ayant Cause avoient manqué
de satisfaire aux clauses
7 cydessus en cecas pourra lade Dame Bailleresse Ses dits Hoirs et ayant
Cause si bon leur semble
8 rentrer deplain droit dans lade Concession Sans aucune formalité de
Justice demeurant néanmoins
9 les dittes presentes en leur force et vertu pour les arrerages qui en
Seront lors dus àraison des dits Cens et
10 Rentes. etpour l’exécution des presentes les Parties ont élu leur Domicile
irrevocable leur
11 demeure Sus declarée auqu’el lieu &a. nonobstant &a. Promettant &a.
obligeant &a.
12 Renonçant &a. fait et passé en laditte Baronnie de Longueuil Etude
dud. Notaire
13 L’An mil Sept Cent cinquante huit le quatorze febvrier avant mydy en
presence de Daniel
14 Poirier forgeron aud. Longueuil et Jean be Delier tailleur dhabit aussi
aud. lieu Temoins
15 appellez Soussignez à ces presentes avec lade Dame Baronne de Longueuil
led. Pierre
16 Lamoureux preneur ayant declaré ne Sçavoir ecrire ny signer deCe enquis
apres lecture
17 faitte Suivant l’ordonnance. + ou environ. et pour faciliter led. Pierre
Lamoureux
18 lade Dame Bailleresse consent quil ne payera pendant deux années que
neuf livres
19 deux sols en argent par année.
20 Déchambault Longueuil
21 D. Poirier j.b.Delier
22 f. cherrier
23 Nore
24 Royal
|
32 | 1758-02-14 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession de Madame La Baronne de
Longueuil d’une terre de trois arpens de front Sur trente de profondeur
à Nicolas Sené.
Page 1 No 130.
1 1758 14 febvrier. Beloëuil
2 Concession de Madame La Baronne
3 de Longueuil d’une terre de trois arpens
4 de front Sur trente de profondeur
5 à Nicolas Sené. Paléographie : Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Pardevant le Notaire Royal dela Juridiction Royalle de Montreal resident
en la
2 Baronnie de Longueuil Soussigné et Temoins cy aprés nommez
3 Fut presente Dame Catherine Déchambault veuve de feu Messire Charles
le Moine Baron de
4 Longueuil, Seigneur de Beloëuil, Ste Helêne et autres lieux Capitainne
d’une Compagnie
5 du Detachement des troupes dela marine demeurante en lhôtel de Monsieur
Dechambault Son Pere
6 Directeur dela Compagnie des Indes aud. Montreal Laqu’elle apar Ces
presentes volontairement
7 baillé, cedé, quitté, transporté et delaissé enpure roture dés maintenant
et à toujours promis et
8 promet garentir detous troubles et empêchemens quelconques à Nicolas
Sené habitant dela
9 Paroisse St Charles icy present et acceptant preneur et retenant aud.
titre pour luy Ses hoirs et ayant
10 Cause une terre de trois arpens de front Sur trente arpens ou environ
de profondeur Scize et Scituée
11 dans la Seigneurie de Beloëuil prenant par devant au Ruisseau de Belvuë
par derriere aux terres non
12 Concedées joignant du côté du Nord-Est à la terre de Jean Renaud et
d’autre Côté du Sud-ouest à celle de
13 Louïs Tetro ainsi que lade terre Sepoursuit et Comporte pour enjouir
faire et disposer par led. pre-
14 neur sesdits hoirs et ayant Cause plainement et paisiblement aux charges
clauses et conditions Suivantes,
15 Sçavoir, de payer à lade Dame Baronne de Longueuil Ses Hoirs et ayant
Cause en son hôtel Seigneurial
16 lieu desa Recette aujour St Martin onze Novembre un sol par chacun
arpent de terre en Superficie
17 queContiendra lade Concession un demy minot de bled froment bon, Sec,
net, loyal et marchand par
18 chaque vingt arpens de terre aussi en Superficie de Rente fonciere
et non racheptable et deux sols de Cens
19 pour toutte lade Concession led. Cens portant droit delots et ventes,
Saisinne et amande quand le
20 Cas y échêra avec droit de retenuë même par privilege et preference
aux Parens lignagers en Cas de
21 vente du tout oupartie delade terre en rembourçant l’acquereur duprix
principal deladitte
22 acquisition, frais, mises et loyaux Couts. Sujette lade terre aux moulins
delade Seigneurie de
23 Beloëuil et non à d’autres àpeine deConfiscation desdits grains, d’amande
arbitraire et payer au
24 meunier ledroit demouture des grains qu’ils auront fait moudre ailleurs.
Se reserve lade Dame
25 Bailleresse pour Elle Ses hoirs et ayant Cause ledroit deprendre Sur
lade Terre lebois de Cedre
26 etde Charpente dont elle aura besoin etpour l’utilité publique Sans
pour Ce ce payer aucune
27 chose. Sera tenu led. preneur detenir feu et lieu ou autre pour luy
Sur lade terre Sous un An y travailler
28 lamettre en culture Sans pouvoir la vendre n’y aliener enquelque façon
que cesoit à aucune
29 Main-morte n’y Communauté, n’y y mettre Cens Sur Cens et Sans que ces
presentes puissent
30 nuire n’y prejudicier aux droits delade Dame Bailleresse n’y à Ceux
d’autruy, Souffrir tous les
31 chemins que lade Dame Bailleresse jugera apropos Sur lade Terre pour
l’utilité publique, y
32 laisser tous les Chênes propres pour la Construction des Vaisseaux.
Sera en outre obligé led. preneur
33 sesdits hoirs et ayant Cause dedecouvrir ledesert deleurs voisins,
clôre mytoyennement avec
34 Eux à fur etmesure qu’ils en Seront requis, Comme aussi de faire mesurer,
arpenter et borner
35 lade terre en frontet profondeur Sous trois mois par un arpenteur juré
et du procez verbal de
36 bornage fournir Copie avec autant des presentes en bonne et duë forme
à ses frais et depens àlade
37 Dame Bailleresse. àtout Ceque dessus led. Nicolas Sené S’est Soumis
et obligé se Soumet
38 et S’oblige tant pour luy que pour Ses dits hoirs et ayant Cause faire
et payer les dits Cens et
39 Rentes Seigneurialles à lade Dame Bailleresse, Sesdits Hoirs et ayant
Cause, Son Receveur
40 ouporteur aulieu desa recette aud. jour St Martin onze Novembre d’année
en Année tant
41 etsilonguement qu’ils Seront detenteurs et proprietaires delade Terre,
departie ou portion
42 d’icelle, auqu’el payement outre leprivilege primitif acquis Sur lade
Terre led. preneur
43 a affecté, obligé et hypotequé tous Ses autres biens presens et futurs
une obligation
44 nederogeant à l’autre etsi led. preneur Ses dits hoirs et ayant Cause
avoient manqué de
45 Satisfaire aux clauses cydessus en Ce Cas pourra lade Dame Bailleresse
Ses dits hoirs et
46 ayant Cause si bon leur Semble rentrer deplain droit dans lade terre
Sans aucune
* * * * *
Page 3
1 formalité de Justice demeurant néanmoins les dittes presentes en leur
force et vertu
2 pour les arrerages qui en Seront lors dus araison des dits Cens et Rentes
Seigneurialles
3 etpour lexecution des presentes les Parties ont élu leur Domicile irrevocable
leur
4 demeure Sus declarée auqu’el lieu &a. non obstant &a. Promettant &a.
obligeant &a.
5 Renonçant &a. fait et passé en la ditte Baronnie de Longueuil Etude
dud. Notaire
6 l’an mil Sept Cent Cinquante huit le quatorze febvrier avant mydy en
presence de
7 Daniel Poirier forgeron aud. Longueuil et Jean be Delier tailleur dhabit
aussi aud. lieu
8 temoins appellez Soussignez à Ces presentes avec lade Dame Baronne de
Longueuil
9 led. Nicolas Sené preneur ayant declaré ne Sçavoir ecrire n’y signer
de ce enquis aprés
10 lecture faitte Suivant l’ordonnance. et pour faciliter led. Nicolas
Sené lade Dame
11 Bailleresse consent quil ne payera pendant deux années que neuf livres
deux sols par chaque
12 année.
13 Déchambault Longueuil
14 D. Poirier j.b.Delier
15 f. cherrier
16 Nore
17 Royal
|
33 | 1758-02-15 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession de Madame La Baronne de
Longueuil à Antoinne Charon+ d’un versant de terre aubout desa Concession
+ dit Cabana.
Page 1 No 131.
1 1758 15 febvrier. Beloëuil
2 Concession de Madame La Baronne de
3 Longueuil à Antoinne Charron+ d’un
4 versant de terre aubout desa Concession
5 + dit Cabana. Paléographie : Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Pardevant le Notaire Royal dela Juridiction Royalle de Montreal resident
en la
2 Baronnie de Longueuil Soussigné et Temoins cy aprés nommez
3 Fut presente Dame Catherine Déchambault veuve de feu Messire Charles
LeMoine Baron de
4 Longueuil, Seigneur de Beloeuil, Ste Helêne et autres lieux Capitainne
d’une Compagnie du
5 Detachement des troupes dela Marine demeurante en lhôtel de Monsieur
Déchambault Son Pere
6 Directeur dela Compagnie des Indes aud. Montreal Laqu’elle apar Ces
presentes volontairement
7 baillé, cedé, quitté transporté et delaissé enpure roture dés maintenant
et à toujours promis et
8 promet garentir detous troubles et empechemens quelconques à Antoinne
Charron dit Cabana
9 habitant dela Seigneurie de Beloëuil icy present et acceptant preneur
et retenant aud. titre pour
10 luy Ses hoirs et ayant Cause un versant de terre de la Contenance de
trente neuf arpens ou Environ
11 de terre en Superficie Scis et Scitué dans lade Seigneurie de Beloëuil
a prendre par devant au bout
12 de la terre dud. preneur étant SaContinuation par derriere au Ruisseau
de Belvuë d’un Côté du
13 Nord-Est à la terre de Gautier -- et d’autre Côté du Sud-Ouest à celle
de
14 et ainsi que led. terrain Sepoursuit et Comporte pour enjouir faire
et disposer par led. preneur Sesdits
15 hoirs et ayant Cause plainement et paisiblement aux charges Clauses
et Conditions Suivantes,
16 Sçavoir, depayer à lade Dame Baronne de Longueuil Ses Hoirs et ayant
Cause en Son Hôtel
17 Seigneurial lieu desa Recette aujour St Martin onze Novembre un sol
par chacun arpent de
18 terre en Superficie que contiendra lade Concession un demy minot de
bled froment bon, Sec, net,
19 loyal et Marchand par chaque vingt arpens de terre aussi en Superficie
de Rente fonciere et non
20 racheptable et un Sol marqué de Cens pour toutte lade Concession led.
Cens portant droit delots
21 et ventes, Saisinne et amande quand le Cas y échêra avec droit de retenuë
même par privilege
22 et préference aux Parens lignagers en Cas de vente dutout oupartie
delade concession en rembour-
23 çant l’acquereur duprix principal delade acquisition, frais, mises
et loyaux Couts. Sujette
24 lade Concession aux moulins delade Seigneurie de Beloëuil et non à
d’autres àpeine deConfiscation
25 des dits grains d’amande arbitraire et payer au meunier ledroit demouture
des grains qu’ils auront
26 fait moudre ailleurs. Sereserve lade Dame Bailleresse pour Elle Ses
dits hoirs et ayant Cause
27 ledroit deprendre Sur lade Terre lebois deCedre etde Charpente dont
Elle aura besoin etpour l’utilité
28 publique Sans pour Ce enpayer aucune chose. Sera tenu led. preneur
Sesdits hoirs et ayant Cause
29 detenir feu et lieu ouautre pour luy Sur lade Concession y travailler
la mettre en culture
30 Sans pouvoir lavendre n’y aliener enquelque façon que Cesoit à aucune
Main-morte n’y
31 Communauté n’y y mettre Cens Sur Cens et sans que ces presentes puissent
nuire n’y prejudicier
32 aux droits delade Dame Bailleresse n’y aCeux d’autruy. Souffrir tous
les Chemins que lade
33 Dame Bailleresse jugera apropos Sur lade Terre pour l’utilité publique,
y laisser tous les
34 Chênes propres pour la Construction des Vaisseaux. Sera en outre obligé
led. preneur Sesdits
35 hoirs et ayant Cause dedecouvrir ledesert deleurs voisins, clôre mytoyennement
avec Eux
36 à fur etmesure qu’ils en Seront requis Comme aussi de faire mesurer,
arpenter et borner
37 lade Concession en front et profondeur Sous trois mois par un arpenteur
juré et duprocez
38 verbal de bornage fournir Copie avec autant des presentes en bonne
et duë forme à Ses
39 frais et depens àlade Dame Bailleresse. Atout Ceque dessus led. Antoinne
Charron S’est Soumis
40 et obligé Se soumet et S’oblige tant pour luy que pour Ses dits hoirs
et ayant Cause faire et payer
41 les dits Cens et Rentes Seigneurialles à lade Dame Bailleresse Sesdits
Hoirs et ayant Cause, Son
42 Receveur ouporteur aulieu deSa recette aud. jour St Martin onze Novembre
d’année en Année
43 tantetsi longuement qu’ils Seront detenteurs et proprietaires dud.
Terrain, departie ou portion
44 d’iceluy auqu’el payement outre leprivilege primitif acquis Sur led.
terrain led. preneur a
45 affecté, obligé et hypotequé tous Ses autres biens presens et futurs
une obligation ne
46 derogeant à l’autre. etsiled. preneur Ses dits hoirs et ayant Cause
avoient manqué de Satisfaire
47 auxclauses cydessus en Ce Cas pourra lade Dame Bailleresse Ses dits
Hoirs et ayant Cause
* * * * *
Page 3
1 Si bon leur Semble rentrer deplain droit dans lade Concession Sans aucune
formalité de
2 Justice demeurant néanmoins les dittes presentes en leur force et vertu
pour les arrerages qui
3 en Seront lors dus àraison des dits Cens et Rentes etpour lexecution
des presentes les Parties
4 ont élu leur Domicile irrevocable leur demeure Sus declarée auqu’el
lieu &a. nonobstant &a.
5 Promettant &a. obligeant &a. Renonçant &a. fait et passé en lade Baronnie
de Longueuil
6 Etude dud. Notaire l’An mil Sept Cent cinquante huit le quinze febvrier
avant mydy
7 en presence de Daniel Poirier forgeron aud. Longueuil et Jean be Delier
tailleur dhabit
8 aussi aud. lieu temoins appellez Soussignez à ces presentes avec lade
Dame Baronne
9 de Longueuil led. Antoinne Charron preneur ayant declaré ne Sçavoir
ecrire ny
10 signer deCe enquis aprés lecture faitte Suivant l’ordonnance.
11 DéChambault Longueuil
12 D. Poirier j.b.Delier
13 f. cherrier
14 Nore
15 Royal
|
34 | 1758-02-15 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession de Madame La Baronne de
Longueuil à Antoinne Charon d’un versant de terre aubout de La Concession
à Antoinne Charron dit Cabana.
Page 1 No 132.
1 1758 15 febvrier. Beloëuil
2 Concession de Madame La Baronne de
3 Longueuil à Antoinne Charron d’un versant de terre
4 aubout de La Concession à Antoinne
5 Charron dit Cabana. Paléographie : Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Pardevant le Notaire Royal dela Juridiction Royalle de Montreal resident
en
2 la Baronnie de Longueuil Soussigné et Temoins cy aprés nommez
3 Fut presente Dame Catherine Déchambault veuve de feu Messire Charles
LeMoine Baron
4 de Longueuil, Seigneur de Beloëuil, Ste Hélêne et autres lieux Capitaine
d’une Compagnie
5 du Detachement des troupes dela Marine demeurante [rayé] en lhôtel de
Monsieur
6 Déchambault Son Pere Directeur dela Compagnie des Indes aud. Montreal
Laqu’elle a par
7 ces presentes volontairement baillé, cedé, quitté transporté et delaissé
enpure roture dés
8 maintenant et a toujours promis et promet garentir de tous troubles
et empêchemens
9 quelconques a Antoinne Charron dit Cabana habitant dela Seigneurie de
Beloëuil icy present
10 et acceptant preneur et retenant aud. titre pour luy Ses Hoirs et ayant
Cause un versant de terre
11 [rayé] Contenant environ trente+ arpens de terre en Superficie++ Scis
et Scitué dans
12 lade Seigneurie de Beloëuil prenant par devant au bout de la terre
dud. preneur étant sa Continuation
13 par derriere au Ruisseau de Belvuë d’un Côté à la terre de augustin
Godu et du côté du sud-ouest
14 à celle dela ve Desautels et ainsi que led. terrain Sepoursuit et Comporte
pour enjouir faire et
15 disposer par led. preneur sesdits hoirs et ayant Cause plainement et
paisiblement aux charges
16 Clauses et Conditions Suivantes, Sçavoir, depayer à lade Dame Baronne
de Longueuil Ses
17 Hoirs et ayant Cause en Son Hôtel Seigneurial lieu desa Recette aujour
St Martin onze Novembre
18 un sol par chacun arpent de terre en Superficie que contiendra lade
Concession, un demy minot de
19 bled froment bon, Sec, net loyal et marchand par chaque vingt arpens
de terre aussi en Superficie
20 de Rente fonciere et non racheptable et un Sol marqué de Cens pour
toutte lade Concession led. Cens portant
21 droit de Lots et ventes, Saisinne et amande quand le Cas y échêra avec
droit de retenuë même par
22 privilege et preference aux Parens lignagers en cas de vente du tout
oupartie dud. versant de terre en
23 rembourçant l’acquereur duprix principal delade acquisition frais,
mises et loyaux Couts. Sujet led.
24 terrain aux moulins delade Seigneurie de Beloëuil etnon à d’autres
apeine deConfiscation desdits
25 grains d’amande arbitraire et payer au meunier ledroit demouture des
grains qu’ils auront fait
26 moudre ailleurs. Sereserve lade Dame Bailleresse pour Elle Ses hoirs
et ayant Cause ledroit de
27 prendre Sur lade concession le bois deCedre etde charpente dontelleaura
besoin etpour l’utilité publique
28 Sans pour Ce enpayer aucune Chose. Sera tenu led. preneur detenir feuet
lieu ouautre pour luy Sur lade
29 Concession y travailler la mettre en culture Sans pouvoir lavendre
n’y aliener enquelque façon
30 que Cesoit à aucune Main morte n’y Communauté n’y y mettre Cens Sur
Cens et sans que Ces
31 presentes puissent nuire n’y prejudicier aux droits delade Dame Bailleresse
n’y à Ceux d’autruy,
32 Souffrir tous les chemins que lade Dame Bailleresse jugera apropos
Sur lade terre pour l’utilité
33 publique y laisser tous les Chênes propres pour la Construction des
Vaisseaux. Sera en outre obligé led.
34 preneur Sesdits hoirs et ayant Cause de decouvrir ledesert deleurs
voisins, clôre mytoyennement avec
35 eux àfuret mesure qu’ils en Seront requis Comme aussi de faire mesurer
arpenter et borner lade
36 Concession en front et profondeur Sous quatre mois par un arpenteur
juré et duprocez verbal de
37 bornage fournir Copie avec autant des presentes en bonne et duë forme
àses frais et depens àlade Dame
38 Bailleresse. a tout Ceque dessus led. Antoinne Charron S’est Soumis
et obligé se Soumet et
39 S’oblige tant pour luy quepour Ses dits hoirs etayant Cause faireetpayer
les dits Cens etRentes
40 Seigneurialles à lade Dame Bailleresse, Sesdits Hoirs et ayant Cause,
Son Receveur ouporteur
41 aulieu desa Recette aud. jour St Martin onze Novembre d’année en année
tantetsi longuement
42 qu’ils Seront detenteurs etproprietaires dud. terrain, departie ou
portion d’iceluy auqu’el payement
43 outre leprivilegeprimitif acquis Sur led. terrain led. preneur a affecté,
obligé et hypotequé tous Ses
44 autres biens presens et futurs une obligation ne derogeant à l’autre.
etsiled. preneur Ses dits hoirs et
45 ayant Cause avoient manqué de satisfaire auxclauses cydessus en cecas
pourra lade Dame
* * * * *
Page 3
1 Bailleresse Ses dits Hoirs et ayant Cause Si bon leur Semble rentrer
deplain droit dans lade
2 Concession Sans aucune formalité de Justice demeurant néanmoins les
dittes presentes enleur force
3 etvertu pour les arrerages qui en seront lors dus à raison des dits
Cens et Rentes etpour lexecution
4 despresentes les Parties ont élu leur Domicile irrevocable leur demeure
Sus declarée auqu’el
5 lieu &a. nonobstant &a. Promettant &a. obligeant &a. Renonçant &a. faitetpassé
6 enlade Baronnie de Longueuil Etude dud. Notaire l’An mil Sept Cent cinquante
huit
7 Ce quinze febvrier avant mydy enpresence de Daniel Poirier forgeron
aud. Longueuil
8 et Jean be Delier tailleur dhabit aussi aud. lieu Temoins appellez Soussignez
à Ces
9 presentes avec lade Dame Baronne de Longueuil led. Antoinne Charron
preneur
10 ayantdeclaré ne Sçavoir écrire ny Signer deCe enquis aprés lecture
faitte Suivant
11 l’Ordonnance. quatre mots rayez nuls + neuf ++ plus oumoins
12 DéChambault Longueuil
13 D. Poirier j.b.Delier
14 f. cherrier
15 Nore
16 Royal
|
35 | 1758-03-04 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession de Madame la Baronne de
Longueuil d’une terre de trois arpens de front Sur trente arpens de profondeur
ou environ à Pierre adam pour Son fils Pierre adam
Page 1 No 133.
1 1758 4 Mars .. Beloëuil
2 Concession de Madame la Baronne
3 de Longueuil d’une terre de trois
4 arpens de front Sur trente arpens de
5 profondeur ou environ à Pierre adam
6 pour Son fils Pierre adam Paléographie : Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Pardevant le Notaire Royal dela Juridiction Royalle de Montreal resident
2 enla Baronnie de Longueuil Soussigné et Temoins cy aprés nommez
3 fut presente Dame Catherine Dechambault veuve de feu Messire Charles
Le Moine
4 Baron de Longueuil, Seigneur de Beloëuil, Ste Helêne et autres lieux
Capitaine d’une
5 Compagnie du Detachement des Troupes dela Marine demeurante en lhôtel
de Monsieur
6 Déchambault Son Pere, Directeur dela Compagnie des Indes aud. Montreal,
Laqu’elle apar
7 ces presentes volontairement baillé, cedé, quitté transporté et delaissé
en pure roture dés
8 maintenant et à toujours promis et promet garentir detous troubles et
empêchemens quelconques
9 à [rayé] Pierre Adam habitant de la Paroisse St Charles icy present
et acceptant preneur et retenant
10 aud. titre pour Pierre adam Son fils Ses hoirs et ayant cause à lavenir
Une Terre de trois
11 arpens de front Sur trente arpens ou environ deprofondeur Scize et
Scituée dans la Seigneurie
12 de Beloëuil prenant d’un bout par devant au bout de trente arpens de
la terre de (Gabriel) Bilodeau
13 par derriere aux terres non Concedées d’un Côté du Nord-est à celle
de [rayé] Guillaume
14 adam Son frere et du Côté du Sud-ouest aux terres non Concédées ainsi
que lade terre sepoursuit
15 etcomporte pour en jouir faire et disposer par led. preneur ses dits
hoirs et ayant Cause plainemt
16 etpaisiblement aux charges clauses et Conditions Suivantes, Sçavoir,
depayer à lade Dame
17 Baronne de Longueuil Ses Hoirs et ayant Cause en Son Hôtel Seigneurial
lieu desa Recetteau
18 jour St Martin onze Novembre un sol par chacun arpent de terre en Superficie
que Contiendra
19 lade Concession, un demy minot de bled froment bon, Sec, net, loyal
et marchant par
20 Chaque vingt arpens de Terre en Superficie de Rente fonciere et non
Racheptable
21 etdeux sols deCens pour toutte lade Concession. led. Cens portant droit
delots et ventes Saisinneet
22 amande quand leCas y échêra avec droit de retenuë même par privilege
et preference aux
23 Parens lignagers en Cas devente dutout ou partie delade Terre en rembourçant
lacquereur
24 duprix principal de lade acquisition, frais, mises et loyaux couts.
Consent néanmoins lade
25 Dame Baronne de Longueuil pour faciliter led. Pierre adam preneur aud.
nom qu’il ne
26 payera pendant Savie Seulement que neuf livres deux sols d’argent tournois
par Année
27 deCenset Rentes. Sera Sujette lade terre aux moulins delade Seigneurie
de Beloëuil
28 etnon à d’autres apeine deConfiscation desdits grains, d’amande arbitraire
et payer au
29 meunier ledroit demouture des grains qu’ils auront fait moudre ailleurs.
Se reserve lade
30 Dame Bailleresse pour Elle Ses Hoirs et ayant Cause ledroit deprendre
Sur lade Terre le
31 bois deCedre etde charpente dont elle aura besoin et pour l’utilité
publique Sans pour Ce
32 payer aucune chose. Sera tenu led. preneur sesdits hoirs etayant Cause
detenir feu et lieu
33 ouautre pour luy Sur lade Concession Sous un An y travailler lamettre
en Culture Sans
34 pouvoir la vendre n’y aliener enquelquefaçon que Cesoit à aucune Main-morte
n’y
35 Communauté n’y y mettre Cens Sur Cens et Sans que Ces presentes puissent
nuire n’y
36 prejudicier aux droits delade Dame Bailleresse ny aCeux d’autruy Souffrir
tous les Chemins
37 que lade Dame Bailleresse jugera apropos Sur lade Terre pour l’utilité
publique, y laisser
38 tous les chênes propres pour la Construction des Vaisseaux. Sera en
outre obligé led. preneur
39 Sesdits hoirs et ayant Cause dedecouvrir ledesert deleurs voisins,
cloremytoyennement
40 avec Eux àfur etmesure qu’ils en Seront requis, Comme aussi de faire
mesurer, arpenter
41 etborner lade Terre en frontet profondeur Sous trois mois par un arpenteur
juré et du
42 procez verbal debornage fournir Copie avec autant des presentes en
bonne et duë forme
43 à ses frais et depens à lade Dame Bailleresse à tout Cequedessus led.
Pierre adam Stipulant
44 pour son dit fils Pierre adam S’est Soumis et obligé Se soumet et s’oblige
tant pour
* * * * *
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1 Sondit fils que pour Sesdits hoirs et ayant Cause faire et payer les
dits Cens et
2 Rentes Seigneurialles àlade Dame Bailleresse Ses dits Hoirs et ayant
Cause Son
3 Receveur ou porteur au lieu desa recette aud. jour St Martin onze Novembre
d’année en
4 année tant et si longuement qu’ils Seront detenteurs etproprietaires
delade terre, departie
5 ouportion d’icelle auqu’el payement outre leprivilege primitifacquis
Sur lade Terre led.
6 preneur a affecté, obligé et hypotequé tous Ses autres biens presens
et futurs une
7 obligationnederogeant à l’autre, et siled. preneur sesdits hoirs etayant
Cause avoient
8 manqué de satisfaire aux clauses cydessus en ce cas pourra lade Dame
Bailleresse, ses
9 dits Hoirs etayant Cause Si bon leur Semble rentrer deplain droit dans
lade Concession
10 Sans aucune formalité de Justice, demeurant néanmoins lesdittes presentes
enleur force
11 etvertu pour les arrerages qui en Seront lors dus à raison desdits
Cens et Rentes. etpour
12 l’exécution des presentes les Parties ont élu leur Domicile irrevocable
leur demeure
13 Sus declarée auqu’el lieu &a. non obstant &a. Promettant &a. obligeant
&a.
14 Renonçant &a. fait et passé en lade Baronnie de Longueuil Etude dud.
Notaire
15 l’An mil Sept Cent cinquante huit le quatre Mars avant mydy enpresencede
16 Daniel Poirier forgeron aud. Longueuil et Jean be Delier tailleur dhabit
aussi aud. lieu
17 temoins appellez Soussignez à Ces presentes avec lade Dame Baronne
de Longueuil
18 led. Pierre adam preneur aud. nom ayantdeclaré ne le Sçavoir de ce
enquis aprés
19 lecture faitte Suivant l’ordonnance. trois mots rayez denulle valeur.
20 Déchambault Longueuil
21 D. Poirier j.b.Delier
22 f. cherrier
23 Nore
24 Royal
|
36 | 1758-03-04 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession de Madame la Baronne de
Longueuil d’une terre de trois arpens de front Sur trente arpens de profondeur
à Jean Renaud.
Page 1 No 134.
1 1758 4 Mars -- Beloëuil
2 Concession de Madame la Baronne
3 de Longueuil d’une terre de trois
4 arpens de front Sur trente arpens de profondeur
5 à Jean Renaud. Paléographie : Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Pardevant le Notaire Royal dela Juridiction Royalle de Montreal
2 resident en la Baronnie de Longueuil Soussigné et Temoins cy aprés nommez
3 fut presente Dame Catherine Déchambault veuve de feu Messire Charles
Le Moine
4 Baron de Longueuil, Seigneur de Beloëuil Ste Helêne et autres lieux
Capitainne d’une
5 Compagnie des Troupes du Detachement dela Marine demeurante en lhôtel
de Mr
6 Déchambault Son Pere Directeur dela Compagnie des Indes aud. Montreal,
Laqu’elle
7 apar Ces presentes volontairement baillé, Cedé, quitté, transporté et
delaissé en pure roture
8 desmaintenant età toujours promis et promet garentir detous troubles
et empêchemens
9 quelconques à Jean Renaud habitant demeurant [rayé] à la Paroisse St
Charles
10 icy presentet acceptant preneur et retenant aud. titre pour luy ses
hoirs et ayant cause Une
11 Terre de trois arpens de front Sur trente arpens deprofondeur Scize
et Scituée dans la
12 Seigneurie deBeloëuil prenant d’un bout par devant au Ruisseau de Belvuë
par derriere
13 aux terres non Concedées d’un Côté du Nord-est à la terre du Sr Dutilly
et au Sud-ouest
14 à c’elle de Nicolas Sené ainsi que lade terre Sepoursuit etComporte
pour en jouir faire et
15 disposer par led. preneur Ses hoirs et ayant Cause plainement etpaisiblement
aux Charges
16 Clauses et Conditions Suivantes, Sçavoir depayer à lade Dame Baronne
de Longueuil
17 Ses Hoirs et ayant Cause en Son Hôtel Seigneurial lieu desa Recette
aujour St Martin
18 onze Novembre un sol par chacun arpent de terre en Superficie que Contiendra
lade
19 Concession, un demy minot debled froment bon, Sec net, loyal et marchant
par
20 vingt arpens de Terre aussien Superficie de rente fonciere et non racheptable
et deux sols
21 deCenspour toutte lade Concession. led. Cens portant droit delots et
ventes Saisinne et
22 amande quand lecas y échéra avec droit de retenuë même par privilege
etpreference
23 aux Parens lignagers en Cas devente dutout oupartie delade Terre en
rembourçant
24 l’acquereur duprix principal de lade acquisition, frais, mises et loyaux
couts+. Sujette
25 lade terre aux moulins delade Seigneurie de Beloëuil et non ad’autres
àpeine
26 deconfiscation des dits grains d’amande arbitraire et payer au meunier
ledroit de
27 mouture des grains qu’ils auront fait moudre ailleurs. Se reserve lade
Dame
28 Bailleresse pour Elle Sesdits Hoirs etayant Cause ledroit deprendre
Sur lade Terre
29 lebois deCedre et decharpente dont elle aura besoinet pour l’utilité
publique Sans pour
30 Cepayer aucune chose. Sera tenu led. preneur sesdits hoirs etayant
Cause detenir feu et
31 lieu ou autrepour luy Sur lade Concession Sous un An y travailler,
lamettre en
32 Culture Sans pouvoir la vendre n’y aliener en quelque façon queCesoit
àaucune Main-
33 morte ny Communauté n’y y mettre Cens Sur Cens et Sans que Ces presentes
puissent
34 nuire n’y prejudicier aux droits delade Dame Bailleresse n’y àCeux
d’autruy. Souffrir
35 tous les Chemins que lade Dame Bailleresse jugera à propos Sur lade
Terre pour
36 l’utilité publique, y laisser tous les Chênes propres pour la Construction
des Vaisseaux.
37 Sera en outre obligé led. preneur Sesdits hoirs etayant Cause dedecouvrir
ledesert deleurs
38 voisins, clôre mytoyennement avec Eux àfur et mesure qu’ils en Seront
requis,
39 Comme aussi de faire mesurer arpenter etborner lade Terre en frontet
profondeur Sous
40 trois mois par un arpenteur juré et du procez-verbal debornage fournir
Copie
41 avec autant des presentes en bonne et duë forme ases frais et depens
à lade Dame
42 Bailleresse. a tout Ceque dessus led. Jean Renaud Sest Soumis et obligé
se soumet
* * * * *
Page 3
1 et S’oblige tant pour luyque pour Sesdits hoirs et ayant Cause faire
et payer
2 les dits Cens et Rentes Seigneurialles àlade Dame Bailleresse sesdits
Hoirs et ayant
3 Cause Son Receveur ou porteur aulieu desa recette aud. jour St Martin
onze Novembre
4 d’année en année tant etsi longuement qu’ils Seront detenteurs etproprietaires
de
5 lade terre, departie ouportion d’icelle auqu’el payement outre leprivilege
6 primitif acquis Sur lade Terre led. preneur a affecté, obligé et hypotequé
tous Ses
7 autres biens presens et futurs une obligation nederogeant à l’autre,
et siled. preneur
8 sesdits hoirs etayant Cause avoient manqué de Satisfaire aux clauses
cydessus en ce
9 Cas pourra lade Dame Bailleresse Sesdits Hoirs etayant Cause Si bon
leur Semble
10 rentrer deplain droit dans lade Concession Sans aucune formalité de
Justice, demeurant
11 néanmoins lesdittes presentes en leur force etvertu pour les arrerages
qui en Seront lors
12 dus à raison des dits Cens et Rentes. et pour lexecution des presentes
les Parties ont élu
13 leur Domicile irrévocable leur demeure Susdeclarée auqu’el lieu &a.
non obstant &a.
14 Promettant &a. obligeant &a. Renonçant &a. faitetpassé en lade Baronnie
de
15 Longueuil Etude dud. Notaire l’An mil Sept cent cinquante huit le quatre
16 Mars avant mydy enpresencede Daniel Poirier forgeron aud. Longueuil
et Jean be
17 Delier tailleur dhabit aussi aud. lieu Temoins appellez Soussignez
à ces presentes
18 avec lade Dame Baronne de Longueuil led. Jean Renaud preneur ayant
declaré
19 ne Sçavoir ecriren’y Signer de Ce enquis aprés lecture faitte Suivant
l’Ordonnance.
20 + Consent lade Dame Baronne de Longueuil pour faciliter led. Jean Renaud
preneur
21 qu’il ne payera pendant dix années que neuf livres deux sols de Cens
et Rentes++ en
22 argent tournois. un mot rayé nul. ++ par année
23 DéChambault Longueuil
24 D. Poirier j.b.Delier
25 f. cherrier
26 Nore
27 Royal
|
37 | 1758-04-17 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession de Madame La Baronne de
Longueuil d’une terre de deux arpens defront Sur [rayé] vingt arpens de
profondeu à vincent hemard.
Page 1 No 136.
1 1758 17. Avril Longueuil
2 Concession de Madame La
3 Baronne de Longueuil d’une
4 terre de deux arpens defront
5 Sur [rayé] vingt arpens de
6 profondeur.
7 à vincent hemard. Paléographie : Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Pardevant le Notaire Royal dela Juridiction Royalle de Montreal
2 resident en la Baronnie de Longueuil Soussigné et Temoins cyaprés
3 nommez
4 furent presens Dame Catherine Déchambault veuve defeu Messire Charles
Le
5 Moine Baron de Longueuil Seigneur de Beloëuil Ste Helene et autres lieux
6 Capitaine d’une Compagnie du Detachement des Troupes dela Marine demeurante
7 en lhôtel de Monsieur Déchambault Son Pere Directeur dela Compagnie
des
8 Indes aud. Montreal d’une part et Vincent hemard habitant aud. Longueuil
aux
9 fins des presentes, Sçavoir ayant représenté à lade Dame Baronne de
Longueuil
10 qu’il jouiroit d’une Terre de deux arpens de front Sur vingt de profondeur
Scize et
11 Sçituée dans lade Baronnie de Longueuil tant par Succession de feu
Pierre Bourdon
12 Son Beaupere quepar acquisition de Ses Beaux freres et Belles Soeurs
et n’auroit pu
13 trouver aucun titre deConcession de lade terre+ qu’il auroit payé depuis
qu’il en
14 jouit à feu mond. Sieur [rayé] Seigneur Baron de Longueuil les Cens
et Rentes
15 pourquoy il requiert de lade Dame Baronne de Longueuil luy en passer
un nouveau
16 contract de Concession à Ces Causes lade Dame Baronne de Longueuil
a par ces presentes
17 autant besoin est ou Seroit baillé et Concedé enpure roture dés maintenant
et à
18 toujours promis et promet garentir detous troubles et empechemens qu’elconques
aud.
19 Vincent hemard ce acceptant preneur et retenant aud. titre pour luy
Ses hoirs et
20 ayant Cause lade terre de deux arpens de front Sur vingt arpens ou
environ deprofondeur
21 Scituée dans lade Baronnie de Longueuil prenant Sur le devant au bordA
dufleuve
22 St Laurent par derriere à une autre concession apartenante aud. preneur
d’un Coté du
23 Sud-ouest aux representants de feu lEsperance et d’autre Côté du Sud-ouest
à Jacques
24 Cadieux ainsi que lade terre Sepoursuit et comporte tenant et mouvant
en la
25 Censive de lade Baronnie de Longueuil et envers le Domaine [rayé] d’icelle
chargée
26 par ces presentes d’un sol par chacun arpent de terre en Superficie
que contiendra
27 lade Concession de deux chapons vifs++ de Rente fonciere et non Racheptable
payable
28 à la St Martin onze Novembre Et de deux sols deCens pour toutte lade
Concession
29 led. Cens portant droit de lots et ventes Saisinne et amande quand
le cas y échêra
30 avec droit de retenuë même par privilege etpreference aux Parens lignagers
en Cas de
31 vente dutoutoupartie delade Terre en rembourçant l’acquereur duprix
principal de
32 lade acquisition, frais, mises et loyaux couts. Sujette lade terre
aux Moulins delade
33 Baronnie de Longueuil etnon à d’autres à peine deConfiscation des dits
grains, d’amande
34 arbitraire et payer au meunier ledroit de mouture des grains qu’ils
auront faitmoudre
35 ailleurs Se reserve lade Dame Bailleresse pour Elle Ses Hoirs etayant
Cause ledroit
36 deprendre Sur lade Terre lebois deCedre etde charpente dont Elle aura
besoinet pour
37 l’utilité publique Sans pour cepayer aucune chose Seratenu led. preneur
detenir
38 feu et lieu ou autrepour luy Sur lade Terre Sans pouvoir la vendre
n’y aliener
39 en quelque façon que ce Soit à aucune main morte n’y Communauté ny
y
40 mettre Cens Sur Cens et Sans que Ces presentes puissent nuire n’y prejudicier
aux
41 aux droits delade Dame Bailleresse n’y à Ceux d’autruy, Souffrir tous
les
42 Chemins que lade Dame Bailleresse jugera à propos Sur lade Terre pour
43 l’utilité publique, y laisser tous les Chênes propres pour la Construction
des Vaisseaux
* * * * *
Page 3
1 Sera en outre obligé led. preneur Sesdits hoirs etayant Cause dedecouvrir
2 le desert deleur voisins, clôre m’ytoyennement avec Eux à fur etmesure
3 qu’ils en Seront requis a tout Ce que dessus led. Vincent Hemard Sest
Soumis
4 et obligé Se soumet et soblige tant pour luy que pour Ses dits Hoirs
et ayant
5 Cause faireetpayer les dits Cens et Rentes [rayé]+++ à la ditte Dame
Baronne
6 de Longueuil Ses dits Hoirs et ayant Cause Son Receveur ouporteur au
Chateau
7 dud. Longueuil lieu desa recette aud. jour St Martin onze Novembre d’année
8 en année tant et si longuement qu’ils Seront detenteurs, etproprietaires
de
9 lade terre departieouportion d’icelle auqu’el payement outre leprivilege
10 primitif acquis Sur lade Terre led. preneur a affecté, obligé et hypotequé
tous
11 Ses autres biens presens et futurs une obligation ne derogeant à l’autre
etsi led.
12 preneur Ses dits Hoirs etayant Cause avoient manqué de satisfaire aux
clauses
13 cydessus en Ce Cas pourra lade Dame Bailleresse Ses dits Hoirs etayant
Cause si bon
14 leur Semble rentrer deplaindroit dans lade Terre Sans pour Ce observer
ny garder
15 aucune formalité de Justice ces presentes néanmoins demeurantes en
leur force
16 et vertu pour les arrerages qui en Seront lors dus àraison des dits
Cens et Rentes.
17 Sera d’abondant obligé led. preneur de faire mesurer arpenter et borner
laditte
18 terre en front etprofondeur Sous quatre mois par un arpenteur juré
et duprocez
19 verbal debornage fournir Copie avec autant des presentes enbonne etduë
20 forme à ses frais etdepens à lade Dame Bailleresse et pour l’execution
des
21 presentes les Parties ontélu leur Domicile irrévocable leur Demeure
Sus declarée
22 auqu’el lieu &a. non obstant &a. Promettant &a. obligeant &a. Renonçant
&a.
23 faitet passé en lade Baronnie de Longueuil Etude dud. Notaire l’An
mil
24 Sept Cent cinquante huit le dix Sept avril avant mydy enpresencede
25 Daniel Poirier forgeron aud. Longueuil et Jean be Delier tailleur dhabit
26 aussi aud. lieu Temoins appellez Soussignez à ces presentes avec la
ditte
27 Dame Baronne de Longueuil led. Vincent Hemard preneur ayant
28 declaré ne Scavoir écrire n’y signer de ce enquis aprés lecture faitte
29 Suivant l’ordonnance. deux mots rayez de nulle valeur. + que seulement
30 (des) quittances des Rentes Seigneurialles delad. terre desqu’elles
il Seseroit contenté ++ et de
31 quinze sols (???) +++ et droits Seigneuriaux A du chemin de Roy.
32 Déchambault Longueuil
33 D. Poirier j.b.Delier
34 f. cherrier
35 Nore
36 Royal
|
38 | 1758-04-20 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
2eme Rang. Concession de Madame La
Baronne de Longueuil d’une terre detrois arpens de front Sur quinze arpens
plus ou moins deprofondeur à Marie-Joseph Bouteiller veuve Joseph Desautels
Page 1 No 137.
1 1758 20. avril. -- Beloëuil
2 2eme Rang.
3 Concession de Madame La Baronne
4 de Longueuil d’une terre detrois
5 arpens de front Sur quinze arpens
6 plus ou moins deprofondeur à
7 Marie-Joseph Bouteiller veuve
8 Joseph Desautels Paléographie : Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Pardevant le Notaire Royal dela Juridiction Royalle de Montreal resident
2 en la Baronnie de Longueuil Soussigné et Temoins cy aprés nommez
3 fut presente Dame Catherine Dechambault veuve de feu Messire Charles
LeMoine
4 Baron de Longueuil Seigneur de Beloëuil Ste Hélene et autres lieux Capitaine
d’une
5 Compagnie du Detachement des Troupes dela Marine demeurante en lhôtel
de Mr
6 Déchambault Son Pere, Directeur dela Compagnie des Indes aud. Montreal
Laqu’elle
7 apar ces presentes volontairement baillé, cedé, quitté transporté et
delaissé en pure
8 roture dés maintenant eta toujours promis et promet garentir detous
troubles et empê-
9 chemens quelconques+ [rayé] veuve Joseph Desautels demeurante aud. Longueuil
icy presente
10 et acceptante prenante et retenant aud. titre pour Elle Ses hoirs et
ayant Cause trois arpens
11 de Terre de front Sur quinze arpens deprofondeur plus ou moins S’ils
S’y trouvent Sçiset
12 Scituez dans la Seigneurie deBeloëuil Si Elle n’est deja Concedée auqu’el
cas qu’elle fut
13 Concedée (???)++ [rayé] de nulle valeur et
14 Comme non fait prenant la ditte terre+++ par devant au bout de trente
arpens dela
15 [rayé] Riviere de Richelieu dela terre delade prenante par derriere
au Ruisseau de
16 Belvuë d’un Côté du Sud-ouest à la terre de et d’autre Côté du Nord-est
17 à celle de ainsi que lade terre sepoursuit et comporte pour en jouir
18 faire et disposer par lade Prenante Ses dits hoirs et ayant Cause plainement
et paisible-
19 ment aux charges clauses et conditions Suivantes, Sçavoir, depayer
à lade Dame Baronne
20 de Longueuil Ses Hoirs et ayant Cause en son Hôtel Seigneurial lieu
desa Recette aujour
21 St Martin onze Novembre un sol par chacun arpent de terre en Superficie
que Contiendra
22 lade Concession d’un demy minot debled froment bon, Sec, net, loyal
et marchant
23 par chaque vingt arpens deterre aussi en Superficie que Contiendra
lade Concession
24 de Rente fonciere et non racheptable et deux Sols de Cens pour toutte
lade Concession
25 led. Cens portant droit delots et ventes saisinne et amande quand leCas
y échêra avec
26 droit deretenuë même par privilege etpreference aux Parens lignagers
en Cas devente du
27 tout ou partie de lade Terre en rembourçant l’acquereur duprix principal
de lade
28 acquisition, frais, mises et loyaux couts. Sujette lade terre aux moulins
deladitte
29 Seigneurie de Beloëuil et non àd’autres à peine de Confiscation des
dits grains d’amande
30 arbitraire et payer au meunier le droit de mouture des grains qu’ils
auront fait moudre
31 ailleurs. Se reserve lade Dame Bailleresse pour Elle Sesdits Hoirs
et Ayant Cause ledroit de
32 prendre Sur lade Terre lebois deCedre et de Charpente dont Elle aura
besoin et pour l’utilité
33 publique Sans pour Ce payer aucune Chose. Sera tenu lade prenante detenir
feu et lieu ou
34 autre pour elle Sur lade Concession y travailler la mettre en Culture
Sans pouvoir la
35 vendre n’y aliener enqu’elque façon que cesoit à aucune Main morte
n’y Communauté
36 n’y y mettre Cens Sur Cens et Sans que Ces presentes puissent nuire
n’y prejudicier aux droits
37 delade Dame Bailleresse n’y à Ceux d’autruy, Souffrir tous les Chemins
que lade Dame
38 Bailleresse jugera a propos Sur lade terre pour l’utilité publique,
y laisser tous les Chênes
39 propres pour la Construction des Vaisseaux. Sera en outre obligée lade
prenante ses dits hoirs
40 etayant Cause de decouvrir ledesert deleurs voisins, clôre mytoyennement
avec Eux à fur et
41 mesure qu’ils en Seront requis, comme aussi de faire mesurer, arpenter
etborner laditte
42 Terre en frontet profondeur par un arpenteur juré sous trois mois etdu
procez verbal de
43 bornage fournir Copie avec autant des presentes en bonne et duë forme
à ses frais etdepens
44 à lade Dame Bailleresse. atout Ceque dessus lade Marie Joseph Bouteiller
veuve de Joseph
45 Desautels S’est Soumise et obligée se Soumet et Soblige tant pour elle
que pour Sesdits
46 hoirs et ayant Cause faire et payer les dits Cens et Rentes Seigneurialles
àlade Dame Bailleresse
47 Sesdits Hoirs et Ayant Cause à Son Receveur ou porteur aulieu desa
recette aud. jour St
* * * * *
Page 3
1 Martin onze Novembre d’année en année tant et si longuement qu’ils Seront
2 detenteurs et proprietaires de lade Terre departie ouportion d’icelle
auqu’el paye-
3 ment outre leprivilege primitif acquis Sur lade Terre lade prenante
a affecté,
4 oblige et hypoteque tous Ses autres biens presens et futurs une obligation
nederogeant
5 à l’autre, et silade prenante ses dits hoirs etayant Cause avoient manqué
desatisfaire
6 aux Clauses cydessus en cecas pourra lade Dame Bailleresse Sesdits Hoirs
etAyant
7 Cause sibon leur Semble rentrer deplain droit dans lade Concession Sans
aucune formalité
8 de Justice demeurant néanmoins les dittes presentes en leur force etvertu
pour les arrerages
9 quien Seront lors dus à raison des dits Cens et Rentes. etpour lexecution
des presentes les dittes
10 Parties ont élu leur Domicile irrevocable leur demeure Susdeclarée
auqu’el lieu
11 &a. nonobstant &a. Promettant &a. obligeant &a. Renonçant &a. fait
et
12 passé en laditte Baronnie de Longueuil Etude dud. Notaire l’An mil
Sept
13 Cent cinquante huit le vingt avril avant m’ydy enpresence de Daniel
14 Poirier forgeron aud. Longueuil et Jean be Delier tailleur dhabit aussi
aud. lieu
15 Temoins appellez Soussignez à ces presentes avec lade Dame Baronne
de
16 Longueuil laditte Marie Joseph Bouteiller veuve de Joseph Desautels
prenante
17 ayant declaré ne Sçavoir ecriren’y signer deCeenquis aprés lecture
faitte
18 Suivant l’ordonnance. + à Marie Joseph Bouteiller. ++ led. present
contract de
19 Concession demeurera. [rayé]. dans lapremiere page huit mots rayez
de
20 nulle valeur +++ une terre de. dans Celle cy un mot rayé nul. onze
mots Sur-
21 Chargez bons.
22 Déchambault Longueuil
23 D. Poirier j.b.Delier
24 f. cherrier
25 Nore
26 Royal
|
39 | 1758-04-27 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession de Madame La Baronne de
Longueuil d’une terre de trois arpens de front Sur 25- arpens ou environ
de profondeur à Guillaume Adam dit La ramée et ses freres.
Page 1 No 141.
1 1758 27. Avril Longueuil
2 Concession de Madame La
3 Baronne de Longueuil
4 d’une terre de trois arpens de
5 front Sur 25- arpens ou
6 environ de profondeur à
7 Guillaume Adam dit La
8 ramée et ses freres. Paléographie : Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Pardevant le Notaire Royal dela Juridiction Royalle de Montreal
2 resident en la Baronnie de Longueuil Soussigné et Temoins cy aprés nommez
3 furent presens Dame Catherine Déchambault veuve de Messire Charles Le
4 Moine Baron de Longueuil, Seigneur de Beloëuil Ste Helêne et autres
lieux
5 Capitainne d’une Compagnie du Detachement des Troupes dela Marine demeurante
6 en lhôtel de Monsieur Déchambault Son Pere, Directeur dela Compagnie
des Indes
7 aud. Montreal d’une part et Guillaume Adam françois antoinne Adam Ses
8 freres habitans demeurant aud. Longueuil+ qu’ils jouiroient tous par
Succession de
9 feus Guillaume adam et Catherine Charron leur Pere et Mere d’une terre
de trois
10 arpens defront Sur vingt cinq -- arpens ou environ de profondeur Scize
et Scituée
11 dans lade Baronnie de Longueuil Sans aucun titre Seulement une declaration
12 dud. feu Guillaume adam leur Pere portée Sur Son Contract de Mariage
avec lade
13 feu Catherine Charron leur Mere passé par Me Raimbault Nore Royal en
datte
14 du quinze Janvier mil Sept Cent un que feu leur dits Pere et Mere et
Eux pareillement
15 auroient payez d’année en année à Nosdits Sieurs Barons de Longueuil
les Cens
16 et Rentes jusqu’a present pour quoy led. Gillaume faisant pour et au
nom des
17 dits françois et antoinne adam ses dits freres il requiert lade Dame
Baronne
18 de Longueuil luy en passer un Contract deConcession qu’il promet et
soblige d’en
19 aider Ses dits freres touttes fois et (quant et) qu’ils en auront besoin
en le rembourçant
20 deleur part [rayé] des paresentes à ces Causes laditte Dame Baronne
21 de Longueuil a par Ces presentes autant besoin est ou Seroit baillé
et Concedé
22 en pure roture des maintenant et àtoujours promis et promet garentir
de tous
23 troubles et empechemens quelconques aud. Guillaume Adam pour luy et
Les dits
24 franCois et Antoinne Adam Ses dits freres la ditte terre de trois arpens
de front
25 Sur vingt Cinq -- arpens ou environ de profondeur Sçize et Scituée
dans la ditte
26 Baronnie de Longueuil aprendre d’un bout par devant au Ruisseau St
Antoinne
27 par derriere à la terre de Pierre hemard d’un côté du sud-Est à la
terre des representants
28 de Bertrand Viaux, d’autre Coté du Nord-ouest à celle dadrien fournier
-- ainsi que lade
29 terre Sepoursuit et Comporte tenante et mouvante en Censive deladitte
Baronnie
30 et envers le Domaine d’icelle Chargée par Ces presentes d’un sol pour
chacun arpent
31 de terre en Superficie que contiendra lade Concession d’un demy minot
de bled
32 froment bon, Sec net loyal et marchand par chaque vingt arpens de terre
33 aussi en Superficie de Rente fonciere a bail dheritage non racheptable
et
34 trois Sols de Cens pour toutte lade Concession led. Cens portant droit
de lots et
35 ventes Saisinne et amande quand le cas y échêra avec droit deretenuë
même
36 par privilege et preference aux Parens lignagers en Cas de vente dutout
ou
37 partie de lade Terre en rembourçant l’acquereur duprix principal de
laditte
38 acquisition, frais, mises et loyaux couts. Sujette lade terre aux moulins
delade
39 Baronnie de Longueuil et non à d’autres apeine deConfiscation des dits
grains
40 d’amande arbitraire et payer au meunier ledroit demouture des grains
qu’ils
41 auront fait moudre ailleurs. Se reserve lade Dame Bailleresse pour
Elle Ses
42 Hoirs et Ayant Cause ledroit de prendre Sur lade Terre lebois de Cedre
et de
43 Charpente dont elle aura besoin et pour l’utilité publique Sans pour
Ce payer
44 aucune Chose, tenir feu et lieu ou autre pour Eux Sur lade terre Sans
pouvoir
45 la vendre ny aliener enquelque façon que Cesoit à aucune Main morte
* * * * *
Page 3
1 n’y Communauté n’y y mettre Cens Sur Cens et Sans que Ces presentes
2 puissent nuire nuire n’y prejudicier aux droits delade Dame Bailleresse
3 n’y à Ceux d’autruy, Souffrir tous les chemins queladitte Dame Bailleresse
4 jugera à propos Sur lade terre pour l’utilité publique, y laisser tous
les Chênes
5 propres pour la Construction des Vaisseaux Seront en outre obligez les
dits preneurs
6 leurs dits hoirs et ayant Cause de decouvrir le desert deleurs voisins
Clore mytoyen-
7 nement avec Eux à fur et mesure qu’ils en Seront requis comme aussi
defaire
8 mesurer, arpenter etborner lade terre en front et profondeur Sous trois
mois
9 par un arpenteur juré et du procez verbal debornage fournir Copie avec
autant
10 des presentes en bonne et duë forme à leurs frais et depens à laditte
Dame
11 Bailleresse. àtout ceque dessus led. Guillaume Adam S’est Soumis et
obligé
12 Se soumet et Soblige tant pour luy que pour ses dits freres leurs hoirs
et ayant
13 Cause faire et payer à laditte Dame Baronne deLongueuil ses dits Hoirs
14 et ayant Cause Son Receveur ou porteur au chateau dud. Longueuil lieu
desa
15 Recette aujour St Martin onzieme Novembre les dits Cens et Rentes Seigneu-
16 rialles d’année en année tantet silonguement qu’ils Seront detenteurs
et
17 proprietaires delade terre departie ouportion d’icelle auqu’el payement
18 outre leprivilege primitif acquis Sur lade Terre led. Guillaume adam
a
19 affecté, obligé et hypotequé tous Ses autres biens presens et futurs
une
20 obligation ne derogeant à l’autre, et si led. preneur ses dits freres,
leurs hoirs
21 etayant Cause avoient manqué desatisfaire aux clauses cydessus en ce
Cas
22 pourra lade Dame Bailleresse Sesdits Hoirs etayant Cause si bon leur
Semble
23 rentrer dans lade terre Sans aucune formalité de Justice, demeurant
néanmoins
24 lesdittes presentes en leur force et vertu pour les arrerages qui en
seront lors dus
25 à raison des dits Cens et Rentes et pour lexecution des presentes les
Parties ont
26 élu leur Domicile irrevocable leur demeure Susdeclarée auqu’el lieu
&a.
27 non obstant &a. Promettant &a. obligeant &a. Renonçant &a. faitet
28 passé en lade Baronnie de Longueuil Etude dud. Notaire l’An mil Sept
29 Cent cinquante huit le vingt Sept avril aprés mydy en presence de
30 Daniel Poirier forgeron aud. Longueuil et Jean be Delier tailleur dhabit
31 aussi aud. lieu temoins appellez Soussignez à ces presentes avec laditte
32 Dame Baronne de Longueuil led. Guillaume Adam aud. nom preneur
33 ayant declaré ne le Sçavoir de Ce enquis aprés lecture faitte Suivant
34 l’ordonnance. + aux fins des presentes Sçavoir.
35 Déchambault Longueuil
36 D. Poirier j.b.Delier
37 f. cherrier
38 Nore
39 Royal
|
40 | 1758-04-27 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession de Madame La Baronne de
Longueuil d’une terre de trois arpens de front Sur vingt cinq arpens ou
environ de profondeur à Louïs Marie dit Ste Marie.
Page 1 No 142.
1 1758. 27. avril Longueuil
2 Concession de Madame La
3 Baronne de Longueuil d’une
4 terre de trois arpens de front Sur
5 vingt cinq arpens ou environ de
6 profondeur à Louïs Marie
7 dit Ste Marie. Paléographie : Pierre Lefort
* * * * *
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1 Pardevant le Notaire Royal dela Juridiction Royalle de Montreal
2 resident en la Baronnie de Longueuil Soussigné et temoins cy apres nommez
3 fut presente Dame Catherine Dechambault veuve defeu Messire Charles
LeMoine
4 Baron de Longueuil Seigneur de Beloëuil Ste Helene et autres lieux Capitaine
5 d’une Compagnie du Detachement des Troupes dela Marine demeurante en
lhôtel
6 de Monsieur Dechambault Directeur dela Compagnie des Indes aud. Montreal
7 Laqu’elle a par Ces presentes volontairement reconnu et Confessé avoir
baillé
8 et Concedé à titre de Cens et Rentes Seigneurialles et non Racheptable
dés maintenant
9 et à toujours promis et promet garentir detous troubles et empêchemens
quelconques
10 à Louïs+ Ste Marie habitant demeurant en la Prairie de la Magdelaine
11 à ce present et acceptant preneur et retenant aud. titre pour luy ses
hoirs et
12 ayant Cause une terre++ de trois arpens de front Sur vingt cinq arpens
S’ils S’y
13 trouvent deprofondeur aprendre lade Concession par devant àlaligne
Seigneurialle
14 deseparation delade Baronnie de Longueuil et la Seigneurie des+++ et
d’autre bout par derriere
15 aux terres non Concedees d’un Côté du Sud-
16 Est à la terre de Pierre Lefebvre et d’autre coté du Nord-ouest à celle
17 de Marin Supernant ainsi que lade terre sepoursuit et Comporte pour
en jouir faire
18 et disposer par led. preneur sesdits hoirs et ayant Cause plainement
et paisiblement
19 enpure Roture aux charges clauses et conditions Suivantes Sçavoir de
payer à
20 laditte Dame Baronne de Longueuil Ses Hoirs et ayant Cause en Son Hôtel
21 Seigneurial ou lieu desa Recette aujour St Martin onze Novembre un
22 sol pour chacun arpent de terre en Superficie que Contiendra lade Concession
23 un demy minot de bled froment bon sec net loyal et marchant pour
24 Chaque vingt arpens aussi en Superficie de Rente fonciere à bail dheritage
25 non Racheptable et deux sols deCens pour toutte lade Concession. led.
Cens
26 portant profit delots et ventes Saisinne et amande quand leCas y
27 échera avec droit de retenuë meme par privilege et preference aux
28 Parens lignagers en Cas devente du tout ou partie delade Terre en
29 rembourcant l’acquereur du prix principal de lade acquisition frais
30 mises et loyaux couts. Sujette lade terre aux Moulins delade Baronnie
31 de Longueuil et non à d’autres apeine deConfiscation desdits grains,
d’amande
32 arbitraire et payer au meunier le droit demouture des grains qu’ils
auront
33 fait moudre ailleurs. Se reserve lade Dame Bailleresse pour Elle sesdits
34 Hoirs et ayant Cause le droit deprendre Sur lade Terre le bois deCedre
et de
35 Charpente dont elle aura besoin et pour l’utilité publique Sans pour
Ce
36 payer aucune Chose Sera tenu led. preneur de tenir feu et lieu ou autre
pour
37 luy Sur lade Terre Sans pouvoir la vendre n’y aliener en quelque façon
38 que Ce Soit à aucune Main-morte n’y Communauté n’y y mettre Cens Sur
39 Cens et Sans que Ces presentes puissent nuire n’y prejudicier aux droits
delade
40 Dame Bailleresse n’y à Ceux d’autruy, Souffrir tous les Chemins que
lade
41 Dame Bailleresse jugera à propos Sur lade Terre pour l’utilité publique,
42 y laisser Tous les Chênes propres pour la Construction des Vaisseaux
43 Sera en outre obligé led. preneur Sesdits hoirs et ayant Cause de decouvrir
44 le desert de leurs voisins Clore mytoyennement avec Eux à fur et
* * * * *
Page 3
1 mesure qu’ils en Seront requis Comme aussi de faire mesurer, arpenter
2 et borner lade terre en front et profondeur Sous trois mois par un
3 arpenteur juré et du procez verbal de bornage fournir copie avec
4 autant des presentes en bonne et duë forme à ses frais et depens à lade
5 Dame Bailleresse. atout Cequedessus led. Louïs Marie S’est Soumis et
6 obligé se soumet et S’oblige tant pour luy que pour Ses dits hoirs et
ayant
7 Cause faireet payer àlade Dame Bailleresse Sesdits Hoirs et Ayant Cause
8 son Receveur ouporteur aulieu desa Recette aud. jour St Martin onze
9 Novembre les dits Cens et Rentes Seigneurialles d’année en année
10 tant et si longuement qu’ils Seront detenteurs etproprietaires deladitte
11 Terre departie ouportion d’icelle auqu’el payement outre leprivilege
12 primitif acquis Surlade Terre, led. preneur a affecté obligé et hypoteque
13 tous ses autres biens presens et futurs une obligation ne derogeant
à
14 l’autre et siled. preneur sesdits hoirs et ayant Cause avoient manqué
de
15 satisfaire aux Clauses cydessus en CeCas pourra lade Dame Bailleresse
16 Sesdits Hoirs et ayant Cause si bon leur Semble rentrer deplain droit
en la
17 ditte Terre Sans aucune formalité de Justice demeurant néanmoins les
dittes
18 presentes en leur force et vertu pour les arrerages qui en Seront lors
dus à
19 raison des dits Cens et Rentes et pour lexecution des presentes les
Parties
20 ont élu leur Domicile irrevocable leur demeure Sus declarée auqu’el
lieu &a.
21 non obstant &a. Promettant &a. obligeant &a. Renonçant &a.
22 fait et passé en lade Baronnie de Longueuil Etude dud. Notaire l’An
23 mil Sept Cent Cinquante huit le vingt Sept avril avant mydy en
24 presence de Daniel Poirier forgeron aud. Longueuil et Jean be Delier
25 tailleur dhabit aussi aud. lieu temoins appellez Soussignez à Ces
26 presentes avec laditte Dame Baronne de Longueuil led. Louïs
27 Marie ayant declaré nele Sçavoir deceenquis apres lecture faitte
28 Suivant l’Ordonnance. + Marie dit. ++ Scize et Sçituée dans la ditte
29 Baronnie de Longueuil +++ des Peres Jesuittes. deux mots Surchargez
bons
30 Déchambault Longueuil
31 D. Poirier j.b.Delier
32 f. cherrier
33 Nore
34 Royal
|
41 | 1758-04-29 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession de Madame La Baronne de
Longueuil d’une terre de trois arpens de front Sur vingt cinq ou environ
de profondeur à Louïs Belrôze
Page 1 No 143.
1 1758. 29. avril Longueuil
2 Concession de Madame La
3 Baronne de Longueuil d’une
4 terre de trois arpens de front
5 Sur vingt cinq ou environ de
6 profondeur à Louïs Belrôze Paléographie : Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Pardevant le Notaire Royal dela Juridiction Royalle de Montreal resident
2 en la Baronnie de Longueuil Soussigné et temoins cy aprés nommez
3 fut presente Dame Catherine Déchambault veuve defeu Messire Charles
4 LeMoine Baron de Longueuil, Seigneur de Beloëuil, Ste Helêne et autres
5 lieux Capitaine d’une Compagnie du Detachement des Troupes dela Marine
6 demeurante en lhôtel de Monsieur Déchambault Son Pere Directeur dela
7 Compagnie des Indes aud. Montreal, Laqu’elle a volontairement reconnu
8 et Confessé avoir baillé et Concedé àtitre de Cens et Rentes Seigneurialles
non
9 racheptables dés maintenant et à toujours promis et promet garentir
detous
10 troubles et empêchemens quelconques à Louïs Belroze fils
11 habitant dud. Longueuil à ce present et acceptant preneur et retenant
aud.
12 titre pour luy Ses hoirs et ayant Cause Une Terre Scize et Sçituée
dans la ditte
13 Baronnie de Longueuil de trois arpens de front Sur vingt cinq arpens
ou environ
14 deprofondeur aprendre d’un bout par devant au Chemin de Chambly par
derriere
15 aux terres dela Côte noire d’un Côté du Nord-Ouest à la terre de Me
f. Cherrier
16 et d’autre Côté du SudEst à Celle de françois Pattenotte ainsi que
lade terre se
17 poursuit et Comporte pour en jouir faire et disposer par led. preneur
ses dits hoirs et
18 ayant Cause plainement et paisiblement en pure Roture aux Charges clauses
19 et Conditions Suivantes, Sçavoir, de payer à laditte Dame Baronne de
Longueuil
20 Ses Hoirs ou Ayant Cause, Son Receveur ou porteur au Chateau dud. Longueuil
21 ou au lieu desa Recette aujour St Martin onze Novembre un sol par chacun
22 arpent de terre en Superficie que contiendra lade Concession un demy
minot
23 debled froment bon, Sec, net, loyalet marchand par chaque vingt arpens
aussi en
24 Superficie de Rente fonciere à baïl dheritage et deux sols de
25 Cens pour toutte lade Concession. led. Cens portant droit delots et
ventes, Saisinne
26 et amande quand lecas y échêra avec droit deretenuë même par privilege
et pre-
27 ference aux Parens lignagers en Cas devente du tout ou partie delade
Terre en
28 rembourçant l’acquereur duprix principal de lade acquisition, frais,
mises et
29 loyaux Couts. Sujette lade Terre aux Moulins delade Baronnie de Longueuil
30 et non à d’autres à peine deConfiscation desdits grains d’amande arbitraire
et payer
31 aumeunier ledroit demouture des grains qu’ils auront fait moudre ailleurs.
Se
32 reserve lade Dame Bailleresse pour Elle Sesdits Hoirs et ayant Cause
le droit de
33 prendre Sur lade Terre lebois deCedre etde charpente dont elle aura
besoin et pour
34 l’utilité publique Sans pour ce payer aucune chose. Sera tenu led.
preneur detenir
35 feu et lieu ou autre pour luy Sous un an Sur lade Terre, y travailler,
lamettre en
36 Culture Sans pouvoir la vendre n’y aliéner enquelque façon que ce Soità
aucune
37 Main-morte n’y Communauté n’y y mettre Cens Sur Cens et Sans que ces
presentes puissent
38 nuire n’y prejudicier aux droits delade Dame Bailleresse n’y à Ceux
d’autruy, souffrir tous
39 les chemins que lade Dame Bailleresse jugera à propos Sur lade Terre
pour l’utilité publique,
40 y l’aisser tous les chênes propres pour la Construction des Vaisseaux
Sera en outre obligé
41 led. preneur ses dits hoirs et ayant Cause de decouvrir ledesert deleur
voisins clôre
42 mytoyennement avec Eux à fur et mesure qu’ils en Seront requis Comme
aussi de
43 faire mesurer arpenter et borner lade terre en front et profondeur
Sous trois mois
44 par un arpenteur juré et du procez verbal de bornage fournir Copie
avec autant
45 des presentes enbonne etdue forme à ses frais et depens à lade Dame
Bailleresse
* * * * *
Page 3
1 Àtout Cequedessus led. Louïs Belroze S’est Soumis et obligé se soumet
et
2 S’oblige tant pour luy que pour ses dits hoirs et ayant Cause faire
et payer lesdits
3 Censet Rentes Seigneurialles àlade Dame Bailleresse Sesdits Hoirs et
Ayant Cause
4 Son Receveur ouporteur au++lieu desaRecette aud. jour St Martin onze
Novembre
5 d’année en Année tant et si longuement qu’ils Seront detenteurs etproprietaires
de
6 lade Terre departie ou portion d’icelle auqu’el payement outre leprivilege
primitif
7 acquis Surlade Terre led. preneur a affecté obligé et hypotequé tous
Ses autres biens
8 futurs et presens une obligation nederogeant à l’autre et siled. preneur
sesdits hoirs et
9 ayant Cause avoient manqué de satisfaire aux Clauses cydessus en Ce
Cas pourra lade
10 Dame Bailleresse Sesdits Hoirs et Ayant Cause si bon leur Semble rentrer
de plain
11 droit dans lade Concession Sans aucune formalité de Justice, demeurant
néanmoins
12 les dittes presentes enleur forceetvertu pour les arrerages qui en
Seront lors dus à
13 raison des dits Cens et Rentes et pour l’exécution des presentes les
Parties ont élu
14 leur Domicile irrevocable leur demeure sus declarée auqu’el lieu &a.
non obstant
15 &a. Promettant &a. obligeant &a. Renonçant &a. fait et passé en laditte
16 Baronnie de Longueuil Etude dud. Notaire l’An mil Sept Cent cinquante
17 huit le vingt neuf avril avant mydy en presence de Daniel Poirier forgeron
18 aud. Longueuil et Jean be Delier tailleur dhabit aussi aud. lieu Temoins
19 appellez Soussignez à Ces presentes avec lade Dame Baronne de Longueuil
20 led. Louïs Belroze preneur ayant declaré ne le Sçavoir de ce enquis
aprés
21 lecture faitte Suivant l’Ordonnance. + tournois ++ au Chateau du dit
22 Longueuil
23 Déchambault Longueuil
24 D. Poirier j.b.Delier
25 f. cherrier
26 Nore
27 Royal
|
42 | 1758-04-29 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession de Madame La Baronne de
Longueuil d’une Continuation de deux arpens de front Sur dix de profondeur
de la terre du bord du fleuve St Laurent de Charles Marcil,
Page 1 No 144.
1 1758. 29. Avril Longueuil
2 Concession de Madame La
3 Baronne de Longueuil d’une
4 Continuation de deux arpens de
5 front Sur dix de profondeur de la
6 terre du bord du fleuve St Laurent
7 de Charles Marcil, Paléographie : Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Pardevant le Notaire Royal dela Juridiction Royalle de Montreal resident
2 en la Baronnie de Longueuil Soussigné et temoins cy aprés nommez
3 fut presente Dame Catherine DéChambault veuve de feu Messire Charles
Le Moine
4 Baron de Longueuil, Seigneur de Beloëuil Ste Helêne et autres lieux
Capitaine
5 d’une Compagnie du Detachement des Troupes dela Marine, demeurante en
lhôtel
6 de Monsieur Déchambault Son Pere Directeur dela Compagnie des Indes
audit
7 Montreal Laqu’elle a par Ces presentes volontairement reconnu et Confessé
avoir
8 baillé et Concedé à titre de Cens et Rentes Seigneurialles non Racheptables
dés maintenant
9 et àtoujours promis et promet garentir detous troubles et empechemens
quelconques
10 à Charles Marcil Pere habitant demeurant aud. Longueuil à ce present
et acceptant
11 preneur et retenant aud. titre pour luy ses hoirs et ayant Cause deux
arpens de Terre
12 ++ qui setrouvent aubout desa terre Scis et Sçituez dans lade Baronnie
de
13 Longueuil aprendre d’un bout pardevant aubout de vingt arpens du bord
du fleuve St
14 Laurent de lade terre dud. preneur par derriere à la terre de Daniel
Gelineau d’un Côté du
15 Sud-ouest à la terre de Marin Supernant et d’autre coté à cellede
16 ainsi que lesdits++ arpens de front Sur les dix arpens de profondeur
se poursuivent et compor-
17 tent pour en jouir faire et disposer par led. preneur Ses dits Hoirs
et ayant Cause plainement
18 et paisiblement en pure Roture aux charges clauses et conditions Suivantes,
Sçavoir, de
19 payer à la ditte Dame Baronne de Longueuil Ses Hoirs et Ayant Cause,
Son Receveur
20 ou porteur au Chateau dud. Longueuil d’un sol par chacun arpent de
terre en Superficie
21 que contiendra lade ConcessionA de Rente fonciere à baïl dheritage
non racheptable
22 et un sol marqué de Cens pour toutte lade Concession led. Cens portant
droit delots et
23 Vente, Saisinne et amande quand lecas y êchera avec droit deretenuë
même par
24 privilege et preference aux Parens lignagers en Cas devente du tout
ou partie dud.
25 Terrain en rembourçant lacquereur duprix principal de lade acquisition,
frais
26 mises et loyaux couts. Sujet led. Terrain [rayé] aux Moulins
27 delade Baronnie de Longueuil et non à d’autres à peine deconfiscation
desdits grains
28 d’amande arbitraire et payer au Meunier ledroit demouture des grains
qu’ils auront
29 fait moudre ailleurs. Se reserve lade Dame Bailleresse pour Elle Ses
dits Hoirs et
30 ayant Cause ledroit deprendre Sur ledit+++ lebois deCedre et de charpente
dont elle aura
31 besoin et pour l’utilité publique Sans pour ce payer aucune Chose.
Sera tenu led.
32 preneur deCultiver led. Terrain Sans pouvoir le vendre n’y aliener
en quelque façon
33 que ce Soit à aucune Main-morte n’y Communauté n’y y mettre Cens Sur
Cens et
34 Sans que Ces presentes puissent nuire n’y prejudicier aux droits delade
Dame Bailleresse
35 n’y àCeux d’autruy, souffrir tous les chemins que lade Dame Bailleresse
jugera à
36 propos Sur led terrain pour l’utilité publique, y laisser tous les
chênes propres pour
37 la Construction des Vaisseaux. Sera en outre obligé led. preneur ses
dits hoirs et
38 ayant Cause de decouvrir le desert deleurs voisins, clôre mytoyennement
avec
39 Eux à fur et mesure qu’ils en Seront requis Comme aussi fournir Copie
des presentes
40 en bonne et duë forme à ses frais et depens à lade Dame Bailleresse
à tout Ce que
41 dessus led. Charles Marcil S’est Soumis et obligé se Soumet et S’oblige
faire
42 et payer les dits Censet Rentes Seigneurialles àlade Dame Bailleresse
Ses dits
43 Hoirs et ayant Cause, Son Receveur ou porteur aulieu desa recette aud.
jour St Martin
44 onze Novembre d’année en Année tantet si longuement qu’ils Seront detenteurs
45 etproprietaires dud. Terrain departie ou portion d’iceluy auqu’el payement
* * * * *
Page 3
1 outre le privilege primitif acquis Sur led Terrain led. preneur a affecté,
2 obligé et hypotequé tous Ses autres biens presens et futurs une obligation
3 nederogeant à l’autre et si led. preneur ses dits hoirs et ayant Cause
avoient
4 manqué de satisfaire aux Clauses cydessus en CeCas pourra lade Dame
5 Bailleresse Sesdits Hoirs et Ayant Cause Si bon leur Semble rentrer
de plain
6 droit dans led. Terrain Sans aucune formalité de Justice demeurant néanmoins
7 les dittes presentes en leur force et vertu pour les arrerages qui en
Seront lors
8 dus à raison des dits Cens et Rentes et pour l’exécution des presentes
les Parties
9 ont élu leur Domicile irrevocable leur demeure Sus declarée auquel lieu
&a.
10 non obstant &a. Promettant &a. Obligeant &a. Renonçant &a. fait et
11 passé en laditte Baronnie deLongueuil Etude dud. Notaire l’An mil
12 Sept Cent Cinquante huit le vingt neuf avril aprés mydy en presence
13 de Daniel Poirier forgeron aud. Longueuil et Jean be Delier tailleur
14 dhabit aussi aud. lieu Temoins appellez Soussignez à Ces presentes
avec
15 lade Dame Baronne de Longueuil led. Charles Marcil preneur ayant
16 declaré nele Sçavoir deCe enquis aprés lecture faitte Suivant l’Ordonnance.
17 + de front Sur dix arpens de profondeur. ++ deux. +++ terrain.
18 Déchambault Longueuil
19 D. Poirier j.b.Delier
20 f. cherrier
21 Nore
22 Royal A d’un chapon vif.
|
43 | 1758-04-29 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession de Madame La Baronne de
Longueuil d’une Terre detrois arpens defront Survingt cinq de profondeur
ou environ à françois Pattenotte fils d’Etienne Pattenotte.
Page 1 No 145.
1 1758. 29. Avril Longueuil
2 Concession de Madame La
3 Baronne de Longueuil d’une
4 Terre detrois arpens defront
5 Survingt cinq de profondeur
6 ou environ à françois Pattenotte
7 fils d’Etienne Pattenotte. Paléographie : Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Pardevant le Notaire Royal dela Juridiction Royalle de Montreal
2 resident en la Baronnie de Longueuil Soussigné et Temoins cy aprés nommez
3 fut presente Dame Catherine Déchambault veuve de feu Messire Charles
Le Moine
4 Baron de Longueuil, Seigneur de Beloëuil, Ste Helêne et autres lieux
Capitaine
5 d’une Compagnie du Detachement des troupes dela Marine demeurante en
lhôtel
6 de Monsieur Déchambault Son Pere Directeur dela Compagnie des Indes
aud. Montreal
7 Laqu’elle a par Ces presentes volontairement reconnu et Confessé avoir
baillé et
8 Concedé atitre deCenset Rentes Seigneurialles non racheptables dés maintenant
9 etàtoujours promis et promet garentir detous troubles et empechemens
qu’el-
10 Conques à Jean be françois Pattenotte fils habitant demeurant demeurant
[rayé]
11 aud. Longueuil à Cepresentet acceptant preneur et retenant aud. titre
pour luy
12 Ses Hoirs et ayant Cause Une Terre Scize et Sçituée dans lade Baronnie
de
13 Longueuil detrois arpens de front Sur vingt cinq arpens ou environ
deprofondeur
14 à prendre d’un bout pardevant au Chemin de Chambly par derriere aux
Concessions
15 dela Côte noire+ d’un Côté du Nord-Ouest à [rayé] à la terre
16 de Louis Belroze et d’autre coté du Sud-Est à Celle de Charles Bray
dit Labonté
17 ainsi que lade terre Se poursuit et Comporte pour enjouir faire et
disposer par led.
18 preneur Ses dits hoirs et ayant Cause plainement et paisiblement en
pure
19 roture aux Charges Clauses etConditions Suivantes, Sçavoir, de payer
à lade Dame
20 Baronne de Longueuil Ses Hoirs et ayant Cause en son Chateau dud. Longueuil
ou
21 aulieu de sa Recette aujour St Martin onze Novembre [rayé] un sol pour
chacun
22 arpent de Terre en Superficie que contiendra lade Concession, un demy
minot de
23 bled froment bon, Sec, net, loyal et marchand par chaque vingt arpens
aussi
24 en Superficie de Rente fonciere à bail dheritage [rayé] non
25 racheptable et deux sols deCens pour toutte lade Concession led. Cens
portant droit de
26 lots et Ventes Saisinne et amande quand leCas y èchera avec droit deretenuë
même
27 par preference et privilege aux Parens lignagers en Cas devente dutout
oupartie delade
28 Terre en rembourcant l’acquereur duprix principal de lade acquisition,
frais, mises
29 etloyaux Couts. Sujette lade Terre aux Moulins delade Baronnie de Longueuil
30 et non à d’autres apeine deConfiscation desdits grains d’amande arbitraire
et payer
31 aumeunier le droit de mouture des grains qu’ils auront fait moudre
ailleurs. se
32 reserve lade Dame Bailleresse pour Elle Ses Hoirs et ayant Cause ledroit
de prendre
33 Sur lade Terre lebois deCedreet de Charpente dont elle aura besoin
et pour l’utilité
34 publique Sans pour Ce payer aucune chose. Seratenu led. preneur detenir
feu et lieu
35 ou autre pour luy Sur lade Terre Sous un An y travailler la mettre
en Culture Sans
36 pouvoir la vendre n’y aliener enquelque façon que ce soit à aucune
Main-morte ny
37 Communauté n’y y mettre Cens Sur Cens et Sans que Ces presentes puissent
nuire
38 n’y prejudicier à lade Dame Bailleresse n’y à Ceux d’autruy, Souffrir
tous les Chemins
39 que lade Dame Bailleresse jugera à propos pour l’utilité publique Sur
lade terre
40 y laisser tous les chenes propres pour la Construction des Vaisseaux.
Sera en outre
41 obligé led. preneur ses dits hoirs et ayant Cause de decouvrir le desert
deleur voisins
42 clôre mytoyennement avec Eux à fur et mesure qu’ils en Seront requis
Comme
43 aussi de faire mesurer arpenter et borner lade terre en front et profondeur
Sous trois
44 mois par un arpenteur juré et du procez verbal de bornage fournir Copie
avec
45 autant des presentes en bonne et duë forme à ses frais et depens à
lade Dame
46 Bailleresse à tout Ceque dessus led. françois Pattenotte s’est Soumis
et obligé
* * * * *
Page 3
1 Sesoumet et S’oblige tant pour luy quepour sesdits hoirs et ayant Cause
faire
2 etpayer lesdits Censet Rentes Seigneurialles à lade Dame Bailleresse
Sesdits Hoirs
3 et ayant Cause, Son Receveur ou porteur aulieu de sa Recette aud. jour
St Martin
4 onze Novembre d’année en Année tant et si longuement qu’ils Seront detenteurs
5 etproprietaires delade Terre departie ou portion d’icelle auqu’el payement
outre
6 le privilege primitif acquis Sur lade Terre led. preneur a affecté,
obligé et hypotequé
7 tous ses autres biens presenset futurs une obligation nederogeant à
l’autre et
8 si led. preneur ses dits hoirs et ayant Cause avoient manqué de satisfaire
aux
9 Clauses cydessus en CeCas pourra lade Dame Bailleresse, Sesdits Hoirs
etAyant
10 Cause si bon leur Semble rentrer de plain droit dans lade Concession++,
demeurant
11 neanmoins les dittes presentes en leur forceet vertu pour les arrerages
qui en Seront
12 lors dus à raison des dits Cens et Rentes Seigneurialles. etpour lexecution
des
13 presentes les Parties ont élu leur Domicile irrevocable leur demeure
Sus
14 declarée auquel lieu &a. non obstant &a. Promettant &a. obligeant &a.
15 Renonçant &a. fait et passé en lade Baronnie deLongueuil Etude dud.
16 Notaire l’An mil Sept Cent cinquante huit le Vingt neuf avril avant
17 mydy en presence de Daniel Poirier forgeron aud. Longueuil et Jean
be
18 Delier tailleur dhabit aussi aud. lieu Temoins appellez Soussignez
à Ces
19 presentes avec lade Dame Baronne de Longueuil led. preneur
20 ayant declaré neleSçavoir deCe enquis aprés lecture faitte Suivant
21 l’Ordonnance. + la ditte terre et celle dela ditte Cote noire qui setrouvera
vis avis devant
22 être partagée egalement. ++ Sans aucune formalité de Justice. onze
mots rayez de nulle
23 valeur.
24 Déchambault Longueuil
25 D. Poirier j.b.Delier
26 f. cherrier
27 Nore
28 Royal
|
44 | 1758-12-04 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession de Madame La Baronne de
Longueuil d’une terre de trois arpens de front Sur vingt cinq arpens ou
environ de profondeur à Joseph Pattenotte Ex. C. No. 139. (prix) payé
et doit 2# enregistré
Page 1 No 153.
1 1758 4. xbre Longueuil
2 Concession de Madame La
3 Baronne de Longueuil d’une
4 terre de trois arpens de front
5 Sur vingt cinq arpens ou
6 environ de profondeur à
7 Joseph Pattenotte
8 Ex. C. No. 139.
9 (prix) payé et doit 2# enregistré Paléographie : Pierre Lefort
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1 Pardevant le Notaire Royal dela Juridiction Royalle
2 de Montreal resident en la Baronnie de Longueuil
3 Soussigné et temoins cy aprés nommez
4 furent presens Dame Catherine Déchambault veuve de feu
5 Messire Charles Le Moine Baron de Longueuil Seigneur de
6 Beloëuil Ste Helêne et autres lieux Capitaine d’une Compagnie
7 du Detachement des troupes dela Marine demeurante en lhôtel de
8 Monsieur Déchambault Son Pere, Directeur dela Compagnie des Indes
9 aud. Montreal d’une part et Joseph Pattenotte habitant demeurant
10 aud. Longueuil aux fins des presentes Sçavoir que ledit Joseph Pattenotte
11 jouiroit depuis bien des Années d’une terre de trois arpens de front
Sur
12 vingt cinq arpens ou environ de profondeur Scize et Scituée dans laditte
13 Baronnie de Longueuil depuis bien des Années Sans aucun titre
14 Seulement un procez verbal de laditte terre et qu’il auroit payé d’année
15 en année à mes dits Sieurs Barons de Longueuil ou Procureur Les
16 Cens et Rentes Seigneurialles, jusqu’à present pour quoy Led. Joseph
17 Pattenotte [rayé] requiert laditte
18 Dame Baronne de Longueuil luy en passer un Contract deConcession.
19 à Ces Causes, Laditte Dame Baronne de Longueuil apar Ces presentes
20 autant besoin est ou seroit baillé et concedé en pure Roture àtitre
21 deCens et Rentes profit de Lots et ventes deffaut Saisinne et amande
22 quand leCas y échêra dés maintenant et àtoujours promis etpromets
23 garentir detous troubles et empechemens quelconques aud. Joseph
24 Pattenotte Ci acceptant preneur et retenant aud. titre pour luy ses
25 hoirs et ayant Cause laditte terre detrois arpens defront Sur vingt
26 Cinq arpens ou environ de profondeur Scituée dans laditte Baronnie
27 de Longueuil prenant d’un bout par devant au Ruisseau St Antoinne
28 par derriere à la terre de Pierre hemard joignant d’un Côté du
29 Nord-Ouest à la terre+ [rayé] et d’autre Coté du sud-Est
30 à Celle de Toussaint Benoit dit Livernois tenant et mouvant lade
31 terre en Censive delade Baronnie de Longueuil et envers le Domaine
32 d’icelle chargée par ces presentes d’un sol par chacun arpent de terre
33 en superficie que Contiendra lade Conon d’un demy minot de bled froment
34 bon Sec net loyal et marchand par chaque vingt arpens de terre
35 aussi en Superficie de Rente fonciere a bail dheritage non racheptable
et de deux
36 sols de Cens pour toutte lade Concession led. Cens portant droit de
Lots
37 et ventes Saisinne et amande quand le Cas y echera avec droit de
38 retenuë même par preference aux Parens lignagers en Cas de Vante
39 dutout oupartie de lade terre en rembourçant l’acquereur duprix
40 principal de lade acquisition frais, mises et loyaux couts. Sujette
41 lade terre aux Moulins delade Baronnie de Longueuil et non
42 à d’autres à peine deConfiscation des dits grains d’amande arbitraire
43 etpayer aumeunier ledroit de mouture des grains qu’ils auront
44 fait moudre ailleurs. Se reserve lade Dame Bailleresse
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1 pour Elle Ses Hoirs et ayant Cause ledroit deprendre sur lade
2 terre lebois deCedre etde Charpente dont elle aura besoin et pour
3 lutilité publique Sans pource payer aucune Chose. Seratenu led.
4 preneur de tenir feuetlieu ou autre pour luy Sur lade terre y travailler
5 la mettre en Culture Sans pouvoir lavendre ny aliener enquelque
6 façon queCesoit à aucune Main morte n’y Communauté n’y y mettre
7 Cens Sur Cens et Sans que Ces presentes puissent nuire nuire n’y prejudicier
aux
8 droits delade Dame Bailleresse n’y àCeux d’autruy, Souffrir tous les
9 Chemins quelade Dame Bailleresse jugera à propos Sur lade terre
10 pour l’utilite publique y laisser tous les Chênes propres pour la
11 Construction des Vaisseaux. Sera en outre obligé led. preneur ses dits
12 hoirs et ayant Cause de decouvrir les deserts deleurs voisins, Clore
13 mytoyennement avec Eux afur et mesure qu’ils en seront requis à tout
14 Ceque dessus led. Joseph Pattenotte S’est Soumis etobligé se soumet
et
15 S’oblige tant pour luy que pour Ses dits hoirs et ayant Cause faire
16 et payer à laditte Dame [rayé] Baronne de Longueuil ses dits
17 Hoirs et ayant Cause Receveur ou porteur lesdits Cens et Rentes
18 Seigneurialles au chateau dud. Longueuil lieu desa Recette aujour
19 St Martin onze Novembre et continuer d’année en année tantet
20 si longuement qu’ils seront detenteurs et proprietaires du tout ou
21 partie delade terre auqu’el payement outre leprivilege primitif
22 acquis Sur lade Terre led. preneur a affecté, obligé, et hypotequé
tous
23 Ses autres biens presens et futurs une obligation ne derogeant à l’autre
24 et si led. preneur ses dits hoirs etayant Cause avoient manqué de
25 satisfaire aux Clauses cydessus en Ce Cas pourra lade Dame
26 Bailleresse Sesdits Hoirs etayant Cause si bon leur semble rentrer
27 de plain droit dans lade terre Sans pourCe garder aucune formalité
28 de Justice Ces presentes demeurant néanmoins en leur force et vertu
29 pour les arrerages qui en seroient lors dus à raison des dits Cens
et
30 Rentes. led. preneur sera d’abondant obligé de faire mesurer
31 arpenter et borner lade terre en front et profondeur Sous six mois
32 par un arpenteur juré et du procez verbal de bornage fournir Copie
33 avec autant des presentes en bonne et duë forme à ses frais et depens
34 àlade Dame Bailleresse et pour l’execution des presentes les dittes
35 Parties ont élu leur Domicile irrevocable leur demeure Sus declarée
36 auqu’el lieu &a. non Obstant &a. Promettant &a. obligeant &a.
37 Renonçant &a. faitetpassé en laditte Baronnie de Longueuil
38 Etude dud. Notaire l’An mil Sept Cent cinquante huit le quatre
39 Decembre aprés mydy enpresence de Daniel Poirier forgeron aud.
40 Longueuil et Jean be Delier tailleur dhabit aussi aud. lieu
41 temoins appellez Soussignez à Ces presentes avec laditte Dame
42 Baronne de Longueuil led. Joseph Pattenotte preneur aprés
43 lecture faitte Suivant l’ordonnance. + dud. preneur six mots rayez
44 denulle valeur
35 Déchambault Longueuil
36 j. patenotre
37 D. Poirier j.b.Delier f. cherrier
38 Nore
39 Royal
|
45 | 1758-12-05 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession de Madame La Baronne de
Longueuil d’une terre de trois arpens de front Sur trente arpens de profondeur
à Noël Jassemin
Page 1 No 154.
1 1758 5. xbre Beloëuil
2 Concession de Madame La
3 Baronne de Longueuil d’une
4 terre de trois arpens de front
5 Sur trente arpens de profondeur
6 à Noël Jassemin Paléographie : Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Pardevant le Notaire Royal dela Juridiction Royalle de
2 Montreal resident en la Baronnie de Longueuil Soussigné
3 et temoins cyaprés nommez
4 furent presens Dame Catherine Déchambault veuve de feu Messire
5 Charles LeMoine Baron de Longueuil Seigneur de Beloëuil Ste Helêne
6 et autres lieux Capitaine d’une Compagnie du Detachement des Trouppes
7 dela Marine Demeurante en lhôtel de Monsieur Déchambault Son Pere
8 Directeur dela Compagnie des Indes aud. Montreal d’une part et Noel
9 Jassemin habitant demeurant à Beloëuil aux fins des presentes, Sçavoir,
10 que led. Noel Jassemin+ jouiroit d’une terre de trois arpens de front
sur trente
11 arpens de profondeur Scize et Scituée dans la Seigneurie de Beloëuil
par un
12 echange qu’il auroit fait d’une autre terre qu’il possédoit dans la
Seigneurie
13 de Rouville avec Jacques Bourbonniere par contract passé par Me G.
hodienne
14 Nore Royal endatte du vingt trois Novembre mil Sept Cent quarante six
15 queled. Bourbonniere jouissoit delade Terre Sans aucuns titres depuis
plusieurs
16 Années avec l’agrement de feu Messire Charles le Moine Baron de Longueuil
17 Chevalier de l’Ordre Royal et Militaire de St Louis Gouverneur de Montreal
18 et avoit promis++ aud. Noël Jassemin deluy en [illisible] un Contract
deConcession
19 delade Terr, que led. Bourbonniere est decedé Sans Sacquitter desapromesse
20 que Cependt led. Noel Jassemin auroit depuis payé les Cens et Rentes
delade
21 Terre avec les arrerages dud. Bourbonniere à mesdits Sieurs Barons
de
22 Longueuil ou leur Procureur pourquoy il requiert lade Dame Baronne
23 de Longueuil luy en passer un Contract de Concession ÀCes Causes laditte
Dame
24 Baronne de Longueuil apar Ces presentes autant besoin est ou Seroit
baille et
25 Concedé en pure roture à titre deCenset Rentes profit de Lots et ventes,
deffaut,
26 Saisinne et amande quand leCas y échera dés maintenant et àtoujours
27 promis etpromets garentir detous troubles et empechemens quelconques
28 aud. Noël Jassemin Ce acceptant preneur et retenant aud. titre pour
luy ses
29 hoirs et ayant Cause laditte terre detrois arpens de front Sur trente
arpens de
30 profondeur [rayé] Scituée dans lade Seigneurie
31 de Beloëuil tenant d’un bout par devant àla Riviere de Richelieu par
derriere
32 aux terres non Concedées d’un Côté du Sud-Ouest à la terre de françois
fremont
33 d’autre Coté du Nord-Est à Celle de Jean Sabourin tenant et mouvant
laditte
33 terre en Censive delade Seigneurie de Beloëuil et envers le Domaine
d’icelle
34 chargée par ces presentes d’un sol par chaque arpent de terre [rayé]
en
35 Superficie que Contiendra lade Concession d’un demy minot de bled froment
36 bon, Sec net loyal et marchand par chaque vingt arpens de terre aussi
en
37 Superficie de Rente fonciere et non racheptable et de deux sols de
Cens pour toutte
38 lade Concession led. Cens portant droit de Lots et ventes, Saisinne
et amende
39 quand le Cas y echera avec droit de retenuë même par privilege et preference
40 aux Parens lignagers en Cas de Vente dutout oupartie de lade terre
en
41 rembourçant l’Acquereur duprix principal de lade acquisition, frais,
mises
42 et loyaux Couts. Sujette lade terre aux moulins delade Seigneurie de
43 Beloëuil et non à d’autres à peinede Confiscation des dits grains d’amande
44 arbitraire et payer au meunier ledroit de mouture des grains qu’ils
auront
45 fait moudre ailleurs. Se reserve lade Dame Bailleresse pour Elle Ses
46 Hoirs et ayant Cause ledroit deprendre Sur lade terre lebois deCedre
etde
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Page 3
1 Charpente dont elle aura besoin pour lutilité publique sans pour Cepayer
2 aucune Chose. seratenu led. preneur detenir feuetlieu ou autre pour
luy
3 Sur lade terre y travailler la mettre en Culture Sans pouvoir lavendre
n’y
4 aliener enquelque façon que Cesoit a aucune Main morte n’y Communauté
5 n’y y mettre Cens Sur Cens et Sans que Ces presentes puissent nuire
n’y prejudicier
6 aux droits delade Dame Bailleresse n’y à Ceux d’autruy Souffrir tous
les
7 Chemins quelade Dame Bailleresse jugera àpropos Sur lade terre pour
8 l’utilité publique, laisser Sur lade terre tous les Chênes propres pour
la
9 Construction des Vaisseaux. Sera en outre obligé led. preneur ses dits
hoirs et
10 ayant Cause de decouvrir les deserts deleurs voisins, Clore mytoyennement
avec
11 Eux àfur et mesure qu’ils en seront requis Comme aussi de faire mesurer,
arpenter
12 et borner lade terre en front et profondeur Sous Six mois par un arpenteur
juré
13 et du procez verbal de bornage fournir Copie avec autant des presentes
enbonne
14 et duë forme à ses frais et depans à lade Dame Bailleresse. Atout Ceque
dessus ledit
15 Noël Jassemin S’est soumis etobligé se soumet et S’oblige tant pour
luy que
16 pour ses dits hoirs et ayant Cause faire et payer lesdits Cens et Rentes
Seigneurialles
17 à laditte Dame Baronne de Longueuil ses dits Hoirs et Ayant Cause
18 Receveur ou porteur aulieu desa Recette aujour St Martin onze Novembre
19 et Continuer d’année en année tant etsi longuement qu’ils seront detenteurs
20 et proprietaires dutout ou partie delade terre auquel payement outre
21 le privilege primitif acquis Sur lade Terre led. preneur a affecté,
obligé et
22 hypotequé tous ses autres biens presens et futurs une obligation ne
23 derogeant à l’autre et siled. preneur ses dits hoirs etayant Cause
avoient
24 manqué de satisfaire aux Clauses Cydessus en Ce Cas pourra lade Dame
25 Bailleresse Ses dits Hoirs et ayant Cause si bon leur semble rentrer
de plain
26 droit dans lade Terre Sans pourCe garder aucune formalité de Justice
27 Ces presentes demeurantes néanmoins en leur force et vertu pour les
28 arrerages qui en Seront lors dus à raison des dits Cens et Rentes etpour
29 lexecution des presentes les dittes parties ont élu leur Domicile [rayé]
30 [rayé] irrevocable leur demeure sus declarée auqu’el lieu &a.
31 non obstant &a. Promettant &a. obligeant &a. Renonçant &a.
32 faitetpassé en lade Baronnie de Longueuil Etude dud. Notaire
33 l’An mil Sept Cent cinquante huit le Cinq Decembre aprés mydy
34 enpresence de Daniel Poirier forgeron aud. Longueuil et Jean be
35 Delier tailleur dhabit aussi aud. lieu temoins appellez Soussignez
36 à ces presentes avec laditte Dame Baronne de Longueuil et led.
37 Noël Jassemin ayant declaré ne Sçavoir ecrire n’y signer deCe
38 enquis aprés lecture faitte Suivant l’ordonnance. + auroit representé
39 à lade Dame Baronne de Longueuil quil ++ led. Bourbonniere.
40 Déchambault Longueuil
41 D. Poirier j.b.Delier
42 f. cherrier
43 Nore
44 Royal
|
46 | 1758-12-13 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession de Madame La Baronne de
Longueuil d’une terre de deux arpens de front Sur trente de profondeur
à Marien Dulude point payé et (Dt) 12#
Page 1 No 155.
1 1758 13. xbre Beloëuil
2 Concession de Madame La
3 Baronne de Longueuil d’une
4 terre de deux arpens de front
5 Sur trente de profondeur
6 à Marien Dulude
7 point payé et (Dt) 12#
Paléographie : Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Pardevant le Notaire Royal dela Juridiction Royalle
2 de Montreal resident en la Baronnie de Longueuil Soussigné
3 et temoins cy aprés nommez
4 fut presente Dame Catherine Déchambault veuve de feu Messire
5 Charles Le Moine Baron deLongueuil Seigneur de Beloëuil Ste
6 Helêne et autres lieux Capitaine d’une Compagnie du Detachement
7 dela Marine Demeurante en lhôtel de Monsieur Déchambault Son
8 Pere directeur dela Compagnie des Indes aud. Montreal, Laqu’elle apar
9 Ces presentes volontairement baillé, Cedé, quitté, transporté et delaissé
10 enpure roture dés maintenant etàtoujours promis et promet garentir
de
11 tous troubles et empechemens quelconques à Marien Dulude habitant
12 de Boucherville icy present et acceptant preneur et retenant aud. titre
13 pour luy ses hoirs et ayant Cause Une terre de deux arpens de front
Sur
14 trente+ de profondeur Scize et Scituée dans lade Seigneurie de Beloëuil
15 prenant d’un bout par devant àlaligne deseparation dela Seigneurie
de
16 Varennes et celle dud. Beloëuil par derriere aux terres [rayé]
17 de francois Gautier dit St Germain d’un Côté du sud-ouest à la terre
de
18 Jean be Latrimouille et du Coté du Nord-Est à Celle de Guillaume tougas
19 dit Laviolette ainsi que lade terre sepoursuit et Comporte pour en
jouir
20 faire et disposer par led. preneur ses dits hoirs et ayant Cause plainement
et
21 paisiblement aux Charges Clauses et Conditions Suivantes, Sçavoir,
de
22 payer à lade Dame Baronne de Longueuil Ses hoirs et ayant Cause
23 en Son Hôtel Seigneurial lieu desa Recette aujour St Martin onze
24 Novembre d’année en année deux sols par chaque arpent de terre en Superficie
25 queContiendra lade Concession de Rente fonciere non Racheptable et
26 d’un sol marqué de Cens pour toutte lade Concession cequi fait de Rente
27 fonciere (Six ) livres deux sols d’argent tournois. Led. Cens portant
droit de
28 Lots et ventes, Saisinne et amende quand le Cas y echera avec droit
de
29 retenuë même par privilege et preference aux parens lignagers enCas
30 devente dutout oupartie de lade terre en rembourçant l’acquereur du
31 prix principal de lade acquisition, frais, mises et loyaux Couts. Sujette
32 lade terre aux Moulins delade Seigneurie de Beloëuil et non à d’autres
33 àpeine deConfiscation des dits grains d’amande arbitraire et payer
au
34 meunier ledroit demouture des grains qu’ils auront fait moudre ailleurs.
35 Sereserve lade Dame Bailleresse pour Elle Ses dits Hoirs et Ayant
36 Cause le droit deprendre Sur lade terre lebois deCedre etde Charpente
37 dont Elle aura besoin pour lutilité publique Sans pour Cepayer aucune
38 Chose. Seratenu led. preneur detenir feu et lieu ou autre pour luy
sur laditte
39 terre Sous un An y travailler, la mettre en Culture sans pouvoir la
vendre
40 n’y aliener enquelque façon que Cesoit à aucune Main morte n’y
41 Communauté n’y y mettre Cens Sur Cens et Sans que Ces presentes
42 puissent nuire n’y prejudicier aux droits delade Dame Bailleresse
* * * * *
Page 3
1 n’y à Ceux d’autruy, Souffrir tous les chemins que lade Dame
2 Bailleresse jugera àpropos Sur lade terre pour l’utilité publique,
3 y laisser tous les Chênes propres pour laConstruction des Vaisseaux.
Sera
4 enoutre obligé led. preneur ses dits hoirs et ayant Cause de decouvrir
les deserts
5 deleurs voisins clore mytoyennement avec Eux àfur etmesure qu’ils en
6 en Seront requis, comme aussi de faire mesurer, arpenter et borner lade
7 terre en front et profondeur Sous trois mois par un arpenteur juré et
8 duprocez verbal debornage fournir Copie avec autant des presentes en
9 bonne et duë forme àses frais etdepens à lade Dame Bailleresse. À tout
10 Ceque dessus ledit Marien Dulude S’est Soumis etobligé se Soumet
11 et s’oblige tant pour luy que pour Ses dits Hoirs et ayant Cause faire
12 etpayer les dits Cens et Rentes Seigneurialles à lade Dame Bailleresse
13 ses dits Hoirs et ayant Cause Son Receveur ou porteur aulieu desa Recette
14 aud. jour St Martin onze gbre d’année en année tant etsi longuement
15 qu’ils Seront detenteurs et proprietaires delade terre departie ouportion
16 d’icelle auqu’el payement outre Leprivilege primitifacquis Sur laditte
17 Terre led. preneur a affecté, obligé et hypotequé tous Ses autres biens
18 presenset futurs une obligation ne derogeant à l’autre et si led.
19 preneur ses dits hoirs et ayant Cause avoient manqué de satisfaire
20 aux clauses cydessus enceCas pourralade Dame Bailleresse Ses dits
21 Hoirs et ayant Cause si bon leur semble rentrer deplain droit dans
lade
22 Concession Sans aucune formalité de Justice demeurant néanmoins
23 lesdittes presentes en leur force et vertu pour les arrerages qui en
seront
24 lors dus à raison des dits Cens et Rentes etpour l’execution des presentes
25 les Parties ont élu leur Domicile irrevocable leur demeure sus
26 declarée auqu’el lieu &a. non Obstant &a. Promettant &a.
27 obligeant &a. Renonçant &a. faitetpassé en laditte Baronnie
28 de Longueuil Etude dud. Notaire l’An mil Sept Cent cinquante
29 huit le treizieme jour de Decembre aprés mydy enpresence de
30 Daniel Poirier forgeron aud. Longueuil et Jean be Delier tailleur
31 dhabit aussi aud. lieu temoins appellez Soussignez à Ces presentes
32 avec lade Dame Baronne de Longueuil led. Marien Dulude
33 preneur ayant declaré ne le Sçavoir deCe enquis aprés lecture
34 faitte Suivant l’ordonnance. deux mots rayez denulle valeur
35 et deux mots Surchargez bons. + ou environ.
36 Déchambault Longueuil
37 D. Poirier j.b.Delier
38 f. cherrier
39 Nore
40 Royal
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proces verbal a marien dulude En 1749 (Paléographie : Pierre Lefort, 3
décembre 1998) Page 1 L’an mil sept Cent quarante neuf Le 18e mars jay
arpenteur juré Certifie a la Requisition de ms augustin heber procureur
de monsieur Le Baron de Longueuil Commandant pour Le Roy a montreal me
suis Exprets transporté dans La seigneurie de Bel oeil proche Lamontagne
ou jay mesuré une Concession de deux arpans de front sur trante de profondeur
Concedé a marien dulude tenant La dite Concession sur Le devant aux borne
que jay planté Et par derriere aux terre non Concedé joigniant d’un Costé
aux sudoest a la Concestion de [rayé] jean baptiste Loiseau Et daustre
Costé aux nordoest a la Consestion de jacque Charbonneau ou jay planté
deux borne de pierre avec de la brique dessous Les dits borne planté sur
une Ligne qui Court nortoes sud Est quatorze degré suds suivant Linclînation
de la boussolle Et partalelle au Run de vend des seigneuries fait a boucherville
Les jours Et ans sus dit Laforce arpanteur Royal pour Emolument 3#
|
47 | 1758-12-14 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession de Madame La Baronne de
Longueuil d’une terre de deux arpens de front Sur trente arpens ou environ
deprofondeur à Laurent Gautier dit Saint Germain (et dt) 12# point payé
Page 1 No 156.
1 1758 14. xbre Beloëuil
2 Concession de Madame La
3 Baronne de Longueuil
4 d’une terre de deux arpens de
5 front Sur trente arpens ou
6 environ deprofondeur à
7 Laurent Gautier dit Saint
8 Germain
9 (et dt) 12# point payé Paléographie : Pierre Lefort
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Page 2
1 Pardevant le Notaire Royal dela Juridiction Royalle de
2 Montreal resident en la Baronnie de Longueuil Soussigné
3 et Temoins cy aprés nommez
4 fut presente Dame Catherine Déchambault veuve de feu Messire
5 Charles LeMoine Baron deLongueuil Seigneur de Beloëuil Ste Hêlene
6 et autres lieux Capitaine d’une Compagnie du Detachement des troupes
7 dela Marine demeurante en lhôtel de Monsieur Déchambault Son
8 Pere Directeur dela Compagnie des Indes aud. Montreal Laqu’elle apar
9 Ces presentes volontairement baillé, Cedé, quitté, transporté et delaissé
10 enpure roture dés maintenant etàtoujours promis et promet garentir
de
11 tous troubles et empêchemens quelconques à Laurent Gautier dit Saint
12 Germain habitant de Boucherville icy present et acceptant preneur et
13 retenant aud. titre pour luy ses hoirs et ayant Cause une terre de
deux
14 arpens de front Sur trente arpens ou environ de profondeur Scize et
Scituée
15 dans la Seigneurie de Beloëuil prenant d’un bout par devant aubout
dela
16 Seigneurie de Varennes par derriere aux terres non Concedées joignant
17 du Côté du sud-ouest à la terre à la terre de francois La Verdure et
d’autre
18 Côté du Nord-Est à celle de Pierre Pepin dit Laforce ainsi que laditte
terre
19 Sepoursuit et Comporte pour enjouir faire etdisposer par led. preneur
ses dits
20 hoirs et ayant Cause plainement et paisiblement aux charges Clauses
21 et Conditions Suivantes, Sçavoir, de payer à lade Dame Baronne de
22 Longueuil Ses hoirs et Ayant Cause en son hôtel Seigneurial lieu
23 desa Recette aujour St Martin onze Novembre deux Sols par Chaque
24 arpent de terre en Superficie que Contiendra lade Concession de Rente
25 fonciere etnon racheptable et un sol marqué de Cens pour toutte lade
Conon
26 led. Cens portant droit deLots et ventes Saisinne et amende quand le
27 Cas y échêra avec droit de retenuë même parprivilege etpreference aux
28 Parens lignagers enCas devente dutout oupartie de lade terre en
29 rembourçant l’acquereur du prix principal de lade acquisition, frais,
30 mises et loyaux Couts. Sujette lade terre aux moulins delade Seigneurie
31 de Beloëuil etnon à d’autres àpeine deConfiscation desdits grains
32 d’amende arbitraire et payer au meunier ledroit demouture des grains
33 qu’ils auront fait moudre ailleurs. Sereserve lade Dame Bailleresse
34 pour Elle Ses dits Hoirs et Ayant Cause ledroit deprendre Sur lade
terre le
35 bois deCedre etdeCharpente dont elle aura besoin etpour lutilité publique
36 Sans pour Cepayer aucune Chose. Sera tenu led. preneur detenir feu
et
37 lieu ou autre pour luy+ Sous un An y travailler lamettre en culture
38 Sans pouvoir lavendre n’y aliener enquelque façon que Cesoit à aucune
39 Main-morte n’y Communauté n’y y mettre Cens Sur Cens et Sans que Ces
40 presentes puissent nuire n’y prejudicier aux droits delade Dame
41 Bailleresse n’y àCeux d’autruy, Souffrir tous les Chemins que lade
42 Dame Bailleresse jugera àpropos Sur lade terre pour l’utilité publique
43 ylaisser tous les chênes propres pour la Construction des Vaisseaux.
44 Sera enoutre obligé led. preneur ses dits hoirs et ayant Cause de
45 découvrir les deserts deleurs voisins, Clôre mytoyennement avec
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Page 3
1 Eux à fur etmesure qu’ils en seront requis Comme aussi de
2 faire mesurer arpenter et borner lade terre en front et profondeur
3 Sous trois mois par un arpenteur juré et du procez verbal de
4 bornage fournir Copie avec autant des presentes en bonne et duë
5 forme à Ses frais et depens à lade Dame Bailleresse. atout Ceque
6 dessus led. Laurent Gautier S’est Soumis etobligé se Soumet et
7 S’oblige [rayé] tantpour luy que pour ses dits hoirs et
8 ayant Cause faire etpayer lesdits Cens et Rentes Seigneurialles
9 à lade Dame Bailleresse Ses dits hoirs et ayant Cause Receveur
10 ou porteur aud. jour St Martin onze gbre d’année en année tant
11 etsi longuement qu’ils seront detenteurs et proprietaires deladitte
12 departie ouportion d’icelle auqu’el payement outreleprivilege
13 primitif acquis Sur lade terre led. preneur a affecté et hypotequé
14 tous Ses autres biens presens etfuturs une obligation ne derogeant
15 à l’autre et siled. preneur ses dits hoirs ou ayant Cause avoient
16 manqué de satisfaire aux clauses cydessus enceCas pourra lade
17 Dame Bailleresse Ses dits hoirs ou Ayant Cause si bon leur
18 Semble rentrer deplain droit dans lade terre Sans aucune
19 formalité de Justice demeurant néanmoins les dittes presentes
20 en leur force et vertu pour les arrerages qui en Seront lors dus
21 à raison des dits Cens et Rentes etpour l’execution des presentes
22 les Parties ont élu leur Domicile [rayé] irrevocable leur
23 demeure Sus declarée auqu’el lieu &a. non Obstant &a.
24 Promettant &a. obligeant &a. Renonçant &a. faitet
25 passé en laditte Baronnie de Longueuil Etude dud.
26 Notaire l’An mil Sept Cent cinquante huit le
27 quatorze Decembre apres mydy enpresence de Daniel
28 Poirier forgeron aud. Longueuil et Jean be Delier tailleur
29 dhabit aussi aud. lieu temoins appellez Soussignez à Ces
30 presentes avec lade Dame Baronne de Longueuil led.
31 preneur ayant declaré ne le Sçavoir de Ceenquis aprés
32 lecture faitte Suivant l’ordonnance. quatremots rayez
33 denulle valeur .+ Sur lade terre.
34 Déchambault Longueuil
35 D. Poirier j.b.Delier
36 f. cherrier
37 Nore
38 Royal
* * * * *
Annexé [rayé] 14 xbre 1758 à Laurent Gautier Led. contract de Concon est
fait du 14 xbre 1758 (Paléographie : Pierre Lefort - 4 décembre 1998)
Page 1 Lan mil Sept Cent trante neuf Le cinq decembre nous arpenteur juré
a la Requieste de madame La baronne de Longueuil nous nous sommes Exprets
transportes dans La Continuation de la Seigneurie de bel oeil ou Estant
nous avons (?????) ledit sr augustin heber jerant Les affaires de lad
Seigneurie mesuré une Concession de deux arpans de front Concedé a+ [rayé]
tenant d’un bout sur Le devant aux terre Et seigneurie de Varennes Et
daustre bout par derriere aux terre non Concedé dun Cotté au sudoest aux
terres de françois Laverdure daustre Cotté aux terre de pierre pepin Laforce
ou nous avons planté deux borne de pierre Longues sur une Ligne qui Court
Sudest quatorze degré au Suds Suivant Linclination de la boussolle Sous
Lesquels borne nous avons posé des morceaux de terrine ou pot de terre
pour certifier Les deux dites bornes qui Separent Les deux Conssessions
fait audit Lieu de beloeil Les jours Et ans Sus dit + Laurent gaultier
Laforce arp Royal B. Janvrin Dufresne arpentr Royal
|
48 | 1758-12-14 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession de Madame La Baronne de
Longueuil d’une terre de deux arpens de front Sur toutte sa profondeur
à la Ve Barthelemy Le Vasseur Ex. C. point payé et dt 12# (?) led. Contrat
Page 1 No 157.
1 1758 14. xbre Beloëuil
2 Concession de Madame La
3 Baronne de Longueuil d’une
4 terre de deux arpens de front
5 Sur toutte sa profondeur à la
6 Ve Barthelemy Le Vasseur
7 Ex. C.
8 point payé et dt 12# (?) led. contract Paléographie : Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Pardevant le Notaire Royal dela Juridiction Royalle de
2 Montreal resident en la Baronnie de Longueuil Soussigné
3 et Temoins cy aprés nommez
4 fut presente Dame catherine Déchambault veuve de feu Messire
5 Charles LeMoine Baron deLongueuil Seigneur de Beloëuil Ste Helêne
6 et autres lieux Capitaine d’une Compagnie du Detachement des troupes
de
7 laMarine demeurante en lhôtel deMonsieur Déchambault Son Pere
8 Directeur dela Compagnie des Indes aud. Montreal Laqu’elle apar les
9 presentes volontairement baillé, Cedé, quitté, transporté et delaissé+
10 dés maintenant [rayé] etàtoujours promis et promet
11 garentir de tous troubles et empêchemens quelconques à++ La veuve
12 Barthelemy Le Vasseur demeurante à Boucherville icy presente et
13 acceptante et retenant audit titre pour elle Ses Hoirs et ayant Cause
Une
14 terre Scize et Scituée dans la Seigneurie de Beloëuil dela contenance
15 de deux arpens de front Sur toutte laprofondeur qui setrouvera jusqu’aux
16 terres du fer à cheval prenant d’un bout par devant à la terre dela
Trimouille
17 Pere par derriere aux terres non Concedées joignant du Côté du Nord-Est
à la
18 terre de francois Germain et du Côté du Sud-ouest à Celle de Michel
Viger
19 ainsi que lade terre Sepoursuit et comporte pour enjouir faire et disposer
20 par lade prenante Ses dits hoirs et ayant Cause plainement et paisiblement
21 aux charges Clauses et Conditions Suivantes, Sçavoir, de payer à laditte
Dame
22 Baronne de Longueuil Ses Hoirs et ayant Cause en Son hôtel Seigneu-
23 rial lieu desa recette aujour St Martin onze Novembre deux sols par
24 Chaque arpent de terre en Superficie que Contiendra lade Concession
25 de Rente fonciere etnon racheptable et d’un sol marqué deCens pour
toutte
26 laditte Concession led. Cens portant droit deLots et ventes, Saisinne,
et amande
27 quand le Cas y echêra avec droit de retenuë même par privilege etpreference
28 aux Parens lignagers en Cas devente dutout oupartie de lade terre en
29 rembourçant l’acquereur du prix principal delade acquisition, frais,
30 mises et loyaux Couts Sujette lade terre aux moulins delade Seigneurie
31 de Beloëuil etnonà d’autres à peine deConfiscation desdits grains d’amande
32 arbitraire et payer aumeunier ledroit demouture des grains qu’ils
33 auront fait moudre ailleurs. sereserve lade Dame Bailleresse pour Elle
34 Ses dits Hoirs et ayant Cause le droitde prendre Sur lade terre lebois
de
35 Cedreetde charpente dontelle aura besoin pour lutilité publique Sans
36 pour Cepayer aucune chose. Sera tenu lade prenante detenir feu et lieu
37 ou autre pour Elle Sur lade terre Sous un An y travailler lamettre
en
38 Culture Sans pouvoir lavendre n’y aliener enquelque façon que Cesoit
39 à aucune Main-morte n’y Communauté n’y y mettre Cens Sur Cens et
40 Sans que les presentes puissent nuire n’y prejudicier aux droits dela
ditte
41 Dame Bailleresse n’y a Ceux d’autruy, Souffrir tous les Chemins que
lade
42 Dame Bailleresse jugera àpropos Sur lade terre pour l’utilité publique,
43 y laisser tous les chênes propres pour la Construction des Vaisseaux.
44 Sera en outre obligé lade prenante Ses dits hoirs et ayant Cause
45 de decouvrir les deserts deleurs voisins clôre mytoyennement avec
* * * * *
Page 3
1 Eux àfur etmesure qu’ils en seront requis Comme aussi de faire
2 mesurer arpenter et borner lade terre en front et profondeur sous trois
3 mois par un Arpenteur juré et du procez verbal de bornage fournir
4 Copie avec autant des presentes en bonne et duë forme à ses frais et
5 Depens àlade Dame Bailleresse. àtout Ceque dessus Laditte ve
6 Barthelemy le Vasseur S’est soumise et obligée se soumet et S’oblige
7 tant pour Elle que pour Ses dits hoirs et ayant Cause faire et payer
8 les dits Cens et Rentes Seigneurialles à lade Dame Bailleresse ses dits
9 Hoirs et Ayant Cause Receveur ouporteur aud. jour St Martin onze
10 gbre d’année en année tantetsi longuement qu’ils Seront detenteurs
11 Et proprietaires delade terre Oupartie d’icelle auqu’el payement
12 outre leprivilege primitif acquis Sur lade terre lade prenante a
13 affecté obligéet hypotequé tous ses autres biens presens etfuturs une
14 obligation ne derogeant à l’autre etsilade prenante ses dits hoirs
et
15 ayant Cause avoient manqué desatisfaire aux Clauses cydessus en
16 CeCas pourra lade Dame Bailleresse ses dits Hoirs ou Ayant Cause si
17 bon leur Semble rentrer deplain droit dans lade terre Sans aucune
18 formalité de Justice demeurant néanmoins les dittes presentes en leur
19 forceet vertu pour les arrerages qui en Seront lors dus à raison des
dits Cens
20 et Rentes et pour l’execution des presentes les Parties ont élu leur
21 Domicile irrevocable leur demeure Sus declarée auqu’el lieu &a.
22 non obstant &a. Promettant &a. obligeant &a. Renonçant &a.
23 faitet passé en laditte Baronnie de Longueuil Etude dud. Notaire
24 l’An mil Sept Cent cinquante huit le quatorze Decembre aprés
25 mydy enpresence de Daniel Poirier forgeron aud. Longueuil et
26 Jean be Delier tailleur dhabit aussi aud. lieu temoins appellez
27 Soussignez à ces presentes avec laditte Dame Baronne de
28 Longueuil Laditte prenante ayant declaré ne Sçavoir ecrire ny
29 Signer deCeenquis aprés lecture faitte Suivant l’ordonnance
30 trois mots rayez nuls un mot Surchargé bon .+ enpure roture
31 ++ Marie Louize favreau
32 Déchambault Longueuil
33 D. Poirier j.b.Delier
34 f. cherrier
35 Nore
36 Royal
|
49 | 1758-12-14 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession de Madame La Baronne de
Longueuil d’une terre de deux arpens de front Sur trente arpens de profondeurà
Me Etienne Boucher Ecuyer Ex. C.
Page 1 No 158.
1 1758 14. xbre Beloëuil
2 Concession de Madame La
3 Baronne de Longueuil d’une
4 terre de deux arpens de front
5 Sur trente arpens de profondeur
6 à Me Etienne Boucher Ecuyer
7 Ex. C. Paléographie : Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Pardevant le Notaire Royal dela Juridiction Royalle de
2 Montreal resident en la Baronnie de Longueuil Soussigné et
3 Temoins cy aprés nommez
4 fut presente Dame Catherine Déchambault veuve de feu Messire
5 Charles LeMoine Baron deLongueuil Seigneur de Beloëuil Ste Helêne
6 et autres lieux Capitaine d’une Compagnie du Detachement des troupes
7 dela Marine demeurante en lhôtel de Monsieur Déchambault Son
8 Pere Directeur dela Compagnie des Indes aud. Montreal Laqu’elle a
9 par les presentes volontairement baillé, Cedé, quitté, transporté et
10 delaissé en pure roture dés maintenant et à toujours promis et promet
11 garentir detous troubles et empêchemens quelconques au Sieur+ Boucher
12 Ecuyer demeurant à Boucherville icy present et acceptant preneur et
13 retenant aud. titre pour luy ses hoirs et ayant Cause Une terre de
deux
14 de front Sur trente arpens+ de profondeur Scize et Scituée dans
15 la Seigneurie de Beloëuil prenant d’un bout par devant au bout de la
16 Seigneurie de Varennes par derriere aux terres non concedées ducôté
du
17 sud-ouest à la terre de Joseph Rassicot et d’autre côté du Nord-Est
à
18 Celle de Joseph Rassicot ainsi que lade terre Sepoursuit et Comporte
pour
19 enjouir faire et disposer par led. preneur Ses dits [hoirs] et ayant
Cause plainement
20 et paisiblement aux charges clauses et Conditions Suivantes, Sçavoir,
21 depayer àladitte Dame Baronne de Longueuil Ses Hoirs et Ayant Cause
22 en Son hotel Seigneurial lieu desa recette aujour St Martin onze
23 Novembre d’année en année deux sols++ par chaque arpent de terre en
24 Superficie que contient lade concession de Rente fonciere et non racheptable
25 et d’un Sol marqué deCens pour toutte lade Concession led. Cens portant
26 droit de lots et ventes Saisinne et amande quand lecas y echêra avec
27 droit deretenue meme par privilege etpreference aux Parens lignagers
en
28 Cas devente dutout oupartie de lade terre en rembourçant l’acquereur
29 du prix principal delade acquisition frais, mises, et loyaux Couts
Sujette
30 lade terre aux Moulins delade Seigneurie de Beloëuil etnon à d’autres
31 apeine deConfiscation des dits grains, d’amende arbitraire et payer
au
32 meunier ledroit demouture des grains qu’ils auront fait moudre ailleurs
33 Sereserve lade Dame Bailleresse pour elle Ses dits Hoirs et ayant Cause
34 le droit deprendre Sur lade terre lebois deCedre etdecharpente dont
elle aura
35 besoin pour lutilité publique Sans pour cepayer aucune chose. Sera
tenu led.
36 preneur detenir feu et lieu ou autre pour luy Sur lade terre Sous un
An y
37 travailler lamettre en culture Sans pouvoir lavendre n’y aliener en
quelque
38 façon que Cesoit à aucune Main-morte n’y Communauté n’y y mettre Cens
39 Sur Cens et Sans que Ces presentes puissent nuire n’y prejudicier aux
Droits de
40 lade Dame Bailleresse n’y à Ceux d’autruy, souffrir tous les chemins
que lade
41 Dame Bailleresse jugera àpropos Sur lade terre pour lutilité publique,
y
42 laisser tous les chênes propres pour la Construction des Vaisseaux.
Sera en outre
43 obligé led. preneur ses dits hoirs et ayant Cause de decouvrir ledesert
deleurs
44 voisins clore mytoyennement avec Eux àfur etmesure qu’ils en Seront
45 requis Comme aussi de faire mesurer, arpenter et borner laditte terre
* * * * *
Page 3
1 en front et profondeur sous trois mois par un arpenteur juré et duprocez
2 verbal debornage fournir Copie avec autant des presentes en bonne et
duë
3 forme àses frais et depens à lade Dame Bailleresse àtout Ceque dessus
led.
4 led. Sieur Boucher Ecuyer S’est Soumis etobligé se Soumet et Soblige
tant
5 pour luy quepour ses dits hoirs et ayant Cause faire et payer les dits
Cens etRentes
6 Seigneurialles à lade Dame Bailleresse Ses dits Hoirs et Ayant Cause
Son
7 Receveur ouporteur aulieu desa recette aud. jour St Martin onze Novembre
8 d’année en Année tant etsi longuement qu’ils Seront detenteurs et proprietaires
9 de lade terre de partie ou portion d’icelle auquel payement outre leprivilege
10 primitif acquis Sur lade terre led. preneur aaffecté obligé et hypotequé
11 tous Ses autres biens presens et futurs une obligation nederogeant
à l’autre
12 etsiled. preneur ses dits hoirs et ayant cause avoient manquédesatisfaire
13 aux Clauses cydessus en ceCas pourra lade Dame Bailleresse ses dits
hoirs et
14 Ayant Cause si bon leur semble rentrer deplain droit dans lade concession
15 Sans aucune formalité de Justice demeurant néanmoins les dittes presentes
16 en leur force et vertu pour les arrerages qui en Seront lors dus à
raison des dits
17 Cens et Rentes etpour l’exécution des presentes les Parties ont élu
leur Domicile
18 irrevocable leur demeure susdeclarée auqu’el lieu &a. non obstant &a.
19 Promettant &a. obligeant &a. Renonçant &a. faitet passé en laditte
20 Baronnie de Longueuil Etude dud. Notaire l’An mil Sept Cent cinquante
21 huit le [rayé] quatorze de Decembre avant mydy en presence de
22 Daniel Poirier forgeron aud. Longueuil et Jean be Delier tailleur dhabit
23 temoins appellez Soussignez à Ces presentes avec lade Dame Baronne
24 de Longueuil led. Sieur Boucher Ecuyer preneur aprés lecture faitte
25 Suivant l’ordonnance. un mot rayé nul + Etienne ++ ou environ
26 +++ d’argent tournois.
27 Déchambault Longueuil
28 (?) Estienne Boucher
29 D. Poirier j.b.Delier
30 f. cherrier
31 Nore
32 Royal
|
50 | 1758-12-14 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession de Madame La Baronne de
Longueuil d’une terre de deux arpens de front Sur trente arpens de profondeur
au Sr Carmel Vasseur
Page 1 No 159.
1 1758 14. xbre Beloëuil
2 Concession de Madame La
3 Baronne de Longueuil d’une
4 terre de deux arpens de front
5 Sur trente arpens de profondeur
6 au Sr Carmel Vasseur Paléographie : Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Pardevant le Notaire Royal dela Juridiction Royalle de
2 Montreal resident en la Baronnie de Longueuil Soussigné et
3 Temoins cy aprés nommez
4 fut presente Dame Catherine Déchambault veuve de feu Messire Charles
5 LeMoine Baron deLongueuil Seigneur de Beloëuil, Ste Helene et autres
6 lieux Capitaine d’une Compagnie du Detachement des troupes dela
7 Marine demeurante en lhôtel de Monsieur Déchambault Son Pere
8 Directeur dela Compagnie des Indes aud. Montreal, Laqu’elle a parles
presentes
9 volontairement baillé, cedé, quitté, transporté et delaissé en pure
roture
10 dés maintenant età toujours promis et promet garentir detous troubles
et
11 empêchemens quelconques au Sieur+ Carmel Vasseur demeurant à Boucherville
12 icy present et acceptant preneur et retenant aud. titre pour luy ses
hoirs et ayant
13 Cause Une terre de deux arpens de front Sur trente arpens de profondeur++
14 Scize et Scituée dans la Seigneurie de Beloëuil prenant d’un bout par
devant
15 aubout de la ve Laforce par derriere aux terres non concedées
16 joignant duCôté du Nord-Est à la terre de francois Viger etd’autre
Côté du
17 Sud-Ouest à celle dela Trimouille ainsi que lade terre Sepoursuit etComporte
18 pour enjouir faire et disposer par led. preneur ses dits hoirs et ayant
Cause
19 plainementetpaisiblement aux charges clauses etConditions Suivantes,
20 Sçavoir, depayer àladitte Dame Baronne de Longueuil Ses Hoirs et Ayant
21 Cause en son hôtel Seigneurial lieu desa recette aujour St Martin onze
22 Novembre deux sols par chaque arpent de terre en Superficie que contient
23 lade Concession de Rente fonciereetnonracheptable et d’un sol marqué
de Cens
24 pour toutte lade Concession led. Cens portant droit delots et ventes,
Saisinne
25 et amande quand leCas y échêra avec droit deretenuë meme par privilege
26 etpreference aux Parens lignagers en Cas devente dutout oupartie de
27 lade terre en rembourçant l’acquereur du prix principal delade acquisition
28 frais, mises et loyaux Couts. Sujette lade terre aux moulins deladitte
29 Seigneurie de Beloëuil etnon à d’autres apeine deConfiscation des dits
30 grains damende arbitraire etpayer au meunier ledroit demouture des
31 grains qu’ils auront fait moudre ailleurs. sereservelade Dame Bailleresse
32 pour elle Ses dits hoirs etayant Cause ledroit deprendre Sur lade terre
le
33 bois deCedre et decharpente dont elle aura besoin pour l’utilité publique
34 Sans pour ce enpayer aucune chose. Sera tenu led. preneur detenir feu
et
35 lieu ouautre pourluy Sur lade terre Sous un an y travailler la mettre
36 en culture Sans pouvoir lavendre ny aliener enquelque façon queCe
37 Soit à aucuneMain morte n’y Communauté n’y y mettre Cens Sur Cens et
38 Sans que Ces presentes puissent nuire n’y prejudicier aux droits de
lade
39 Dame Bailleresse n’y à Ceux d’autruy, Souffrir tous les chemins que
lade
40 Dame Bailleresse jugera àpropos Sur laditte terre pour l’utilité publique
41 y laisser tous les chenes propres pour la Construction des Vaisseaux.
Sera en
42 outre obligé led. preneur ses dits hoirs et ayant Cause de decouvrir
les deserts
* * * * *
Page 3
1 deleurs voisins clôre mytoyennement avec Eux à fur et mesure
2 qu’ils en Seront requis Comme aussi defaire mesurer arpenter et
3 borner laditte terre en front et profondeur++ par un arpenteur juré
et du
4 procez verbal debornage fournir Copie avec autant des presentes en
5 bonne et duë forme àses frais et depens à lade Dame Bailleresse. àtout
6 Ceque dessus led. Carmel Vasseur s’est soumis etobligé, sesoumet et
7 S’oblige tant pour luy quepour ses dits hoirs et Ayant Cause faire et
8 payer les dits Cens et Rentes Seigneurialles à lade Dame Bailleresse
9 Ses dits Hoirs et Ayant Cause Son Receveur ou Porteur aud. jour St
10 Martin onze Novembre d’année en année tant etsi longuement
11 qu’ils Seront detenteurs etproprietaires du tout ou partie de lade
terre
12 de partie ou portion d’icelle auqu’el payement outre leprivilege primitif
13 acquis Sur lade terre led. preneuraaffecté obligéethypotequé tous
14 ses autres biens presens etfuturs uneobligation ne derogeantà l’autre
15 etsiled. preneur ses dits hoirs etayant Cause avoient manqué de
16 Satisfaire aux clauses cydessus en CeCas pourra lade Dame Bailleresse
17 ses dits hoirs etAyant Cause si bon leur Semble rentrer deplain droit
18 dans lade terre sans aucune formalitéde Justice demeurant
19 néanmoins les dittes presentes en leur force etvertu pour les arrerages
20 qui en Seront lors dus àraison des dits Cens et Rentes etpour l’execution
21 des presentes les Parties ont élu leur Domicile irrevocable leur
22 Demeure sus declarée auqu’el lieu &a. nonobstant &a. Promettant &a.
23 obligeant &a. Renonçant &a. fait et passé dans laditte Baronnie
24 de Longueuil Etude dud. Notaire l’An mil Sept Cent cinquante
25 huit le quatorze Decembre avant mydy enpresence de Daniel Poirier
26 forgeron aud. Longueuil et Jean be Delier tailleur dhabit aussi audit
27 lieu temoins appellez Soussignez à Ces presentes avec lade Dame
28 Baronne de Longueuil et led. Sieur preneur ++ Pierre
29 Déchambault Longueuil
30 D. Poirier j.b.Delier f. cherrier
31 Nore
32 Royal
* * * * *
Annexé Verbal du Sieur carmel Le Vasseur au Grand Coteau du 18e 7bre1753
Quitte des Cens et Rente de La ditte concession pour Lannée mil sept cent
cinquante trois 1753 faisant 8# j. gautier un contract de conon conforment
aux d. (?????) Led. contract fait le 16 xbre. (Paléographie : Pierre Lefort
3 décembre 1998) Page 1 1753 Lan mil sept Cent Cinquante trois Le dix
huitieme jour de 7bre Et par Lordre et plein pouvoir de monsieur Le Baron
de Longueuil Gouverneur de montreal Et Seigneur de Longëuil Et autres
Lieu dependante dycelle cy aprés declarér Lendroit Vulgairement appellér
Le grand coteau au Bout de La Seigneurie de Varennes Et a La Requeste
du Sieur Carmel Le Vasseur, Je Soussigne arpenteur Royal certifie que
Je me Suis Expret transporté au dit Lieu pour Luy mesurér arpenter Et
Bornér Une Conces Sion de continuation de La terre de La Veuve La force
contenant deux arpens de front Sur trente arpent ou Environ de profondeur
que Le Sieur augustin heber Luy a concedés comme fondé de procuration
de mon dit Sieur de Longëuil Laquel ditte Veuve Et par derriere aux terres
non concedées joignant dun Costé au nord,Est a françois Vigé Et au Sud,
ouest au nommé Latri- mouïlle fils, ou Estant Sur Le Lieu Et En presence
des Voisins de chaque Costé Et aprés avoir tirér Un trait quarré Sur Lequel
jay mesurér Les Susdit deux arpent de front, Jay EnSuitte orianté Ligne
de profondeur paralelle de chaque Costé que Jay tirér Environ deux arpent
Et Lesquelles court au Sud, Et, prenant quatorze degrés au Sud, de la
Boussolle Et Sur ycelle, Jay planté deux Borne de pierre avec morceau
de macheferre Et terrine dessous pour marque ce que je Certifie Veritable
En foy de quoy Jay dressez Le present procest Verbal pour Servir Et Valoir
ce que de Raison B. Belisle Arpenteur Royal
|
51 | 1759-01-03 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession de Madame La Baronne de
Longueuil d’une terre de d’un arpent et demy de front Sur vingt cinq arpens
ou environ de profondeur à Adrien fournier dit Prefontaine
Page 1 No 162.
1 1759 3. Janvier Longueuil
2 Concession de Madame La
3 Baronne de Longueuil d’une
4 terre de d’un arpent et demy de
5 front Sur vingt cinq arpens
6 ou environ de profondeur à
7 Adrien fournier dit Prefontaine
8 1759 Paléographie : Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Pardevant le Notaire Royal dela Juridiction Royalle de Montreal
2 resident en la Baronnie de Longueuil Soussigné et temoins cy aprés
3 nommez
4 furent presens Dame Catherine Déchambault Ve defeu Messire
5 Charles LeMoine Baron deLongueuil Seigneur de Beloëuil Ste Helêne
6 et autres lieux Capitaine d’une Compagnie du Detachement des troupes
deMarine
7 demeurante en lhôtel deMonsieur Déchambault Son Pere Directeur dela
8 Compagnie des Indes aud. Montreal d’une part, et Adrien fournier dit
Prefontaine
9 habitant aud. Longueuil aux fins des presentes, Sçavoir, que led. Adrien
fournier
10 ayant representé à lade Dame Baronne de Longueuil qu’il jouisoit depuis
bien des
11 années d’une terre de trois arpens defront sur vingt cinq arpens ou
environ de
12 profondeur Sçize et Sçituée dans lade Baronne de Longueuil qu’il auroit
acheptée
13 conjointement avec Jean be Gadois aussi habitant dud. Longueuil de
Paul Lavigne
14 Tessier habitant dela Longue Pointe qu’il en auroit payé les Lots et
ventes dela
15 Somme de Soixante Livres qui étoit le Montant dela Vente au Sieur Baron
de
16 Longueuil aussi bien que les Cens et Rentes jusqu’à ce jour pour quoy
il requiert laditte
17 Dame Baronne de Longueuil luy en passer un Contract de Concession d’un
arpent
18 et demy de front Sur lade profondeur pour faciliter Jean be Gadois
et led. demandeur
19 à produire les pieces justificatives touttefois et quantes ils en auront
besoin+. À Ces
20 Causes laditte Dame Baronne de Longueuil apar Ces presentes autant
besoin est
21 ou Seroit baillé et concedé en pure roture dés maintenant et à toujours
promis et
22 promet garentir detous troubles et empêchemens quelconques aud. Adrien
fournier
23 Ce acceptant preneur et retenant aud. titre pour luy ses hoirs et ayant
cause
24 un arpent et demy de lade terre de front Sur laditte profondeur apendre
d’un
25 bout par devant au Ruisseau St antoinne par derriere à laligne dela
terre de Pierre
26 hemard d’unCôté du Nord-ouest [rayé] aud. arpent et demy dud. Jean
be
27 Gadoist et d’autre Côté du sud-est à la terre de Pierre Charrons ainsi
que laditte
28 terre sepoursuit etComporte pour enjouir faire et disposer par led.
preneur ses hoirs et
29 ayans Cause plainement et paisiblement aux charges clauses et Conditions
Suivantes,
30 Sçavoir, depayer àladitte Dame Baronne de Longueuil ses Hoirs et Ayant
Cause
31 en son Chateau aud. Longueuil lejour St Martin onze Novembre un sol++
par
32 Chaque arpent de terre en Superficie que contiendra lade concession,
d’un demy
33 minotdeblefroment bon, Sec, net loyal et marchand par chaque vingt
arpens
34 de terre aussi en Superficie que Contient lade concession de rente
fonciere et
35 non racheptable et un sol marqué deCens pour toutte lade Concession
led. Cens portant
36 droit de lots etventes Saisinne et amande quand lecas y echêra avec
droit de
37 retenue même par privilege etpreference aux Parens lignagers en Cas
deVente
38 dutout oupartie delade terre en rembourcant l’acquereur duprix principal
delade
39 acquisition, frais, miseset loyaux Couts. Sujette lade terre aux Moulins
delade
40 Seigneurie de Beloëuil etnon à d’autres àpeine deconfiscation desdits
grains
41 d’amande arbitraire et payer aumeunier ledroit de mouture des grains
qu’ils
42 auront fait moudre ailleurs. Se reserve lade Dame Bailleresse pour
Elle ses
43 dits Hoirs et ayans Cause le droit deprendre sur lade terre lebois
deCedre+++ dontelle
44 aurabesoin et pour l’utilité publique Sans pour Cepayer aucune chose.
sera
45 tenuled. preneur detenir feuet lieu ou autre pour luy sur lade terre
Sans pouvoir
46 lavendre n’y aliener enquelque façon que Cesoit à aucune Main morte
ny
47 Communaute n’y y mettre Cens Sur Cens et sans queCes presentes puissent
* * * * *
Page 3
1 nuire n’y prejudicier aux droits delade Dame Bailleresse n’y à Ceux
d’autruy
2 Souffrir tous les chemins que lade Dame Bailleresse jugera àpropos Sur
3 lade terre pour l’utilite publique y laisser tous les Chenes propres
pourla
4 Construction des Vaisseaux. Sera en outreoblige led. preneur ses dits
hoirs et
5 ayant Cause de [rayé] decouvrir les deserts deleurs voisins clôre mytoyennement
6 avec Eux àfuretmesure qu’ils en Seront requis Comme aussi de fairemesurer
7 arpenter et borner lade terreen frontet profondeur par un arpenteur
juré sous
8 trois mois etduprocez verbal debornage fournir Copie avecautantdes
9 presentes en bonne et duë forme à ses frais et depens à lade Dame Bailleresse
10 à tout Ceque dessus led. peneur sest soumis etobligé se Soumet et soblige
tant
11 pour luy quepour sesdits hoirs etayans Cause faire etpayer les dits
Cens et Rentes
12 Seigneurialles à laditte Dame Bailleresse Ses dits Hoirs et Ayans Cause
Reçeveur
13 ouporteur aulieu desa Recette aud. jour St Martin onze Novembre d’année
en
14 Année tant etsi longuement qu’ils seront detenteurs etproprietaires
de lade
15 terre departie ouportion d’icelle auqu’el payement outreleprivilege
primitif
16 acquis Sur lade terre led. preneur aaffecté, obligé et hypotequé tous
ses
17 autres biens presens et futurs une obligation nederogeant à l’autre
etsiled.
18 preneur ses dits hoirs etayans Cause avoient manqué desatisfaire aux
19 Clauses cydessus en CeCas pourra lade Dame Bailleresse ses dits hoirs
et Ayans
20 Cause si bon leur semble rentrer deplain droit dans lade terre Sansaucune
21 formalité de Justice demeurant néanmoins les dittes presentes en leur
force et
22 vertu pour les arrerages qui en Seront lors dus à raison des dits Cens
et Rentes
23 Etpour l’execution des presentes les Parties ont élu leur Domicile
irrevocable
24 leur demeure Susdeclarée auqu’el lieu &a. non obstant &a.
25 Promettant &a. obligeant &a. Renonçant &a. faitetpassé en laditte
26 Baronnie de Longueuil Etude dud. Notaire l’An mil Sept Cent
27 Cinquante neuf le trois Janvier avant mydy en presence de Daniel
28 Poirier forgeron aud. Longueuil et Jean be Delier tailleur dhabit aussi
29 aud. lieu temoins appellez Soussignez à Ces presentes avec laditte
Dame
30 Baronne de Longueuil Led. preneur ayant declaré ne Sçavoir ecrire ny
31 Signer deCe enquis aprés lecture faitte Suivant l’ordonnance. + setant
32 Contez duprocez verbal debornage seulement de lade terre ++ d’argent
33 tournois +++ etde charpente. deux mots Surchargez bons. trois mots
rayez de
34 nulle valeur.
35 Déchambault Longueuil
36 D. Poirier j.b.Delier
37 f. cherrier
38 Nore
39 Royal
|
52 | 1759-01-03 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession de Madame La Baronne de
Longueuil d’une terre de deux arpens de front Sur trente arpens ou environ
de profondeur à Adrien Senequale
Page 1 No 163.
1 1759 3. Janvier Beloëuil
2 Concession de Madame La
3 Baronne de Longueuil
4 d’une terre de deux arpens
5 de front Sur trente arpens ou
6 environ de profondeur à
7 Adrien Senequale Paléographie : Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Pardevant le Notaire Royal dela Juridiction Royalle de
2 Montreal resident en la Baronnie de Longueuil Soussigné
3 et temoins cyaprés nommez
4 fut presente Dame Catherine Déchambault Ve de feu Messire
5 Charles Le Moine Baron deLongueuil, Seigneur de Beloëuil, Ste
6 Helêne etautres lieux Capitaine d’une Compagnie du Detachement
7 des troupes deMarine demeurante en lhotel de Monsieur Déchambault
8 Son Pere Directeur dela Compagnie des Indes aud. Montreal, Laqu’elle
apar
9 Ces presentes volontairement baillé, ConCedé, quitté transporté et
10 delaissé enpureroture dés maintenantetà toujours promis et promet
11 garentîr detous troubles etempêchemens quelconques à Adrien
12 Senequale habitant deVarennes icy presentetacceptant preneur et
13 retenant aud. titrepour luy ses hoirs etayant Cause Une Terre de deux
14 arpens defront Surtrentearpens ou environ deprofondeur Sçize et Sçituée
15 dans la Seigneurie de Beloëuil prenantd’unboutpar devant aubout
16 des terres de feu Mr Martigny par derriere aux terres non concedées
et
17 joignant d’un Côté du Nord-Est à la terre de Jean be Savaria et d’autre
18 Coté du sud-ouest à C’elle de Jacques chouequet(?) ainsi que lade terre
se
19 poursuit etComporte pour en jouir faire et disposer par led. preneur
ses dits
20 hoirs et ayant Cause plainement et paisiblement aux Charges Clauses
et
21 Conditions Suivantes Sçavoir, de payer à lade Dame Baronne de Longueuil
22 ses Hoirs et ayant Cause en Son hôtel Seigneurial Lieu de sa recette
au
23 jour St Martin onze Novembre deux sols par chaque arpent de
24 terre en Superficie que Contiendra lade Concession de Rente fonciere
et
25 non racheptable et un sol marqué de Cens pour toutte lade Concession
26 led. Cens portant droit de lots et ventes, Saisinne et amande quand
le Cas
27 y échêra avec droit de retenuë même par privilege et preference
28 aux Parens lignagers en Cas de Vente du tout ou partie de lade terre
29 en rembourçant l’acquereur du prix principal de lade acquisition
30 frais mises et loyaux Couts. Sujette laditte terre aux moulins de lade
31 Seigneurie de Beloëuil et non à d’autres à peine de Confiscation des
dits
32 grains d’amande arbitraire et payer au meunier le droit de mouture
des
33 grains qu’ils auront fait moudre ailleurs. Se reserve lade Dame Bailleresse
34 pour Elle Ses dits Hoirs et Ayant Cause le droit de prendre sur lade
terre le bois de
35 Cedre et de Charpente dont elle aura besoin pour l’utilité publique
sans pour
36 Ce payer aucune chose. Sera tenu led. preneur de tenir feu et lieu
ou autre pour
37 luy Sur laditte terre Sous un an y travailler la mettre en culture
Sans
38 pouvoir la vendre n’y aliener en quelque façon que Ce soit à aucune
39 Main-morte ny Communauté n’y y mettre Cens Sur Cens et Sans que Ces
40 presentes puissent nuire n’y prejudicier aux droits de lade Dame Bailleresse
41 n’y à Ceux d’autruy, Souffrir tous les chemins que lade Dame Bailleresse
42 jugera à propos Sur lade terre pour l’utilité publique y laisser tous
* * * * *
Page 3
1 les Chênes propres pour la Construction des Vaisseaux. Sera en outre
2 obligé led. preneur ses dits hoirs et ayant Cause de decouvrir les deserts
de leurs
3 voisins clore mytoyennement avec Eux à fur et mesure qu’ils en Seront
requis
4 Comme aussi de faire mesurer, arpenter et borner lade terre en front
et
5 profondeur Sous trois mois par un arpenteur juré et du procez verbal
de
6 bornage fournir Copie avec autant des presentes en bonne et duë forme
à ses
7 frais et depens à lade Dame Bailleresse à tout Ce que dessus Led. Adrien
8 Senequale S’est soumis et obligé se soumet et s’oblige tant pour luy
que pour
9 Ses dits hoirs et ayant Cause faire et payer les dits Cens et Rentes
Seigneurialles
10 à lade Dame Bailleresse Ses dits Hoirs et Ayant Cause, Receveur ou
Porteur
11 au lieu de sa recette aud. jour St Martin onze Novembre d’année en
Année
12 tant et si longuement qu’ils Seront detenteurs et proprietaires de
lade terre
13 de partie ou portion d’icelle auqu’el payement outre leprivilege primitif
14 acquis Sur lade terre led. preneur a affecté obligé et hypotequé tous
ses
15 autres biens presens et futurs une obligation ne derogeant à l’autre
et si led.
16 preneur ses dits hoirs et Ayant Cause avoient manqué de satisfaire
aux clauses
17 cydessus en Ce Cas pourra lade Dame Bailleresse ses dits hoirs et Ayant
Cause
18 si bon leur Semble rentrer de plain droit dans lade terre Sans aucune
19 formalité de Justice demeurant néanmoins les dittes presentes en leur
20 force et vertu pour les arrerages qui en Seront lors dus à raison des
dits Cens
21 et Rentes. et pour l’execution des Presentes les Parties ont élu leur
22 Domicile irrevocable leur demeure Sus declarée auqu’el lieu &a.
23 non obstant &a. Promettant &a. obligeant &a. Renonçant &a.
24 fait et passé dans laditte Baronnie de Longueuil Etude dud. Nore
25 l’an mil Sept Cent cinquante neuf le trois Janvier avant mydy
26 en presence de Daniel Poirier forgeron aud. Longueuil et Jean be
27 Delier tailleur dhabit aussi aud. lieu temoins appellez Soussignez
28 à Ces presentes avec lade Dame Baronne de Longueuil ledit
29 preneur ayant declaré ne Sçavoir ecrire n’y signer de Ce enquis
30 aprés lecture faitte Suivant l’ordonnance. deux mots Surchargez
31 bons.
32 Déchambault Longueuil
33 D. Poirier j.b.Delier f. cherrier
34 Nore
35 Royal
* * * * *
proces verbal a adrien Seinecal En 1749 Le contract de concon est fait
a remettre aud. adrien Senecale le 15 Mars 1763 (Paléographie : Pierre
Lefort, 3 décembre 1998) Page 1 L’an mil sept Cent quarante neuf Le 4e
dxbre jay arpenteur juré Certifie a la Requieste de ms heber procureur
de monsieur Le Baron de longuëul gouverneur de montreal seigneur de la
Seigneurie de beloeil me suis Exprets transporté dans Lad Seigneurie au
bout des terres du sr martigny ou jay mesuré une Concession de deux arpans
de front Concedé a adrien sanecal(?) tenant d’un bout sur Le devant a
la terre du sr martigny Et daustre bout par derriere aux terres non concedé
joigniant dun Cotté au nordoest a la terre de baptiste Savaria Et daustre
Cotté au Sudoest a la terre de jacques chouquet ou jay planté deux borne
de pierre distante avec de la terrine dessous sur une Ligne qui Court
nortoest Sud Est quatorze degré au Suds Suivant Linclination de la boussol
Et paralelle aux Rum de vent des seigneurie. Le tout fait En presence
de mond Sieur heber Les jours Et ans sus dit Laforce arp Royal
|
53 | 1759-01-03 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession de Madame La Baronne de
Longueuil d’une terre [rayé] d’un arpent et demy de front Sur vingt cinq
arpens ou environ de profondeur à Jean be Gadois
Page 1 No 164.
1 1759 3. Janvier Longueuil
2 Concession de Madame La
3 Baronne de Longueuil d’une
4 terre [rayé]
5 d’un arpent et demy de front
6 Sur vingt cinq arpens ou
7 environ de profondeur à
8 Jean be Gadois Paléographie : Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Pardevant le Notaire Royal dela Juridiction Royalle de
2 Montreal resident en la Baronnie de Longueuil Soussigné
3 et temoins cy aprés nommez
4 furent presens Dame Catherine Déchambault Ve de feu Messire Charles
5 LeMoine Baron de Longueuil Seigneur de Beloëuil Ste Helêne et
6 autres lieux Capitaine d’une Compagnie du Detachement des troupes de
7 Marine demeurante en lhôtel de Monsieur Déchambault Directeur de la
8 Compagnie des Indes aud. Montreal d’une part et Jean be Gadois habitant
9 dud. Longueuil aux fins des presentes, Sçavoir, que led. Jean be Gadois
ayant
10 representé à lade Dame Baronne de Longueuil qu’il jouisoit depuis plusieurs
11 années d’une terre de trois arpens de front sur vingt cinq arpens ou
environ de
12 profondeur Scize et Scituée dans lade Baronnie de Longueuil qu’il auroit
acheptée
13 conjointement avec Adrien fournier dit Prefontaine aussi habitant dud.
Longueuil
14 de Paul tessier [rayé] habitant de la Longue Pointe qu’il en auroit
payé sa part des
15 Lots et Ventes de la Somme desSoixante Livres qui étoit le montant
dela Vente aud.
16 Sieur Baron de Longueuil aussi bien que les Cens et Rentes jusqu’à
Ce jour
17 pour quoy il requiert lade Dame Baronne de Longueuil luy en passer
un
18 Contract de concession d’un arpent et demy de front Sur lade profondeur
pour
19 faciliter led. Adrien fournier et led. demandeur à produire des Peces
justificatives
20 touttes fois et quantes ils en auront besoin. À Ces Causes laditte
Dame Baronne
21 de Longueuil a par Ces presentes autant besoin est ou seroit baillé,
et
22 Concedé en pure roture dés maintenant et à toujours promis et promet
23 garentir de tous troubles et empêchemens qu’elconques aud. Jean be
Gadois
24 Ce acceptant preneur et retenant aud. titre pour luy ses hoirs et Ayans
Cause
25 un arpent et demy de lade terre mentionnée cydessus de front Sur laditte
profondeur
26 à prendre d’un bout par devant au Ruisseau St Antoinne par derriere
à la ligne
27 de la terre de Pierre hemard d’un Côté du Nord-ouest à la terre de
louïs Bricquet
28 lefebvre et d’autre Côté du sud-Est à l’arpent et demy dud. Sr Adrien
fournier
29 ainsi que lade terre Se poursuit et Comporte pour en jouir faire et
disposer par
30 led. preneur ses dits hoirs et ayans Cause plainement et paisiblement
aux
31 Charges clauses et conditions Suivantes, Sçavoir, de payer à lade Dame
32 Baronne de Longueuil Ses Hoirs et Ayant Cause en Son Chateau dud. Longueuil
33 lieu de sa recette au jour St Martin onze Novembre un sol par Chaque
arpent de
34 terre en Superficie que Contiendra lade concession, d’un demy minot
de bled
35 froment bon, Sec, net, loyal et marchand par chaque vingt arpens de
36 terre aussi en Superficie que Contient lade Concession de rente fonciere
et non
37 racheptable et un sol marqué de Cens pour toutte lade Concession led.
Cens
38 portant droit de lots et ventes saisinne et amande quand le Cas y èchêra
39 avec droit de retenuë même par privilege et preference aux Parens
40 lignagers en Cas de Vente du tout ou partie de lade terre en rembourçant
41 l’acquereur du prix principal de lade acquisition, frais, mises et
loyaux
42 Couts. Sujette lade terre aux moulins de lade Baronnie de Longueuil
et
43 non à d’autres à peine de Confiscation desdits grains, d’amande arbitraire
44 et payer au meunier le droit de mouture des grains qu’ils auront fait
moudre
45 ailleurs. Se reserve lade Dame Bailleresse pour Elle Ses Hoirs et Ayans
Cause
46 le droit de prendre Sur lade terre le bois de Cedre et de Charpente
dont Elle aura
47 besoin et pour l’utilite publique Sans pour Ce payer aucune chose.
Sera tenu led.
48 preneur Ses dits hoirs et ayans Cause de tenir feu et lieu ou autre
pour luy Sur
* * * * *
Page 3
1 Sur lade terre Sans pouvoir la vendre n’y aliéner en qu’elque façon
que Ce
2 Soit à aucune Main-morte n’y Communauté n’y y mettre Cens Sur Cens et
sans
3 que Ces presentes puissent nuire n’y préjudicier aux droits de lade
Dame
4 Bailleresse n’y à Ceux d’autruy, Souffrir tous les Chemins que lade
Dame
5 Bailleresse jugera à propos Sur lade terre pour l’utilité publique,
y laisser
6 tous les Chenes propres pour la Construction des Vaisseaux..Sera en
outre obligé
7 ledit preneur ses dits hoirs et Ayant Cause de decouvrir les deserts
de leurs voisins
8 Clore mytoyennement avec Eux à fur et mesure qu’ils en Seront requis
Comme
9 aussi de faire mesurer, arpenter et borner lade terre en front et profondeur
10 Sous trois mois par un Arpenteur juré et du procez verbal de bornage
11 fournir Copie avec autant des presentes en bonne et duë forme à ses
frais et
12 depens à lade Dame Bailleresse. À tout Ce que dessus led. peneur s’est
Soumis
13 et obligé se Soumet et Soblige tant pour luy que pour ses dits hoirs
et ayans
14 Cause faire et payer les dits Cens et Rentes Seigneurialles à lade
Dame
15 Bailleresse Ses dits Hoirs et Ayans Cause Receveur ou porteur au lieu
de sa
16 reçette aud. jour St Martin onze Novembre d’année en Année tant et
si
17 longuement qu’ils Seront detenteurs et proprietaires de lade terre
de partie
18 ou portion d’icelle, auqu’el payement outre le privilege primitif acquis
Sur lade
19 terre led. preneur a affecté, obligé et hypotequé tous Ses autres biens
presens
20 et avenir une obligation ne derogeant à l’autre et si led. preneur
ses dits hoirs
21 et ayans Cause avoient manqué de satisfaire aux Clauses cydessus en
Ce Cas
22 pourra lade Dame Bailleresse Ses dits Hoirs et Ayans Cause Si bon leur
23 Semble rentrer de plain droit dans lade terre Sans aucune formalité
de Justice
24 demeurans néanmoins les dittes presentes en leur force et vertu pour
les
25 arrerages qui en Seront l’ors dus à raison des dits Cens et Rentes
et pour
26 l’exécution des presentes les Parties ont élu leur Domicile irrevocable
27 leur demeure sus declarée auqu’el lieu &a. non obstant &a. Promettant
28 &a. obligeant &a. Renonçant &a. fait et passé en laditte Baronnie
29 de Longueuil Etude dud. Notaire l’An mil Sept Cent Cinquante neuf
30 le trois Janvier aprés mydy en presence de Daniel Poirier forgeron
audit
31 Longueuil et Jean be Delier tailleur dhabit aussi aud. lieu temoins
32 appellez Soussignez à ces presentes avec lade Dame Baronne de
33 Longueuil led. preneur ayant declaré ne Sçavoir écrire n’y Signer de
Ce
34 enquis apres lecture faitte Suivant l’ordonnance.
35 Déchambault Longueuil
36 D. Poirier j.b.Delier f. cherrier
37 Nore
38 Royal
|
54 | 1759-01-04 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession de Madame La Baronne de
Longueuil d’une terre de trois arpens de front Sur trente arpens de profondeur
à Joseph Piedalu dit Prairie
Page 1 No 165.
1 1759 4. Janvier Longueuil
2 Concession de Madame La
3 Baronne de Longueuil
4 d’une terre de trois arpens de
5 front Sur trente arpens de
6 profondeur à Joseph Piedalu
7 dit Prairie Paléographie : Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Par devant le Notaire Royal de la Juridiction Royalle de
2 Montreal resident en la Baronnie de Longueuil Soussigné
3 et temoins cy aprés nommez
4 fut presente Dame Catherine Déchambault Ve de feu Messire
5 Charles Le Moine Baron de Longueuil Seigneur de Beloëuil Ste
6 Helêne et autres lieux Capitaine d’une Compagnie du Detachement des
7 troupes de Marine Demeurante en lhôtel de Monsieur Déchambault
8 Son Pere Directeur de la Compagnie des Indes aud. Montreal Laqu’elle
9 a volontairement baillé, ConCedé, quitté transporté et delaissé en
10 pure roture dés maintenant et à toujours promis et promet garentir
11 de tous troubles et empechemens quelconques à Joseph Piédalu dit
12 Prairie+ Une terre de trois arpens de front Sur trente arpens de profondeur
13 Sçize et Sçituée dans laditte Baronnie de Longueuil prenant d’un bout
14 par devant à la petitte Riviere de Montreal par derriere aux terres
15 non Concedées d’un Côté à la terre de Jean Louïs Pattenotte et d’autre
16 Coté à C’elle de Pierre Brouassard et ainsi que laditte Se poursuit
et
17 Comporte pour en jouir faire et disposer plainement et paisiblement
18 par led. preneur ses hoirs et ayans Cause aux charges, clauses et Conditions
19 Suivantes, Sçavoir, de payer à laditte Dame Baronne de Longueuil
20 ses Hoirs et ayant Cause au Chaateau de Longueuil lieu de sa recette
au
21 jour St Martin onze gbre un sol pour chaque arpent de terre en
22 Superficie que Contient lade Concession un demy minot de bled froment
23 bon, Sec, net, loyal et marchand par chaque vingt arpens de terre
24 aussi en Superficie de Rente fonciere et non racheptable et un sol
marqué de
25 Cens pour toutte lade Concession led. Cens portant droit de lots et
ventes
26 Saisinne et amande quand le Cas y echera avec droit de retenuë même
27 par privilege et preference aux Parens lignagers en Cas de Vente du
tout
28 ou partie de lade terre en rembourçant l’acquereur du prix principal
de
29 lade acquisition frais, mises et loyaux Couts. Sujette lade terre aux
30 Moulins de lade Baronnie de Longueuil et non à d’autres à peine de
31 Confiscation des dits grains d’amande arbitraire et payer au meunier
32 le droit de mouture des grains qu’ils auront fait moudre ailleurs.
33 Se reserve lade Dame Bailleresse pour Elle Ses dits Hoirs et Ayant
34 Cause le droit de prendre sur lade terre le bois de Cedre et de Charpente
35 et Pierre dont elle aura besoin et pour l’utilité publique Sans pour
36 Ce payer aucune chose. Sera tenu led. preneur de tenir feu et lieu
ou
37 autre pour luy Sur lade terre Sous un an y travailler la mettre en
38 culture Sans pouvoir la vendre n’y aliener en quelque façon que Ce
soit
39 à aucune Main-morte n’y Communauté n’y y mettre Cens Sur Cens
40 et Sans que Ces presentes puissent nuire n’y prejudicier aux droits
de la
41 ditte Dame Bailleresse n’y à Ceux d’autruy, Souffrir tous les chemins
que
42 lade Dame Bailleresse jugera a propos Sur lade terre pour l’utilité
43 publique, y laisser tous les Chenes propres pour la Construction des
* * * * *
Page 3
1 Vaisseaux. Sera en outre obligé led. preneur ses dits hoirs et ayans
2 Cause de decouvrir les deserts de leurs voisins Clore mytoyennement
avec
3 Eux a fur et mesure qu’ils en seront requis Comme aussi de faire
4 mesurer, arpenter et borner lade terre en front et profondeur Sous
5 trois mois par un arpenteur juré et du procez verbal de bornage fournir
6 Copie avec autant des presentes en bonne et duë forme à ses frais et
depens à
7 lade Dame Bailleresse À tout Ce que dessus led. Joseph Piédalu S’est
Soumis
8 et obligé se Soumet et S’oblige tant pour luy que pour ses dits hoirs
et ayans
9 Cause faire et payer les dits Cens et Rentes Seigneurialles à laditte
Dame
10 Bailleresse Ses dits Hoirs et Ayans Cause, Receveur ou Porteur au lieu
de sa
11 recette aud. jour St Martin onze gbre dannée en année tant et si
12 longuement qu’ils Seront detenteurs et proprietaires de lade terre
de
13 partie ou portion d’icelle auqu’el payement outre leprivilege primitif
14 acquis Sur lade terre led. preneur a affecté, obligé et hypotequé tous
ses
15 autres biens presens et futurs une obligation ne derogeant à l’autre
et si led.
16 preneur ses dits hoirs et ayans Cause avoient manqué de satisfaire
aux
17 Clauses cydessus en Ce Cas pourra lade Dame Bailleresse Ses dits Hoirs
et
18 Ayans Cause rentrer de plain droit dans lade terre Sans aucune
19 formalité de Justice demeurans néanmoins les dittes presentes en leur
force
20 et vertu pour les arrerages qui en Seront lors dus à raison des dits
Cens et
21 Rentes. et pour l’exécution des presentes les Parties ont élu leur
22 Domicile irrevocable leur demeure Sus declarée auqu’el lieu &a.
23 non obstant &a. Promettant &a. obligeant &a. Renonçant &a.
24 fait et passé en laditte Baronnie de Longueuil Etude dud. Notaire
25 l’An mil Sept Cent cinquante neuf le quatre Janvier avant
26 mydy en presence de Daniel Poirier forgeron aud. Longueuil et Jean
be
27 Delier tailleur dhabit aussi aud. lieu temoins appellez Soussignez
28 à Ces presentes avec lade Dame Baronne de Longueuil led.
29 preneur ayant declaré ne Sçavoir ecrire n’y signer de Ce enquis aprés
30 lecture faitte Suivant l’ordonnance. + habitant dud. Longueuil
31 Déchambault Longueuil
32 D. Poirier j.b.Delier f. cherrier
33 Nore
34 Royal
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55 | 1759-01-04 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession de Madame La Baronne de
Longueuil d’une terre de deux arpens de front Sur trente arpens de profondeur
à Etienne Laframboise, Jacques Jodouin et la Ve Antoinne Girard
Page 1 No 166.
1 1759 4. Janvier Beloëuil
2 Concession de Madame
3 La Baronne de Longueuil
4 d’une terre de deux arpens de
5 front Sur trente arpens de
6 profondeur à Etienne
7 Laframboise, Jacques Jodouin
8 et la Ve Antoinne Girard Paléographie : Pierre Lefort
* * * * *
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1 Par devant le Notaire Royal de la Juridiction Royalle de Montréal
2 resident en la Baronnie de Longueuil Soussigné et temoins
3 cy aprés nommez
4 fut presente Dame Catherine Déchambault Ve de feu Messire Charles
5 LeMoine Baron de Longueuil Seigneur de Beloëuil, Ste Helêne et autres
6 lieux Capitaine d’une Compagnie du Detachement des troupes de Marine
7 demeurante en lhôtel de Monsieur Déchambault Son Pere Directeur de la
8 Compagnie des Indes aud. Montreal Laqu’elle a par Ces presentes volontaire-
9 ment baille, ConCedé, quitté et delaissé en pure roture dés maintenant
et à
10 toujours promis et promet garentîr de tous troubles et empêchemens
quelcon-
11 ques à Etienne Laframboise, Jacques Jodouin et la Ve Antoinne Girard
12 tous habitans demeurans à Varennes, icy presens et acceptans preneurs
et
13 retenans aud. titrepour Eux leurs hoirs et Ayans Cause une Terre Sçize
et Sçituée
14 dans la Seigneurie de Beloëuil de la Contenance de deux arpens de front
Sur
15 douze arpens de profondeur prenant d’un bout par devant au bout de
la terre desdits
16 preneurs estant la Continuation de leur terre qu’ils ont eu dheritage
de feu Jacques
17 Girard leur Pere par derriere à la terre de Joseph Girard ete Etienne
Laframboise
18 d’un Côté du Nord-Est à celle de Charles Chaput et d’autre Côté du
sud-ouest à C’elle
19 de Pierre Provos pour en jouir faire et disposer par lesdits Preneurs
leurs dits hoirs
20 et ayans Cause plainement et paisiblement aux Charges Clauses et conditions
21 Suivantes, Sçavoir, de payer à lade Dame Baronne de Longueuil ses Hoirs
22 et ayans Cause au jour St Martin onze Novembre deux sols par Chaque
23 arpent de terre que Contiendra lade Concession et un sol marqué de
Cens pour toutte
24 lade Concession Led. Cens portant droit de lots et ventes Saisinne
et amande
25 quand le cas y echera avec droit de retenuë même par preference et
privilege
26 aux Parens lignagers en Cas de Vente du tout ou partie de lade terre
en
27 rembourcant l’acquereur du prix principal de lade acquisition, frais
mises,
28 et loyaux Couts. Sujette lade terre aux Moulins de lade Seigneurie
de
29 Beloëuil et non à d’autres a peine de Confiscation desd. grains d’amande
arbitraire
30 et payer au meunier le droit de mouture des grains qu’ils auront fait
31 moudre ailleurs. Se reserve lade Dame Bailleresse pour Elle ses Hoirs
et
32 Ayans Cause le droit de prendre sur lade terre le bois de Cedre et
de charpente
33 dont Elle aura besoin Ce pour l’utilité publique+. Sera++obligé lesd.
preneurs et dits
34 hoirs et ayans de tenir feu et lieu ou autre pour luy sur laditte terre
sous un An
35 y travailler la mettre en culture, Sans pouvoir la vendre n’y aliener
en
36 qu’elque façon que Ce soit à aucune Main morte n’y Communauté, n’y
37 y mettre Cens Sur Cens et Sans que Ces presentes puissent nuire ny
38 prejudicier aux droits de lade Dame Bailleresse n’y à Ceux d’autruy
39 Souffrir tous les chemins que lade Dame Bailleresse jugera à propos
40 Sur lade terre. Seront en outre obligé lesdits preneurs leurs dits
hoirs et
41 ayans Cause de decouvrir les deserts de leurs voisins Clôre mytoyennement
42 avec Eux A fur et mesure qu’ils en Seront requis, de laisser tous les
chenes
43 Sur laditte terre, propres pour la Construction des Vaisseaux, Comme
44 aussi de faire mesurer, arpenter et borner laditte terre en front et
45 profondeur Sous trois mois par un arpenteur juré et du procez
* * * * *
Page 3
1 Verbal de bornage fournir Copie en bonne et duë forme à ses
2 frais et depens à lade Dame Bailleresse à tout Ce que dessus lesdits
3 preneurs Se sont Soumis et obligez se Soumettent et s’obligent tant
4 pour Eux que pour leurs dits hoirs et Ayans Cause faire et payer
5 lesdits Cens et Rentes Seigneurialles à laditte Dame Bailleresse Ses
dits
6 Hoirs et Ayans Cause, Receveur ou Porteur au lieu de sa Recette aud.
jour St
7 [Martin] onze Novembre d’année en année tant et si longuement qu’ils
Seront
8 detenteurs ou proprietaires de lade terre de partie ou portion d’icelle
auqu’el
9 payement outre leprivilege primitif acquis Sur lade terre lesdits preneurs
10 ont affecté, obligé et hypotequé tous leurs autres biens presens et
futurs une
11 obligation ne derogeant à l’autre et si lesdits preneurs leurs hoirs
et Ayans
12 Cause avoient manqué de satisfaire aux Clauses cy dessus en Ce Cas
pourra
13 lade Dame Bailleresse ses Hoirs et Ayans Cause si bon leur Semble rentrer
14 de plain droit dans lade terre Sans aucune formalité de Justice demeurans
15 neanmoins les dittes presentes en leur force et vertu pour les arrerages
qui en
16 Seront l’ors dus à raison des dits Cens et Rentes. et pour l’execution
des
17 presentes les Parties ont élu leur Domicile irrevocable leur demeure
18 Sus declarée auqu’el lieu &a. non obstant &a. Promettant &a.
19 obligeant &a. Renonçant &a. fait et passé en laditte Baronnie
20 de Longueuil Etude dud. Notaire l’An mil Sept Cent cinquante neuf
21 le quatre Janvier avant mydy en presence de Daniel Poirier forgeron
22 aud. Longueuil et Jean be Delier tailleur dhabit aussi aud. lieu temoins
23 appellez Soussignez à Ces presentes avec laditte Dame Baronne
24 de Longueuil lesdits preneurs ayant declarez ne Sçavoir ecrire n’y
signer
25 de ce enquis apres lecture faitte Suivant l’ordonnance.
26 + et pour le principale ??? sans pour Ce payer aucune Chose.
27 Déchambault Longueuil
28 D. Poirier j.b.Delier f. cherrier
29 Nore
30 Royal
|
56 | 1759-01-04 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession de Madame La Baronne de
Longueuil d’une terre d’un arpent de front Sur trente arpens ou environ
de profondeur à Paul Petit dit Beauchemin Exp. Copie.
Page 1 No 167.
1 1759 4. Janvier Beloëuil
2 Concession de Madame
3 La Baronne de Longueuil
4 d’une terre d’un arpent de
5 front Sur trente arpens ou
6 environ de profondeur à
7 Paul Petit dit Beauchemin
8 Exp. Copie. Paléographie : Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Par devant le Notaire Royal dela Juridiction Royalle de
2 Montreal resident en la Baronnie de Longueuil Soussigné
3 et temoins cy aprés nommez
4 furent presens Dame Catherine Déchambault Ve de feu
5 Messire Charles LeMoine Baron deLongueuil Seigneur de
6 Beloëuil Ste Helêne etautres lieux Capitaine dune Compagnie
7 du Detachement des troupes de Marine demeurante en lhôtel de
8 Monsieur Déchambault Son Pere Directeur de la Compagnie des
9 Indes aud. Montreal d’une part et Paul Petit dit Beauchemin habitant
10 demeurant à Varennes aux fins des Presentes, Sçavoir, qu’il jouisoit
11 par Succession de feu Paul Petit Son Pere d’un arpent de terre de
12 front sur trente arpens de profondeur+ Sans aucun titre disant que
13 le contrat de concession que feu Son Pere avoit auroit été perdu qu’il
14 auroit cependant payé les Cens et Rentes à feu Messieurs
15 Les Barons de Longueuil Leur Procureur ou porteur pour quoy il
16 requiert laditte Dame Baronne de Longueuil luy en passer un nouveau
17 Contract de Concession, à Ces Causes laditte Dame Baronne de Longueuil
18 à par Ces presentes autant besoin est ou Seroit baillé, concedé, transporté
19 et delaissé en pure roture dés maintenant et à toujours promis et
20 promet garantir de tous troubles et empêchemens quelconques audit
21 aud. Paul Petit dit Beauchemin led. arpent++ de front Sur trente de
22 profondeur ou environ Scize et Sçituée dans lade Seigneurie de
23 Beloëuil prenant par devant au bout de la premiere Concession qui
24 [rayé] Separe la Seigneurie de Beloëuil et les fiefs des Srs
25 St françois et Martigny par derriere aux terres non Concedées
26 joignant d’un Coté au Nord-est à la terre de Gabriel fontaine
27 et d’autre Côté du Sud-??? à C’elle de Gabriel Dalpée dit Parizeau
28 ainsi que laditte terre Se poursuit et Comporte pour en jouir faire
et
29 disposer par led. preneur ses hoirs et ayans Cause plainement et
30 paisiblement aux Charges, clauses et Conditions Suivantes, Sçavoir,
31 de payer+++ à lade Dame Baronne de Longueuil Ses Hoirs et Ayans
32 Cause en son hôtel Seigneurial jour St Martin onze Novembre
33 deux sols par chaque arpent de terre en Superficie que contiendra lade
34 concession de rente fonciere et non racheptable et un sol marqué de
35 Cens pour toutte lade Concession led. Cens portant droit de lots et
36 vente, Saisinne et amande quand le Cas y échera avec droit de
37 retenuë même par privilege et preference aux Parens lignagers
38 en cas de vente du tout ou partie de lade terre en rembourçant
39 l’acquereur du prix principal de laditte acquisition, frais, mises
40 et loyaux Couts. Sujette lade terre aux Moulins de lade
41 Seigneurie de Beloëuil et non à d’autres à peine de confiscation
42 desdits grains d’amende arbitraire et payer au meunier le droit de
43 mouture des grains qu’ils auront fait moudre ailleurs. Se reserve
44 lade Dame Bailleresse pour Elle Ses dits Hoirs et ayans Cause
* * * * *
Page 3
1 le droit de prendre Sur lade terre le bois de Cedre et de charpente
dont
2 elle aura besoin pour l’utilité publique Sans pour Ce payer aucune
3 chose. Sera tenu led. preneur de tenir feu et lieu ou autre pour luy
sur
4 lade terre Sous un An y travailler la mettre en culture Sans pouvoir
5 la vendre n’y aliener en quelque façon que ce soit à aucune Main morte
6 n’y Communauté n’y y mettre Cens Sur Cens et Sans que ces presentes
7 puissent nuire n’y prejudicier aux droits de lade Dame Bailleresse
8 n’y à Ceux d’autruy, Souffrir tous les chemins que lade dame Bailleresse
9 jugera à propos Sur lade terre pour l’utilité publique, y laisser
10 tous les chênes propres pour la Construction des Vaisseaux. sera en
11 outre obligé led. preneur ses dits hoirs et Ayans Cause de decouvrir
les
12 deserts de leurs voisins clore mytoyennement avec Eux à fur et
13 mesure qu’ils en Seront requis comme aussi de faire mesurer
14 arpenter et borner lade terre en front et profondeur Sous trois mois
15 par un arpenteur juré et du procez verbal de bornage fournir Copie
16 avec autant des presentes en bonne et duë forme à ses frais et depens
17 à lade Dame Bailleresse à tout Ce que dessus led. Paul petit sest
18 Soumis et obligé se soumet et soblige [rayé] Se soumet et
19 s’oblige tant pour luy que pour ses dits hoirs et ayans Cause faire
et
20 payer les dits Cens et Rentes Seigneurialles à lade Dame Baronne
21 de Longueuil ses dits Hoirs et ayans Cause Receveur ou porteur aud.
22 jour St Martin onze gbre au lieu de sa Recette d’année en Année
23 tant et si longuement qu’ils seront detenteurs ou proprietaires de
lade
24 terre de partie ou portion d’icelle auqu’el payement outre le privilege
25 primitif acquis Sur lade terre led. preneur a affecté, obligé et
26 hypotequé tous ses autres biens presens et futurs une obligation
27 ne derogeant à l’autre et si led. preneur ses dits hoirs et ayans Cause
28 avoient manqué de satisfaire aux Clauses cydessus en Ce Cas pourra
lade
29 Dame Bailleresse ses dits Hoirs et Ayans Cause si bon leur semble
30 rentrer de plain droit dans lade Concession Sans aucune formalité de
31 Justice demeurans néanmoins les dittes presentes en leur force et
32 vertu pour les arrerages qui en Seront lors dus à raison des dits Cens
33 et Rentes et pour l’execution des presentes les Parties ont élu leur
34 domicile irrevocable leur demeure Sus declarée auqu’el lieu
35 &a. non obstant &a. Promettant &a. obligeant &a. Renonçant
36 &a. fait et passé en laditte Baronnie de Longueuil Etude dud.
37 Nore L’An mil Sept Cent cinquante neuf le quatre Janvier
38 avant mydy en presence de Daniel Poirier forgeron aud. Longueuil
39 et Jean be Delier tailleur dhabit aussi aud. lieu temoins appellez
40 Soussignez à ces presentes avec laditte Dame Baronne de
41 Longueuil led. preneur ayant declaré ne Sçavoir écrire n’y
42 Signer de Ce enquis aprés lecture faitte Suivant l’ordonnance
43 + plus ou moins sils Sy trouvent dans la Seigneurie de Beloëuil ++
de terre +++ par année
44 quatre mots Surchargez bons. quatre mots rayez de nulle valeur.
45 Déchambault Longueuil
46 D. Poirier j.b.Delier
47 f. cherrier
48 Nore
49 Royal
|
57 | 1759-01-04 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession de Madame La Baronne de
Longueuil d’une terre de deux arpens de front Sur trente arpens ou environ
de profondeur à Joseph Girard et Etienne Laframboise
Page 1 No 168.
1 1759 4. Janvier Beloëuil
2 Concession de Madame La
3 Baronne de Longueuil
4 d’une terre de deux arpens de
5 front Sur trente arpens ou
6 environ de profondeur à Joseph
7 Girard et Etienne Laframboise Paléographie : Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Par devant le Notaire Royal de la Juridiction Royalle de
2 Montreal resident en la Baronnie de Longueuil Soussigné
3 et temoins cy aprés nommez
4 fut presente Dame Catherine Déchambault Ve de feu Messire Charles
5 Le Moine Baron de Longueuil Seigneur de Beloëuil, Ste Helêne et autres
6 lieux Capitaine d’une Compagnie du Detachement des troupes de Marine
7 demeurante en lhôtel de Monsieur Déchambault Son Pere Directeur de la
8 Compagnie des Indes aud. Montreal, Laqu’elle a par Ces presentes volontairement
9 reconnu et Confessé avoir baillé, Cedé, Concedé, quitté et delaissé
en pure
10 roture dés maintenant et à toujours promis et promet garentir de tous
11 troubles et empêchemens quelconques à Joseph Girard et Etienne-/- Laframboise
12 habitans demeurans de Varennes icy presens et acceptant preneurs et
Retenant
13 aud. titre pour Eux leurs hoirs et ayant Cause Une terre Sçize et Sçituée
dans lade
14 Seigneurie de Beloëuil de la contenance de deux arpens de front Sur
trente
15 arpens ou environ de profondeur prenant par devant au bout de la terre
de Jacques
16 Girard par derriere aux terres non concedées d’un Côté du Nord-Est
à Celle de
17 Charles Chaputa et d’autre Coté du Sud-ouest à Celle de Pierre Prou
et+ ainsi
18 que lade terre Se poursuit et comporte pour en jouir faire et disposer
lesdits
19 preneurs leurs dits hoirs et ayant Cause plainement et paisiblement
aux Charges
20 Clauses et Conditions Suivantes, Sçavoir, de payer à laditte Dame Baronne
de
21 Longueuil ses Hoirs et Ayant Cause en son hôtel Seigneurial lieu de
sa recette
22 au jour St Martin onze Novembre deux sols par chaque arpent de terre
23 en Superficie que Contient lade Concession de Rente fonciere et non
racheptable
24 et un sol marqué de Cens pour toutte lade Concession led. Cens portant
droit de lots
25 et ventes Saisinne et amande quand le Cas y échêra avec droit de retenuë
même
26 par privilege et preference aux Parens lignagers en Cas de Vente du
tout ou partie
27 de lade terre en rembourçant l’acquereur du prix principal de lade
acquisition
28 frais, mises et loyaux Couts. Sujette lade terre aux moulins de lade
Seigneurie
29 de Beloëuil et non à d’autres à peine de confiscation des dits grains,
d’amande
30 arbitraire et payer au meunier le droit de mouture des grains qu’ils
auront
31 fait moudre ailleurs. Se reserve lade Dame Bailleresse pour Elle Ses
dits Hoirs
32 et ayant Cause le droit de prendre sur lade terre le bois de Cedre
et de Charpente dont
33 elle aura besoin pour l’utilité publique Sans pour Ce payer aucune
chose.
34 Seront tenus lesd. preneurs de tenir feu et lieu ou autre pour Eux
Sur lade terre Sous
35 un An y travailler la mettre en Culture Sans pouvoir la vendre n’y
aliener en
36 quelque façon que ce Soit à aucune Main-morte n’y Communauté n’y y
mettre
37 Cens Sur Cens et Sans que Ces presentes puissent nuire n’y prejudicier
aux droits de
38 lade Dame Bailleresse n’y à Ceux d’autruy, Souffrir tous les chemins
que laditte
39 Dame Bailleresse jugera à propos Sur lade terre pour l’utilité publique,
40 y laisser tous les Chênes propres pour la Construction des Vaisseaux.
Seront en outre
41 obligé lesd. preneurs leurs dits hoirs et ayant Cause de decouvrir
les deserts de leurs
42 voisins, Clôre mytoyennement avec Eux à fur et mesure qu’ils en Seront
43 requis Comme aussi de faire mesurer, arpenter et borner lade terre
en front
44 et profondeur Sous trois mois par un arpenteur juré et du procez verbal
de
45 bornage fournir Copie avec autant des presentes en bonne et duë forme
à
46 leurs frais et depens à lade Dame Bailleresse. À tout Ce que dessus
les dits
* * * * *
Page 3
1 preneurs se sont soumis et obligez se Soumettent et S’obligent tant
2 pour Eux que pour leurs dits hoirs et ayant Cause faire et payer les
dits
3 Cens et Rentes Seigneurialles à laditte Dame Bailleresse Ses dits Hoirs
et
4 ayant Cause Receveur ou Porteur au lieu de sa Recette aud. jour St Martin
5 onze Novembre d’année en Année tant et si longuement qu’ils Seront
6 detenteurs et proprietaires de lade terre de partie ou portion d’icelle,
7 Auqu’el payement outre leprivilege primitif acquis Sur lade terre les
dits
8 preneurs ont affectez obligez et hypotequez tous++ autres biens
9 presens et futurs une obligation ne derogeant à l’autre et si les dits
10 preneurs leurs dits hoirs et Ayant Cause avoient manqué de satisfaire
11 aux Clauses cy dessus en Ce Cas pourra lade Dame Bailleresse ses dits
12 Hoirs et Ayant Cause si bon leur semble rentrer de plain droit dans
lade
13 terre Sans aucune formalité de Justice; demeurant néanmoins les dittes
14 presentes en leur force et vertu pour les arrerages qui en Seront lors
dus
15 à raison des dits Cens et Rentes et pour l’execution des presentes
les
16 Parties ont élu leur Domicile irrevocable leur demeure Sus declarée
17 auqu’el lieu &a. non obstant &a. Promettant &a. obligeant &a.
18 Renonçant &a. fait et passé en laditte Baronnie de Longueuil
19 Etude dud. Notaire l’an mil Sept Cent cinquante neuf le quatre
20 Janvier aprés mydy en presence de Daniel Poirier forgeron audit
21 Longueuil et Jean be Delier tailleur dhabit aussi aud. lieu temoins
22 appellez Soussignez à Ces presentes avec lade Dame Baronne de
23 Longueuil led. Joseph Girard led. Etienne Laframboise aussi preneurs
24 ayant declaré ne Sçavoir écrire n’y signer de Ce enquis aprés lecture
25 faitte Suivant l’ordonnance. + ainsi ++ leurs. trois mots rayez de
26 nulle valeur. Six mots Surchargez bons. -/- Senequale dit. de plus
27 deux mots rayez cy dessus de nulle valeur. a Charles Chaput.
28 Déchambault Longueuil
29 D. Poirier j.b.Delier f. cherrier
30 Nore
31 Royal
|
58 | 1759-01-05 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession de Madame La Baronne de
Longueuil d’un demy arpent de terre et une perche de front Sur Soixante
et douze arpens ou environ de profondeurà Geneviève lhuissier veuve Dodelin
Epouse en Secondes Noces de Jean be Desjardins
Page 1 No 169.
1 1759 5. Janvier Beloëuil
2 Concession de Madame La
3 Baronne de Longueuil d’un
4 demy arpent de terre et une perche
5 de front Sur Soixante et douze
6 arpens ou environ de profondeur
7 à Geneviève lhuissier veuve Dodelin
8 Epouse en Secondes Noces de Jean be
9 Desjardins Paléographie : Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Par devant le Notaire Royal de la Juridiction Royalle de
2 Montreal resident en la Baronnie de Longueuil Soussigné
3 et temoins cy aprés nommez
4 furent presens Dame Catherine Déchambault Ve de feu Messire
5 Charles Le Moine Baron de Longueuil Seigneur de Beloëuil, Ste
6 Helêne et autres lieux Capitaine dune Compagnie du Detachement des
7 troupes de Marine demeurante en lhôtel de Monsieur Déchambault
8 Son Pere Directeur de la Compagnie des Indes aud. Montreal d’une part
et
9 Genevieve lhuissier Veuve de feu Jean be Dodelin Presentement
10 Epouse de Jean be Desjardins de luy duement autorizée pour leffet des
presentes
11 aussi icy present habitant de Varennes aux fins des presentes, Sçavoir,
qu’elle
12 jouissoit d’une terre de Six perches de front Sur Soixante
13 et douze arpens ou environ de profondeur Sçize et Sçituée dans la Seigneurie
14 de Beloëuil Sans aucun titre que le procez verbal de Bornage
15 du Sieur Laforce arpenteur Royal en datte du vingt quatre Mars de l’année
16 mil Sept Cent quarante cinq que led. feu Jean be Dodelin Son Premier
Mary
17 et elle avoient payez jusqu’a Ce jour aux Procureurs de feu Messieurs
Les Barons
18 de Longueuil Seigneur dud. Beloëuil Les Cens et Rentes jusqu’à ce jour,
pour
19 quoy elle requiert lade Dame Baronne de Longueuil luy en passer un
20 Contract de Concession de lade terre. À Ces Causes laditte Dame Baronne
de
21 Longueuil a par Ces presentes autant besoin est ou seroit baillé concedé,
22 transporté et delaissé en pure Roture dés maintenant et à toujours
promis et
23 promet garantir de tous troubles et empêchemens quelconques à laditte
24 Genevieve lhuissier Ve dud. Jean be Dodelin et Epouse dud. Jean Desjardins
25 les dittes Six perches de terre de front Sur Soixante et douze arpents
de profon-
26 deur plus ou moins sils sy trouvent à prendre par prenant par devant
au bout des fiefs des Srs
26 St françois et Martigny par derriere aux terres non Concedées
27 joignant d’un Coté du Nord-Est à la terre de chrystophe Mongeau et
d’autre
28 Côté du Sud-ouest à C’elle de René Bourgy ainsi que led. terrain Se
poursuit
29 et Comporte pour en jouir faire et disposer par laditte prenante ses
hoirs et ayans
30 Cause plainement et paisiblement aux charges clauses et Conditions
Suivantes
31 Sçavoir de payer à lade Dame Baronne de Longueuil ses Hoirs et Ayans
32 Cause en Son hôtel Seigneurial le jour St Martin onze Novembre
33 deux sols+ par chaque arpent de terre en Superficie que Contiendra
lade
34 concession de rente fonciere et non racheptable et un sol marqué de
Cens
35 pour toutte lade Concession led. Cens portant droit de lots et Ventes
Saisinne
36 et amande quand le Cas y échêra avec droit de retenuë même par privilege
37 et preference aux Parens lignagers en cas de Vente du tout ou partie
dud.
38 terrain en rembourcant l’acquereur du prix principal de lade acquisition,
frais,
39 mises et loyaux Couts. Sujet led. terrain aux moulins de lade Seigneurie
40 de Beloëuil et non à d’autres a peine de confiscation desdits grains,
d’amande
41 arbitraire et payer au meunier le droit de mouture des grains qu’ils
auront
42 fait moudre ailleurs. Se reserve lade Dame Bailleresse pour Elle Ses
dits
43 Hoirs et ayans Cause le droit de prendre Sur lade concession le bois
de Cedre
* * * * *
Page 3
1 et de Charpente dont elle aura besoin pour l’utilité publique Sans pour
Ce
2 payer aucune chose. Sera tenuë laditte prenante de faire mettre
3 led. terrain en culture Sans pouvoir le vendre n’y aliener en quelque
façon
4 que ce soit à aucune Main morte n’y Communauté n’y y mettre Cens sur
Cens et
5 Sans que Ces presentes puissent nuire n’y prejudicier aux droits de
lade Dame
6 Bailleresse n’y à Ceux d’autruy Souffrir tous les chemins que lade Dame
7 Bailleresse jugera a propos Sur led. terrain pour l’utilité publique
8 y laisser tous les Chênes propres pour la Construction des Vaisseaux.
Sera
9 en outre Obligée lade prenante Ses dits hoirs et ayans Cause de faire
10 mesurer arpenter et borner led. terrain en front et profondeur Sous
trois mois
11 par un arpenteur juré et du procez verbal de bornage fournir Copie
avec autant
12 des presentes en bonne et duë forme à ses frais et depens à lade Dame
Bailleresse
13 comme aussi de decouvrir les deserts de leurs voisins Clôre mytoyennement
14 avec Eux à fur et mesure qu’ils en Seront requis. à tout Ce que dessus
laditte
15 prenante S’est Soumis et obligée Se Soumet et s’oblige tant pour Elle
16 que pour ses dits hoirs et Ayans Cause faire et payer les dits Cens
et Rentes
17 Seigneurialles à lade Dame Bailleresse ses dits Hoirs et Ayans Cause,
Receveur
18 ou porteur au lieu de sa Recette aud. jour St Martin onze Novembre
d’année en
19 Année tant qu’ils Seront detenteurs ou proprietaires dud.
20 terrain de partie ou portion d’iceluy auqu’el payement outre le privilege
21 primitif acquis Sur led. terrain laditte prenante a affecté obligé
et hypotequé
22 tous ses autres biens une obligation ne derogeant à l’autre et si laditte
prenante
23 ses dits hoirs et ayans Cause avoient manqué de satisfaire aux clauses
24 cydessus en Ce Cas pourra lade Dame Bailleresse ses dits Hoirs et Ayans
Cause
25 si bon leur semble rentrer de plain droit dans led. terrain Sans aucune
26 formalité de Justice demeurans néanmoins lesdittes presentes en leur
force et
27 vertu pour les arrerages qui en Seront lors dus à raison desdits Cens
et Rentes
28 et pour l’exécution des presentes les Parties ont élu leur Domicile
irrevocable
29 leur demeure sus declarée auqu’el lieu &a. non obstant &a. Promettant
&a.
30 fait et passé en laditte Baronnie de Longueuil Etude dud. Notaire l’An
mil
31 Sept Cent cinquante neuf le cinq Janvier avant mydy en presence de
Daniel
32 Poirier forgeron aud. Longueuil et Jean be Delier tailleur dhabit aussi
aud. lieu
33 temoins appellez Soussignez à ces presentes avec lade Dame Baronne
de
34 de Longueuil lade prenante et led. Jean be Desjardins Son Mary ayant
declarrz
35 ne scavoir écrire n’y signer de Ce enquis aprés lecture faitte Suivant
l’ordonnance
36 + dargent tournois. cinq mots rayez de nulle valeur. cinq mots Surchargez
37 bons 38 Déchambault Longueuil
39 D. Poirier j.b.Delier f. cherrier
40 Nore
41 Royal
|
59 | 1759-01-12 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession
de Madame La Baronne de Longueuil d’une terre de trois arpens de front
Sur vingt arpens ou environ de profondeur à Etienne Trudeau fils
Page 1 No 172. 1 1759 12. Janvier Longueuil
2 Concession de Madame La 3 Baronne de Longueuil d’une 4 terre de trois
arpens de front 5 Sur vingt arpens ou environ 6 de profondeur à Etienne
Trutteau 7 fils
Paléographie : Pierre Lefort
* * * * * Page 2
1 Par devant le Notaire Royal de la Juridiction Royalle de
2 Montreal resident en la Baronnie de Longueuil Soussigné
3 et temoins cy aprés nommez
4 fut presente Dame Catherine Déchambault Ve de feu Messire Charles
5 LeMoine Baron de Longueuil, Seigneur de Beloëuil Ste Helêne et autres
6 lieux Capitaine d’une Compagnie du Detachement des troupes de Marine
7 demeurante en lhôtel de Monsieur Déchambault Son Pere Directeur de la
8 Compagnie des Indes aud. Montreal, Laqu’elle a par Ces presentes volontairement
9 reconnu et Confessé avoir baillé et ConCedé en pure roture dés maintenant
et à
10 toujours promis et promet garentir de tous troubles et empêchemens
quelconques
11 à Etienne Trutteau fils habitant demeurant aud. Longueuil icy present
et
12 acceptant preneur et retenant aud. titre pour luy ses hoirs et ayant
Cause Une Terre
13 de trois arpens defront Sur vingt arpens ou environ de profondeur Sçize
et Sçituée dans
14 lade Baronnie de Longueuil prenant d’un bout par devant à la ligne
de separation de laditte+
15 [Trutteau Pere] par derriere aux terres non concedées d’un Côté du
Nord-Est à la terre de (Etienne???)
16 (Trutteau Pere) et d’autre Coté du sud-ouest à Celle de Jacques++ ainsi
que lade terre se poursuit et
17 Comporte pour en jouir faire et disposer par led. preneur ses dits
hoirs et ayant Cause
18 plainement et paisiblement aux Charges clauses et conditions Suivantes
- Sçavoir
19 de payer à laditte Dame Baronne de Longueuil Ses Hoirs et Ayant Cause
en Son
20 chateau de Longueuil lieu de sa recette au jour St Martin onze Novembre
un sol par
21 chaque arpent de terre en Superficie que contient lade concession,
un demy minot de bled froment
22 bon, sec, net loyal et marchand par chaque vingt arpens de terre aussi
en Superficie de Rente
23 fonciere et non racheptable et deux sols de Cens pour toutte lade Concession
24 Led. Cens portant droit de lots et ventes Saisinne et amande quand
le Cas y
25 échêra avec droit de retenuë même par privilege et preference aux Parens
26 lignagers en Cas de Vente du tout ou partie de laditte terre en rembourcant
27 l’acquereur du prix principal de lade acquisition, frais, mises et
loyaux Couts.
28 Sujette laditte terre aux moulins de lade Baronnie de Longueuil et
non à d’autres
29 à peine de confiscation des dits grains, d’amande arbitraire et payer
au meunier le
30 droit de mouture des grains qu’ils auront fait moudre ailleurs. Se
reserve lade
31 Dame Bailleresse pour Elle Ses dits Hoirs et ayant Cause le droit de
prendre
32 Sur lade terre le bois de Cedre et de Charpente dont elle aura besoin
et pour
33 l’utilité publique Sans pour Ce payer aucune chose. Sera tenu led.
preneur
34 de tenir feu et lieu ou autre pour luy Sur lade terre Sous un An y
travailler,
35 la mettre en Culture, Sans pouvoir la vendre n’y aliener en quelque
façon
36 que Ce soit à aucune Main-morte n’y Communauté n’y y mettre Cens sur
Cens
37 et Sans que Ces presentes puissent nuire n’y prejudicier aux droits
de laditte Dame
38 Bailleresse n’y à Ceux d’autruy, souffrir tous les Chemins que lade
Dame
39 Bailleresse jugera à propos Sur lade terre pour l’utilité publique,
y laisser
40 tous les Chênes propres pour la Construction des Vaisseaux. Sera en
outre obligé
41 led. preneur ses dits hoirs et Ayant Cause de decouvrir les deserts
de leurs voisins, Clôre
42 mytoyennement avec Eux à fur et mesure qu’ils en Seront requis, Comme
aussi
43 de faire mesurer, arpenter et borner lade terre en front et profondeur
par un
44 arpenteur juré Sous trois mois et du procez verbal de bornage fournir
Copie
45 avec autant des presentes en bonne et duë forme à ses frais et depens
à laditte
46 Dame Bailleresse. à tout Ce que dessus led. preneur S’est Soumis et
obligé
47 Se Soumet et S’oblige tant pour luy que pour ses dits hoirs et Ayant
Cause faire
48 et payer les dits Cens et rentes Seigneurialles à lade Dame Bailleresse
* * * * *
Page 3
1 Ses dits Hoirs et Ayant Cause, Receveur ou Porteur au lieu de sa recette
aud.
2 jour St Martin onze Novembre d’année en Année tant et si longuement
3 qu’ils Seront detenteurs et proprietaires de lade terre de partie ou
portion
4 d’icelle auqu’el payement outre le privilege primitif acquis Sur laditte
5 terre led. preneur a affecté, obligé et hypotequé tous Ses autres biens
6 presens et futurs une obligation ne derogeant à l’autre et si led. preneur
7 Ses dits hoirs et Ayant Cause avoient manqué de satisfaire aux clauses
cy dessus
8 en Ce Cas pourra lade Dame Bailleresse Ses Hoirs et Ayant Cause si bon
9 leur Semble rentrer de plain droit dans lade terre Sans aucune formalité
10 de Justice demeurant néanmoins les dittes presentes en leur force et
vertu
11 pour les arrerages qui en Seront lors dus à raison des dits Cens et
Rentes
12 et pour l’execution des presentes les Parties ont élu leur Domicile
irrevocable
13 leur demeure sus declarée auqu’el lieu &a. non obstant &a. Promettant
14 &a. obligeant &a. Renonçant &a. fait et passé en laditte Baronnie de
15 Longueuil Etude dud. Notaire l’An mil Sept Cent cinquante neuf le
16 douze Janvier avant mydy en presence de Daniel Poirier forgeron audit
17 Longueuil et Jean be Delier tailleur dhabit aussi aud. lieu temoins
18 appellez Soussignez à Ces Presentes avec laditte Dame Baronne de
19 Longueuil Led. preneur ayant declaré ne Sçavoir écrire n’y signer
20 de Ce enquis aprés lecture faitte Suivant l’ordonnance
21 + Baronnie de Longueuil et les Peres Jesuittes ++ Desautels. un mot
22 de nulle valeur.
23 Déchambault Longueuil
24 D. Poirier j.b.Delier
25 f. cherrier
26 Nore
27 Royal
|
60 | 1759-01-15 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession
de Madame La Baronne de Longueuil d’une terre de trois arpens de front
Sur trente arpens de profondeur à Pierre Duclos fils Page 1 No 173.
1 1759 15. Janvier Beloëuil
2 Concession de Madame La 3 Baronne de Longueuil d’une 4 terre de trois
arpens de front 5 Sur trente arpens de profon- 6 deur à Pierre Duclos
fils
Paléographie : Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Par devant le Notaire Royal de la Juridiction Royalle de
2 Montreal resident en la Baronnie de Longueuil Soussigné et
3 Temoins cy aprés nommez
4 furent presens Dame Catherine Déchambault Ve de feu Messire
5 Charles LeMoine Baron de Longueuil, Seigneur de Beloëuil, Ste Helêne
6 et autres lieux Capitaine d’une Compagnie du Detachement des troupes
de
7 Marine demeurante en lhôtel de Monsieur Déchambault Directeur
8 de la Compagnie des Indes aud. Montreal d’une part et Pierre Duclos
fils habitant
9 demeurant à la Pointe aux trembles aux fins des presentes, Sçavoir,
qu’il auroit
10 representé à lade Dame Baronne de Longueuil qu’il jouiroit d’une terre
de
11 trois arpens de front Sur trente de profondeur Scize et Scituée dans
la Seigneurie
12 de Beloëuil qu’il auroit acheptée de Paul Cotty et Son Epouse habitans
dud. Beloëuil
13 par contract de vente passé par Me Comparé Nore Royal en datte du 1er
gbre
14 1751 Sans aucun titre que le Procez verbal de bornage de lade terre
duqu’el
15 il Se seroit Contenté qu’il en auroit payé les Cens et Rentes lots
et ventes à son
16 Procureur pourquoy il requiert lade Dame Baronne de Longueuil luy
17 vouloir bien en passer un Contract de Concession. À Ces Causes Laditte
Dame
18 Baronne de Longueuil a par Ces presentes autant besoin est ou seroit,
baillé,
19 Concedé, transporté et delaissé en pure roture dés maintenant et à
toujours
20 promis et promet garentir de tous troubles et empechemens qu’elconques
aud.
21 Pierre Duclos fils lade terre de trois arpens de front Sur trente arpens
de
22 profondeur Sçize et Sçituée dans lade Seigneurie de Beloëuil prenant
par
23 devant à la Riviere de Richelieu par derriere aux terres non Concedées
joignant
24 d’un Côté du Nord-Est à la terre de frans Livernois et d’autre Côté
du sud-Ouest à
25 la terre de Laurent Galipeau ainsi que lade terre se poursuit et Comporte
26 pour en jouir faire et disposer par led. preneur ses hoirs et ayant
Cause à l’avenir
27 plainement et paisiblement aux charges clauses et Conditions Suivantes
28 Sçavoir de payer à lade Dame Baronne de Longueuil ses Hoirs et Ayant
Cause
29 en son hôtel Seigneurial jour St Martin onze gbre un sol par chaque
30 arpent de terre en Superficie que Contiendra lade concession un demy
minot
31 de bled froment bon, Sec, net, loyal et marchand par chaque vingt arpens
de
32 terre aussi en Superficie de rente fonciere et non racheptable et un
sol
33 marqué de Cens pour toutte lade Concession led. Cens portant droit
de lots et
34 ventes Saisinne et amande quand le Cas y échêra avec droit de retenuë
35 même par privilege et preference aux Parens lignagers en Cas de Vente
du
36 tout ou partie de lade terre en rembourçant l’acquereur du prix principal
37 de lade acquisition, frais, mises et loyaux Couts. Sujette lade terre
aux
38 moulins de lade Seigneurie de Beloëuil et non à d’autres à peine de
Confiscation
39 des dits grains d’amande arbitraire et payer au meunier le droit de
mouture
40 des grains qu’ils auront fait moudre ailleurs. se reserve lade Dame
41 Bailleresse pour Elle Ses dits Hoirs et ayant Cause le droit de prendre
sur lade
42 terre le bois de Cedre et de Charpente dont elle aura besoin pour l’utilité
publique
43 Sans pour Ce payer aucune chose. Sera tenu led. preneur de tenir feu
et lieu
44 ou autre pour luy sur lade terre Sous un An, y travailler et la mettre
en
45 Culture Sans pouvoir la vendre n’y aliener en quelque façon que Ce
soit à
46 aucune Main morte n’y Communauté, n’y y mettre Cens Sur Cens et Sans
que
47 Ces presentes puissent nuire ny préjudicier aux droits de lade Dame
* * * * *
Page 3
1 Bailleresse n’y à Ceux d’autruy, Souffrir tous les Chemins que lade
2 Dame Bailleresse jugera à propos Sur lade terre pour l’utilité
3 publique, y laisser tous les Chênes propres pour la Construction des
4 Vaisseaux..Sera en outre obligé led. preneur ses dits hoirs et ayant
Cause
5 de decouvrir les deserts de leurs voisins, clore mytoyennement avec
Eux
6 à fur et mesure qu’ils en Seront requis Comme aussi de faire mesurer,
arpen-
7 ter et borner lade terre en front et profondeur Sous trois mois par
un
8 arpenteur juré et du procez verbal de bornage fournir Copie avec autant
9 des presentes en bonne et duë forme à ses frais et depens à lade Dame
10 Bailleresse. à tout Ce que dessus led. Pierre Duclos S’est Soumis et
obligé
11 se Soumet et soblige tant pour luy que pour Ses dits hoirs et ayant
Cause
12 faire et payer les dits Cens et Rentes Seigneurialles à lade Dame Baronne
13 de Longueuil Ses dits Hoirs et ayant Cause Receveur ou porteur aud.
jôur
14 St Martin onze Novembre d’année en année au lieu de sa reçette. tant
15 et si longuement qu’ils Seront detenteurs et proprietaires de lade
terre
16 de partie ou portion d’icelle, auqu’el payement outre le privilege
17 primitif acquis Sur lade terre led. preneur a affecté, obligé et
18 hypotequé tous Ses autres biens presens et futurs une obligation ne
19 derogeant à l’autre et si led. preneur ses dits hoirs et ayant Cause
avoient
20 manqué de satisfaire aux clauses cy dessus, en ce cas pourra lade Dame
21 Bailleresse Ses dits Hoirs et Ayant Cause si bon leur semble rentrer
de
22 plain droit dans lade terre Sans aucune formalité de Justice,
23 demeurant néanmoins les dittes presentes en leur force et vertu pour
24 les arrerages qui en Seront lors dus à raison des dits Cens et Rentes
et pour
25 l’exécution des presentes les Parties ont élu leur Domicile irrevocable
26 leur demeure Susdeclarée auqu’el lieu &a. non obstant &a.
27 Promettant &a. obligeant &a. Renonçant &a. fait et passé en
28 lade Baronnie de Longueuil Etude dud. Notaire l’An mil Sept
29 Cent Cinquante neuf le quinze Janvier aprés mydy en presence
30 de Daniel Poirier forgeron aud. Longueuil et Jean be Delier tailleur
31 dhabit aussi aud. lieu temoins appellez Soussignez à ces presentes
32 avec lade Dame Baronne de Longueuil led. preneur ayant declaré
33 ne le Sçavoir de Ce enquis apres lecture faitte Suivant l’ordonnance
34 [rayée] 35 [rayée] une ligne et demie rayée de nulle valeur
36 Déchambault Longueuil
37 D. Poirier j.b.Delier f. cherrier
38 Nore
39 Royal
|
61 | 1759-01-22 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession
de Madame La Baronne de Longueuil d’une terre de trois arpens de front
Sur trente de profondeur à Jean Chartier
Page 1 No 175.
1 1759 22. Janvier
2 Concession de Madame La
3 Baronne de Longueuil d’une
4 terre de trois arpens de front
5 Sur trente de profondeur à Jean
6 Chartier Paléographie : Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Par devant le Notaire Royal de la Juridiction Royalle de
2 Montreal resident en la Baronnie de Longueuil Soussigné
3 et temoins cy aprés nommez
4 fut presente Dame Catherine Déchambault Ve de feu Messire Charles
5 LeMoine Baron de Longueuil, Seigneur de Beloëuil, Ste Helêne et
6 autres lieux Capitaine d’une Compagnie du Detachement des troupes de
7 Marine demeurante en lhôtel de Mr Déchambault Son Pere Directeur de
8 la Compnie des Indes aud. Montreal, Laqu’elle a Reconnu et Confessé
avoir
9 baillé et Concedé en pure roture à titre de Cens et Rentes Seigneurialles
non
10 racheptables dés maintenant et à toujours promis et promet garentir
de tous
11 troubles et empêchemens quelconques à Jean Chartier habitant demeurant
12 à Verchères icy present et acceptant preneur et retenant aud. titre
pour
13 luy ses hoirs et ayant Cause Une Terre Sçize et Sçituée dans la Seigneurie
de
14 Beloëuil de la Contenance de trois arpens de front Sur trente de profondeur
15 prenant par devant au bord de la Riviere de Richelieu par derriere
aux terres non
16 Concedées, joignant d’un Côté du Nord-Est à la terre de Chrysostome
Maillet
17 et d’autre Côté du Sud-ouest à C’elle de frois Durolot dit Chateauneuf.et
ainsi que
18 lade terre Se poursuit et Comporte tenante et mouvante en la Censive
de laditte
19 Seigneurie de Beloëuil et envers le domaine d’icelle chargée par Ces
presentes
20 d’un sol pour chaque arpent de terre en Superficie que Contiendra lade
concession
21 d’un demy minot de bled froment bon, Sec, net, loyal et marchand par
chaque
22 vingt arpens de terre aussi en Superficie de Rente fonciere et non
racheptable
23 et d’un sol marqué de Cens pour toutte lade Concession. led. Cens portant
droit
24 de lots et ventes, Saisinne et amende quand le Cas y Echêra avec droit
de retenuë
25 même par privilege et preference aux Parens lignagers en Cas de Vente
du tout
26 ou partie de lade Terre en rembourçant l’acquereur du prix principal
de lade
27 acquisition, frais, mises et loyaux Couts. Sujette lade terre aux Moulins
de lade
28 Seigneurie de Beloëuil et non à d’autres à peine de Confiscation des
dits grains
29 d’amande arbitraire et payer au meunier le droit de mouture des grains
qu’ils
30 auront fait moudre ailleurs. se reserve lade Dame Bailleresse pour
Elle Ses
31 Hoirs et Ayant Cause le droit de prendre Sur lade terre le bois de
Cedre et de Charpente
32 dont elle aura besoin et pour l’utilité publique Sans pour Ce payer
aucune Chose.
33 Sera tenu led. preneur de tenir feu et lieu ou autre pour luy sur lade
terre Sans
34 pouvoir la vendre n’y aliener en quelque façon que ce soit à aucune
Main-morte
35 n’y Communauté n’y y mettre Cens Sur Cens et Sans que Ces presentes
puissent
36 nuire n’y prejudicier aux droits de lade Dame Bailleresse n’y à Ceux
d’autruy.
37 Souffrir tous les Chemins que lade Dame Bailleresse jugera à propos
Sur lade
38 terre pour l’utilité publique, y laisser tous les Chênes propres pour
la
39 Construction des Vaisseaux..Sera en outre obligé led. preneur ses dits
hoirs et ayant
40 Cause de decouvrir les deserts de leurs voisins Clore, mytoyennement
avec Eux
41 à fur et mesure qu’ils en Seront requis, Comme aussi de faire mesurer,
arpenter
42 et borner lade terre en front et profondeur Sous trois mois par un
Arpenteur
43 juré et du procez verbal de bornage fournir Copie avec autant des presentes
en
44 bonne et duë forme à ses frais et depens à lade Dame Bailleresse. À
tout Ce que
45 dessus led. Jean Chartier S’est Soumis et obligé se soumet et soblige
tant pour
* * * * *
Page 3
1 luy que pour ses dits hoirs et ayant Cause faire et payer à lade Dame
2 Baronne de Longueuil ses dits Hoirs et Ayant Cause, Receveur ou Porteur
3 en son hôtel Seigneurial ou lieu de sa Reçette les Cens et Rentes Seigneu-
4 rialles au jour St Martin onze Novembre d’année en Année tant et si
5 longuement qu’ils Seront detenteurs et proprietaires du tout ou partie
de
6 lade terre auqu’el payement outre le privilege primitif acquîs Sur lade
7 terre led. preneur a affecté, obligé, et hypotequé tous Ses autres biens
presens
8 et futurs une obligation ne derogeant à l’autre et si led. preneur ses
dits
9 hoirs et Ayant Cause avoient manqué de satisfaire aux Clauses cy dessus
en
10 Ce Cas pourra lade Dame Bailleresse ses dits Hoirs et Ayant Cause si
bon leur
11 semble rentrer de plain droit dans lade terre Sans aucune formalité
de
12 Justice demeurans néanmoins les dittes presentes en leur force et vertu
pour
13 les arrerages qui en Seront lors dus à raison des dits Cens et Rentes
et pour
14 l’exécution des presentes les Parties ont élu leur Domicile irrevocable
leur
15 demeure Sus declarée auqu’el lieu &a. non obstant &a. Promettant &a.
16 obligeant &a. Renonçant &a. fait et passé en laditte Baronnie de
17 Longueuil Etude dud. Notaire l’An mil Sept Cent Cinquante neuf
18 le vingt deux Janvier aprés mydy en presence de Daniel Poirier
19 forgeron aud. Longueuil et Jean be Delier tailleur dhabit aussi aud.
20 lieu temoins appellez Soussignez à ces presentes avec laditte Dame
21 Baronne de Longueuil led. preneur ayant declaré ne le Sçavoir de Ce
22 enquis aprés lecture faitte Suivant l’ordonnance. [rayé]
23 [rayé]
24 Delier. une ligne et trois mots rayez de nulle valeur.
25 Déchambault Longueuil
26 D. Poirier j.b.Delier f. cherrier
27 Nore
28 Royal
|
62 | 1760-03-27 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession
de Monsieur Déchambault tuteur des Dames Baronnes de Longueuil d'une terre
de trois arpens de front Sur trente arpens de profondeur dans la Seigneurie
de Beloëuil à Pierre Adam Page 1 No 188.
1 1760. 27. Mars
2 Concession de Monsieur
3 Déchambault tuteur des Dames 4 Baronnes de Longueuil d'une 5 terre de
trois arpens de front Sur 6 trente arpens de profondeur 7 dans la Seigneurie
de Beloëuil 8 à Pierre Adam
Paléographie : Pierre Lefort
* * * * *
Page
2
1 Par devant le Notaire Royal de la Juridiction Royalle de
2 Montreal resident en la Baronnie de Longueuil Soussigné et
3 temoins cy aprés nommez
4 furent presens Monsieur Déchambault Directeur de la Compagnie
8 des Indes tuteur des Dames Baronnes de Longueuil demeurant en son
9 hotel aud. Montreal d'une part et Pierre Adam habitant de la Paroisse
St
10 Charles dans La Rivière de Richelieu aux fins des presentes, Sçavoir
que led.
11 Pierre Adam ayant representé aud. Sr Déchambault en lade qualité qu'il
12 auroit achepté de Jean be Charlesbois volontaire demeurant à St Sulpice
une
13 terre de trois arpens de front Sur trente arpens de profondeur sçize
et
14 Sçituée dans la Seigneurie de Beloëuil la Somme de Cent .ivres qu'il
15 auroit payée aud. Jean be Charlesbois et se Seroit Contenté du procez
verbal
16 de bornage de lade terre aussi bien que les Lots et Ventes qu'il offre
à payer [rayé]
17 [rayé] pourquoy il requiert mondit Sieur Decgambault en lade qualité
de
18 tuteur des dittes Dames Baronnes+ [rayé] de vouloir bien luy en passer
19 un Contract de Concession à Ces Causes Led. Sieur Déchambault aud.
nom a par
20 Ces presentes autant besoin est ou Seroit baillé, Concedé en pure roture
à [rayé]
21 titres de Cens, profit de lots et Ventes Saisinne et amande quand le
Cas y
22 échera dès maintenant et à toujours promis et promet garentir de tous
2
3 troubles et empêchemens quelconques aud. Pierre Adam Ce acceptant
24 preneur et retenant aud. titre pour luy ses hoirs et ayant Cause la
ditte
25 terre de trois arpens de front Sur trente arpens de profondeur Sçituée
dans
26 lade [rayé] Seigneurie de Beloëuil prenant d’un bout
27 par devant au troizième rang de Concession de lade Seigneurie d’un
Coté du
28 Nord-Est à la terre d'amable Baudry et d’autre Côté du Sud ouest à
C’elle
29 de Jean be , par derrière en profondeur aux terres non Concedées
30 ainsi que lade terre Se poursuit et Comporte tenant et mouvant en Censive
31 de la ditte Seigneurie de Beloëuil et envers le Domaine d'icelle chargée
32 par les presentes d'un Sol++ par chacun arpent de terre en Superficie
que
33 Contient laditte Concession, d’un demy minot de bled froment bon, sec,
net
34 loyal et marchand par chaque vingt arpens de terre aussi en Superficie
35 de Rente fonciere et non racheptable et de deux sols de Cens pour toutte
lade
36 Concession led. Cens portant droit de lots et Ventes, Saisinne et amande
37 quand le Cas y échêra avec droit de retenuë même par privilege et
38 preference aux Parens lignagers en Cas de Vente du tout ou partie de
laditte
39 terre en rembourçant l’acquereur du prix principal de laditte acquisition,
40 frais, mises et loyaux Couts. Sera laditte terre Sujette aux Moulins
de lade
41 Seigneurie et non à d’autres à peine de Confiscation des dits grains
42 d’amande arbitraire et payer au meunier le droit de mouture des
* * * * *
Page 3
1 grains qu’ils auront fait moudre ailleurs. Se reserve led. Sieur
2 Bailleur aud. nom pour elles leurs hoirs et Ayans Cause le droit de
prendre
3 Sur laditte terre le bois de Cedre et de charpente dont il aura besoin
et pour
4 l’utilité publique Sans pour Ce payer aucune Chose. Sera tenu led. preneur
5 de tenir feu et lieu ou autre pour luy Sur laditte terre y travailler,
la mettre
6 en Culture Sans pouvoir la vendre n’y aliener en quelque façon que Ce
soit
7 à aucune Main morte n’y Communauté n’y y mettre Cens Sur Cens et Sans
8 que Ces presentes puissent nuire n’y prejudicier aux droits dud. Sr
Bailleur
9 aud. nom n’y à Ceux d’autruy. Souffrir tous les chemins que led. Sieur
Bailleur
10 aud. nom jugera à propos Sur laditte terre pour l’utilité publique
y laisser
11 tous les chenes propres pour la Construction des Vaisseaux. Sera en
outre
12 obligé led. preneur ses dits hoirs et ayant Cause de decouvrir les
deserts de
13 leurs voisins clôre mytoyennement avec Eux à fur et mesure qu’ils en
14 Seront requis Comme aussi de faire mesurer arpenter et borner lade
15 terre en front et profondeur sous trois mois par un arpenteur juré
et du
16 procez verbal de bornage fournir Copie avec autant des presentes
17 en bonne et duë forme à ses frais et depens aud. Sieur Bailleur. À
tout
18 Ce que dessus led. Pierre Adam s'est Soumis et obligé, se soumet et
19 Soblige tant pour luy que pour ses dits hoirs et Ayant Cause faire
et
20 payer les dits Cens et Rentes Seigneurialles aud. Sieur Bailleur aud.
nom
21 Ses Hoirs et Ayant Cause Receveur ou porteur au Domaine de laditte
22 Seigneurie de Beloëuil lieu de sa Recette au jour St Martin onze
23 Novembre d’année en Année tant et si longuement qu’ils seront
24 detenteurs et possesseurs de lade terre de partie ou portion d’icelle
auqu’el
25 payement outre le privilege primitif acquis Sur lade terre led. preneur
26 a affecté, obligé et hypotequé tous Ses autres biens presens et futurs
une
27 obligation ne derogeant à l’autre et si led. preneur ses dits hoirs
et Ayant
28 Cause avoient manqué de satisfaire aux Clauses cy dessus en Ce Cas
pourra led.
29 Sr Bailleur aud. nom ses dits Hoirs et Ayant Cause Si bon leur Semble
rentrer
30 de plain droit dans laditte terre Sans aucune formalité de Justice
demeurant
31 neanmoins les dittes presentes en leur force et vertu pour les arrerages
qui en 3
2 Seront lors dus a raison des dits Cens et Rentes et pour lexecution
des presentes
33 les Parties ont élu leur Domicile irrevocable leur demeure sus declarée
34 auqu’el lieu &a. non obstant &a. Promettant &a. obligeant &a.
35 Renonçant &a. fait et passé en laditte Baronnie de Longueuil Etude
36 dud. Notaire l’An mil Sept Cent Soixante le vingt Sept Mars avant
37 mydy en presence de Daniel Poirier forgeron aud. Longueuil et Jean
be Delier
38 tailleur dhabit aussi aud. lieu temoins appellez Soussignez à Ces presentes
avec
39 led. Sieur Bailleur+++ led. preneur ayant declaré ne Sçavoir écrire
n'y signer de
40 Ce enquis apres lecture faitte Suivant l’ordonnance Six mots rayez
de nulle
41 valeur + de Longueuil ++ tournois. un mot surcharge bon.
42 +++ et Jean be (tournois) garcon aussi aud. lieu.
43 Déchambault f. cherrier
44 D. Poirier Nore
45 JB. tournois Royal
46 j.b.Delier
|
63 | 1761-04-14 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession
par Mr Déchambault tuteur des Dames Baronnes de Longueuil d’une terre
de trois arpens de front Sur vingt de profondeur à Daniel Gelineau
Page 1 No. 211
1 1761. 14 Avril Longueuil
2 Concession par Mr Décham-
3 bault tuteur des Dames
4. Baronnes de Longueuil
5 d’une terre de trois arpens de
6 front Sur vingt de profondeur
7 à Daniel Gelineau
Paléographie par Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Par devant le Notaire Royal de la Juridiction Royalle de
2 Montreal resident en la Baronnie de Longueuil Soussigné et
3 temoins cy aprés nommez
4 furent presens Monsieur Déchambault Directeur de la Compagnie
5 des Indes tuteur des Dames Baronnes de Longueuil demeurant
6 en son hôtel aud. Montreal d'une part et Daniel Gelineau habitant
7 dud. Longueuil aux fins des presentes Sçavoir que led. Daniel Gelineau
8 auroit échangé avec feu Joseph Benoît une terre de deux arpens de front
9 Sur vingt de profondeur prenant par devant au chemin de Chambly par
derriere
10 à la terre de feu charles trutteau d'un Côté aux habitans de la grande
Côte et d'autre
11 Côté à c'elle d'Etienne Pattenotte avec deux autres [rayé] arpens de
terre de front Sur
12 vingt cinq arpens de profondeur reduits à deux perches dessous au bout
de la
13 profondeur ce qui fait au total vingt cinq arpens et plus S'ils sy
trouvent [rayé]
14 prenant par devant au bout du Domaine dud. Longueuil par derriere aux
deux
15 autres arpens cy dessus mentionnez du côté du Sud-ouest à la terre
de charles
16 Varry et d'autre Côté du Nord-Est au chemin de Roy qui va à Chambly
pour
17 une terre de trois arpens de front sur vingt arpens de profondeur prenant
18 par devant au bord du fleuve St Laurent par derriere à la terre de
frois Pattenotte
19 d'un Côté du Sud-ouest à lade terre de frois Pattenotte et d'autre
coté du Nord-Est
20 à C'elle d'Antoinne Benoît dit Livernois La ditte terre ou il demeure
21 presentement Sans autre titre de la ditte terre que le Contract [rayé]
22 d'Echange passé par Me f. Simonnet Nore Royal le neuf Juillet
23 Mil Sept Cent quarante cinq dont il auroit payé depuis Ce tems les
Cens
24 et Rentes et droits Seigneuriaux a feu Messieurs les Barons de Longueuil
25 leurs hoirs et ayans Cause pour quoy il requiert Mond. Sieur Déchambault
26 en lade qualité de tuteur desdes Dames Baronnes de Longueuil
27 de vouloir bien luy en passer un Contract de Concession. À Ces Causes
28 Mond. Sieur Déchambault aud. nom à par Ces presentes autant besoin
est
29 ou Seroit baillé, Concedé en pure roture à titre de Cens Rentes profit
30 de lots et Ventes, Saisinne et amande quand le Cas y échêra dés
31 maintenant et à toujours promis et promet garentir de tous troubles
32 et empêchemens quelconques aud. Daniel Gelineau Ce
33 acceptant preneur et retenant aud. titre pour luy ses hoirs et Ayans
34 Cause laditte terre de trois arpens de front Sur vingt arpens de
35 profondeur mentionnée cy dessus Sçize et Sçituée dans lade
36 Baronnie de Longueuil tenant d’un bout par devant au bord du fleuve
37 St Laurent par derriere et du Côté du Sud-ouest aux terres de frois
38 Pattenotte et d’autre Côté du Nord-Est à C'elle d'Antoinne Benoît
39. et ainsi que lade terre Se poursuit et Comporte tenant et mouvant
40 en Censive de lade Baronnie de Longueuil et envers le Domaine d'icelle
* * * * *
Page 2
1 Chargée par Ces presentes d'un sol par Chacun arpent de terre en Superficie
2 que Contient la ditte Concession d'un Chapon vif par chaque vingt arpents
3 de terre aussi en Superficie
4 avec quinze Sols de Commune de Rente fonciere et non racheptable+ et
5 de deux sols de Cens pour toutte lade Concession led. Cens portant droit
de
6 lots et Ventes, Saisinne et amande quand le cas y échera avec droit
de retenuë
7 même par privilege et preference aux Parens lignagers en cas de Vente
du tout ou
8 partie de lade terre en rembourçant l’acquereur du prix principal de
la ditte
9 acquisition frais mises et loyaux Couts. Sujette lade terre aux moulins
de lade
10 Baronnie de Longueuil et non à d'autres à peine de Confiscation des
dits grains
11 d’amande arbitraire et payer au meunier le droit de mouture des grains
12 qu’ils auront fait moudre ailleurs. Se reserve led. Sieur Bailleur
aud. nom
13 pour elles leurs [rayé] hoirs et Ayans Cause de prendre Sur lade terre
le bois
14 de Cedre et de Charpente dont il aura besoin et pour l’utilité publique
Sans
15 pour Ce payer aucune chose. Sera tenu led. preneur de tenir toujours
feu et
16 lieu Sur lade terre ou autre pour luy, y travailler, la mettre en culture
sans
17 pouvoir la vendre n'y aliener en quelque façon que Ce soit à aucune
Main
18 morte n'y Communauté n'y y mettre Cens Sur Cens et Sans que Ces presentes
19 puissent nuire n'y préjudicier aux droits dud. Sieur Bailleur aud.
20 nom n'y à Ceux d’autruy. Souffrir tous les Chemins que led. Sieur Bailleur
21 aud. nom jugera à propos Sur lade terre pour l’utilité publique y
22 laisser tous les chênes propres pour la Construction des Vaisseaux.
Sera
23 en outre obligé led. preneur ses dits hoirs et ayans Cause de découvrir
les
24 deserts de leurs voisins, clôre mytoyennement avec Eux à fur et mesure
25 qu’ils en Seront requis Comme aussi de faire mesurer, arpenter et borner
26 lade terre en front et profondeur Sous trois mois par un arpenteur
27 juré et du procez verbal de bornage fournir Copie avec autant des
28 presentes en bonne et duë forme à ses frais et depensD. à tout Ce que
29 dessus led. Daniel Gelineau s’est Soumis et obligé se Soumet et
30 S'oblige tant pour luy que pour ses dits hoirs et ayans Cause faire
31. et payer les dits Cens et Rentes et droits Seigneuriaux à mondit Sieur
32 Bailleur aud. nom ses hoirs et ayans Cause Receveur ou porteur
33 au Domaine de lade Baronnie de Longueuil lieu de la Recette au jour
34 St Martin onze Novembre d'année en Année tant et si longuement
35 qu'ils Seront detenteurs et proprietaires de lade terre de partie ou
36 portion d’ic'elle auqu’el payement outre le privilége primitif acquis
37 Sur lade terre led. preneur a affecté, obligé et hypotequé tous ses
38 autres biens++ une obligation ne derogeant à l’autre. et si led.
39 preneur ses dits hoirs et ayans Cause avoient manqué de satisfaire
40 aux Clauses cy dessus en ce Cas pourra mondit sieur Bailleur aud. nom
41 Ses dits Hoirs et ayans Cause Si bon leur semble rentrer de plain
42 droit dans lade terre Sans aucune formalité de Justice
* * * * *
Page 4
1 demeurans néanmoins les dittes presentes en leur force et vertu pour
2 les arrerages qui en Seront lors dus à raison des dits Cens et Rentes
et
3 pour l’exécution des dittes presentes les Parties ont élu leur Domicile
4 irrevocable leur demeure sus declarée auqu’el lieu &a. non obstant
5 &a Car ainsi &a. Promettant &a Obligeant &a. Renoncant &a.
6 fait et passé en lade Baronnie de Longueuil Etude dud. Notaire
7 l’An Mil Sept Cent Soixante et un le quatorze Avril avant
8 mydy en presence de Daniel Poirier forgeron aud. Longueuil et Jean be
9 tournois garçon aussi aud. lieu temoins appellez Soussignez à ces
10 presentes avec led. Monsieur Déchambault Bailleur led. Daniel
11 Gelineau preneur ayant declaré ne Sçavoir écrire n'y signer de ce
12 interpellé aprés lecture faitte Suivant l’ordonnance. + d'argent
13 tournois ++ presens et a venir. Trois mots rayez de nulle valeur un
14 mot Surchargé bon. D. aud. Sieur Bailleur aud. nom
15. Dechambault D. poirier J.B. tournois
16 f. Cherrier
17 . Nore
18 Royal
|
64 | 1761-04-14 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession
de Monsieur Déchambault tuteur des Dames Baronnes de Longueuil d’une terre
de deux arpens de front Sur vîngt trois arpens ou environ de profondeur
Sçituée dans la Baronnie de Longueuil a André Marcil
Page 1 No. 212
1 1761. 14. Avril Longueuil
2 Concession de Monsieur
3 Déchambault tuteur
4 des Dames Baronnes
5 de Longueuil d’une terre
6 de deux arpens de front Sur
7 vîngt trois arpens ou environ
8 de profondeur Sçituée dans
9 la Baronnie de Longueuil
10 a André Marcil
Paléographie par Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Par devant le Notaire Royal de la Juridiction Royalle de
2 Montreal resident en la Baronnie de Longueuil Soussigné et
3 temoins cy aprés nommez
4 furent presens Monsieur Déchambault Directeur de la Compagnie des
5 Indes tuteur des Dames Baronnes de Longueuil demeurant en son
6 hôtel aud. Montreal d'une part et André Marcil habitant dud. Longueuil
7 aux fins des presentes Sçavoir que led. André Marcil jouiroit par Succession
8 de feu André Marcil Son Pere d'une terre de deux arpens de front Sur
vingt
9 trois ou environ de profondeur prenant par devant à la ligne Seigneurialle
qui
10 Separe la ditte Baronnie de Longueuil et la Seigneurie des Peres Jesuittes
11 par derriere en profondeur aux terres des hanitans du chemin de Chambly
d'un
12 Côté à la terre de frois Pattenotte et d'autre Côté au fief de Messire
Chevalier de
13 Longueuil Chevalier de l'Ordre Royal et Militaire de St Louis Gouverneur
des
14 trois Rivieres Sans aucuns titres et que depuis il en auroit payé à
feu Mrs
15 Les Barons de Longueuil leurs hoirs et Ayans Cause les Cens et Rentes
et droits
16 Seigneuriaux pour quoy il requiert led. Monsieur Déchambault en lade
17 qualité de tuteur desdes Dames Baronnes de Longueuil de vouloir bien
luy
18 en passer un Contract de Concession. À Ces Causes Led. Monsieur Déchambault
19 aud. nom a par Ces presentes autant besoin est ou Seroit baillé, Concedé
en
20 pure roture à titre de Cens et Rentes profit de lots et Ventes, Saisinne
et
21 amande quand le Cas y échera dés maintenant et à toujours promis et
22 promet garentir de tous troubles et empêchemens quelconques aud. André
23 Marcil à Ce present Acceptant preneur et retenant aud. titre pour luy
ses
24 hoirs et ayans Cause laditte terre [rayé] mentionnée cy dessus de deux
25 arpens de front Sur vingt trois arpens ou environ de profondeur Sçize
et
26 Sçituée dans lade Baronnie de Longueuil prenant par devant à la ligne
27 Seigneurialle qui separe lade Baronnie de Longueuil et lade Seigneurie
28 des Peres Jesuittes par derriere aux terres des habitans du
29 Chemin de Chambly d'un Côte à la terre de frois Pattenotte et d'autre
Côté au
30 fief de Messire Le Chevalier de Longueuil Chevalier de l'ordre Royal
et
31 Militaire de St Louïs Gouverneur des trois Rivieres et ainsi que laditte
Terre
32 Se poursuit et Comporte tenant et mouvant en Censive de lade Baronnie
33 de Longueuil et envers le Domaine d'icelle Chargée par Ces presentes
d'un
34 sol d'argent tournois par Chacun arpent de terre en Superficie que
35 Contient lade Concession d'un demy minot de bled froment bon, Sec,
net
36 loyal et Marchand par chaque vingt arpens de terre aussi en Superficie
37 de Rente fonciere et non racheptable et d'un sol marqué de Cens pour
toutte
38 lade Concession led. Cens portant droit de lots et Ventes Saisinne
et
39 amande quand le Cas y échêra avec droit de retenuë même par privilége
40 et preference aux Parens lignagers en Cas de vente du tout ou partie
de laditte
* * * * *
Page 2
1 terre en rembourçant l’acquereur du prix principal de lade acquisition
2 frais mises et loyaux Couts. Sujette lade terre aux Moulins de lade
3 Baronnie de Longueuil et non à d'autres à peine de Confiscation des
dits
4 grains, d’amande arbitraire et payer au meunier le droit de mouture
5 des grains qu’ils auront fait moudre ailleurs. se reserve led. Sieur
Bailleur
6 aud. nom pour Elles leurs Hoirs et Ayans Cause le droit de prendre Sur
lade
7 terre le bois de Cedre et de charpente dont il aura besoin et pour l’utilité
8 publique Sans pour Ce payer aucune chose. sera tenu led. preneur de
tenir
9 feu et lieu ou autre pour luy sur lade terre , y travailler, la mettre
en
10 Culture Sans pouvoir la vendre n'y aliener en quelque façon que Ce
soit
11 à aucune Main-morte n'y Communauté, n'y y mettre Cens Sur Cens
12 et Sans que Ces presentes puissent nuire n'y préjudicier aud. Sieur
Bailleur
13 aud. nom n'y à Ceux d’autruy. Souffrir tous les chemins que led. Sieur
14 Bailleur aud. nom jugera à propos Sur lade terre pour l’utilité publique
15 y laisser tous les chênes propres pour la Construction des Vaisseaux.
Sera
16 en outre obligé led. preneur ses dits hoirs et ayans Cause de decouvrir
les
17 deserts de leurs voisins, clôre mytoyennement avec Eux à fur et mesure
18 qu’ils en Seront requis, Comme aussi de faire mesurer, arpenter et
19 borner lade terre en front et profondeur Sous trois mois par un arpenteur
20 juré [rayé] et du procez verbal de bornage fournir Copie avec
21 autant des presentes en bonne et duë forme à ses frais et depens aud.
Sieur
22 Bailleur aud. nom. à tout Ce que dessus led. Marcil S’est Soumis
23 et obligé se soumet et S'oblige tant pour luy que pour ses dits hoirs
et
24 ayans Cause faire et payer les dits Cens et Rentes et droits Seigneuriaux
25 à mondit Sieur Bailleur aud. nom ses dits hoirs et Ayans Cause, Reçeveur
26 ou porteur au Domaine de lade Baronnie de Longueuil lieu de la
27 Recette au jour St Martin onze Novembre d'année en Année
28 tant et si longuement qu'ils Seront possesseurs et detenteurs de lade
29 terre de partie ou portion d’ic'elle auqu’el payement outre le
30 privilége primitif acquis Sur lade terre led. preneur a affecté
31 obligé et hypotequé tous Ses autres biens presens et futurs une
32 obligation ne derogeant à l’autre et si led. preneur ses dits hoirs
33 et ayans Cause avoient manqué de satisfaire aux clauses
34 mentionnees cy dessus en Ce Cas pourra mond. Sieur Bailleur aud.
35 nom ses dits Hoirs et Ayans Cause Si bon leur Semble rentrer
36 de plain droit dans lade terre Sans aucune formalité de Justice
37 demeurans néanmoins les dittes presentes en leur force et vertu
38 pour les arrerages qui en Seront lors dus à raison des dits Cens et
Rentes
* * * * *
Page 4
1 Et pour l’execution des presentes les dittes Parties ont élu leur
2 Domicile irrevocable leur demeure Sus declarée auqu’el lieu &a.
3 non obstant &a Car ainsi &a. Promettant &a obligeant &a.
4 Renoncant &a. fait et passé en laditte Baronnie de Longueuil
5 Etude dud. Notaire l’An Mil Sept Cent Soixante et Un
6 le quatorze Avril aprés mydy en presence de Daniel Poirier,
7 forgeron aud. Longueuil et Jean be tournois Garçon aussi audit
8 lieu temoins appellez Soussignez à Cesdes presentes avec led.
9 Monsieur Déchambault Bailleur led. André Marcil
10 preneur ayant declaré ne le Sçavoir de Ce interpellé aprés
11 lecture faitte Suivant l’ordonnance
12. Dechambault D. poirier J.B. tournois
13 f. Cherrier
14 . Nore
15 Royal
|
65 | 1761-04-15 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession
par Monsieur Déchambault tuteur des Dames Baronnes de Longueuil d’une
terre de trois arpens de front Sur quinze ou vingt de profondeur Sçize
et Sçituée dans la Baronnie de Longueuil à Antoinne Goguet
Page 1 No. 213
1 1761. 15. Avril
2 Concession par Monsieur
3 Déchambault tuteur des
4 Dames Baronnes de Longueuil
5 d’une terre de trois arpens de
6 front Sur quinze ou vingt de
7 profondeur Sçize et Sçituée
8 dans la Baronnie de Longueuil
9 à Antoinne Goguet
Paléographie par Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Par devant le Notaire Royal de la Juridiction Royalle de
2 Montreal resident en la Baronnie de Longueuil Soussigné et
3 temoins cy aprés nommez
4 furent presens Monsieur Déchambault Directeur de la Compagnie des
5 Indes tuteur des Dames Baronnes de Longueuil demeurant en son hôtel
6 aud. Montreal d'une part et Antoinne Goguet habitant dud. Longueuil
7 aux fins des presentes Sçavoir que led. Antoinne Goguet jouiroit depuis
8 l'An mil Sept Cent vingt quatre par un billet de feu Mr Le Baron de
Longueuil
9 Gouverneur de Montreal d'une terre de trois arpens de front Sur quinze
à
10 vingt de profondeur plus ou moins S'ils s'y trouvent Sçize Scituée
dans laditte
11 Baronnie de Longueuil prenant par devant au Ruisseau St Antoinne par
12 derriere au chemin de Roy de chambly d'un Côté du Nord-ouest à la terre
d'andré
13 lamarre et d'autre Côté du Sud-Est à C'elle de Jean be Gadois. que
depuis ce tems
14 il auroit négligé d'en faire passer un Contract de Concession et [rayé]
qu'il en Auroit
15 payé les Rentes jusqu'a present à feux Messieurs Les Barons de Longueuil
leurs
16 Hoirs et Ayans Cause pour quoy il requiert led. Monsieur Déchambault
17 en lade qualité de tuteur desdes Dames Baronnes de Longueuil de
18 vouloir bien luy en passer un Acte de Concession. À Ces Causes, Led.
19 Monsieur Déchambault aud. nom a par Ces presentes autant besoin est
ou
20 Seroit baillé et Concedé en pure roture à titre de Cens et Rentes,
profit de lots
21 et ventes, Saisinne et amande quand le Cas y échêra dés maintenant
22 et à toujours promis et promet garentir de tous troubles et empéchemens
23 quelconques aud. Antoinne Goguet à ce present [rayé] Acceptant
24 preneur et retenant aud. titre pour luy ses hoirs et ayans cause laditte
25 terre mentionnée cy dessus de trois arpens de [rayé] front Sur quinze
26 à vingt de profondeur plus ou moins S'ils s'y trouvent [rayé] Sçize
et Sçituée
27 dans lade Baronnie de Longueuil prenant par devant au Ruisseau
28 St Antoinne par derriere au chemin de Roy de Chambly d'un Côte du Nord-Ouest
29 à la terre d'andré Lamarre et d'autre Côté du Sud-Est à C'elle de Jean
be Gadois
30 et ainsi que lade terre Se poursuit et comporte tenant et mouvant en
31 Censive de lade Baronnie de Longueuil et envers le Domaine d'ic'elle
32 Chargée par les presentes d'un sol d'argent tournois par chaque arpent
de
33 terre en Superficie que Contient lade Concession, d'un demy minot de
bled
34 froment bon, Sec, net, loyal et marchand par Chaque vingt arpens de
35 terre aussi en Superficie de Rente fonciere et non racheptable et de
deux
36 Sols de Cens pour toutte lade Concession led. Cens portant droit de
lots
37 et Ventes Saisinne et amande quand le cas y échêra avec droit de retenuë
38 même par privilége et preference aux Parens lignagers en Cas de Vente
du tout
39 ou partie de laditte terre en rembourçant l’acquereur du prix
40 principal de laditte acquisition frais, mises et loyaux Couts.
* * * * *
Page 2
1 Sujette laditte terre aux Moulins de laditte Baronnie de Longueuil
2 et non à d'autres à peine de Confiscation des dits grains d’amande arbitraire
3 et payer au meunier le droit de mouture des grains qu’ils auront fait
4 moudre ailleurs. Se reserve led. Sieur Bailleur aud. nom pour les Dames
5 leurs Hoirs et ayans Cause le droit de prendre sur laditte terre le
bois
6 de Cédre et de Charpente dont ils auront besoin et pour l’utilité publique
7 Sans pour Ce payer aucune Chose. Sera tenu led. preneur de tenir feu
et
8 lieu ou autre pour luy Sur laditte terre, y travailler, la mettre en
Culture
9 Sans pouvoir la vendre n'y aliener en quelque façon que ce soit à
10 aucune Main-morte n'y Communauté n'y y mettre Cens Sur Cens et Sans
11 que Ces presentes puissent nuire n'y préjudicier+ aud. Sieur Bailleur
n'y à
12 Ceux d’autruy. Souffrir tous les chemins que led. Sieur Bailleur aud.
nom
13 jugera à propos Sur lade terre pour l’utilité publique, y laisser tous
14 les chenes propres pour la Construction des Vaisseaux. Sera en outre
15 obligé led. preneur ses dits hoirs et ayans Cause de decouvrir les
deserts de
16 leurs voisins, Clôre mytoyennement avec Eux à fur et mesure qu’ils
en
17 Seront requis Comme aussi de faire mesurer, arpenter et borner laditte
18 terre en front et profondeur Sous trois mois par un arpenteur juré
et du
19 procez verbal de bornage fournir Copie avec autant des presentes en
20 bonne et duë forme à ses frais et depens aud. Sieur Bailleur aud. nom
21 À tout Ce que dessus led. Antoinne Goguet s’est Soumis et obligé se
22 Soumet et s'oblige tant pour luy que pour ses dits hoirs et ayans
23 Cause faire et payer les dits Cens et Rentes et droits Seigneuriaux
24 à mondt Sieur Bailleur aud. nom Ses dits Hoirs et Ayans Cause, Reçeveur
25 ou porteur au Domaine de laditte Baronnie de Longueuil lieu
26 de la recette au jour St Martin onze Novembre d'année en année
27 tant si longuement qu'ils seront detenteurs et proprietaires de lade
28 terre de partie ou portion d’ic'elle, auqu’el payement outre le
29 privilége primitif acquis Sur lade terre led. preneur a affecté, obligé,
30 et hypotequé tous ses autres biens presens et futurs une obligation
31 ne derogeant à l’autre et si led. preneur ses dits hoirs et ayans
32 Cause avoient manqué de satisfaire aux clauses mentionnees
33 cy dessus en ce cas pourra mondit sieur Bailleur aud. nom les dits
34 Hoirs et Ayans Cause Si bon leur semble rentrer de plain droit
35 dans lade terre Sans aucune formalité de Justice, demeurans
36 néanmoins les dittes presentes en leur force et vertu pour les arrerages
37 qui en Seront lors dus à raison des dits Cens et Rentes et pour l’executîon
* * * * *
Page 4
1 des presentes Les dittes Parties ont élu leur Domicile irrevocable leur
demeure
2 Sus declarée auqu’el lieu &a. non obstant &a Car ainsi &a.
3 Promettant &a obligeant &a. Renoncant &a. fait et passé en
4 laditte Baronnie de Longueuil Etude dud. Notaire l’An Mil
5 Sept Cent Soixante et Un le quinze Avril aprés mydy
6 en presence de Daniel Poirier forgeron aud. Longueuil et Jean be
7 tournois Garçon aussi aud. lieu temoins appellez Soussignez
8 à Ces presentes avec led. Monsieur Déchambault Bailleur aud. nom,
9 led. Antoinne Goguet++ ayant declaré ne le Sçavoir de ce interpellé
10 aprés lecture faitte Suivant l’ordonnance. + aux droits ++ preneur
11 cinq mots Surchargez bons. quatre mots rayez de nulle valeur.
12. Dechambault D. poirier J.B. tournois
13 f. Cherrier
14 . Nore
15 Royal
|
66 | 1761-04-20 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession
de Monsieur Déchambault Tuteur des Dames Baronnes de Longueuil d’une terre
de deux arpens et vingt Cinq pieds de front Sur trente Arpens ou environ
de profondeur à Pierre Benoît dit Livernois
Page 1 No. 214
1 1761. 20. Avril Longueuil 2
Concession de Monsieur
3 Déchambault Tuteur des
4 Dames Baronnes de
5 Longueuil d’une terre de
6 deux arpens et vingt Cinq
7 pieds de front Sur trente
8 Arpens ou environ de
9 profondeur à Pierre Benoît
10 dit Livernois
Paléographie par Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Par devant le Notaire Royal de la Juridiction Royalle de
2 Montreal resident en la Baronnie de Longueuil Soussigné
3 et Temoins cy aprés nommez
4 furent presens Monsieur Déchambault Directeur de la Compagnie
5 des Indes Tuteur des Dames Baronnes de Longueuil demeurant
6 en Son hotel aud. Montreal d'une part et Pierre Benoît dit Livernois
7 habitant dud. Longueuil aux fins des presentes. Sçavoir que led. Pierre
8 Benoît ayant representé aud. Monsieur Déchambault aud. nom qu'il
9 auroit [rayé] par Succession de ses Pere et Mere dont il
10 jouit depuis bien des années Une terre Sçize et Sçituée dans laditte
11 Baronnie de Longueuil de la Contenance de deux arpens et [rayé] vingt
Cinq
12 pieds de front Sur trente arpens de profondeur tenant d'un bout
13 par devant à la terre de tousst Benoît dit Livernois Son frere par
derriere
14 aux terres de feu André Marcil d'un Côté du Sud-ouest à c'elle de Pierre
15 Benoît Son Neveu et d'autre Côté du Nord-Est à C'elle de Toussaint
16 Charles Trutteau que depuis ce tems il en auroit payé les Cens et Rentes
17 et droits Seigneuriaux à feux Messieurs Les Barons de Longueuil leurs
18 hoirs et Ayans Cause pourquoy il requiert Led. Monsieur Déchambault
19 en laditte qualité de tuteur des dittes Dames Baronnes de Longueuil
de
20 vouloir bien luy en passer un Contract de Concession. À Ces Causes
led.
21 Monsieur Déchambault aud. nom a par Ces presentes autant besoin est
22 ou Seroit baillé et Concedé en pure roture à titre de Cens et Rentes
profit de
23 lots et Ventes Saisinne et amande quand le Cas y échêra dés maintenant
24 et à toujours promis et promet garentir de tous troubles et empéchemens
25 quelconques aud. Pierre Benoît dit Livernois ce acceptant preneur et
26 retenant aud. titre pour luy ses hoirs et Ayans Cause laditte terre
de
27 deux arpens+ vingt cinq pieds de front Sur trente arpens ou environ
de
28 profondeur mentionnez cy dessus Sçize et Sçituée dans lade Baronnie
de
29 Longueuil tenant d'un bout par devant à la terre de toussaint Benoît
Son
30 frere par derriere aux terres de feu André Marcil d'un Côté du Sud-Ouest
à C'elle
31 de Pierre Benoît Son Neveu et d'autre Côté du Nord-Est à C'elle de
Toussaint
32 Charles Trutteau et ainsi que lade terre Se poursuit et comporte tenant
33 et mouvant en Censive de lade Baronnie de Longueuil et envers le Domaine
34 d'ic'elle chargée par ces presentes d'un Sol d'argent tournois par
Chacun
35 arpent de terre en Superficie que Contient lade Concession, d'un demy
36 minot de bled froment bon, Sec, net, loyal et marchand par chaque
37 vingt arpens de terre aussi en Superficie de Rente fonciere et non
38 racheptable et de deux sols de Cens pour toutte lade Concession led.
Cens
39 portant droit de lots et ventes Saisinne et amande quand le Cas y échêra
* * * * *
Page 2
1 avec droit de retenuë même par privilége et préference aux Parens
2 lignagers en Cas de Vente du tout ou partie de lade terre en rembourçant
3 l’acquereur du prix principal de lade acquisition, frais mises et loyaux
Couts.
4 Sujette laditte terre aux Moulins de lade Baronnie de Longueuil et non
à d'autres
5 à peîne de confiscation des dits grains d’amande arbitraire et payer
au meunier
6 le droit de mouture des grains qu’ils auront fait moudre ailleurs. Se
reserve
7 led. Sieur Bailleur aud. nom pour Elles leurs Hoirs et Ayans Cause le
droit de
8 prendre sur lade terre le bois de cedre et de charpente dont il aura
besoin
9 et pour l’utilité publique Sans pour Ce payer aucune Chose. Sera tenu
10 led. preneur de tenir toujours feu et lieu ou autre pour luy sur laditte
terre
11 y travailler, la mettre en culture Sans pouvoir la vendre n'y aliener
en
12 quelque façon que ce soit à aucune Main morte n'y Communauté, n'y
13 y mettre Cens Sur Cens et Sans que Ces presentes puissent nuire n'y
préjudicier
14 aux droits dud. Sr Bailleur aud. nom n'y à Ceux d’autruy. Souffrir
tous les
15 Chemins que led. Sieur Bailleur jugera à propos Sur lade terre pour
l’utîlité
16 publique, y laisser tous les Chênes propres pour la Construction des
17 Vaisseaux. Sera en outre obligé led. preneur ses dits hoirs et ayans
Cause
18 de decouvrir les deserts de leurs voisins, Clôre mytoyennement avec
Eux
19 à fur et mesure qu’ils en Seront requis; Comme aussi de faire mesurer,
20 arpenter et borner laditte terre en front et profondeur Sous trois
moîs
21 par un arpenteur juré et du procez verbal de bornage fournir Copie
22 Avec autant des presentes en bonne et duë forme à ses frais et depens
23 aud. Sr Bailleur aud. nom À tout Ce que dessus led. Pierre Benoît s’est
24 soumis et obligé se Soumet et s'oblige tant pour luy que pour ses
25 dits hoirs et ayans Cause faire et payer les dits Cens et Rentes et
droits
26 Seigneuriaux a mondit Sr Bailleur aud. nom ses Hoirs et Ayans Cause
27 Reçeveur ou porteur au Domaine de lade Baronnie de Longueuil
28 lieu de la Reçette au jour St Martin onze Novembre d'année en
29 Année tant si longuement qu'ils seront detenteurs et proprietaires
30 de lade terre de partie ou portion d’ic'elle auqu’el payement outre
31 le privilége primitif acquis Sur lade terre led. preneur a affecté
32 obligé et hypotequé tous Ses autres biens presens et futurs une
33 obligation ne derogeant à l’autre et si led. preneur ses dits hoirs
et
34 ayans Cause avoient manqué de satisfaire aux Clauses men-
35 tionnees Cy dessus en Ce Cas pourra Led. Sr Bailleur aud. nom ses dits
36 Hoirs et Ayans Cause Si bon leur Semble rentrer de plain droit
37 dans laditte terre Sans aucune formalité de Justice, demeurans
38 néamoins les dittes presentes en leur force et vertu pour les arrerages
39 qui en seront lors dûs à raison des dits Cens et Rentes et pour
40 l’executîon des presentes les Parties ont élu leur Domicile
* * * * *
Page 4
1 irrevocable leur demeure Sus declarée auqu’el lieu &a. non obstant
2 &a Car ainsi &a. Promettant &a obligeant &a. Renoncant &a.
3 fait et passé en laditte Baronnie de Longueuil Etude dud. Notaire
4 l’An Mil Sept Cent Soixante et Un le vingt Avril aprés mydy
5 en presence de Daniel Poirier forgeron aud. Longueuil et Jean be
6 Tournois Garçon aussi aud. lieu Temoins appellez Soussigné à Ces
7 presentes avec led. Monsieur Déchambault Bailleur aud. nom
8 led. preneur ayant declaré ne Sçavoir écrire n'y signer de Ce enquis
9 aprés lecture faitte Suivant l’ordonnance. + de. quatre mots
10 Rayez de nulle valeur dans la premiere page et deux mots Sur
11 chargez bons.
12 Dechambault
13 D. poirier J.B. tournois
14 f. Cherrier
15 . Nore
16 Royal
|
67 | 1761-04-21 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession
par Monsieur Déchambault Tuteur des Dames Baronnes de Longueuil d’une
terre de troîs arpens de front Sur quinze ou vingt arpens de profondeur
à Pierre, Joseph Edline et Michel LaMarche Page 1 No. 215 1 1761. 21.
Avril Longueuil 2 Concession par Monsieur 3 Déchambault Tuteur des 4 Dames
Baronnes de Longueuil 5 d’une terre de troîs arpens de front 6 Sur quinze
ou vingt arpens de 7 profondeur à Pierre, Joseph 8 Edline et Michel LaMarche
Paléographie par Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Par devant le Notaire Royal de la Juridiction Royalle de
2 Montreal resident en la Baronnie de Longueuil Soussigné et
3 Temoins cy aprés nommez 4
furent presens Monsieur Déchambault Directeur de la Compagnie
5 des Indes Tuteur des Dames Baronnes de Longueuil demeurant en son hôtel
6 aud. Montreal d'une part et Pierre Edline, Joseph Edline et Michel
7 LaMarche leur Beau frere Comme ayant Epousé Anne Edline leur Soeur
8 tous habîtans dud. Longueuil aux fins des presentes Sçavoir que les
dits
9 Pierre, Joseph Edline freres et Michel LaMarche leur Beau frere ayant
representé
10 aud. Monsieur Déchambault aud. nom qu'ils jouiroient+ depuis vingt
trois à
11 vingt quatre Ans par Succession de leur Pere et Mere d'une terre de
trois arpens
12 de front Sur quinze ou vingt arpens arpens de profondeur plus ou moins
S'ils s'y trouvent
13 que depuis Ce tems ils en auroient payez à feux Messieurs Les Barons
de Longueuil
14 leurs Hoirs et Ayans Cause les Cens et Rentes Seigneurialles Sans avoir
jamais
15 eu aucun tître de laditte terre pourquoy ils requierent led. Monsieur
16 Déchambault En lade qualité de tuteur desdes Dames Baronnes de
17 Longueuil de vouloir bien leur en passer un Contract de Concession.
À Ces
18 Causes autant besoin est ou Seroit led. Monsieur Déchambault++ à par
Ces
19 presentes baillé et Concedé en pure roture à titre de Cens et Rentes
profit de
20 lots et Ventes Saisinne et amande quand le Cas y échêra dés maintenant
et
21 à toujours promis et promet garentir de tous troubles et empêchemens
quelconques
22 aux dits Pierre, Joseph Edline et Michel LaMarche leur Beau frere Ce
acceptant
23 preneurs et retenant audit titre pour eux leurs hoirs et Ayans Cause
laditte
24 terre mentionnée cy dessus de troîs arpens de front Sur lade profondeur
de quinze
25 ou vingt arpens plus ou moins S'ils s'y trouvent tenant d'un bout par
devant au
26 Ruisseau St Antoinne par derriere à la terre de feu Bertrand Viau d'un
Côté
27 du Sud-Est à la terre de Pierre Gamelin et du Côté du Nord-ouest à
celle de feu
28 frois Bonneville et ainsi que lade terre se poursuit et comporte tenant
et
29 mouvant en Censive de lade Baronnie de Longueuil et envers le Domaine
30 d'ic'elle Chargée par Ces presentes d'un sol d'argent tournois par
chaque arpent
31 de terre en Superficie que Contient laditte Concession d'un demy minot
de bled
32 froment bon, sec, net, loyal et marchand par chaque vingt arpens de
terre
33 aussi en Superficie de Rente fonciere et non racheptable et de deux
Sols de Cens
34 pour toutte lade Concession led. Cens portant droit de lots et Ventes
Saisinne et
35 amande quand le Cas y échera avec droit de retenuë même par préference
et
36 privîlege aux Parens lignagers en Cas de Vente du tout ou partie de
lade terre
37 en rembourçant l’acquereur du prix principal de lade acquisition, frais
mises
38 et loyaux Couts. Sujette lade terre aux Moulins de lade Baronnie de
39 Longueuil et non à d'autre à peine de confiscation des dits grains
d’amande
* * * * *
Page 3
1 arbitraire et payer au meunier le droit de Mouture des grains qu’ils
auront fait
2 moudre ailleurs. se reserve led. Sr Bailleur aud. nom pour les Dames
leurs hoirs et
3 Ayans Cause le droit de prendre Sur lade terre le bois de Cedre et de
Charpente dont ils auront
4 besoin et pour l’utilité publique Sans pour Ce payer aucune Chose. Seront+++
tenus lesd. preneurs
5 leurs Hoirs et Ayans Cause de tenîr feu et lieu ou autres pour Eux Sur
laditte terre
6 y travailler, la mettre en Culture, Sans pouvoir la vendre n'y aliener
en quelque façon que
7 Ce soit à aucune Mainmorte n'y Communauté n'y y mettre Cens Sur Cens
et Sans que Ces
8 presentes puissent nuire n'y préjudicier aux droits dud. Sr Bailleur
aud. nom n'y à C'eux
9 d’autruy, Souffrir tous les chemins que led. Sr Bailleur jugera à propos
Sur lade terre
10 pour l’utîlité publique, y laisser tous les Chênes propres pour la
Construction des
11 Vaisseaux. Seront en outre obligez les dits preneurs leurs dits hoirs
et ayans Cause
12 de decouvrir les deserts de leurs voisins, Clôre mytoyennement avec
Eux à fur et
13 mesure qu’ils en Seront requîs Comme aussi de faire mesurer, arpenter
et borner lade
14 terre en front et profondeur Sous trois mois par un arpenteur juré
et du procez verbal
15 de bornage fournir Copie avec autant des presentes en bonne et duë
forme à leurs frais
16 et depens aud. Sr Bailleur aud. nom À tout Ce que dessus les dits Pierre,
Joseph Edline
17 et Michel LaMarche pour leur Cottepart se sont soumis et obligez se
Soumettent et
18 S'obligent tant pour Eux que pour leurs hoirs et ayans Cause faire
et payer les dits
19 Cens et Rentes Seigneurialles et droits Seigneuriaux aud. Sr Bailleur
aud. nom ses
20 hoirs et Ayans Cause Reçeveur ou porteur au Chateau de lade Baronnie
de
21 Longueuil lieu de la Reçette au jour St Martin onze Novembre d'année
en
22 année tant si longuement qu'ils Seront detenteurs et [rayé] proprîe-
23 taires de lade terre de partie ou portion d’ic'elle, auqu’el payement
outre
24 le privilege primitif acquis Sur lade terre les dits preneurs ont affectez,
obligez
25 et hypotequez tous leurs autres biens presens et futurs une obligation
ne derogeant
26 à l’autre et Si les dits preneurs leurs hoirs et Ayans Cause avoient
manqué de
27 Satisfaire aux clauses mentionnées Cy dessus en++++ Cas pourra led.
Sr Bailleur
28 aud. nom ses dits Hoirs et Ayans Cause si bon leur Semble rentrer de
plain
29 droit dans lade terre Sans aucune formalité de Justice. demeurans
30 nèamoins les dittes presentes en leur force et vertu pour les arrerages
qui en
31 Seront lors dus à raison des dits Cens et Rentes et pour l’exècution
des
32 Presentes les Parties ont élu leur Domicile irrévocable leur demeure
Sus
33 declarée auqu’el lieu &a. non obstant &a Car ainsi &a. Promettant &a
obligeant &a.
34 Renoncant &a. fait et passé en laditte Baronnie de Longueuil Etude
dud. Notaire
35 l’An Mil Sept Cent Soixante et Un le vingt et un Avril avants mydy
en presence
36 de Daniel Poirier forgeron aud. Longueuil et Jean be Tournois Garçon
aussi aud. lieu Temoins
37 appellez Soussigné à Ces presentes avec led. Mr Déchambault Bailleur
aud. nom les dits
38 preneurs ayant declarez ne Sçavoir écrire n'y signer de Ce intrpellez
apres lecture faitte
39 Suivant l’ordonnance. + ensemble. ++ aud. nom. +++ Seront. ++++ de.
deux mots rayez de nulle
40 valeur.
41 Déchambault
42 D. poirier J.B. tournois
43 f. Cherrier
44 Nore
45 Royal
|
68 | 1761-04-21 | Cherrier, François-Pierre | Concession |
Concession
par Monsieur Déchambault Tuteur des Dames Baronnes de Longueuil d’une
terre de deux arpens de front Sur vingt arpens ou environ de profondeur
à Jean Goguet
Page 1 No. 216
1 1761. 21. Avril Longueuil
2 Concession par Monsieur
3 Déchambault Tuteur des
4 Dames Baronnes de
5 Longueuil d’une terre de
6 deux arpens de front Sur vingt 7
arpens ou environ de profondeur
8 à Jean Goguet
Paléographie par Pierre Lefort
* * * * *
Page 2
1 Par devant le Notaire Royal de la Juridiction Royalle de Montreal
2 Résident en la Baronnie de Longueuil Soussigné et Temoins cy
3 aprés nommez
4 furent presens Monsieur Déchambault Directeur de la Compagnie
5 des Indes Tuteur des Dames Baronnes de Longueuil demeurant en son hôtel
6 aud. Montreal d'une part et Jean Goguet habitans dud. Longueuil aux
fins des
7 presentes. Sçavoir que led. Jean Goguet ayant representé aud. Mr Déchambault
8 aud. nom qu'il auroit [rayé] eu déchange de frois Achim Sans [rayé]
9 Contrat d'échange+ Une terre de deux arpens de front Sur environ vingt
arpens de profondeur Sçituée
10 dans lade Baronnie de Longueuil depuis vingt quatre ans que depuis
Ce tems il en
11 auroit payé les Cens et Rentes à feux Messieurs les Barons de Longueuil
leurs
12 Hoirs et Ayans Cause pourquoy il [rayé] requiert led. Monsieur Déchambault
en lade
13 qualité de tuteur des Dames Baronnes de Longueuil de vouloir bien luy
en passer un
14 Contract de Concession. À Ces Causes led. Monsieur Déchambault aud.
nom a par Ces
15 presentes autant besoin est ou Seroit baillé et Concedé en pure roture
à titre de Cens
16 et Rentes profit de lots et Ventes, Saisinne et amande quand le Cas
y échêra [rayé]
17 dés maintenant et à toujours promis et promet garentir de tous troubles
et empêchemens
18 qu'elconques aud. Jean Goguet Ce acceptant preneurs et retenant aud.
titre pour luy ses hoirs
19 et ayans Cause laditte terre mentionnée cy dessus de deux arpens de
front Sur vingt
20 arpens ou environ de profondeur prenant d'un bout par devant au chemin
de Roy de la
21 Côte noire par derriere en profondeur à la ligne de partage de lade
Baronnie de
22 Longueuil et la Seigneurie des Peres Jesuittes d'un Côté du Nord-oust
à la terre de
23 Joseph Pattenotte et d'autre Côte du Sud-Est à C'elle de Pierre Marcil
-- et ainsi que
24 lade terre Se poursuit et comporte tenant et mouvant en Censive de
lade Baronnie
25 de Longueuil et envers le Domaine d'ic'elle chargée par Ces presentes
d'un sol d'argent
26 tournois par chaque arpent de terre++ que contient lade Concession
d'un demy
27 minot de bled froment bon, sec, net, loyal et marchand par Chaque vingt
28 arpens de terre aussi en Superficie de Rente fonciere et non racheptable
et de deux
29 Sols de Cens pour toutte lade Concession led. Cens portant droit de
lots et Ventes Saisinne
30 et Amande quand le cas y échêra avec droit de retenuë même par privilége
31 et préference aux Parens lignagers en Cas de Vente du tout ou partie
de laditte
32 terre en rembourçant l’acquereur du prix principal de lade Acquisition,
frais,
33 mises et loyaux Couts. Sujette lade terre aux moulins de lade Baronnie
34 de Longueuil et non à d'autres à peine de Confiscation des dits grains,
d’amande
35 arbitraire et payer au meunier le droit de mouture des grains qu’ils
auront
36 fait moudre ailleurs. Se reserve
led. Sr Bailleur aud. nom pour les Dames
37 leurs Hoirs et Ayans Cause Le droit de prendre sur lade terre le bois
de Cedre et de
38 Charpente dont ils auront besoin et pour l’utilité publique Sans pour
ce payer
39 aucune chose. sera tenu led. preneur ses dits hoirs et Ayans Cause
de tenir toujours
40 feu et lieu ou autre pour luy Sur lade terre Sans pouvoir la vendre
n'y aliener
41 en quelque façon que Ce soit à aucune Mainmorte n'y Communauté n'y
42 y mettre Cens Sur Cens et sans que Ces presentes puissent nuire n'y
préjudicier
43 aux droits dud. Sr Bailleur aud. nom n'y à Ceux d’autruy. Souffrir
tous les Chemins
44 que led. Sr Bailleur aud. nom jugera à propos Sur lade terre pour l’utilité
* * * * *
Page 3
1 publique y laisser tous les Chênes propres pour la Construction des
Vaisseaux.
2 Sera en outre obligé led. preneur ses dits hoirs et Ayans Cause de découvrir
les
3 deserts de leurs voisins clôre mytoyennement avec Eux à fur et mesure
qu’ils en
4 Seront requis Comme aussi de faire mesurer arpenter et borner lade terre
en
5 front et profondeur Sous trois mois par un arpenteur juré et du procez
verbal de
6 bornage fournir Copie avec autant des presentes en bonne et duë forme
à ses frais
7 et depens aud. Sr Bailleur aud. nom À tout Ce que dessus led. preneur
s'est Soumis et
8 obligé se soumet et S'oblige tant pour luy que pour ses dits hoirs et
ayans Cause faire et
9 payer les dits Cens et Rentes Seigneurialles et droits Seigneuriaux
aud. Sr Bailleur
10 aud. nom ses dits hoirs et Ayans Cause Receveur ou Porteur au Chateau
de lade Baronnie
11 de Longueuil lieu de la Reçette au jour St Martin onze Novembre d'année
en Année
12 tant et si longuement qu'ils Seront detenteurs et proprietaires de
lade terre de partie
13 ou portion d’ic'elle, auqu’el payement outre le privilège primitif
acquis Sur laditte
14 terre led. preneur a affecté, obligé et hypotequé tous ses autres biens
presens et futurs
15 une obligation ne derogeant à l’autre et si led. preneur ses dits hoirs
et Ayans Cause
16 avoient manqué de satisfaire aux clauses cy dessus en ce cas pourra
led. Sr Bailleur
17 aud. nom ses dits Hoirs et Ayans Cause si bon leur semble rentrer de
plain droit dans
18 lade terre Sans aucune formalité de Justice, demeurans néamoins les
dittes presentes
19 en leur force et Vertu pour les arrerages qui en Seront l'ors dus à
raison des dits Cens et Rentes
20 Et pour l'execution des presentes les Parties ont élu leur Domicile
irrevocable leur
21 demeure Sus declarée auqu’el lieu &a. non obstant &a Car ainsi &a.
Promettant &a
22 Obligeant &a. Renoncant &a. fait et passé en laditte Baronnie de Longueuil
23 Etude dud. Notaire l’An Mil Sept Cent Soixante et Un le vingt et un
24 Avril avant mydy en presence de Daniel Poirier forgeron aud. Longueuil
25 et Jean be Tournois Garçon aussi aud. lieu temoins appellez Soussignez
à
26 Ces presentes avec led. Mr Déchambault Bailleur aud. nom led. preneur
27 ayant declaré ne sçavoir écrire n'y signer de ce intrpellé aprés lecture
faitte
28 Suivant l’ordonnance. + verbalement Seulement. ++ en Superficie. Six
mots
29 rayez de nulle valeur. deux mots Surchargez bons.
30 Déchambault
31 D. poirier J.B. tournois
32 f. Cherrier
33 Nore
34 Royal
|
69 | 1764-11-10 | Racicot, François | Concession |
Concession d'une terre; par Claude Carpentier, prêtre curé, de la
paroisse St Antoine, baronnie de Longueuil , fondé du pouvoir de Deschambault, tuteur des Dames de Longueuil, baronnes, à Joseph
Fourier dit Préfontaine, habitant, de la baronnie de Longueuil. |
70 | 1764-11-25 | Racicot, François | Concession |
Concession d'une terre; par Claude Carpentier, prêtre curé, de la
paroisse St Antoine, baronnie de Longueuil , fondé du pouvoir de Deschambault, tuteur des Dames de Longueuil, baronnes, à Frédéric
Miller, volontaire, de la baronnie de Longueuil. |
71 | 1764-12-09 | Racicot, François | Concession |
Concession d'une terre située dans la baronnie de Longueuil ; par Claude Carpentier, prêtre curé, de la paroisse St Antoine, baronnie de Longueuil, fondé du pouvoir de Dechambault, tuteur des Dames de
Longueuil, baronnes, à Joseph Sozet Matelot Simence, de Longueuil. |
72 | 1760-10-05 | Panet de Méru, Pierre | Vente |
Vente d'une terre située en la baronnie de Longueuil à l'endroit nommé
les Dalles ou vulgairement le Petit Marais; par Charlotte Le Moyne de
Longueuil, épouse actuelle de Armand-François Maison de Seel de
Mezière, écuyer, capitaine des troupes d'infanterie de Sa Majesté et
chevalier de l'Ordre royal et militaire de St-Louis, à Ignace Ouimet et Marie-Amable Piedalue, son épouse, de Longueuil. |
73 | 1764-05-07 | Panet de Méru, Pierre | Divers |
Notoriété de feu Charles Le Moyne de Longueuil , baron et capitaine
d'infanterie et Marie-Anne-Catherine Fleury dit Dechambault, son épouse, de la ville de Montréal. |
74 | 1763-04-07 | Lalanne, Joseph | Concession |
Concession d'une terre située à la côte de L'Ange Gardien, baronnie de Longueuil ; par Deschambault, gérant les affaires de la baronnie de Longueuil, demeurant à Montréal, à François Patenaude, habitant, de Longueuil. |
75 | 1764-07-04 | Grisé dit Villefranche, Antoine | Concession |
Concession d'une terre située en la baronnie de Longueuil par Deschambault, tuteur de Madame de Longueuil, baronne, de Montréal, à François Cherrier, notaire royal, de la baronnie de Longueuil. |
76 | 1764-10-15 | Mézières, P. | Concession |
Concession d'une terre située en la seigneurie de Beloeil par Joseph
Fleury-Dechambault, écuyer et ancien agent de la Compagnie des
Indes, de la ville de Montreal, au nom et comme tuteur de l'enfant
mineur de feu de Longueuil , baron et seigneur de la baronnie de
Longueuil et de Beloeil, à François Cherrier, notaire royal, de
Longueuil. |